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accueil B.O. 2003 n°33 du 11 septembre 2003 - sommaire MENS0301863S


Personnels

CNESER
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0301863S
RLR : 710-2
DÉCISION DU 1-9-2003
MEN
DES

Par décision de la présidente du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 1er septembre 2003, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoque au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, le lundi 27 octobre 2003 à 9 h 30.

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche