NOMINATIONS CAPN
de certains personnels enseignants NOR : MENP0300366Z
et NOR : MENP0300367Z RECTIFICATIFS DU 27-3-2003 MEN DPE A1
NOR : MENP0300366Z PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002 ; A. du 20-1-2003
(B.O. n° 9 du 27-2-2003)Article 1 -
À l'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 2003 susvisé,
les mots "1er mars 2000" sont remplacés par les mots "1er mars 2003".
Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 mars 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de
l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
NOR : MENP0300367Z PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNELVu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 87-495 du 3-7-1987 mod. ; A. du 2-8-2002 ; A. du 20-1-2003 (B.O.
n° 9 du 27-2-2003)Article 1 - L'arrêté
du 20 janvier 2003 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit : B - Représentants élus du personnel
a) Membres titulaires
2 - Professeurs de lycée professionnel classe
normale
Au lieu de "M.
Patrick Désiré ", lire
"M. Desire Patrick ".
Le reste sans changement. Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 27 mars 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de
l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE