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accueil B.O. 2003 n°47 du 18 décembre 2003 - sommaire MENA0302715A


Organisation générale

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MENA0302715A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 10-12-2003
 MEN
DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2002-959 du 4-7-2002 ; A. du 16-4-2003 mod.

Article 1 - L’arrêté du 16 avril 2003 modifié portant attributions de fonctions à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche est modifié ainsi qu’il suit :

DIRECTION DE LA JEUNESSE, DE L’ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (DJEPVA)

A - Sous-direction des politiques de jeunesse
 DJEPVA A 2 - Bureau de l’information, de la participation et des initiatives des jeunes
 Au lieu de :
Chef du bureau (par intérim)
M. François Fourreau, inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
 Lire :
Chef de bureau
M. Richard Ozwald, inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs

DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)

Sous-direction de la politique contractuelle
Au lieu de : Mme Isabelle Roussel, administratrice civile
 Lire : Mme Isabelle Roussel, sous-directrice
DES A 4 - Bureau des établissements du Sud-Ouest
Chef du bureau
 Au lieu de : M. Gilles Boucher, attaché principal d’administration centrale
 Lire :
M. Philippe Perrey, professeur certifié

Sous-direction des certifications supérieures et doctorales
Au lieu de : Mme Jacqueline Lemant, administratrice civile
 Lire :
Mme Jacqueline Lemant, sous-directrice

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)

C - Sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la poli-tique de recherche
Au lieu de : M. Philippe Imbert, administrateur civil
 Lire :
M. Philippe Imbert, sous-directeur

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)

B - Sous-direction des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation
DT B 1 - Bureau des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement scolaire
Chef du bureau
 Au lieu de : M. Alain Le Pape, professeur d’enseignement général de collège
 Lire : N...
DT B 3 - Bureau des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement supérieur
Chef du bureau
 Au lieu de : M. Philippe Perrey, professeur certifié
 Lire :
N...

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

Sous-direction des statuts et de la réglementation
 DPE A 2 - Bureau des affaires statutaires et réglementaires de l’enseignement supérieur et de la recherche
 Au lieu de :
Chef du bureau
M. Jean-Pierre André, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau (par intérim)
Mme Joëlle Leroux, attachée principale d’administration centrale

Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle
DPE A 5 - Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré
Chef du bureau
 Au lieu de : M. Éric Peyre, administrateur civil
 Lire :
N...

DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)

Sous-direction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l’action sanitaire et sociale
 Au lieu de : M. Sylvain Merlen, administrateur civil
 Lire :
M. Sylvain Merlen, sous-directeur

Sous-direction de la logistique de l’administration centrale
Au lieu de : Mme Martine Ramond, administratrice civile
 Lire : Mme Martine Ramond, sous-directrice
DPMA C 9 - Bureau de la logistique du site Descartes
Chef du bureau
 Au lieu de : M. Bernard Demassiet, ingénieur de recherche
 Lire :
M. Jacques Antoine, attaché principal d’administration centrale

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

B-Sous-direction du budget de l’enseignement supérieur et de la recherche
 Au lieu de : M. Christophe Mauriet, administrateur civil
 Lire :
M. Christophe Mauriet, sous-directeur

DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA COOPÉRATION (DRIC)

B-Sous-direction des affaires européennes et multilatérales
 DRIC B 1 - Bureau des affaires communautaires
Chef du bureau
 Au lieu de : M. Philippe Valéri, administrateur civil
 Lire : M. Florent Stora, administrateur civil
DRIC B 2 - Bureau Europe occidentale et orientale
Chef du bureau
 Au lieu de : M. Florent Stora, administrateur civil
 Lire : M. Yves Beauvois, professeur certifié.
 Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 10 décembre 2003
 Le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY

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