ORGANISATION
GÉNÉRALE
page 990 ONISEP
(RLR : 152-0)
Comité technique
paritaire de l'ONISEP.
A. du 29-4-2003
(NOR : MENF0300968A)
ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 991 Études
médicales (RLR : 432-4)
Diplômes
d'études spécialisées de médecine.
A. du 8-4-2003.
JO du 18-4-2003 (NOR : MENS0300781A)
page 992 Études
médicales (RLR : 432-4)
Réglementation
et liste des capacités de médecine.
A. du 8-4-2003.
JO du 17-4-2003 (NOR : MENS0300782A)
page 996 Brevet
de technicien supérieur (RLR : 544-4a)
Calendrier des
épreuves des examens du BTS - session 2003.
A. du 25-3-2003.
JO du 18-4-2003 (NOR : MENS0300645A)
page 1002 Classes
préparatoires aux grandes écoles (RLR : 471-1)
Programme de français
et de philosophie dans les CPGE scientifiques accessibles aux bacheliers pour
l'année 2003-2004.
A. du 14-4-2003.
JO du 23-4-2003 (NOR : MENS0300773A)
page 1002 École
ICN de Nancy (RLR : 443-0)
Reconnaissance
par l'État.
A. du 23-4-2003.
JO du 25-4-2003 (NOR : MENS0300880A)
page 1003 Institut
supérieur d'interprétation et de traduction de Paris (RLR
: 443-0)
Reconnaissance
par l'État.
A. du 10-4-2003.
JO du 19-4-2003 (NOR : MENS0300821A)
page 1003 Bourses
(RLR : 452-0)
Programme de bourses
pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe.
Note du 29-4-2003
(NOR : MENC0301001X)
page 1006 CNESER
(RLR : 470-0)
Sanctions disciplinaires.
Décisions
du 28-10-2002 (NOR : MENS0300962S)
page 1015 CNESER
(RLR : 470-0 ; 551-2)
Sanctions disciplinaires.
page Décisions
du 9-12-2002 (NOR : MENS0300973S)
ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1029 Baccalauréat
(RLR : 544-0a)
Épreuve
de mathématiques du baccalauréat général, série
ES, à compter de la session 2004.
N.S. n° 2003-069
du 29-4-2003 (NOR : MENE0300941N)
page 1031 Baccalauréat
(RLR : 544-0a)
Épreuve
de mathématiques du baccalauréat général, série
S, à compter de la session 2004.
N.S. n° 2003-070
du 29-4-2003 (NOR : MENE0300942N)
page 1033 Programmes
(RLR : 524-7)
Programme des épreuves
de littérature de la classe terminale de la série littéraire
- année 2003-2004.
N.S. n° 2003-068
du 29-4-2003 (NOR : MENE0300902N)
PERSONNELS
page 1035 Personnels
de direction (RLR : 810-1)
Évaluation
des personnels de direction.
Rectificatif du
29-4-2003 (NOR : MEND0300632Z)
page 1035 Concours
(RLR : 625-0b ; 820-2 ; 822-3 ; 822-5 ; 824-1 ; 830-0 ; 913-2)
Modalités
d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation
et d'orientation des lycées et collèges.
A. du 17-3-2003.
JO du 2-4-2003 et du 5-4-2003 (NOR : MENP0300415A)
page 1043 Enseignement
privé sous contrat (RLR : 531-7)
Accès par
liste d'aptitude à l'échelle de rémunération des professeurs
des écoles - année 2003-2004.
N.S. n° 2003-071
du 29-4-2003 (NOR : MENF0300943N)
page 1046 Listes
d'aptitude (RLR : 726-0)
Recrutement des
professeurs des écoles au 1er septembre 2003 par inscription sur des listes
d'aptitude.
N.S. n° 2003-067
du 29-4-2003 (NOR : MENP0300866N)
page 1053 CNESER
(RLR : 710-2)
Sanctions disciplinaires.
Décisions
du 25-11-2002 (NOR : MENS0300963S)
page 1056 CNESER
(RLR : 710-2)
Convocation du
CNESER statuant en matière disciplinaire.
Décision
du 29-4-2003 (NOR : MENS0300964S)
MOUVEMENT
DU PERSONNEL
page 1057 Nomination
Commission consultative
relative au statut particulier des IGEN.
A. du 8-4-2003.
JO du 18-4-2003 (NOR : MENI0300787A)
page 1057 Nomination
Directeur de l'École
nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique,
mécanique, énergétique et électronique de Valenciennes.
A. du 10-4-2003.
JO du 19-4-2003 (NOR : MENS0300820A)
page 1057 Nomination
CSAIO-DRONISEP
de l'académie de Besançon.
A. du 7-4-2003
(NOR : MEND0300870A)
page 1058 Nominations
CAPN de certains
personnels enseignants, d'éducation et d'orientation.
Arrêtés
du 29-4-2003
(NOR : MENP0300977A à NOR : MENP0300983A)
page 1060 Nominations
CAPN des attachés
d'administration scolaire et universitaire.
A. du 29-4-2003
(NOR : MENA0301012A)
page 1061 Nominations
CAP des bibliothécaires
adjoints spécialisés.
A. du 29-4-2003
(NOR : MENA0300993A)
page 1061 Nominations
CAP des magasiniers
en chef des bibliothèques.
A. du 29-4-2003
(NOR : MENA0300994A)
page 1062 Nominations
CAP des magasiniers
spécialisés.
A. du 29-4-2003
(NOR : MENA0300995A)
page 1063 Nominations
CAP des agents
des services techniques de l'administration centrale du MEN.
A. du 29-4-2003
(NOR : MENA0300947A)
page 1064 Nominations
Commission d'agrément
du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse.
A. du 9-4-2003
(NOR : MENJ0300966A)
page 1065 Nominations
Commission d'habilitation
du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse.
A. du 9-4-2003
(NOR : MENJ0300967A)
INFORMATIONS
GÉNÉRALES
page 1067 Vacance
de poste
Vice-recteur de
Wallis-et-Futuna.
Avis du 29-4-2003
(NOR : MEND0300972V)
page 1067 Vacance
d'emploi
Secrétaire
général de l'académie de Lille.
Avis du 23-4-2003.
JO du 23-4-2003 (NOR : MEND0300846V)
page 1068 Vacance
d'emploi
Secrétaire
général de l'université de Rouen.
Avis du 23-4-2003.
JO du 23-4-2003 (NOR : MEND0300845V)
page 1070 Vacance
de poste
SGASU de l'inspection
académique de la Dordogne.
Avis du 29-4-2003
(NOR : MEND0301014V)
page 1071 Vacance
de poste
IA-IPR à
l'IUFM de l'académie de Lille.
Avis du 29-4-2003
(NOR : MEND0300988V)
page 1071 Vacance
de fonctions
Directeur de l'institut
polytechnique de l'université d'Orléans.
Avis du 29-4-2003
(NOR : MENS0300971V)
page 1072 Vacance
de poste
Inspecteurs hygiène
et sécurité dans les établissements d'enseignement supérieur
et de recherche.
Avis du 29-4-2003
(NOR : MENA0300975V)
page 1073 Vacance
de poste
Professeur agrégé
à l'institut de Toulouse du CNED.
Avis du 29-4-2003
(NOR : MENY0300948V)
page 1073 Vacance
de poste
Poste à
l'INRP.
Avis du 29-4-2003
(NOR : MENF0300904V)