Sommaire


MUTATIONS 2003
MOUVEMENT NATIONAL À GESTION DÉCONCENTRÉE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DU SECOND DEGRÉ ET DES PERSONNELS D'ÉDUCATION ET D'ORIENTATION
page 4 Mouvement national à gestion déconcentrée : Dates et modalités de dépôt des demandes de mutation - Rentrée 2003
A. du 24-10-2002 (NOR : MENP0202461A)
 
page 6 Mouvement national à gestion déconcentrée : Règles et procédures - Rentrée 2003
N.S. n° 2002-224 du 24-10-2002 (NOR : MENP0202462N)
 
Annexes :
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page 20 I - Critères de classement des demandes et barèmes
page 29 II - Modalités de traitement des postes spécifiques
page 33 II - A Modalités de traitement des postes spécifiques
page 33 II - B Liste des spécialités pour les postes spécifiques BTS
page 37 III - Ordre d'examen des vœux pour la procédure d'extension dans la phase interacadémique
page 41 IV - Typologie des postes à exigences particulières
page 42 V - A Descriptif des opérations et du calendrier du mouvement interacadémique des PEGC
page 44 V - B Calendrier synthétique des opérations du mouvement interacadémique des PEGC
page 45 V - C Fiche de renseignement pour le mouvement interacadémique des PEGC
page 46 V - D Mouvement interacadémique des PEGC - rentrée scolaire 2003
page 46 Tableau de transmission à l'administration centrale
page 47 VI - Mouvements spécifiques des DCIO et des COP
page 49 VII - Coordonnées des serveurs télématiques académiques pour les opérations du mouvement en vue de la rentrée scolaire 2003



PROMOTIONS CORPS-GRADE
PROMOTIONS CORPS-GRADE DE CERTAINS PERSONNELS DU SECOND DEGRÉ
page 50 Accès au grade de professeur agrégé hors classe
N.S. n° 2002-218 du 24-10-2002 (NOR : MENP0202455N)
 
page 53 Accès au corps des professeurs agrégés
N.S. n° 2002-219 du 24-10-2002 (NOR : MENP0202456N)
 
page 58 Avancement de grade des personnels enseignants et d'éducation à l'exception des professeurs agrégés
N.S. n° 2002-220 du 24-10-2002 (NOR : MENP0202457N)
 
page 64 Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
N.S. n° 2002-221 du 24-10-2002 (NOR : MENP0202458N)
 
page 68 Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
N.S. n° 2002-222 du 24-10-2002 (NOR : MENP0202459N)

page 76 Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
N.S. n° 2002-223 du 24-10-2002 (NOR : MENP0202460N)

B.O. spécial n°17 du 31 octobre 2002
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/special17/som.htm