NOMINATION
Secrétaire
général d'académie
NOR : MEND0300989A
ARRETÉ DU 1-4-2003
JO DU 6-5-2003
MEN
DE A2
Par
arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 1er avril 2003, M. Laurent Gerin, conseiller d'administration
scolaire et universitaire, précédemment détaché dans
un emploi de secrétaire général d'administration scolaire
et universitaire à l'administration centrale, est nommé et détaché
dans l'emploi de secrétaire général de l'académie
d'Amiens (gr. II), pour une première période de quatre ans, du 22
avril 2003 au 21 avril 2007, en remplacement de Mme Brigitte Bruschini, appelée
à d'autres fonctions.
NOMINATION
Directeur
de l'école d'ingénieurs en modélisation mathématique
et mécanique
NOR : MENS0300928A
ARRETÉ DU 25-4-2003
JO DU 7-5-2003
MEN
DES A12
Par
arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 25 avril 2003, M. Fabrie Pierre, professeur des
universités, est nommé directeur de l'école d'ingénieurs
en modélisation mathématique et mécanique de l'université
Bordeaux I pour un mandat de cinq ans à compter du 26 mars 2003.
NOMINATION
CSAIO-DRONISEP
de l'académie de la Martinique
NOR : MEND0301090A
ARRETÉ DU 14-5-2003
MEN
DE B2
Par
arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 14 mai 2003, M. Ledoux Louis-Georges, inspecteur
de l'éducation nationale, est nommé chef du service académique
d'information et d'orientation (CSAIO), délégué régional
de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (DRONISEP)
de l'académie de la Martinique, à compter du 1er mai 2003.
NOMINATIONS
CAPN
des médecins de l'éducation nationale
NOR : MENA0301087A
ARRETÉ DU 14-5-2003
MEN
DPMA B4 Vu L.
n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-984 mod. ; D.
n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-1195 du 27-11-1991 mod. ; D.
n° 2003-317 du 7-4-2003 ; arrêtés du 7-4- 2003 ; A. du 24-5-2000
mod. par arrêtés du 14-12-2000, 23-5-2001, 29-5-2002, 12-12-2002
et 20-1-2003 Article
1 - Les
dispositions de l'arrêté en date du 24 mai 2000 modifié susvisé
relatives à la composition de la commission administrative paritaire nationale
compétente à l'égard des médecins de l'éducation
nationale sont modifiées
comme suit, en ce qui concerne les représentants de l'administration :
Représentant titulaire
Au lieu de :
Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement, présidente,
lire :
M. Antoine Dominique, directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration,
président. Représentants suppléants
- Au lieu de :
M. Warzée Alain, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique
régional, chargé de la sous-direction des établissements
et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire,
lire : Mme
Pélissier Chantal, chargée de l'intérim de chef de service,
adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration.
- Au lieu de :
Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers
et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
lire :
Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels ingénieurs, administratifs,
techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des
musées à la direction des personnels, de la modernisation et de
l'administration.
- Au lieu de :
Mme Bouvier Cécile, chef du bureau des personnels administratifs, techniques,
ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la
direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire :
Mme Bouvier Cécile, chef du bureau des personnels administratifs, techniques,
ouvriers et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels, de la modernisation et de l'administration. Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration est chargé
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 14 mai 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l'administration
Dominique ANTOINE
NOMINATIONS
CAP
de certains personnels de l'administration centrale du MEN
NOR : MENA0301086A
ARRETÉ DU 14-5-2003
MEN
DPMA C1 Vu L.
n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-984 mod. ; D.
n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 12-10-2000 mod. ; arrêtés
du 31-10- 2000 mod. ; arrêtés du 17-4-2001 mod. ; A. du 5-12-2002Article
1 - M.
Éric Bernet, adjoint au directeur de l'enseignement supérieur, est
nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement
de M. Alain Perritaz, aux commissions administratives paritaires compétentes
à l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après
désignés :
- adjoints administratifs ;
- agents des services techniques. Article 2 - M.
Éric Bernet, adjoint au directeur de l'enseignement supérieur, est
nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement
de M. Alain Perritaz, aux commissions administratives paritaires compétentes
à l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après
désignés :
- attachés d'administration centrale ;
- secrétaires administratifs d'administration
centrale. Article 3 - M.
Jean-François Cuisinier, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire,
est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement
de M. Alain Abécassis, à la commission administrative paritaire
compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
de l'administration centrale. Article 4 - M.
Alain Perritaz, adjoint au directeur des personnels enseignants, est nommé
représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jacques
Hennetin, aux commissions administratives paritaires compétentes à
l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après désignés
:
- secrétaires administratifs d'administration
centrale ;
- adjoints administratifs. Article 5 -
Mme Jocelyne Collet-Sassère, adjointe à la directrice de l'évaluation
et de la prospective, est nommée représentante titulaire de l'administration,
en remplacement de M. Éric Bernet, à la commission administrative
paritaire compétente à l'égard des corps des conducteurs
automobile et des chefs de garage de l'administration centrale. Article 6 -
Mme Marylène Iannascoli, attachée d'administration centrale, adjointe
au chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels,
de la modernisation et de l'administration, est nommée représentante
suppléante de l'administration, en remplacement de Mme Danielle Achéritéguy,
aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard
des personnels de l'administration centrale ci-après désignés
:
- maîtres ouvriers ;
- ouvriers professionnels ;
- conducteurs automobile et chefs de garage ;
- agents des services techniques. Article 7 -
Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 17 avril 2002 modifié
portant désignation des représentants de l'administration et du
personnel à la commission administrative paritaire compétente à
l'égard du corps des secrétaires administratifs d'administration
centrale du ministère de l'éducation nationale sont modifiées
ainsi qu'il suit :
Représentants du personnel
Secrétaire administratif de classe exceptionnelle Suppléants
- M. Philippe Brouassin, est nommé en remplacement
de Mme Christiane Rivière. Article 8 - Le
directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration est chargé
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 mai 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l'administration
Dominique ANTOINE