Sommaire


CONVENTIONS GÉNÉRALES DE PARTENARIAT
page 3 Introduction
  1 - Organisations professionnelles
page 4 Convention générale de coopération entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'agriculture et de la pêche et l'association nationale des industries alimentaires et les organisations syndicales représentatives de salariés (ANIA)
Convention du 29-6-2001 (NOR : MENE0200238X)
page 12 Convention générale de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et la fédération des industries mécaniques (FIM)
Convention du 29-6-2000 (NOR : MENE0200237X)
page 18 Convention générale de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et l'Union des industries papetières pour les affaires sociales (UNIPAS)
Convention du 29-6-2001 (NOR : MENE0200239X)
page 26 Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale et la Fédération des dirigeants commerciaux de France (FDCF)
Accord cadre du 29-6-2001 (NOR : MENE0200240X)
  2 - Entreprises de dimension nationale
page 30 Convention de partenariat au titre de la formation professionnelle continue entre le ministère de l'éducation nationale et le Groupe VEDIORBIS
Convention du 29-6-2001 (NOR : MENE0200241X)
page 34 Accord-cadre national entre le ministère de l'éducation nationale et la SNCF
Accord-cadre du 29-6-2001 (NOR : MENE0200242X)


 
B.O. spécial n° 7 du 28 février 2002

© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/special7/som.htm