ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE


BACCALAURÉAT
Organisation du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger - session 2003
NOR : MENE0203038N
RLR : 544-0d
NOTE DE SERVICE N°2003-001
DU 2-1-2003
MEN
DESCO A3
Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices et recteurs d'académie : au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session 2003 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leurs académies de rattachement figure en annexe I.

I - Règlementation de l'examen

Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. Je vous rappelle que les épreuves obligatoires d'arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique, danse) ne sont pas organisées dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des textes réglementaires publiés au B.O. depuis la parution de la note de service relative à l'organisation de la session 2002 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger, figure en annexe II.

II - Programmes

Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur pendant l'année scolaire 2002-2003 dans les classes terminales des lycées, et dans les classes de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L), d'enseignement scientifique (séries L et ES), de français et littérature (série L), français (séries ES, S et baccalauréat technologique) et d'histoire-géographie (baccalauréat technologique). Toutefois, certaines des épreuves du baccalauréat technologique portent sur les programmes du cycle terminal.

III - Calendrier des épreuves

Les centres ouverts à l'étranger sont répartis en trois groupes définis par le tableau figurant en annexe I.
A - Groupe I
Le calendrier des centres du groupe comporte des horaires décalés (les horaires des épreuves figurant dans la présente note et ses annexes sont indiqués en heures locales) selon la répartition suivante :
Groupe Ia : Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo.
Groupe Ib : Algérie, Afrique du Sud - Bénin - Cameroun -République centrafricaine- Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie.
Groupe Ic (1 et 2) : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Jordanie - Israël -Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie.
Groupe Id : Émirats arabes unis - Ile Maurice.
Les candidats devront impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. Par ailleurs, les candidats des pays des groupes 1b, 1c et 1d ne seront autorisés à quitter la salle d'examen qu'au delà de l'heure prévue habituellement (voir calendrier en annexe).
Les centres d'examen de l'épreuve anticipée de français sont également centres d'examen pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L) et d'enseignement scientifique (séries L et ES).
L'épreuve écrite de français, subie par anticipation au titre de la session 2004 ou en même temps que les autres épreuves au titre de la session 2003, a lieu pour le baccalauréat général, le vendredi 13 juin 2003 pour la Grèce, et le lundi 16 juin 2003 pour les autres pays du groupe 1, et, pour le baccalauréat technologique, le mercredi 18 juin 2003 pour les pays du groupe 1 concernés. Les dates des autres épreuves anticipées subies à l'issue de la classe de première (mathématiques-informatique en série L, enseignement scientifique en séries L et ES) sont indiquées dans les tableaux ci-joints.
Les épreuves facultatives écrites se dérouleront aux dates suivantes :
• Épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique) :
mercredi 26 mars 2003
- de 13 h à 15 h (groupe Ia)
- de 14 h à 16 h (groupe Ib)
- de 15 h à 17 h (groupe Ic, 1 et 2)
- de 16 h à 18 h (groupe Id).
Les élèves des groupes Ib, Ic et Id devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
• Mathématiques (série L)) : cf. annexe III
• Prise rapide de la parole (baccalauréat technologique série STT)
mercredi 28 mai 2003
- de 13 h à 13 h 45 (groupe Ia)
- de 14 h à 14 h 45 (groupe Ib)
- de 15 h à 15 h 45 (groupe Ic)
- de 16 h à 16 h 45 (groupe Id).
Les élèves des groupes Ib, Ic et Id devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
Les autres épreuves facultatives se dérouleront selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.
La session de remplacement se déroulera selon le même calendrier que celui de la France métropolitaine (note de service n° 2002-237 du 6 novembre 2002 parue au B.O. n° 42 du 14 novembre 2002)
B - Groupe II
Les candidats qui se présentent dans les centres étrangers du groupe II composeront selon le même calendrier que celui de la France métropolitaine
C - Groupe III
Dans les pays classés dans le groupe III, les dates des épreuves obligatoires et facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Ces calendriers devront être communiqués, pour information, à la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3).

IV - Baccalauréat technologique

Des centres d'examen de baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays suivants :
- Inde, Sénégal : STT, spécialité C G ;
- Espagne : STT spécialité ACA ;
- Ile-Maurice, Tunisie : STT, spécialités ACC, CG ;
- Côte d'Ivoire, Maroc, Madagascar : STT, spécialités ACC, CG, IG ;
- Djibouti : STT, toutes spécialités ;
- Mexique : STI, spécialités génie mécanique option A, génie électronique, génie électrotechnique.

V - Composition et présidence des jurys

Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions devront obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions sera simultanément adressé à la direction de l'enseignement scolaire, bureau DESCO A3.
Il est rappelé que ces jurys doivent être présidés par un membre de l'enseignement supérieur (professeur des universités ou maître de conférence) et que ce n'est que dans des cas exceptionnels, qu'à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.
Les membres du jury ne peuvent examiner ni leurs enfants, ni leurs élèves de l'année en cours.
Dans la réglementation du baccalauréat, certaines épreuves comme la littérature, les langues anciennes ou l'anglais de complément (anciennement anglais renforcé) sont basées sur un programme annuel d'œuvres. On veillera tout particulièrement, lors de la constitution des jurys, à ce que les professeurs chargés d'évaluer ces épreuves aient eux-mêmes enseigné ces disciplines en classe terminale pendant l'année scolaire écoulée ou en aient une connaissance suffisamment approfondie pour que soit garantie la qualité de leur évaluation.

VI - Fraude aux examens

En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion des examens du baccalauréat, il convient de se reporter au décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur.
VII - Ouverture de centres d'examen
Les demandes éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examens pour la session 2004 devront être adressées au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) sous couvert de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, avant le 15 octobre 2003.

VIII - Bilan de l'examen

Il est rappelé que la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) doit être destinataire des différents rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l'application des dispositions prévues par la présente note.


Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Annexe I
TABLEAU DE RATTACHEMENT DES CENTRES DE BACCALAURÉAT OUVERTS À L'ÉTRANGER (SESSION 2003)
GROUPES
ACADÉMIES DE RATTACHEMENT
PAYS ÉTRANGERS CENTRES DE DÉLIBÉRATIONS DU BACCALAURÉAT
I
Bordeaux Djibouti - Gabon - Guinée(1) - Mali - Maroc - Sénégal - Tchad
Grenoble Arabie Saoudite - Émirats arabes unis - Italie - Turquie - Koweït(1) - Qatar(1)
Lyon Égypte - Éthiopie - Israël - Jordanie(1) - Syrie(1)
Nantes Bénin - Cameroun - Mauritanie - République centrafricaine(1) - Togo(1)
Nice Burkina-Faso - Congo - Côte d'Ivoire - Niger
SIEC d'Ile-de-France Grèce - Tunisie
Toulouse Espagne - Portugal
Réunion Afrique du Sud - Ile Maurice - Madagascar - Kenya(1)
II
 Lille Belgique - Grande-Bretagne - Pays-Bas
Nancy-Metz Luxembourg(1)
Strasbourg Allemagne - Autriche - Danemark - Hongrie(1) - Norvège(1) - Pologne - Roumanie(1) - Russie - Suède(1)
III
 Martinique Brasilia - Colombie - El Salvador - Haïti - Mexique
  Caen Canada - États-Unis d'Amérique
  Montpellier Australie (1) - Chine (y compris Hong-Kong) - Indonésie (1) - Japon - Singapour - Thaïlande
  Poitiers Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay
  Rennes Inde
  Aix-Marseille Algérie - Liban(2)
  Nouvelle-Calédonie Vanuatu
(1) Uniquement centre d'examen pour les épreuves anticipées.
(2) Correction des copies placée sous la responsabilité de l'académie de Rouen.
Annexe II
TEXTES RÉGLEMENTAIRES PUBLIÉS AU B.O. POSTÉRIEUREMENT AUX TEXTES CITÉS DANS LA NOTE DE SERVICE RELATIVE À L'ORGANISATION DU BACCALAURÉAT DANS LES CENTRES OUVERTS À L'ÉTRANGER - SESSION 2002
L'organisation et les horaires des enseignements au lycée

- Circulaire n° 2002-076 du 11 avril 2002 relative à la préparation de la rentrée 2002 dans les lycées d'enseignement général et technologique (B.O. n° 16 du 18 avril 2002) ;
- Note de service n° 2002-122 du 30 mai 2002 relative à l'expérimentation : "consolider les choix d'enseignements de détermination en classe de seconde générale et technologique"- année 2002-2003 (B.O. n° 23 du 6 juin 2002) ;
- Arrêté du 24 juillet 2002 relatif à l'organisation et horaires des enseignements de classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général (B.O. n° 33 du 12 septembre 2002).

Les programmes

- Note de service n° 2002-134 du 12 juin 2002 relative au programme des épreuves de littérature de la classe terminale de la série littéraire - année 2002-2003 (B.O. n° 25 du 20 juin 2002) ;
- Note de service n° 2002-135 du 12 juin 2002 relative aux programmes des épreuves de langues anciennes de la classe terminale des séries générales et technologiques - année 2002-2003 (B.O. n° 25 du 20 juin 2002) ;
- Arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes d'histoire-géographie, d'EPS et d'éducation civique, juridique et sociale de la classe de seconde (B.O. hors-série n° 6 du 29 août 2002) ;
- Note de service n° 2002-145 du 3 juillet 2002 relative au programme de philosophie en classe terminale des séries générales - année 2002-2003 (B.O. n° 28 du 11 juillet 2002) ;
- Note de service n° 2002-144 du 3 juillet 2002 relative au programme d'histoire-géographie des classes terminales des séries générales - année 2002-2003 (B.O. n° 28 du 11 juillet 2002) ;
- Arrêté du 3 octobre 2002 relatif aux programmes de l'enseignement de français en classes de seconde générale et technologique (B.O. n° 41 du 7 novembre 2002) ;
- Note de service n° 2002-258 du 20 novembre 2002 relative aux programmes scolaires applicables dans les lycées généraux et technologiques - rentrée 2002-2003 (B.O. n° 44 du 28 novembre 2002).

Les TPE

- Note de service n° 2002-110 du 30 avril 2002 relative aux travaux personnels encadrés dans les séries générales et technologiques - année 2002-2003 (B.O. n° 19 du 9 mai 2002) ;
- Note de service n° 2002-132 du 12 juin 2002 relative au renouvellement de thèmes TPE en classe de première dans les séries générales (B.O. n° 25 du 20 juin 2002) ;
- Note de service n° 2002-153 du 17 juillet 2002 relative aux thèmes nationaux pour les TPE dans le cycle terminal de la série scientifique à orientation sciences de l'ingénieur (B.O. n° 30 du 25 juillet 2002) ;
- Note de service n° 2002-260 du 20 novembre 2002 relative à l'évaluation des travaux personnels encadrés au baccalauréat, séries ES, L et S, à compter de la session 2003 (B.O. n° 44 du 28 novembre 2002).

Le baccalauréat

- Note de service n° 2002-243 du 6 novembre 2002 relative à l'information sur la session 2003 des baccalauréats général et technologique (B.O. n° 42 novembre 2002);
- Note de service n° 2002-237 du 6 novembre 2002 relative au calendrier des examens des baccalauréats général, technologique, professionnel, des brevets de technicien et du diplôme national du brevet - session 2003 (B.O. n° 42 du 14 novembre 2002) ;
- Arrêté du 9 avril 2002 relatif à l'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique (B.O. n° 18 du 2 mai 2002)
- Note de service n° 2002-107 du 30 avril 2002 relative au programme d'enseignement scientifique en série littéraire (B.O. n° 19 du 9 mai 2002) ;
- Note de service n° 2002-131 du 12 juin 2002 relative à l'évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique.(B.O. n° 25 du 20 juin 2002) ;
- Note de service n° 2002-140 du 26 juin 2002 relative à l'épreuve de littérature du baccalauréat, série littéraire, à compter de la session 2003 (B.O. n° 27 du 4 juillet 2002) ;
- Note de service n° 2002-141 du 27 juin 2002 relative à l'épreuve de sciences de l'ingénieur au baccalauréat général, série S, à compter de la session 2003 (B.O. n° 27 du 4 juillet 2002) ;
- Note de service n° 2002-142 du 27 juillet 2002 relative à l'épreuve de sciences physiques et chimiques du baccalauréat général, série S, à compter de la session 2003 (B.O. n° 27 du 4 juillet 2002) - rectificatif du 2 août 2002 (B.O. n° 31 du 29 août 2002) ;
- Note de service n° 2002-151 du 10 juillet 2002 relative à l'épreuve de sciences de la vie et de la terre au baccalauréat général, série scientifique - session 2003 (B.O. n° 29 du 18 juillet 2002) ;
- Arrêté du 26 juillet 2002 relatif à la modification de certaines épreuves du baccalauréat technologique, séries STI et STT (B.O. n° 29 du 18 juillet 2002) ;
- Note de service n° 2002-175 du 28 août 2002 relative à l'épreuve d'anglais, langue de complément au baccalauréat - sessions 2003-2004 (B.O. n° 32 du 5 septembre 2002) ;
- Note de service n° 2002-206 du 10 octobre 2002 relative à l'épreuve de sciences économiques et sociales au baccalauréat - session 2003 (B.O. n° 38 du 17 octobre 2002) ;
- Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 relatif au règlement général du baccalauréat général (B.O. n° 41 du 7 novembre 2002) ;
- Arrêté du 24 octobre 2002 relatif aux épreuves du baccalauréat général (B.O. n° 41 du 7 novembre 2002) ;
- Note de service n° 2002-271 du 5 décembre 2002 relative à l'épreuve d'enseignement scientifique, série économique et sociale (ES) : sessions 2004 et 2005 des épreuves anticipées du baccalauréat (B.O. n° 46 du 12 décembre 2002) ;
- Note de service n° 2002-270 du 5 décembre 2002 relative à l'épreuve d'enseignement scientifique, série littéraire (L) : sessions 2004 et 2005 des épreuves anticipées du baccalauréat (B.O. n° 46 du 12 décembre 2002).
Annexe III
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE 2003
Centres étrangers du groupe Ia : Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo

Dates et horaires (heures locales)
Série littéraire
Série économique et sociale
Série scientifique
Lundi 16 juin 2003
7h30 - 11h30
Philosophie
Philosophie
Philosophie
13h30 - 17h30
Français
Français
Français
Mardi 17 juin 2003
7h30 - 11h30
Histoire-géographie
Histoire-géographie
Histoire-géographie
13h30 - 16h30
Latin
Mathématiques
-
13h30 - 17h
-
-
Physique-chimie
Mercredi 18 juin 2003
7h30 - 9h
-
Enseignement scientifique
(épreuve anticipée)
-
7h30 - 10h30
Mathématiques (épr. fac.)
-
-
7h30 - 11h
-
-
Sciences de la vie et de la Terre
13h30 - 16h30
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Jeudi 19 juin 2003
7h30 - 9h
Mathématiques- informatique
(épreuve anticipée)
-
-
7h30 - 11h30 ou 12h30
(spécialité)
-
Sciences économiques et sociales
-
7h30 - 11h30
-
-
Mathématiques
13h30 - 15h30
-
-
Langue vivante 2
13h30 - 16h30
Langue vivante 2
-
-
Vendredi 20 juin 2003
7h30 - 9h30
Littérature
-
-
10h - 11h30
Enseignement scientifique
(épreuve anticipée)
-
-
13h30 - 16h30
Grec ancien
-
-


CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE 2003
Centres étrangers du groupe Ib : Algérie - Afrique du Sud - Bénin - Cameroun - République centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie

Dates et horaires (heures locales)
Série littéraire
Série économique et sociale
Série scientifique
Lundi 16 juin 2003
8h - 12h*
Philosophie
Philosophie
Philosophie
14h - 18h*
Français
Français
Français
Mardi 17 juin 2003
8h - 12h*
Histoire-géographie
Histoire-géographie
Histoire-géographie
14h - 17h30*
-
-
Physique-chimie
14h30 - 17h30*
Latin
Mathématiques
-
Mercredi 18 juin 2003
8h30 - 10h*
-
Enseignement scientifique
 (épreuve anticipée)
-
8h30 - 11h30*
Mathématiques (épr. fac.)
-
-
8h - 11h30*
-
-
Sciences de la vie et de la Terre
14h30 - 17h30*
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Jeudi 19 juin 2003
8h30 -10h*
Mathématiques- informatique
(épreuve anticipée)
-
-
8h - 12h ou 13h*
(spécialité)
-
Sciences économiques et sociales
-
8h - 12h*
-
-
Mathématiques
14h30 - 16h30*
-
-
Langue vivante 2
14h30 - 17h30*
Langue vivante 2
-
-
Vendredi 20 juin 2003
8h30 - 10h30*
Littérature
-
-
11h - 12h30*
Enseignement scientifique
(épreuve anticipée)
-
-
14h30 - 17h30*
Grec ancien
-
-
(*) Les élèves devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.


CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE 2003
Centres étrangers du groupe Ic (1) : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Jordanie - Israël - Kenya - Koweit - Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie

Dates et horaires (heures locales)
Série littéraire
Série économique et sociale
Série scientifique
Lundi 16 juin 2003
8h - 12h*
Philosophie
Philosophie
Philosophie
14h - 18h*
Français
Français
Français
Mardi 17 juin 2003
8h - 12h*
Histoire-géographie
Histoire-géographie
Histoire-géographie
14h - 17h30*
-
-
Physique-chimie
14h30 - 17h30*
Latin
Mathématiques
-
Mercredi 18 juin 2003
8h - 11h30*
-
-
Sciences de la vie et de la Terre
9h30 - 11h*
-
Enseignement scientifique
 (épreuve anticipée)
-
9h - 12h*
Mathématiques (épr.fac)
-
-
14h30 - 17h30*
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Jeudi 19 juin 2003
8h -12h*
-
-
Mathématiques
8h - 12h ou 13h
(spécialité)*
-
Sciences économiques et sociales
-
9h30 - 11h*
Mathématiques- informatique
(épreuve anticipée)
-
-
14h30 - 16h30*
-
-
Langue vivante 2
14h - 17h30*
Langue vivante 2
-
-
Vendredi 20 juin 2003
9h - 11h*
Littérature
-
-
11h30 - 13h*
Enseignement scientifique
(épreuve anticipée)
-
-
15h - 18h*
Grec ancien
-
-
(*) Les élèves devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE 2003
Centre étranger du groupe Ic (2) : Grèce

Dates et horaires (heures locales)
Série littéraire
Série économique et sociale
Série scientifique
Jeudi 12 juin 2003
9h - 13h*
Philosophie
Philosophie
Philosophie
Vendredi 13 juin 2003
9h - 13h*
Français
Français
Français
Mardi 17 juin 2003
8h - 12h*
Histoire-géographie
Histoire-géographie
Histoire-géographie
14h - 17h30*
-
-
Physique-chimie
14h30 - 17h30*
Latin
Mathématiques
-
Mercredi 18 juin 2003
8h - 11h30*
-
-
Sciences de la vie et de la Terre
9h30 - 11h*
-
Enseignement scientifique
(épreuve anticipée)
-
9h - 12h*
Mathématiques (épr.fac)
-
-
14h30 - 17h30*
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Jeudi 19 juin 2003
8h -12h*
-
-
Mathématiques
8h - 12h ou 13h
(spécialité)*
-
Sciences économiques et sociales
-
9h30 - 11h*
Mathématiques- informatique
(épreuve anticipée)
-
-
14h30 - 16h30*
-
-
Langue vivante 2
14h - 17h30*
Langue vivante 2
-
-
Vendredi 20 juin 2003
9h - 11h*
Littérature
-
-
11h30 - 13h*
Enseignement scientifique
(épreuve anticipée)
-
-
15h - 18h*
Grec ancien
-
-
(*) Les élèves devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE 2003
Centres étrangers du groupe Id : Émirats arabes unis - Ile Maurice

Dates et horaires (heures locales)
Série littéraire
Série économique et sociale
Série scientifique
Lundi 16 juin 2003
9h - 13h*
Philosophie
Philosophie
Philosophie
15h - 19h*
Français
Français
Français
Mardi 17 juin 2003
9h - 13h*
Histoire-géographie
Histoire-géographie
Histoire-géographie
15h - 18h30*
-
-
Physique-chimie
15h30 - 18h30*
Latin
Mathématiques
-
Mercredi 18 juin 2003
9h - 12h30*
-
-
Sciences de la vie et de la Terre
9h30 - 12h30*
Mathématiques (épr.fac)
-
-
10h30 - 12h*
-
Enseignement scientifique
 (épreuve anticipée)
-
15h30 - 18h30*
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Langue vivante 1
Jeudi 19 juin 2003
9h -13h ou 14h
(spécialité)*
-
Sciences économiques et sociales
-
9h - 13h *
-
-
Mathématiques
10h30 - 12h*
Mathématiques- informatique
(épreuve anticipée)
-
-
15h30 - 17h30*
-
-
Langue vivante 2
15h30 - 18h30*
Langue vivante 2
-
-
Vendredi 20 juin 2003
10h - 12h*
Littérature
-
-
13h30 - 15h*
Enseignement scientifique
(épreuve anticipée)
-
-
15h30 - 18h30*
Grec ancien
-
-
(*) Les élèves devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.


Annexe IV
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2003
Centres étrangers du groupe Ia : Côte d'Ivoire - Maroc - Sénégal

Dates et horaires (heures locales)
SÉRIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES
Spécialités "action et communication administratives",
"action et communication commerciales"
Spécialités "comptabilité et gestion",
"informatique et gestion"
Lundi 16 juin 2003
7h30 - 11h30
Philosophie
Philosophie
13h30 - 15h30
Mathématiques
-
13h30 - 15h30
-
Mathématiques
Mardi 17 juin 2003
7h30 - 10h30
Économie-droit
Économie-droit
13h - 15h
Langue vivante 1 renforcée
Langue vivante 1
Mercredi 18 juin 2003
7h30 - 11h30
Étude de cas
Étude de cas
13h30 - 17h30
Français
Français


CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2003
Centres étrangers du groupe Ib : Tunisie - Espagne

Dates et horaires (heures locales)
SÉRIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES
Spécialités "action et communication administratives",
"action et communication commerciales"
Spécialité"comptabilité et gestion"
Lundi 16 juin 2003
8h - 12h*
Philosophie
Philosophie
14h30 - 16h30*
Mathématiques
-
14h30 - 17h30*
-
Mathématiques
Mardi 17 juin 2003
8h30 - 11h30*
Économie-droit
Économie-droit
14h - 16h*
Langue vivante 1 renforcée
Langue vivante 1
Mercredi 18 juin 2003
8h - 12h*
Étude de cas
Étude de cas
14h - 18h*
Français
Français
(*) Les élèves devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2003
Centres étrangers du groupe Ic : Djibouti - Madagascar

Dates et horaires (heures locales)
SÉRIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES
Spécialités "action et communication administratives",
"action et communication commerciales"
Spécialités "comptabilité et gestion",
"informatique et gestion"
Lundi 16 juin 2003
8h - 12h*
Philosophie
Philosophie
15h - 17h*
Mathématiques
-
15h - 18h*
-
Mathématiques
Mardi 17 juin 2003
9h - 12h*
Économie-droit
Économie-droit
15h - 17h*
Langue vivante 1 renforcée
Langue vivante 1
Mercredi 18 juin 2003
9h - 13h*
Étude de cas
Étude de cas
15h - 19h*
Français
Français
(*) Les élèves devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2003
Centres étrangers du groupe Id : Ile Maurice

Dates et horaires (heures locales)
SÉRIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES
Spécialité"action et communication commerciales"
Spécialité"comptabilité et gestion"
Lundi 16 juin 2003
9h - 13h*
Philosophie
Philosophie
15h30 - 17h30*
Mathématiques
-
15h30 - 18h30*
-
Mathématiques
Mardi 17 juin 2003
9h30 - 12h30*
Économie-droit
Économie-droit
16h - 18h*
Langue vivante 1 renforcée
Langue vivante 1
Mercredi 18 juin 2003
9h - 13h*
Étude de cas
Étude de cas
15h - 19h*
Français
Français
(*) Les élèves devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve



ORIENTATION
Élaboration du calendrier du troisième trimestre en collège, orientation et affectation des élèves de collège et de lycée - année 2003
NOR : MENE0202952C
RLR : 523-0
CIRCULAIRE N°2002-280
DU 20-12-2002
MEN
DESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
o La qualité du service public d'enseignement exige le maintien des cours pour les élèves jusqu'à la fin du troisième trimestre. La mise en œuvre des procédures d'orientation et d'affectation de fin d'année scolaire doit tenir compte de l'importance de cet enjeu. Au collège, tous les élèves en fin de cycle sont concernés ; ceux du niveau troisième, y compris la troisième d'insertion, qu'ils soient en collège ou en lycée professionnel, demandent une attention particulière.
La classe de seconde générale et technologique, au lycée, correspond également à une fin de cycle où l'élève et la famille sont conduits à opérer des choix. De ce fait, les procédures d'orientation et d'affectation s'appliquent à ce niveau selon les mêmes règles qu'au collège.
Il convient de rappeler que l'orientation est un processus continu qui se déroule tout au long de la scolarité et dont les composantes - phases d'accès à l'information, de bilans individuels, de dialogue - et tout particulièrement l'éducation à l'orientation, sont inscrites dans le projet d'établissement.
Dès le conseil de classe du deuxième trimestre, surtout en troisième et en seconde, selon les intentions exprimées par les familles, une première information doit être fournie sur le passage dans la classe supérieure, sur les différentes voies d'orientation possibles, au cours de rencontres entre l'élève, sa famille et l'équipe éducative.
Le chef d'établissement doit veiller à ce que ce dialogue, établi à partir du bilan du conseil de classe, permette à tout élève de développer ses potentialités, d'avoir les moyens de réaliser son projet. À l'occasion de cette démarche, il est indispensable de mettre l'accent sur l'ensemble des voies et séries et de leurs débouchés, afin que les élèves et les familles appréhendent mieux toutes les implications découlant de leur choix, notamment les jeunes filles qui se dirigent peu vers les filières scientifiques, technologiques et professionnelles industrielles.
Le dialogue, qui s'inscrit dans un processus progressif et continu, se construit sur des échanges réguliers entre l'élève, la famille, le professeur principal, le conseiller d'orientation-psychologue et le chef d'établissement. Il doit avoir pour effet de réduire les désaccords qui marquent encore, pour une partie des élèves, la procédure d'orientation.
Le conseil de classe du troisième trimestre, au vu du projet de l'élève, de ses compétences et de ses résultats scolaires propose, en réponse aux vœux des familles, une voie d'orientation : seconde générale et technologique, seconde professionnelle, ou 1ère année de CAP en deux ans en fin de troisième, les différentes séries de baccalauréats généraux et technologiques ou, dans le cadre du dialogue avec les familles, une réorientation vers l'enseignement professionnel en fin de seconde. Tout élève doit être titulaire d'une décision d'orientation, prise dans le cadre de ces voies d'orientation par le chef d'établissement, à l'issue des conseils de classe.
En fonction de cette décision, le choix des options, des spécialités et du mode de formation, dont l'apprentissage, appartient exclusivement à la famille.
En cas de désaccord persistant entre la décision d'orientation et les vœux de la famille, l'entretien réglementaire et obligatoire avec le chef d'établissement joue un rôle capital pour trouver la solution la plus adaptée à la situation de l'élève.
La notification de la décision d'orientation doit mentionner de façon précise les motifs de refus de la demande ; c'est la pièce officielle qui permet aux familles qui le souhaitent de recourir aux commissions d'appel. À cette fin, une information complète sur les modalités de ce recours doit leur être donnée.
Pour la présente année scolaire, le calendrier académique des procédures d'orientation et d'affectation pour le collège, et éventuellement pour les secondes générales et technologiques, sera élaboré en fonction des textes en vigueur et des contraintes nationales de dates suivantes :
- en troisième et en seconde, les conseils de classe se tiendront au plus tôt à partir du mercredi 4 juin 2003 ;
- en sixième et en quatrième, classes pour lesquelles les procédures d'affectation sont réduites, les conseils se tiendront au plus tôt à partir du lundi 16 juin 2003 ;
- en cinquième, les conseils de classe se tiendront au plus tôt à partir du lundi 23 juin 2003.
Ce calendrier doit être impérativement respecté afin de préserver la qualité de l'enseignement qui doit être dispensé jusqu'à la fin de l'année scolaire. En ce qui concerne les élèves de troisième tout particulièrement, la tenue des conseils de classe relativement tôt dans le mois de juin ne doit en rien nuire à la qualité de la préparation des épreuves terminales du diplôme national du brevet. On veillera donc au maintien des effectifs d'élèves des classes concernées jusqu'à la fin de l'année scolaire, notamment afin d'assurer un accompagnement et un suivi par les équipes pédagogiques axé sur la préparation du brevet et de l'entrée dans le second cycle.
Les chefs de service académique d'information et d'orientation, les inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'information et de l'orientation veilleront auprès des recteurs et des inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, à l'application effective de ce calendrier et des mesures qui en découlent.


Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



CENTRES D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
Création de CIO en Martinique et à Mayotte
NOR : MENE0202953A
et NOR : MENE0202954A
RLR : 504-1
ARRÊTÉS DU 16-12-2002
JO DU 24-12-2002
MEN
DESCO

NOR : MENE0202953A
Vu D. n° 71-541 du 7-7-1971 ; A. du 5-3-1973
Article 1 - L'antenne au Marin du centre d'information et d'orientation (CIO) du Lamentin (Martinique), numéro d'immatriculation 9720489Z, est transformée en CIO d'État sous le même numéro à compter du 1er septembre 2003.
Article 2 - Le recteur de l'académie de Martinique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 décembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR


NOR : MENE0202954A
Vu D. n° 71-541 du 7-7-1971 ; A. du 5-3-1973
Article 1 - Un centre d'information et d'orientation (CIO) est créé à Mamoudzou (Mayotte), numéro d'immatriculation 9760265J, à compter du 1er septembre 2003.
Article 2 - Le vice-recteur de Mayotte est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 décembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



ACTIVITÉS ÉDUCATIVES
Campagne de la Jeunesse au plein air 2003
NOR : MENE0203031X
RLR : 554-9
NOTE DU 2-1-2003
MEN
DESCO A9
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur de l'académie de Paris ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
o La campagne annuelle de la Jeunesse au plein air placée sous l'autorité du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche depuis 1947, se déroulera du mercredi 15 janvier au dimanche 2 février 2003. Inaugurée le mercredi 15 janvier 2003, elle comprendra le dimanche 2 février une journée d'appel à la générosité publique.
Cette campagne sera l'occasion de renforcer l'exercice concret de la solidarité entre les jeunes pour permettre à tous les enfants de vivre harmonieusement leurs temps scolaires, leurs temps familiaux et leurs temps de loisirs. Les enseignants pourront s'appuyer sur les documents pédagogiques élaborés à cette occasion par la Jeunesse au plein air pour mener toutes activités ou débats permettant aux élèves de donner sens à la campagne annuelle. Toutes autres informations pourront être obtenues sur le site de la Jeunesse au plein air : www.jpa.asso.fr
Les comptes de la campagne donnent systématiquement lieu à une information publique, la Jeunesse au plein air étant membre du comité de la charte. L'usage principal des sommes recueillies est constitué par l'attribution de bourses, attribuées sur critères sociaux, permettant le départ en vacances d'enfants et de jeunes.
La Jeunesse au plein air mérite donc un soutien actif. Tous les membres de la communauté éducative sont invités à apporter leur concours à cette manifestation afin de contribuer à son succès.

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR


�
B.O. n�2 du 9 janvier 2003
� Minist�re de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/2/ensel.htm