ADMINISTRATIONCENTRALE DU MEN Attributions
de fonctions NOR : MEND0202931A
RLR : 120-1 ARRÊTÉ DU 26-12-2002
MEN DA B1 Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987
; D. n° 2002-959 du 4-7-2002 ; A. du 7-1-1998 mod.Article 1 - L'arrêté
du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration
centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie est modifié
ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
A - Service des contrats et des formations
Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
DES A 3 - Bureau des établissements
du Sud-Est
Chef du bureau
Au lieu de : Mme
Bachy Claudine, professeure certifiée
Lire : Mme
Coutarel Christiane, attachée d'administration centrale Sous-direction de la vie étudiante
et des formations post-baccalauréat
DES A 6 - Bureau de la vie étudiante
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme
Bachy Claudine, professeure certifiée
B - Service de l'organisation et des moyens
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B 4 - Bureau de la réglementation
et des statuts
Chef du bureau
Au lieu de : Mme
Chazeau-Guibert Catherine, attachée principale d'administration centrale
Lire : Mlle
Vidal Sylvie, attachée principale d'administration centrale
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
B - Service des établissements Au lieu de : M.
Abécassis Alain, chef de service
Lire : N... Sous-direction de la prévision
et des moyens
Au lieu de : M.
Ganier Étienne, sous-directeur
Lire : M.
Deloche Jean-Pierre, sous-directeur
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE) Chargés de mission
Ajouter
M. Martinez Richard, administrateur
civil
A - Sous-direction des statuts et de la réglementation
DPE A 1 - Bureau des affaires statutaires
et réglementaires des enseignants du premier et du second degré
Chef du bureau
Au lieu de : M.
Martinez Richard, administrateur civil
Lire : M.
Lasserre Patrick, administrateur civil
DPE A 3 - Bureau de la réglementation
des recrutements
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme
Guichené Élisabeth, attachée principale d'administration
centrale
B - Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle
DPE B 3 - Bureau de la gestion prévisionnelle
des enseignants du supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : Mlle
Duvignau Gisèle, conseillère d'administration scolaire et universitaire
Lire : M.
Thomas Loïc, attaché principal d'administration centrale
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
C - Sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux
et de santé
DPATE C1 - Bureau des personnels administratifs,
techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé
Chef du bureau
Au lieu de : Mme
Pépin Monique, attachée principale d'administration centrale
Lire : Mme
Bouvier Cécile, attachée principale d'administration centrale
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
D - Sous-direction de l'enseignement privé
DAF D 1 - Bureau des personnels enseignants
Chef du bureau
Au lieu de : M.
Clavijo Édouard, attaché principal d'administration centrale
Lire :
M. Guillou Armand-Olivier, attaché
principal d'administration centrale
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
B - Service de l'administration centrale
Sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration
centrale
Ajouter
Adjointe au sous-directeur :
Mme Liotet Françoise, conseillère
d'administration scolaire et universitaire
Ajouter
Chargée de mission :
Mme Girard-Reydet Dominique, administratrice
civile
DA B 4 - Bureau de la formation des
personnels de l'administration centrale
Adjointe au chef de bureau
Mme Koné Michèle, attachée
principale d'administration centrale
DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION
(DRIC)
B - Sous-direction des affaires européennes
DRIC B 4 - Bureau du réseau
académique, de la mobilité et de l'enseignement international
Chef du bureau
Au lieu de : M.
Links Gérard, professeur certifié
Lire : M.
Denni Patrick, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional. Article 2 - Le
directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 26 décembre 2002
Le ministre de la jeunesse, de
l'éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY