ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE


BACCALAURÉAT
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général
NOR : MENE0300390A
RLR : 524-0e
ARRÊTÉ DU 17-2-2003
JO DU 25-2-2003
MEN - DESCO A3
AGR
Vu code de l'éducation, not. art. L.311-2 ; code rural ; A. du 18-3-1999 mod. par arrêtés du 19-6-2000, du 27-6-2001 et du 24-7-2002 ; avis du CNEA du 30-1-2003 ; avis du CSE du 30-1-2003
Article 1 - Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire, figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2003-2004 en classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 2004-2005 en classe terminale.
Article 3 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 février 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
et par délégation,
Par empêchement du directeur général de l'enseignement et de la recherche,
L'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
J.-J. MICHEL

Annexe
MODIFICATION DU TABLEAU III FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 18 MARS 1999 MODIFIÉ NOTAMMENT PAR L'ARRÊTÉ DU 19 JUIN 2000
Tableau III - série littéraire

Classe de première

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
HORAIRE DE L'ÉLEVE
Un enseignement obligatoire au choix
ajouter :
mathématiques
3 h
Options facultatives : deux au plus
supprimer :
mathématiques (j)
3 h

renvoi (j) supprimé

Classe terminale

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
HORAIRE DE L'ÉLEVE
Un enseignement de spécialité au choix
ajouter :
mathématiques
3 h
Options facultatives : deux au plus
supprimer :
mathématiques (j)
3 h

renvoi (j) supprimé



ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Sujets retenus pour l'évaluation des capacités expérimentales en sciences de la vie et de la Terre - année 2002-2003
NOR : MENE0300551N
RLR : 525-5c
NOTE DE SERVICE N°2003-042 DU 12-3-2003
MEN
DESCO A3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux de sciences de la vie et de la Terre ; aux chefs d'établissement ; aux professeures et professeurs de SVT
Comme il est rappelé dans la circulaire n° 2002-076 du 11 avril 2002 relative à la préparation de la rentrée 2002 dans les lycées d'enseignement général et technologique, l'évaluation des capacités expérimentales en sciences de la vie et de la Terre est, à compter de l'année scolaire 2002-2003, obligatoire pour tous les élèves de terminale scientifique.
Les modalités de mise en œuvre de cette évaluation, qui n'est pas une épreuve du baccalauréat mais une activité d'évaluation donnant lieu à une note portée sur le livret scolaire, sont précisées par la note de service n° 2001-047 du 21 mars 2001 (B.O. n° 13 du 29 mars 2001).
La présente note de service publie la liste des 25 sujets d'évaluation, retenus au niveau national, pour l'année scolaire 2002-2003 (également disponibles sur le site "eduscol. education.fr"). Ils sont extraits de la banque nationale des 69 sujets transmis par cédérom à tous les établissements scolaires en novembre-décembre 2002.
Ce choix a respecté la diversité au sein des parties du programme, des capacités testées et des compétences évaluées. Ainsi, un nombre équivalent de sujets a été retenu pour chacune des grandes catégories signalées dans le cédérom : microscopie, ExAO, suivi de protocole, outil informatique.
Dans chaque établissement, les professeurs de terminale retiennent pour leur lycée les sujets nécessaires parmi les 25 sujets retenus pour cette année. Le choix est guidé par les équipements disponibles dans les lycées et les apprentissages effectués auprès des élèves.
Le jour de l'évaluation, les élèves tirent au sort un sujet parmi ceux retenus par l'établissement.
Les élèves ayant choisi l'enseignement de spécialité peuvent avoir à réaliser une activité spécifique de l'enseignement de spécialité ou bien une activité appartenant à une partie du programme du tronc commun.
Il convient que les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux des sciences de la vie et de la Terre s'assurent que chaque établissement concerné a bien été destinataire du cédérom distribué en novembre-décembre 2002, et a bien pris connaissance de la liste des 25 sujets ci-jointe.
Il convient également qu'ils soient informés du calendrier de l'évaluation organisée dans chaque établissement afin de pouvoir y apporter leur contribution.
Vous voudrez bien faire parvenir à la direction de l'enseignement scolaire, pour le 30 juin 2003 au plus tard, un bilan détaillé du déroulement de cette évaluation dans votre académie.
Par ailleurs, la question de la prise en compte de l'évaluation des capacités expérimentales dans la note comptant pour l'obtention du baccalauréat, à compter de la session 2004, sera précisée ultérieurement.

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Annexe
ÉVALUATION DES CAPACITÉS EXPÉRIMENTALES EN SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE - ANNÉE SCOLAIRE 2002-2003
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B.O. n°12 du 20 mars 2003
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/12/ensel.htm