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 B.O.
2003 n°
37 du 9 octobre - sommaire |
ORGANISATION GÉNÉRALE  page 2139
administration académique
(RLR : 140-2g ; 143-2) Délégation de pouvoirs aux recteurs d’académie et aux IA-DSDEN en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des établissements publics relevant du MEN - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 JO DU 23-9-2003 (NOR
MENA0301825A ) TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX page 2142
enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-5 ) Versements au titre du capital décès - ARRÊTÉ DU 19-9-2003 JO DU 27-9-2003 (NOR
MENF0302050A ) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 2143
ENS de Fontenay - Saint-Cloud
(RLR : 441-0c) conditions d’admission à l’École normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud (NOR
MENS0301857A ) page 2149
enseignement supérieur privé
(RLR : 443-0 ) Renouvellement de l’autorisation des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 22-8-2003 JO DU 23-9-2003 (NOR
MENS0301717A )
page 2152
constructions universitaires
(RLR : 174-0) Déconcentration de la procédure d’expertise des projets de constructions universitaires - CIRCULAIRE N°2003-151 DU 26-9-2003 (NOR
MENS0302126C )
page 2154
classes préparatoires aux grandes écoles
(RLR : 473-1 ) Programme de certaines options des CPGE littéraires - RECTIFICATIF DU 25-9-2003 (NOR
MENS0301341Z ) ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2155
baccalauréat (RLR : 933-6)
Épreuves d’éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique : ajustement du référentiel national - NOTE DE SERVICE N°2003-154 DU 2-10-2003 (NOR
MENE0302027N )
page 2171
baccalauréat (RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique "techniques de la musique et de la danse" - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 JO DU 23-9-2003 (NOR
MENE0301976A )
page 2173
sécurité routière (RLR
: 553-1) Éducation à la sécurité routière - année 2003-2004 - NOTE DE SERVICE N°2003-153 DU 2-10-2003 (NOR
MENE0302149N )
page 2183
activités éducatives
(RLR : 554-9) Opération "le Parlement des enfants" - année 2004 - CIRCULAIRE N°2003-155 DU 2-10-2003 (NOR
MENE0302158C ) PERSONNELS page 2187
mouvement Changement de département des enseignants du premier degré - rentrée 2004 - NOTE DE SERVICE N°2003-156 DU 2-10-2003 (NOR
MENP0302164N )
page 2200
mutations (RLR : 716-0)
Mutations des personnels ITARF au 1er septembre 2004 - CIRCULAIRE N°2003-150 DU 25-9-2003 (NOR
MENA0302129C )
page 2204
mutations (RLR : 610-4f)
Candidatures à un poste relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2003-152 DU 29-9-2003 (NOR
MEND0302150N )
page 2211
concours (RLR : 627-4)
Modalités d’organisation, nature des épreuves et programme des concours d’accès au corps des médecins de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 28-8-2003 JO DU 12-9-2003 (NOR
MENA0301608A )
page 2215
comité central d’hygiène et de
sécurité (RLR : 610-8) CCHS ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche - RÉUNION DU 13-6-2003 (NOR
MENA0302094X ) MOUVEMENT DU PERSONNEL page 2218
nomination Directeur du CIES Aquitaine - ARRÊTÉ DU 29-9-2003 (NOR
MENS0302142A ) page 2218
nominations CAP des assistants des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 30-9-2003 (NOR
MENP0302156A ) INFORMATIONS GÉNÉRALES page 2219
vacance de poste Secrétaire général de l’université d’Angers - AVIS DU 25-9-2003 (NOR
MEND0302090V )
page 2220
vacance d’emploi Secrétaire général de l’IUFM de l’académie de Corse - AVIS DU 29-9-2003 (NOR
MEND0302143V )
page 2221
vacance de poste CASU, directeur des ressources humaines de l’université de Pau et des Pays de l’Adour - AVIS DU 29-9-2003 (NOR
MEND0302144V )
page 2222
vacance de poste Agent comptable de l’université Michel de Montaigne Bordeaux III - AVIS DU 26-9-2003 (NOR
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