PERSONNELS


CONCOURS
Concours ITRF - session 2003
NOR : MENA0300696C
RLR : 716-0
CIRCULAIRE N°2003-053 DU 2-4-2003
MEN
DPATE C2
DPATE C4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie, chancelières et chanceliers des universités ; aux présidentes et présidents d'université et directrices et directeurs d'établissement d'enseignement supérieur ; aux présidentes et présidents et directrices et directeurs d'établissement public à compétence nationale relevant de l'éducation nationale ; aux directrices et directeurs d'administration centrale
La réforme du cadre statutaire des ITRF (modification de la liste des BAP et des emplois types, nouvelle organisation des concours de catégorie A) ainsi que la parution des textes d'application de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement ont conduit en 2002 à des bouleversements importants dans l'organisation des concours ITRF.
Je tiens à remercier vivement ceux d'entre vous qui ont contribué l'an dernier à la réalisation de cette opération de gestion particulièrement lourde.
Les affectations des lauréats des concours de catégorie A et B sont intervenues le 1er février 2003, suite à des retards pris dans les opérations de recrutement. Ces retards ont quelque peu différé le lancement de la session 2003.
Cette circulaire a pour objet de réunir en un seul document l'ensemble des informations que je souhaite porter à votre connaissance avant le début des opérations de la campagne 2003 :

I - Les nouveautés de la session 2003
1 - La liste des experts
2 - L'information des candidats sur les postes offerts aux concours de catégorie A
II - Les centres organisateurs
1 - Les concours de catégorie A (admissibilité) et B
2 - Les concours de catégorie C
III - La formation des services concours des centres organisateurs et des affectataires (concours de catégorie A) et celle des experts
IV - Le calendrier

I - Les nouveautés de la session 2003

1 - La liste des experts
Travaillant en étroite collaboration avec les présidents des jurys des concours ITRF, les experts doivent garantir la qualité de ces recrutements, notamment en mettant leurs compétences au service du jury pour l'évaluation des candidats.
Une nouvelle campagne de recrutement de nouveaux experts sera prochainement ouverte. Elle a pour objet :
- de recruter de nouveaux experts ;
- de permettre aux experts figurant sur l'arrêté du 3 juin 2002 fixant la liste des experts susceptibles de siéger dans les jurys des concours ITRF de modifier le cas échéant leurs coordonnées administratives et personnelles. Ils restent experts dans la BAP et les emplois types retenus en 2002 et n'ont pas à formuler de nouvelle candidature.
N.B. - Ils pourront cependant, s'ils le désirent, demander à devenir experts dans une nouvelle BAP ou de nouveaux emplois types ; ils devront alors formuler une nouvelle candidature.
Vous trouverez en annexe 1 une notice explicative concernant la campagne de recrutement de nouveaux experts et de mise à jour des coordonnées des actuels experts.
Je vous invite à assurer la plus large publicité à cette opération auprès de tous les personnels de votre établissement qui justifient, au regard de ce qui est exigé pour chacun des emplois types de la BAP des compétences techniques ou administratives requises pour devenir expert.
En effet, les règles de composition des jurys des concours de catégorie A (3 experts dans chaque jury d'admissibilité, 1 expert dans chaque jury d'admission) ainsi que la multiplication du nombre de ces concours ont augmenté considérablement nos besoins en experts.
Cette opération a pour double objectif de faciliter l'organisation par vos établissements des opérations de recrutement et d'alléger la charge de travail des actuels experts particulièrement sollicités l'an dernier.
2 - L'information des candidats sur les postes offerts aux concours de catégorie A
Je souhaite qu'une meilleure information sur les postes offerts soit assurée en direction des candidats aux concours de catégorie A et ce, dès la période des inscriptions, afin que ces derniers soient en mesure de ne s'inscrire qu'auprès des établissements affectataires offrant des postes réellement en rapport avec leur formation, leur expérience et leur projet.
En effet, deux des principales difficultés constatées dans l'organisation matérielle de ces concours en 2002 (les multi-inscriptions systématiques des candidats dans tous les établissements offrant des postes dans un même emploi type et les défections en masse des candidats admissibles lors des phases d'admission) s'expliquent en grande partie par une publicité insuffisante ou trop tardive sur les postes offerts.
Je vous invite donc à mettre en ligne sur le site internet de votre établissement ou service un descriptif succint des postes vacants offerts aux concours de catégorie A dans les meilleurs délais. L'adresse de votre site internet, recueillie par mes services lors de l'opération COLORITARF, sera mise à la disposition des candidats lors de leur préinscription télématique ainsi que sur le site internet du ministère
www.education.gouv.fr/personnel/itrf (dans un tableau présentant la liste exhaustive des emplois offerts aux concours de catégorie A).
Vous trouverez en annexe 2 un exemple de présentation du descriptif de poste dont vous pourrez vous inspirer. J'appelle votre attention sur la nécessité de veiller à la conformité des mentions portées sur ce descriptif avec le contenu de la fiche-métier correspondante du référentiel des emplois-types et, en tout état de cause, de ne jamais perdre de vue, lors de leur rédaction, le principe d'égal accès aux emplois publics.

II - Les centres organisateurs

1 - Les concours de catégorie A (admissibilité) et B
La répartition des concours ITRF dans le cadre de la mise en œuvre du nouveau référentiel des emplois types en 2002 me conduit à demander, dans un premier temps, aux centres organisateurs des concours de catégorie A et B ouverts au titre de la session précédente de bien vouloir prendre en charge en 2003 les mêmes concours.
Toutefois, conscient de la charge de travail que représente l'organisation de ces concours et dans un souci d'une meilleure répartition entre les établissements d'enseignement supérieur, il me paraît indispensable de confier l'organisation de certains concours à de nouveaux centres organisateurs choisis parmi les établissement d'enseignement supérieur en capacité d'assumer ces nouvelles fonctions.
En effet, alors que le nombre de concours (ou de type de concours) nationaux a progressé de 37 % entre 2001 et 2002 (1), le nombre de centres organisateurs, lui, n'a que peu évolué, passant de 67 à 73.
J'invite donc les établissements n'ayant organisé aucun concours ITRF de catégorie A et/ou B en 2002 à me confirmer leur accord pour prendre en charge un ou plusieurs concours en 2003, en précisant les BAP et emplois types dans lesquels ils se porteraient volontaires. Leur réponse devra parvenir au bureau des concours DPATE C4 pour le 28 mars au plus tard. Leurs propositions seront examinées avec la plus grande attention.
Il va de soi que la réussite d'une telle opération, c'est à dire la possibilité d'organiser dans de bonnes conditions les phases d'admission des concours, dépend de la mobilisation initiale du plus grand nombre possible d'établissements d'enseignement supérieur. En effet, la possibilité de décharger les actuels centres organisateurs d'un ou plusieurs concours est étroitement subordonnée à l'existence de nouveaux volontaires. L'ensemble des établissements d'enseignement supérieur sera informé dans les meilleurs délais par mes services des décisions de répartition des concours pour la session 2003.
2 - Les concours de catégorie C
La répartition des concours de catégorie C entre les différents centres organisateurs sera effectuée, comme précédemment et avec votre accord, par les secrétaires généraux d'établissement public d'enseignement supérieur "coordonnateurs de secteurs".
Elle sera communiquée au bureau des concours DPATE C4, afin que ce dernier assiste les centres organisateurs sur le plan réglementaire et technique.
Je tiens à remercier tout particulièrement les huit secrétaires généraux d'établissement public d'enseignement supérieur "coordonnateurs de secteurs", dont la mission de pilotage au sein d'un regroupement d'académies contribue grandement à l'efficacité de l'organisation des concours déconcentrés.
(1) 245 concours de catégorie A et B organisés en 2001, 241 types de concours de catégorie A (soit 241 phases d'admissibilité nationale et 893 phases d'admission locale) et 96 concours de catégorie B organisés en 2002.

III - La formation des services concours des centres organisateurs et des affectataires (concours de catégorie A) et celle des experts

Le bureau des concours et la cellule des systèmes d'information de la DPATE mettront, comme chaque année, à disposition des centres organisateurs de l'ensemble des concours ITRF une formation à l'outil informatique (Senorita) destiné à gérer les concours ITRF.
Les formations réglementaires des centres organisateurs et des établissements affectataires (concours de catégorie A) mises en place en 2002 au niveau régional par le bureau des concours en liaison avec l'association PARFAIRE, seront également renouvelées cette année.
Ces formations réglementaires seront par ailleurs ouvertes aux présidents et aux experts des jurys de concours, de manière à informer davantage ces derniers sur les enjeux du nouveau dispositif statutaire et sur le rôle qu'occupent les jurys, notamment lors de l'évaluation des candidats.
Les modalités d'organisation de ces formations vous seront précisées ultérieurement.

IV - Le calendrier

Vous trouverez en annexe 3 le calendrier prévisionnel des concours ITRF de catégorie A et B. Ses différentes phases devront être impérativement respectées pour assurer l'affectation des lauréats au 15 novembre 2003.
L'application internet LAUREAT-IT (2) ouverte du 6 au 19 octobre 2003 permettra aux lauréats :
- de prendre connaissances de leur(s) classement(s) sur liste principale et/ou sur liste complémentaire pour tous les concours ITRF de catégorie A et B auxquels ils auront été admis ;
- de faire connaître leurs vœux en classant par ordre préférentiel les postes offerts aux concours pour lesquels ils sont lauréats.
Les affectations étant le résultat d'un algorithme croisant rang de classement et vœux des agents, il est vivement recommandé aux lauréats des concours de technicien en particulier, de classer un maximum de postes dans leurs vœux afin d'être sûrs d'obtenir une affectation.
Le pari qui consiste à ne demander que son établissement d'origine est hasardeux car un lauréat mieux classé peut l'obtenir.
Il est rappelé en outre que si des candidats ne saisissent aucun poste, l'administration centrale considérera qu'ils renoncent au bénéfice de ce poste.
Je suis conscient des contraintes que pose un tel calendrier, mais en l'état actuel de la gestion des recrutements qui enchaîne délégation des emplois, demande d'ouverture des concours, opérations de recrutement proprement dite et affectation des lauréats, il apparaît difficile de dégager des gains de temps significatifs.
Le récent séminaire organisé par la DPATE les 11, 12 et 13 février 2003 et consacré au bilan 2002 et aux perspectives d'évolution des concours ITRF de catégorie A a notamment permis d'envisager à brève échéance des évolutions substantielles dans ce domaine. Une synthèse de ce séminaire sera disponible prochainement.
Je tiens à vous remercier par avance des efforts que vous pourrez accomplir cette année encore afin d'assurer le bon déroulement des recrutements ITRF.

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Marie-France MORAUX
2) Réf. : circulaire DPATE C2 n°35 du 31 janvier 2002 relative à la campagne d'ouverture de concours 2003 pour les personnels ITRF - COLORITARF.

Annexe 1
CAMPAGNE DE RECRUTEMENT DE NOUVEAUX EXPERTS SUSCEPTIBLES DE SIÉGER DANS LES JURYS DE CONCOURS ITRF ET DE MISE À JOUR DES COORDONNÉES DES ACTUELS EXPERTS (ARRÊTÉ DU 3 JUIN 2002) - SESSION 2003
Cette campagne a pour objet de :
- recruter de nouveaux experts ;
- permettre aux experts figurant sur l'arrêté du 3 juin 2002 fixant la liste des experts susceptibles de siéger dans les jurys des concours ITRF de modifier le cas échéant leurs coordonnées administratives et personnelles. Ils restent experts dans la BAP et les emplois types retenus en 2002 et n'ont pas à formuler de nouvelle candidature. N.B. : ils pourront cependant, s'ils le désirent, demander à devenir experts dans une nouvelle BAP ou de nouveaux emplois types ; ils devront alors formuler une nouvelle candidature.

1 - Vous ne figurez pas sur la liste des experts et souhaitez devenir un nouvel expert ou vous figurez sur la liste des experts et souhaitez devenir expert dans une autre BAP ou d'autres emplois types

Vous devez impérativement retirer un formulaire de candidature sur le site internet http://dpate.ikoula.com/experts entre le 24 mars et le 14 avril 2003.
Le formulaire de candidature doit être signé par le candidat à l'expertise, puis visé par son supérieur hiérarchique direct ainsi que le président, le directeur ou le secrétaire général de l'établissement ou du service.
Peut y être joint un curriculum vitae de 2 pages maximum, également visé par les deux supérieurs hiérarchiques précédemment cités. Le CV peut comprendre les rubriques suivantes : formation initiale, formation continue, expérience professionnelle, participation aux jurys de concours ITRF (en précisant BAP, emplois types - spécialités avant 2002 - corps, nature, session et titre dans le jury : président, expert, membre).
Vous devez renvoyer le formulaire de candidature et le CV par courrier le 18 avril 2003 au plus tard.
Le formulaire de candidature et le CV, signés par le candidat et visés par les deux supérieurs hiérarchiques doivent être renvoyés par courrier le vendredi 18 avril 2003 au plus tard (le cachet de la poste faisant foi) à l'adresse suivante : ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, bureau des concours DPATE C4, experts 2003, 110, rue de Grenelle, 75357 Paris 07 SP.
Attention : seul l'envoi au ministère dans les délais de ce document vaudra candidature. Une candidature enregistrée sur le site internet, mais dont le formulaire n'aurait pas été renvoyé dans les temps ne sera pas recevable.
La décision de l'administration sera communiquée aux candidats à l'expertise par courrier courant mai 2003.

2 - Vous figurez sur la liste des experts 2002 et souhaitez modifier vos coordonnées administratives ou personnelles

Il est important que vos coordonnées administratives ou personnelles soient actualisées le cas échéant : certaines des informations que vous avez saisi lors de votre candidature à l'expertise en 2002 sont mises à la disposition des centres organisateurs de manière à ce qu'ils puissent vous contacter directement et rapidement (adresse, numéro de téléphone, fax, mél. professionnels et, éventuellement, personnels).
Si vos coordonnées n'ont pas changé, vous n'avez aucune démarche à faire pour continuer de figurer sur la liste des experts.
Si vos coordonnées administratives ou personnelles ont changé, vous pouvez les modifier sur le site internet http://dpate.ikoula.com/experts entre le 24 mars et le 14 avril 2003.
Vous recevrez à votre adresse personnelle - ou à défaut, à votre adresse professionnelle - d'ici fin mars 2003, ainsi que par mél., les identifiants indispensables à la correction de vos coordonnées. Si vous ne les avez pas reçu début avril, vous pourrez alors contacter directement flore.bigotte@education.gouv.fr afin de lui demander une modification de vos coordonnées.
Annexe 2
EXEMPLE DE PRÉSENTATION DU DESCRIPTIF DE POSTE

"Intitulé de l'emploi type"
(exemple : ingénieur en biologie)

Référence du concours
- Corps : ingénieur de recherche 2ème classe
- Nature du concours : externe
- Branche d'activité professionnelle (BAP) : "A" sciences du vivant
- Emploi type : ingénieur en biologie
- Nombre de postes offerts : 1
- Localisation du poste : intitulé du service ou laboratoire/localisation géographique éventuellement

Préinscription (demande du dossier de candidature) sur le minitel 36 14 EDUTEL mot-clé ITRF du 29 avril au 19 mai 2003 (sous réserve de confirmation au Journal officiel).
Inscription par renvoi du dossier de candidature au centre organisateur au plus tard le 23 mai 2003, cachet de la poste faisant foi (sous réserve de confirmation au Journal officiel).  

Définition et principales caractéristiques de l'emploi type sur internet :
http://referens.univ-poitiers.fr/version/men

Activités essentielles
S'assurer que les activités essentielles du poste sont bien mentionnées sur la fiche-métier du référentiel. Elles peuvent être plus précises que sur la fiche-métier (ex : conception et réalisation d'un projet technologique dans un domaine particulier de la biologie : la biologie moléculaire) mais en aucun cas contradictoires par rapport au contenu de cette dernière.

Compétences requises
S'assurer que les compétences requises sont bien mentionnées sur la fiche-métier du référentiel. Elles peuvent être plus précises que sur la fiche-métier (ex. : maîtrise d'un domaine particulier de la biologie : la biologie moléculaire) mais en aucun cas contradictoires par rapport au contenu de cette dernière.
Attention : veiller à respecter le principe d'égal accès aux emplois publics ; les compétences requises ne doivent pas être de nature à favoriser certains candidats par rapport à d'autres (ex : maîtrise de l'organisation et du fonctionnement de l'établissement : de nature à favoriser les candidats déjà en fonction dans l'établissement).

Environnement et contexte de travail
Descriptif du service : nom, missions, nombre d'agents dans le service, nombre d'agents à encadrer.
Contraintes particulières : travail le week-end ou la nuit, déplacements fréquents, logement de fonction.
Annexe 3
CALENDRIER PRÉVISIONNEL DES CONCOURS ITRF DE CATÉGORIE A ET B (1) - SESSION 2003

OPÉRATION
DATE
Color-itarf : demande en ligne d'ouverture des concours par les établissements
3-22 mars 2003
Publi-itarf : consultation en ligne des postes offerts aux concours par les établissements
2-7 avril 2003
Ouverture des inscriptions
6 mai 2003
Clôture des préinscriptions (date limite de demande ou de retrait des dossiers de candidature)
26 mai 2003
Clôture des inscriptions (date limite de renvoi ou de dépôt des dossiers de candidature aux centres organisateurs)
30 mai 2003
Organisation des épreuves d'admissibilité
Proclamation des résultats de la phase d'admissibilité des concours
Au plus tard le 31 juillet 2003
Organisation des épreuves d'admission
Proclamation des résultats de la phase d'admission des concours
Au plus tard le 30 septembre 2003
Saisie en ligne des vœux par les lauréats (LAUREAT-IT)
Du 6 au 19 octobre 2003
Traitement automatique des affectations
28 octobre 2003
Affichage en ligne des résultats et envoi des avis d'affectation aux lauréats
29 octobre 2003
Affectations  
15 novembre 2003

(1) Le calendrier des opérations matérielles (dates des épreuves, des affectations) des concours de catégorie C est fixé à l'échelon académique. Cependant l'arrêté d'ouverture de ces concours demeure ministériel ; les inscriptions devraient intervenir au plus tôt à partir du 2 juin 2003.


 
B.O. n°15 du 10 avril 2003
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/15/perso.htm