BILAN

ANNEXES : BILAN DES OPÉRATIONS NOUVELLES ET NON RENOUVELÉES EN 2002

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Annexe 1

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OPÉRATIONS STATISTIQUES DPD

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(Pour les chiffres entre parenthèses, le premier correspond au thème, le second au numéro de l'opération)

I - OPÉRATIONS NOUVELLES LANCÉES EN 2002
(Par rapport à l'année précédente)

(1,9)	Les flux des élèves non francophones nouvellement arrivés en France.
(1,49b)	Les projets et les représentations des élèves du panel 1995
(2,7)	Répartition des postes et personnels relevant de l'AIS, affectation à l'issue des stages de spécialisation, programmation des besoins en matière de formation spécialisée (reprise de l'opération DESCO)
(3,14)	Les équipements sportifs des établissements d'enseignement supérieur
(4,15)	Les budgets R&D des collectivités territoriales
(5,11)	L'enseignement de l'éducation physique et sportive à l'école
(8,83)	Évaluation diagnostique des compétences des élèves en langues vivantes dans les premier et deuxième degrés (banque d'outils d'aide à l'évaluation)
(8,85)	Évaluation internationale en anglais des élèves de 3ème
(9,115)	Expérimentation relative à l'utilisation de maîtres surnuméraires dans les écoles maternelles et élémentaires
hors thème	Évaluation nationale diagnostique à l'entrée en 5ème

II - OPÉRATIONS NON RENOUVELÉES EN 2002
(Par rapport à l'année précédente)

(1,3)	Les enfants soumis à l'obligation scolaire ne suivant pas un enseignement dans un établissement scolaire
(1,44)	Suivi de la scolarité des élèves du second degré du panel 1989 (extinction du panel)
(2,68)	Devenir des enseignants du premier degré sortis d'IUFM en 1999 (fin de la seconde vague)
(2,69)	Recensement des fonctions des IATOS dans les établissements d'enseignement supérieur (non réalisée)
(2,79)	Les personnels intervenant en formation continue
(3,92)	Élaboration de références nationales des indicateurs IPES (suppression des remontées académiques)
(5,7)	L'orientation en fin de 3ème des élèves entrés en 6ème en 1995
(7,56)	Suivi des élèves du panel 1989 quittant le système éducatif (extinction des sortants)
(8,114)	Évaluation internationale en lecture des élèves du primaire - étude "PIRLS" (enquête cyclique)
(9,97)	Les usages pédagogiques des TICE - étude internationale SITES
(9,109)	Les politiques en matière d'éducation à l'orientation au collège et au lycée
(9,112)	Consultation nationale sur le sport scolaire
(9,113)	Mise en œuvre et fonctionnement des politiques en matière d'éducation à la santé et à la sexualité (enquête ponctuelle)
hors thème	Évaluation nationale diagnostique à l'entrée en seconde générale et technologique et en seconde professionnelle

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Annexe 2

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OPÉRATIONS DE CONTRÔLE DE GESTION (HORS DPD)

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(Pour les chiffres entre parenthèses, le premier correspond au thème, le second au sigle de la direction)

I - OPÉRATIONS NOUVELLES DES DIRECTIONS EN 2002
(par rapport à l'année précédente)

(4, DAF A3/1)	Les groupements de commandes des EPLE
(5, DESCO B6/1)	Les sorties scolaires avec nuitées
(5, DESCO B6/2)	Les voyages scolaires
(5, DESCO B6/3)	Mise en œuvre des procédures disciplinaires
(5, DESCO A7/1)	Les sections européennes dans l'enseignement professionnel
(5, DESCO A7-A9/2)	Les classes à projet artistique et culturel
(5, DESCO B2/3)	Les stages et périodes de formation en entreprise (avec l'assistance technique de la DPD)
(5, DES A9/1)	Recrutement dans les écoles et formations d'ingénieurs (rentrée 2002)
(7, DESCO A7/1)	Bilan de l'activité de la mission générale d'insertion (reprise de l'opération DPD)
(7, DES A10/1)	L'insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelle
(9, DESCO B3/1)	Les dispositifs relais (en partenariat avec la DPD)

II - OPÉRATIONS DES DIRECTIONS NON RENOUVELÉES EN 2002
(Par rapport à l'année précédente)

DA A6/1	Les moyens des services académiques (SERACA) (opération biennale)
DPATE A3/2	Les bénéficiaires de l'action sociale en faveur des personnels (opération intégrée dans la gestion financière de l'action sociale)
DESCO B7/1	Les établissements français à l'étranger
DESCO Mission AIS/1	Répartition des postes et personnels relevant de l'AIS, affectation à l'issuedes stages de spécialisation, programmation des besoins en matière de formation spécialisée (opération reprise par la DPD)