ORGANISATION
GÉNÉRALE
page 915 Code
de l'éducation (RLR : 190-0 à 190-9)
Ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15
juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation.
L. n° 2003-339 du 14-4-2003. JO du 15-4-2003 (NOR
: MENX0000116L)
ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 923 Examen
(RLR : 440-1)
Délivrance du titre d'ingénieur diplômé
par l'État.
Avis du 15-4-2003. JO du 15-4-2003 (NOR : MENS0300822V)
page 929 Institut
national des sciences appliquées de Strasbourg (RLR : 441-4)
Admission et scolarité en vue de l'obtention
du diplôme d'architecte.
A. du 7-4-2003. JO du 15-4-2003 (NOR : MENS0300770A)
page 930 Bourses
(RLR : 452-0)
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement
supérieur sur critères universitaires.
C. n° 2003-066 du 25-4-2003 (NOR : MENS0300927C)
page 933 Bourses
(RLR : 452-0)
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement
supérieur sur critères sociaux - année 2003-2004.
C. n° 2003-061 du 23-4-2003 (NOR : MENS0300894C)
page 949 Traitement
automatisé d'informations (RLR : 430-0)
Création de l'application nationale de traitement
automatisé d'informations "SISE".
A. du 23-4-2003 (NOR : MENK0300893A)
ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 951 Baccalauréat
(RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique techniques de la
musique et de la danse - session 2003.
N.S. n° 2003-065 du 25-4-2003 (NOR : MENE0300903N)
page 954 Activités
éducatives (RLR : 554-9)
Lutte contre l'insécurité routière.
Note du 25-4-2003 (NOR : MENB0300976X)
PERSONNELS
page 955 Tableau
d'avancement (RLR : 726-0)
Accès à la hors-classe des professeurs
des écoles - rentrée 2003.
N.S. n° 2003-063 du 25-4-2003 (NOR : MENP0300865N)
page 957 Formation
continue (RLR : 723-3)
Dispositifs nationaux spécifiques pour la formation
continue des personnels dans le domaine de l'adaptation et de l'intégration
scolaires (AIS) - année 2003-2004.
N.S. n° 2003-064 du 25-4-2003 (NOR : MENE0300901N)
page 959 Enseignement
primaire (RLR : 723-1)
Suppression d'écoles annexes.
A. du 25-3-2003. JO du 2-4-2003 (NOR : MENE0300633A)
JEUNESSE
page 961 Santé
scolaire (RLR : 932-3)
Examen et suivi médical des élèves
des sections sportives scolaires.
C. n° 2003-062 du 24-4-2003 (NOR : MENE0300852C)
MOUVEMENT
DU PERSONNEL
page 965 Nominations
CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale.
A. du 23-4-2003 (NOR : MEND0300898A)
page 966 Nominations
CAPN des personnels de direction.
A. du 23-4-2003 (NOR : MEND0300899A)
page 966 Nominations
CAPN des CASU et des intendants universitaires.
A. du 23-4-2003 (NOR : MEND0300900A)
page 967 Nominations
Comité technique paritaire central institué
auprès du directeur du CNOUS.
A. du 4-4-2003 (NOR : MENA0300897A)
page 968 Nominations
Assemblée générale de l'UNSS.
A. du 25-4-2003 (NOR : MENE0300867A)
INFORMATIONS
GÉNÉRALES
page 969 Vacance
de poste
Secrétaire général de l'IUFM de
la Guadeloupe.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MENA0300791V)
page 970 Vacance
de poste
Secrétaire général de l'IUFM de
Guyane.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MENA0300756V)
page 971 Vacance
de poste
SGASU, directeur des ressources humaines de l'académie
de Rennes.
Avis du 23-4-2003 (NOR : MEND0300888V)
page 972 Vacance
de poste
SGASU de l'inspection académique du Territoire
de Belfort.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MEND0300914V)
page 973 Vacance
de poste
CASU, adjoint au secrétaire général
de l'université de Cergy-Pontoise.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MEND0300920V)
page 974 Vacance
de poste
CASU, secrétaire général adjoint
de l'université Jean Monnet de Saint-Étienne.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MEND0300915V)
page 975 Vacance
de poste
CASU, secrétaire général adjoint
de l'université Louis Pasteur de Strasbourg.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MEND0300917V)
page 976 Vacance
de poste
CASU, secrétaire général adjoint
de l'université Toulouse II Le Mirail.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MEND0300923V)
page 976 Vacances
d'emplois
Proviseurs vie scolaire.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MEND0300984V)
page 977 Vacance
de poste
Chargé de mission pour la mise en place du Pôle
universitaire guyanais (PUG).
Avis du 25-4-2003 (NOR : MENS0300890V)
page 978 Vacances
de postes
Postes d'enseignants à l'IUFM du Pacifique.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MENP0300868V)
page 979 Vacances
de postes
Assistant(e)s de service social à Mayotte.
Avis du 25-4-2003 (NOR : MENA0300855V)
page 980 Formation
Stages et actions de formation destinés aux
professeurs du second degré.
Avis du 24-4-2003 (NOR : MENC0300926V)
page 981 Vacance
de poste
Coordonnateur scientifique et technologique des PCP
avec le Venezuela, la Colombie et la région andine.
Avis du 24-4-2003 (NOR : MENC0300835V)