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accueil B.O. 2003 n°24 du 12 juin 2003 - sommaire MENE0301045A


Enseignements élémentaire et secondaire

LYCÉES
Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole
NOR : MENE0301045A
RLR : 524-0d
ARRÊTÉ DU 13-5-2003
JO DU 23-5-2003
MEN - DESCO A3
AGR

Vu code de l’éducation, not. art. L. 121-6, L.311-2 et L.312-7 ; code rural ; arrêtés du 18-3-1999 mod. not. par arrêtés du 19-6-2000 ; avis du CNEA du 13-3-2003 ; avis du CSE du 10-4-2003

Article 1 - Les dispositions du tableau de l’annexe de l’arrêté du 18 mars 1999 susvisé relatif à l’organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole sont modifiées ainsi qu’il suit :

Matières

Horaire de l’élève

(...)
Enseignements de détermination,
2 au choix parmi
(...)
Arts (d)
(...)
Options facultatives, 1 au choix parmi
(...)
Arts (d’)
(...)






3 ; 6 pour les arts du cirque



3


Article 2 - Le (d) de la légende de l’annexe de l’arrêté du 18 mars 1999 précité est remplacé
par les dispositions suivantes :
“(d) : au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre ou danse ou arts du cirque.”

Article 3 -
Après le (d) de la légende de l’annexe de l’arrêté du 18 mars 1999 précité, il est inséré un (d’) ainsi rédigé :
“(d’) : au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre ou danse. Un même domaine artistique ne peut être choisi à la fois en enseignement de détermination et en option facultative.”

Article 4 -
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l’année scolaire 2003-2004.

Article 5 -
Le directeur de l’enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et le directeur général de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 mai 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
et par délégation,
Par empêchement du directeur général de l’enseignement et de la recherche,
L’ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
J.-J. MICHEL



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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche