MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATION
Directeur de l'École polytechnique de l'université de Tours
NOR : MENS0300965A
ARRÊTÉ DU 30-4-2003
JO DU 15-5-2003
MEN
DES A12

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 30 avril 2003, M. Proust Christian, professeur des universités, est nommé directeur de l'École polytechnique de l'université de Tours pour un mandat de cinq ans à compter du 18 mars 2003.



NOMINATIONS
 Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
NOR : MENA0300919A
ARRÊTÉ DU 29-4-2003
JO DU 13-5-2003
MEN
DPMA C1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 29 avril 2003, l'arrêté du 4 février 2002 modifié portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
"Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :
Titulaire : M. Devoulon Joël ;
Premier suppléant : M. Daney Philippe ;
Deuxième suppléant : M. Heitz Gilbert."
Lire :
"Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :
Titulaire : M. Devoulon Joël ;
Premier suppléant : M. Heitz Gilbert ;
Deuxième suppléant : M. André Alain."



NOMINATIONS
Commission consultative paritaire nationale des directeurs d'EREA et des directeurs d'ERPD
NOR : MEND0301127A
NOR : MEND0301128A
ARRÊTÉS DU 22-5-2003
MEN
DE B3

NOR : MEND0301127A
Directeurs d'EREA
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 81-482 du 8-5-1981 mod. ; D. n° 2003-317 du 7-4-2003 ; D. du 10-4-2003 ;
A. du 11-7-2001 mod. par A. du 5-6-2002
Article 1 - Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du 11 juillet 2001 et de l'article premier de l'arrêté du 5 juin 2002 susvisés sont modifiées pour les représentants de l'administration comme suit :
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire : Mme Moraux, directrice de l'encadrement.
Au lieu de : Mme Liouville, chargée de la sous-direction des personnels d'encadrement,
lire : M. Dumas, chef de service par intérim, adjoint à la directrice de l'encadrement
Le reste sans changement
Article 2 - La directrice de l'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 22 mai 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice de l'encadrement,
Le chef de service par intérim,
adjoint à la directrice de l'encadrement
François DUMAS

NOR : MEND0301128A
Directeurs d'ERPD
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 81-482 du 8-5-1981 mod. ; D. n° 2003-317 du 7-4-2003 ; D. du 10-4-2003 ; A. du 11-7-2001
Article 1 - Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du 11 juillet 2001 susvisé sont modifiées pour les représentants de l'administration comme suit :
Représentant titulaire
Au lieu de : Mme Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire : Mme Moraux, directrice de l'encadrement.
Représentant suppléant
Au lieu de : M. Thévenet, IA-IPR chargé de la sous-direction des personnels d'encadrement,
lire : M. Dumas, chef de service par intérim, adjoint à la directrice de l'encadrement.
Le reste sans changement.
Article 2 - La directrice de l'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 22 mai 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice de l'encadrement,
Le chef de service par intérim,
adjoint à la directrice de l'encadrement
François DUMAS



NOMINATIONS
Comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale
NOR : MENA0301142A
ARRÊTÉ DU 22-5-2003
MEN
DPMA C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod., not. art. 11, alinéa 2 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; arrêtés du 7-4-2003 ; A. du 5-12-2002
Article 1 - Sont à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration :
Représentants titulaires
- M. Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, président du comité d'hygiène et de sécurité spécial ;
- M. Philippe Garnier, administrateur civil, sous-directeur de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l'administration;
- Mme Martine Ramond, administratrice civile, chargée de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l'administration.
- Mme Isabelle Roussel, administratrice civile, chargée de la sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle, direction de l'enseignement supérieur ;
- M. Michel Eddi, chargé de l'intérim des fonctions de chef de service, adjoint à la directrice de la recherche.
Représentants suppléants
- M. Philippe Gazagnes, chargé de l'intérim des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration ;
- Mme Françoise Liotet, conseillère d'administration scolaire et universitaire, adjointe au sous-directeur de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l'administration ;
- M. Christian Murzeau, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la logistique de l'administration centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l'administration ;
- Mme Nadine Neulat-Billard, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention, direction de l'enseignement scolaire ;
- Mme Agnès Varnat, administratrice civile, chef du bureau des affaires générales et des emplois, direction des personnels, de la modernisation et de l'administration.
Article 2 - Sont, sur désignation des organisations syndicales, à compter de la date de signature du présent arrêté et pour une durée de trois ans, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration en qualité de représentants du personnel :
Représentants titulaires
- M. Michel Coudray, représentant du SGEN-CFDT ;
- M. Jean-François Minder, représentant du SGEN-CFDT ;
- Mme Gloria Martial, représentante du SGEN-CFDT ;
- M. Yvon Hodencq, représentant du SNPMEN-FO ;
- M. Stéphan Berthoz, représentant de UNSA-Éducation ;
- M. Philippe Merie, représentant de UNSA-Éducation ;
- Mme Marie-France Sorre, représentante du SGPEN-AC-CGT.
Représentants suppléants
- Mme Yvonne Bihan, représentante du SGEN-CFDT ;
- M. Adrien Seguier, représentant du SGEN-CFDT ;
- M. Henri Raymond, représentant du SGEN-CFDT ;
- Mme Sylvie Surmont, représentante du SNPMEN-FO ;
- Mme Gisèle Fredj, représentante de UNSA-Éducation ;
- M. Patrick Chauvet, représentant de UNSA-Éducation ;
- M. Gilles Rivage, représentant du SGPEN-AC-CGT.
Article 3 - L'arrêté du 21 octobre 1999 modifié portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du directeur de l'administration est abrogé.
Article 4 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 22 mai 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l'administration
Dominique ANTOINE


 
B.O. n°22 du 29 mai 2003
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/22/mvtp.htm