NOMINATIONS
CAPN
des inspecteurs de l'éducation nationale
NOR : MEND0300898A
ARRÊTÉ DU 23-4-2003
MEN
DE B2 Vu A. du
24-1-2001Article
1 - L'article
1er de l'arrêté du 24 janvier 2001 susvisé est modifié
comme suit :
Au titre des représentants de l'administration Titulaires
Au lieu de :
Mme Béatrice Gille , directrice des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement, présidente,
lire :
Mme Marie-France Moraux , directrice de l'encadrement, présidente.
Suppléants
Au lieu de :
M. Jean-François Cuisinier , adjoint à la directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
lire :
M. François Dumas , chargé de l'intérim de chef de service
à la direction de l'encadrement.
Au lieu de :
Mme Françoise Mallet , chef du service des formations à la direction
de l'enseignement scolaire,
lire :
M. Jean-François Cuisinier , chef du service des formations à la
direction de l'enseignement scolaire.
Au lieu de :
M. Jean-Luc Cenat, inspecteur général de l'éducation nationale,
lire :
M. Michel Leroy , recteur de l'académie d'Amiens.
Au lieu de :
M. Serge Thévenet , inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique
régional, chargé de la sous-direction des personnels d'encadrement
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire :
M. Serge Thévenet , inspecteur général de l'éducation
nationale.
Au titre des représentants du personnel Titulaires •
Classe normale
Au lieu de :
Mme Marie-Paule Collet , académie de Paris,
lire :
Mme Marie-Paule Collet , académie de Montpellier. Article 2 - La
directrice de l'encadrement est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 23 avril 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice de l'encadrement
Marie-France MORAUX
NOMINATIONS CAPN
des personnels de direction
NOR : MEND0300899A
ARRÊTÉ DU 23-4-2003
MEN
DE B3 Vu L. n°
83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; D. n° 2003-317
du 7-4-2003 ; D. du 10-4-2003 ; A. du 21-2-2003Article
1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 21 février 2003
susvisé sont modifiées
pour les représentants de l'administration comme suit : Représentants titulaires
Au lieu de :
Mme Moraux, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire : Mme Moraux, directrice de l'encadrement.
Au lieu de :
M. Gérin, chargé de mission à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
lire : M.
Gérin, secrétaire général de l'académie d'Amiens.
Au lieu de :
Mme Burdin, chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges
(DPATE B3),
lire : Mme
Burdin, chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges
(DE B3).
Représentants suppléants
Au lieu de :
M. Dumas, sous-directeur des constructions et du développement régional
(DPD),
lire :
M. Dumas, chargé de l'intérim de chef de service à la direction
de l'encadrement.
Au lieu de :
Mme Geindreau-Vidal, adjointe à la chef du bureau DPATE B3,
lire :
Mme Geindreau-Vidal, adjointe à la chef du bureau DE B3.
Le reste sans changement. Article 2 - La
directrice de l'encadrement est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 23 avril 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice de l'encadrement
Marie-France MORAUX
NOMINATIONS CAPN
des CASU et des intendants universitaires
NOR : MEND0300900A
ARRÊTÉ DU 23-4-2003
MEN
DE B1 Vu L. n°
83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n°
62-1185 du 3-10-1962 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033
du 3-12-1983 mod. ; D. n° 2003-317 du 7-4-2003 ; D. du 10-4-2003 ; A. du
14-6-2001 mod.Article
1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2001 susvisé
sont modifiées
pour les représentants de l'administration comme suit : Représentants titulaires
Au lieu de :
Mme Marie-France Moraux, directrice des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement,
lire : Mme Marie-France Moraux, directrice de l'encadrement.
Représentants suppléants
Au lieu de :
M. François Dumas, sous-directeur des constructions et du développement
régional,
lire :
M. Xavier Turion, secrétaire général de l'académie
de Verrsailles.
Au lieu de :
Mme Geneviève Doumenc, chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration
scolaire et universitaire (DPATE B1),
lire :
Mme Mme Geneviève Doumenc, chef du bureau de l'encadrement administratif
(DE B1).
Le reste sans changement. Article 2 - La
directrice de l'encadrement est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 23 avril 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice de l'encadrement
Marie-France MORAUX
NOMINATIONS Comité
technique paritaire central institué auprès du directeur du CNOUS
NOR : MENA0300897A
ARRÊTÉ DU 4-4-2003
MEN
DPATE A1 Vu L. n°
83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n°
82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-155 du 5-3-1987 mod. ; D. n° 2000-1228
du 13-12-2000 ; A. du 20-4-2002 Article
1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 30 avril 2002 susvisé
sont modifiées
en ce qu'elles concernent les représentants du personnel au titre de Force
ouvrière (FO) : Représentant suppléant
- M. Patrick Masseron, agent de service spécialisé
du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Bordeaux,
en remplacement de M. Éric Lefebvre. Article 2 - Les
dispositions de l'article 2 du même arrêté sont modifiées
en ce qu'elles concernent les représentants de l'administration :
Représentants titulaires
- M. Jean-Pierre Guyet, directeur adjoint du Centre
national des œuvres universitaires et scolaires, en remplacement de Mme Danièle
Saporta ;
- M. Jean-Louis Salles, administrateur civil, sous-directeur
des ressources humaines et de la formation au Centre national des œuvres
universitaires et scolaires, au lieu de chargé de la sous-direction des
ressources humaines et de la formation au Centre national des œuvres universitaires
et scolaires ;
- M. Pierre Richter, directeur du centre régional
des œuvres universitaires et scolaires de Montpellier au lieu du centre régional
des œuvres universitaires et scolaires de Strasbourg ;
- Mme Danièle Savage, directrice du centre régional
des œuvres universitaires et scolaires de Reims, en remplacement de M. Henri
Righetti ;
- Mme Corinne Goncet, directrice du centre régional
des œuvres universitaires et scolaires de Strasbourg, en remplacement de
M. Daniel Nael.
Représentants suppléants
- Mme Françoise Bir, sous-directrice de la vie
étudiante au Centre national des œuvres universitaires et scolaires,
au lieu de conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef
du service de la vie étudiante ;
- Mme Christiane Gaudichet, attachée principale
d'administration scolaire et universitaire, responsable du département
des personnels administratifs, en remplacement de Mlle Josette Crendal ;
- M. Renaud Poix, directeur du centre régional
des œuvres universitaires et scolaires d'Amiens au lieu du centre régional
des œuvres universitaires et scolaires de Reims ;
- M. Manuel-Robert Édouard, directeur du centre
régional des œuvres universitaires et scolaires de Caen en remplacement
de Mme Françoise Boutet-Waiss. Article 3 -
Le directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 4 avril 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques
et d'encadrement
Marie-France MORAUX
NOMINATIONS Assemblée
générale de l'UNSS
NOR : MENE0300867A
ARRÊTÉ DU 25-4-2003
MEN
DESCO A9 Vu D. du
13-3-1986 Article
1 - Sont
désignés en qualité de membres titulaires de l'assemblée
générale de l'Union nationale du sport scolaire pour une période
de quatre ans :
- M. Jean-Paul de Gaudemar, directeur de l'enseignement
scolaire ;
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants
;
- Mme Marie-France Moraux, directrice de l'encadrement
;
- Mme Hélène Matthieu, directrice de
la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ;
- M. André Lespagnol, recteur de l'académie
de Créteil ;
- Mme Josette Travert, rectrice de l'académie
de Grenoble ;
- M. Gérard Trève, inspecteur d'académie,
directeur des services départementaux des Bouches-du-Rhône, académie
d'Aix-Marseille ;
- Mme Marie-Louise Testenoire, inspectrice d'académie,
directrice des services départementaux de l'Oise, académie d'Amiens
;
- M. Alain Hébrard, doyen de l'inspection générale
de l'éducation physique et sportive ;
- M. Jean-Paul Delahaye, doyen de l'inspection générale
de la vie scolaire ;
- Mme Passemard, inspectrice pédagogique régionale
d'éducation physique et sportive de l'académie de Paris ;
- M. Georges Honoré, inspecteur pédagogique
régional de l'académie de Clermont-Ferrand ;
- M. Ancel, proviseur du lycée Delamarre Debouteville
à Forges-les-Eaux (76) ;
- M. Jacques Carrier, proviseur du lycée Marie
de Champagne à Troyes (10) ;
- Mme Nadine Ferron, principale du collège Paulette
Billa à Tinqueux (51) ;
- M. Philippe Ballet, principal du collège Henri
IV à Meulan (78) ;
- M. Alain Nouvet, proviseur du lycée hôtelier
Médéric à Paris (75017) ;
- Docteur Marie-Hélène Gibert, médecin
conseil auprès du recteur de l'académie de Paris.
Article 2 - Le
directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Paris, le 25 avril 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR