NOMINATIONS CAPN
des CASU et des intendants universitaires
NOR : MEND0300900A
ARRÊTÉ DU 23-4-2003
MEN
DE B1 Vu L. n°
83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n°
62-1185 du 3-10-1962 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033
du 3-12-1983 mod. ; D. n° 2003-317 du 7-4-2003 ; D. du 10-4-2003 ; A. du
14-6-2001 mod.Article
1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2001 susvisé
sont modifiées
pour les représentants de l'administration comme suit : Représentants titulaires
Au lieu de :
Mme Marie-France Moraux, directrice des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement,
lire : Mme Marie-France Moraux, directrice de l'encadrement.
Représentants suppléants
Au lieu de :
M. François Dumas, sous-directeur des constructions et du développement
régional,
lire :
M. Xavier Turion, secrétaire général de l'académie
de Verrsailles.
Au lieu de :
Mme Geneviève Doumenc, chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration
scolaire et universitaire (DPATE B1),
lire :
Mme Mme Geneviève Doumenc, chef du bureau de l'encadrement administratif
(DE B1).
Le reste sans changement. Article 2 - La
directrice de l'encadrement est chargée de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 23 avril 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice de l'encadrement
Marie-France MORAUX