MOUVEMENT DU PERSONNEL


ATTRIBUTION DE FONCTIONS
Secrétaire général d'académie
NOR : MENA0300418A
ARRÊTÉ DU 6-1-2003
JO DU 27-2-2003
MEN
DPATE B1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 6 janvier 2003, M. Goursolas Jean-Marc, administrateur civil hors classe du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'académie de Paris (enseignement scolaire) pour une première période de quatre ans, du 18 novembre 2002 au 17 novembre 2006, en remplacement de Mme Ramond Martine, appelée à d'autres fonctions.



NOMINATIONS
Haut Conseil de l'évaluation de l'école
NOR : MENK0300383A
ARRÊTÉ DU 14-2-2003
JO DU 22-2-2003
MEN
DPD

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 14 février 2003, l'arrêté du 17 janvier 2001 relatif à la composition du Haut Conseil de l'évaluation de l'école est modifié ainsi qu'il suit :
"En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2000-160 du 27 octobre 2000 susvisé, sont nommés membres titulaires du Haut Conseil de l'évaluation de l'école, sur proposition de leur institution ou organisation :
- M. Depierre Bernard, sur proposition du président de l'Assemblée nationale, en remplacement de M. Baeumler Jean-Pierre ;
- M. Berson Michel, sur proposition de l'Assemblée des départements de France, en remplacement de M. Cazeau Bernard ;
- Mme Geffroy Marie-Thérèse, sur proposition de l'Association des régions de France ;
- M. Corbeaux Éric, sur proposition de la Confédération générale du travail, en remplacement de Mlle Estournes Valérie ;
- Mme Ducarne Catherine, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail, en remplacement de M. Charbonnier Alain ;
- M. Brunier Patrick, sur proposition du Mouvement des entreprises de France ;
- M. Delaye Jean-Marc, sur proposition de l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre, en remplacement de Mme Palpeil Thérèse ;
- M. Barbier Paul, sur proposition du syndicat national unifié des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public - Force ouvrière ;
- M. Tournier Philippe, sur proposition du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale, en remplacement de M. Decroux Jean-Philippe ;
- M. Babonneau Stephan, sur proposition de l'Union nationale des lycéens ;
- M. Chambon Raphaël, sur proposition de l'Union nationale des étudiants de France, en remplacement de Mme Seiler Carine ;
- M. Favey Éric, sur proposition du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public.
En application des dispositions de l'article 3 du décret du 27 octobre 2000 précité, sont nommés membres titulaires du Haut Conseil de l'évaluation de l'école, au titre des personnalités qualifiées, suite à la démission de MM. Baudelot Christian et Lundgren Ulf :
- M. de Ketele Jean-Marie, professeur au laboratoire de pédagogie expérimentale de l'université de Louvain-la-Neuve (Belgique) ;
- M. Bottani Norberto, chef du service de la recherche éducative, canton de Genève (Suisse).
En application des dispositions de l'article 3 du décret du 27 octobre 2000 précité, sont nommés membres suppléants du Haut Conseil de l'évaluation de l'école :
- Mme Kieffer Annick, sur proposition de la Confédération générale du travail ;
- M. Royer Xavier, sur proposition du Mouvement des entreprises de France ;
- Mme Padro Dominique, sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques, en remplacement de Mme Deldem Martine ;
- M. Abraham Christophe, sur proposition de l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre, en remplacement de M. Lanoe Yves-Marie ;
- M. Degouys Jacques, sur proposition de la Fédération syndicale unitaire, en remplacement de M. Druais Thierry ;
- M. Pelletier Christian, sur proposition du Syndicat national des lycées et collèges de la Confédération syndicale de l'éducation nationale, en remplacement de M. Antes Serge ;
- M. Douare Claude, sur proposition du syndicat des enseignants de la Fédération de l'éducation nationale, en remplacement de Mme Riout-Tanguy Corinne;
- M. Tranoy Sylvain, sur proposition de la Fédération des associations générales étudiantes, en remplacement de M. Denis David ;
- M. Bac Arnold, sur proposition du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public.
Conformément aux dispositions de l'article 5 du décret du 27 octobre 2000 précité, les membres du Haut Conseil nommés par le présent arrêté le sont pour la durée du mandat restant à courir pour les membres nommés par arrêté du 17 janvier 2001 susvisé."



NOMINATIONS
Candidats admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État - session 2002
NOR : MENS0300421A
ARRÊTÉ DU 20-2-2003
JO DU 28-2-2003
MEN
DES A12

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sont déclarés admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (session 2002) par ordre alphabétique :
- Abdeljalil Florence, épouse Arpin, informatique ;
- Alonzeau Nicolas, agriculture ;
- Aymon Patrice, électrotechnique ;
- Bahier Jean-Pierre, qualité ;
- Bert Michel, électronique ;
- Bodin Philippe, gestion de production ;
- Boularbah Jalal, télécommunications et réseaux ;
- Boullet Arnaud, bâtiment et travaux publics ;
- Bourdin Louisette, chimie ;
- Bourhis Charles-Yves, informatique ;
- Bouteloup Christian, hygiène et sécurité ;
- Bouzigues Marc, informatique ;
- Boyer Jean-François, informatique ;
- Briand Thierry, bâtiment ;
- Caburet Laurent, matériaux ;
- Cadet Sylvain, gestion de production ;
- Cadoret Gérard, mesures et instrumentation ;
- Carbonell Laurent, matériaux ;
- Chapin Fabrice, informatique ;
- Chassot Jean-Michel, informatique ;
- Chauvin Thierry, horticulture et paysage ;
- Choiseau Stanislas, bâtiment et travaux publics ;
- Copol Alain, agriculture ;
- Delefosse Thierry, informatique ;
- Dimier Dominique, télécommunications et réseaux ;
- Drouet Émile, gestion de production ;
- Dubat Arnaud, agroalimentaire ;
- Dufrene Philippe, informatique ;
- Duhamel Laurent, énergétique ;
- Durand-Couderc Dominique, travaux publics ;
- El Azhari Abderrazzak, télécommunications et réseaux ;
- Escoda Pascal, automatique ;
- Fayolle Patrick, bâtiment et travaux publics ;
- Gauffeny Jean-Pierre, énergétique ;
- Gauthier Thierry, informatique ;
- Genthon Philippe, informatique industrielle ;
- Gieler Daniel, matériaux ;
- Goulancourt Jean, bâtiment et travaux publics ;
- Goyer Thierry, bâtiment et travaux publics ;
- Gréau Bernard, électrotechnique ;
- Guilhen Alain, électrotechnique ;
- Hartmann Pascal, électrotechnique ;
- Heguy Jean-Dominique, informatique ;
- Herrle Denis, gestion de production ;
- Jacoby Bernard, mesures et instrumentation ;
- Janson Jean-Paul, agriculture ;
- Jean Alain, informatique ;
- Jippe Claude, matériaux ;
- Jorgowski Jacky, mécanique ;
- Jude Alain, informatique ;
- Kaichouh Abel, matériaux ;
- Karakoc Marc, matériaux ;
- Lasante Joseph, télécommunications et réseaux ;
- Le Chenechal Didier, informatique ;
- Le Goff Jean-René, informatique ;
- Le Moal Bernard, énergétique ;
- Le Page Alain, agroalimentaire ;
- Leclercq Jean-François, informatique industrielle ;
- Lesage Frédéric, génie industriel ;
- Levère Isabelle, mesures et instrumentation ;
- Logli Paola, informatique ;
- Malandran Philippe, informatique ;
- Marro Georgette, épouse Abadie, agriculture ;
- Martinot Jean-Paul, bâtiment et travaux publics ;
- Mazabraud Robert, bâtiment et travaux publics ;
- Mfoutou-Sambala Justin, bâtiment et travaux publics ;
- Mignard Patrick, automatique ;
- Nicolas Charles, informatique ;
- Obry Patrick, mesures et instrumentation ;
- Ollagnier Cédric, maintenance ;
- Onselaer Éric, informatique ;
- Paris Jacques, électronique ;
- Pavageau Hervé, agroalimentaire ;
- Pellegrin Gilbert, électronique ;
- Peltier Éric, électronique ;
- Périchon Olivier, informatique ;
- Petit dit Rivière Stéphane, électronique ;
- Peyraud Christophe, bâtiment et travaux publics ;
- Philipona Alain, informatique ;
- Pinté Jean-Luc, informatique ;
- Polutnik Hervé, informatique ;
- Portero Nathalie, biologie appliquée ;
- Repaci Louis-Antoine, informatique industrielle ;
- Rivaud Jean-Marc, bâtiment et travaux publics ;
- Ruet Thierry, agriculture ;
- Saber Davood, bâtiment et travaux publics ;
- Samson Marc, agriculture ;
- Sapin Yves, bâtiment et travaux publics ;
- Schiano Éric, matériaux ;
- Sénécat Valérie, informatique ;
- Stéfani Jean-Claude, hygiène et sécurité ;
- Tizien Yann, automatique ;
- Venom Didier, électronique ;
- Verdier Jean-Luc, agriculture ;
- Verhille Vincent, agriculture ;
- Vermandel Lionel, qualité ;
- Vicquelin Christian, bâtiment et travaux publics ;
- Yousfi Nassib, télécommunications et réseaux.



NOMINATIONS
Comité technique paritaire central commun aux services centraux de la jeunesse et
aux services centraux des sports
NOR : MEND0300534A
ARRÊTÉ DU 26-2-2003
MEN - DA
SPR
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod., not. art. 8 et 11 (alinéa 2) et 11 bis ; D. n° 2003-149 du 20-2-2003 ; arrêtés du 22-2- 2003

Article 1 - Sont nommés en qualité de représentants de l'administration au comité technique paritaire central commun aux services centraux de la jeunesse et aux services centraux des sports, outre le directeur de l'administration relevant du ministre chargé de la jeunesse ou son représentant, ou le directeur du personnel et de l'administration relevant du ministre chargé des sports, ou son représentant, président :
1 - Titulaires
- Mme Laurent Dominique, directrice des sports ;
- Mme Mathieu Hélène, directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire ;
- M. Champin Jean-Claude, chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ;
- M. Savy Hervé, délégué à l'emploi et aux formations ;
- M. Fay Jean-Michel, sous-directeur des affaires générales.

2 - Suppléants
- M. Canneva Hervé, chef de service ;
- M. Vareille François, chef de service ;
- M. Boddaert François, administrateur civil hors classe ;
- Mme De Bauw Anne-Marie, attaché principale d'administration centrale ;
- Mme Bouchout Michèle, conseiller d'éducation populaire et de jeunesse.
Article 2 - Sont nommés représentants des personnels au comité technique paritaire central commun aux services centraux de la jeunesse et aux services centraux des sports :

I - Au titre de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)

1 - Titulaires
- Mme Bier Geneviève ;
- M. Henry Bernard ;
- Mme Lemaire Danielle.
2 - Suppléants
- M. Baconnier Gilles ;
- Mme Dubos Laure ;
- Mlle Lamiray Laetitia.

II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (UNSA-Éducation)

1 - Titulaires
- M. Catelan Thierry ;
- Mme Feron Annick.
2 - Suppléants
- Mme Dambeza-Mannevy Anne ;
- M. Letessier Gérard.

III - Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

1 - Titulaire
- Mme Marrec Nancy.
2 - Suppléant
- Mme Holec Anne.
Article 3 - Le mandat des représentants du personnel prend fin le 19 octobre 2003.
Article 4 - L'arrêté du 15 novembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire de l'administration centrale est abrogé.
Article 5 - Le directeur de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le directeur du personnel et de l'administration du ministère des sports, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et au B.O. du ministère des sports.

Fait à Paris, le 26 février 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
et par délégation,
Le directeur de l'administration
Dominique ANTOINE
Pour le ministre des sports
et par délégation,
Le directeur du personnel et de l'administration
Philippe FORSTMANN

�
B.O. n�11 du 13 mars 2003
� Minist�re de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/11/mvtp.htm