PROGRAMME NATIONAL DE PILOTAGE


NOTE DE PRÉSENTATION
Note du 2-5-2002
NOR : MENA0201107X
RLR : 613-1
MEN - DPATE D2

o L'année 2002 voit se terminer le plan triennal de formation défini par la lettre de cadrage du 23 décembre 1999. Les axes prioritaires qu'elle indiquait ont été déclinés dans les différentes programmations annuelles. Il s'agissait de la gestion qualitative des ressources humaines, des technologies d'information et de communication, de la mise en place des réformes dans les lycées, les collèges et les écoles et du renforcement de la formation continue des personnels d'encadrement.
La présente publication rassemble les différents dispositifs de formation planifiés, dans le cadre du programme national de pilotage, pour le dernier trimestre de l'année 2002.
Ce plan triennal a été l'expression de la volonté du ministre d'accompagner au plus près les évolutions du système éducatif au travers de la professionnalisation de ses acteurs, particulièrement de ses cadres, et des parcours professionnels en mettant fortement l'accent sur la gestion des ressources humaines et notamment l'évaluation des personnels.
La mise en place et l'animation de réseaux, relais indispensables dans les académies d'une politique nationale, ont également constitué un axe important, qu'il convient maintenant de consolider en approfondissant les formations de personnes et d'équipes ressources et en poursuivant la dynamique de dialogue entre les académies et l'administration centrale dans le cadre du pilotage négocié de la formation.
Enfin, la formation a participé à la construction d'une culture commune, partagée par l'ensemble des personnels et construite sur des solidarités d'objectifs, particulièrement en ce qui concerne les personnels d'encadrement, facteurs de cohésion et de remotivation dans la perspective des grands changements imposés par la modernisation de l'état (loi organique, contrôle de gestion, validation des acquis de l'expérience, etc.).
Ce programme national de pilotage maintient ce cap. La politique de formation, pour le nouveau plan triennal, sera publiée dès la rentrée 2002 et favorisera encore davantage l'émergence d'une forte cohésion des acteurs du système éducatif autour des valeurs fondamentales du service public.
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



LISTE DES DISPOSITIFS DE SEPTEMBRE À DÉCEMBRE 2002

PAGE
IDENTIFIANT
p. 7 Séminaires nationaux
- Personnels de direction et d'inspection : pilotage pédagogique partagé de l'EPLE 02NDFP0001
- L'inspection de philosophie et les nouveaux auteurs présents dans les programmes 02NDFP0002
- Gérer les moyens et les personnels des établissements privés sous contrat 02NDFP0003
- Regroupement des personnels de direction rentrant en France métropolitaine 02NDFP0004
- Animation et formation TICE au service de la mise en œuvre du Brevet Informatique et Internet dans l'enseignement primaire 02NDFP0005
- Les TICE au service de l'Adaptation et de l'Intégration Scolaires dans le premier et le second degrés 02NDFP0006
- Animer, former, apprendre : la place des technologies d'information et de communication 02NDFP0007
- Administration en réseau et GRH de proximité 02NDFP0008
- Pratiques de diagnostic et de remédiation à l'inadaptation à l'emploi 02NDFP0009
- L'ingénierie de formation : évolutions et perspectives 02NDFP0010
- Hygiène et sécurité en EPLE : éléments d'ergonomie et de psychodynamique du travail 02NDFP0011
- Les déterminants symboliques et culturels du fait alimentaire dans la dimension sociale de la restauration scolaire 02NDFP0012
- Groupement d'intérêt public (GIP) "formation continue et insertion professionnelle" 02NDFP0013

p. 24

Formations de personnes et d'équipes ressources
- Regroupement des responsables "pensions-validations" des établissements de l'enseignement supérieur 02NDFP0014
- Programme FODAD - Animer, former, apprendre : une autre approche de l'ingénierie centrée sur l'accompagnement et l'utilisation des technologies d'information et de communication 02NDFP0015
- Réseau des directeurs des relations et ressources humaines 02NDFP0016
- Professionnalisation des documentalistes des centres académiques de formation 02NDFP0017
- Formation des maîtres de stages des médecins de l'éducation nationale stagiaires 02NDFP0018
- Formation des conseillers techniques de service social des recteurs à la méthodologie de l'observation sociale 02NDFP0019
p. 46 Adaptation à l'emploi
- IA-IPR détachés dans un emploi d'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale 02NDFP0020
- IA-IPR détachés dans un emploi d'adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale 02NDFP0021
- IA-IPR établissement et vie scolaire recrutés sur liste d'aptitude 02NDFP0022
- IA-IPR disciplinaires recrutés sur liste d'aptitude 02NDFP0023
- Inspecteurs de l'éducation nationale du premier degré recrutés sur liste d'aptitude en 2001 02NDFP0024
- Inspecteurs de l'éducation nationale du premier degré recrutés sur liste d'aptitude en 2002 02NDFP0025
- Inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'information et de l'orientation (IEN-IO) recrutés sur liste d'aptitude 02NDFP0026
- Inspecteurs de l'éducation nationale - enseignement technique/enseignement général (IEN-ET/EG) recrutés sur liste d'aptitude 02NDFP0027
- Inspecteurs de l'éducation nationale - enseignement technique/enseignement général (IEN-ET/EG) :
. nommés sur un poste administratif et financier en apprentissage 02NDFP0028
. nommés sur un poste de formation continue 02NDFP0029
. conseillers d'un inspecteur d'académie nommés en 2002 02NDFP0030
- Directeurs de CIO nommés au 1er septembre 2001 02NDFP0031
- Directeurs de CIO nommés au 1er septembre 2002 02NDFP0032
- Secrétaires généraux d'académie et secrétaires généraux d'académie adjoints 02NDFP0033
- Secrétaires généraux d'inspection académique 02NDFP0034
- Secrétaires généraux d'établissement public d'enseignement supérieur 02NDFP0035
- Agents comptables d'établissement public d'enseignement supérieur 02NDFP0036
- Conseillers d'administration scolaire et universitaire 02NDFP0037
- Conseillers auprès d'un recteur : DAET, DAFCO, CSAIO 02NDFP0038
- Directeurs des ressources et relations humaines 02NDFP0039
- Chefs de DOS et DPE 02NDFP0040
- Formation à la prise de fonction d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel 02NDFP0041
- Responsables académiques de formation des personnels 02NDFP0042
- Conseillers techniques de service médical, infirmier ou social en poste à responsabilité dans les services académiques ou départementaux 02NDFP0043
- Techniciens de l'éducation nationale 02NDFP0044
- Chargés de documentation des services académiques de formation des personnels 02NDFP0045
- Agents des services des pensions et des validations de services auxiliaires 02NDFP0046
p. 49 Rencontres interprofessionnelles de service public
- Dispositif inter-ministériel 02NDFP0047
p. 55 Actions de formation destinées aux personnels des établissements de l'enseignement supérieur
- Universités d'automne
- Sessions de formation de l'encadrement supérieur
- Stages d'hygiène et de sécurité



SÉMINAIRES NATIONAUX

IDENTIFIANT
02NDFP0001
PERSONNELS DE DIRECTION ET D'INSPECTION : LE PILOTAGE PÉDAGOGIQUE PARTAGÉ DE L'EPLE

 Objectifs du dispositif : favoriser la coordination et la concertation entre les différents acteurs qui interviennent dans l'organisation et le pilotage pédagogique de l'EPLE.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places : 150
Durée moyenne estimée : 2 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
- Favoriser de nouvelles relations dans le cadre du conseil et de l'aide aux établissements.
- Déterminer pour les personnels de direction et d'inspection des Objectifs pédagogiques communs et transversaux.
Contenu
- L'organisation pédagogique de l'EPLE : état des Lieux.
- La mise en œuvre d'un pilotage pédagogique partagé :
. complémentarité des personnels de direction et d'inspection ;
. état des actions de formation engagées en académies.
Public cible
- Doyens des IA-IPR.
- Coordonnateurs des IEN ET/EG.
- IA-IPR-EVS.
- Personnes (et plus particulièrement personnels de direction) chargées en académies de la formation des personnels d'encadrement.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsables pédagogiques
- L'inspection générale de l'éducation nationale.
- La DPATE (sous-direction de la formation des personnels).
Module obligatoire
Nombre de participants : 150
Durée en heures : 12
Session :
Dates : 17 et 18 décembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.


IDENTIFIANT
02NDFP0002
L'INSPECTION DE PHILOSOPHIE ET LES NOUVEAUX AUTEURS PRÉSENTS DANS LES PROGRAMMES

Objectifs du dispositif
- Sensibiliser les inspecteurs de philosophie à la mise en œuvre des nouveaux programmes par l'approche d'auteurs nouvellement inscrits et généralement peu présents dans les cursus universitaires.
- Perfectionner la pratique de l'informatique en vue d'une réflexion sur l'utilisation pédagogique en philosophie.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places : 12
Durée moyenne estimée : 2 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
- Approfondir et étendre la culture philosophique par l'approche des nouveaux programmes
et l'étude d'auteurs nouvellement inscrits.
- Perfectionnement en informatique.
Contenu
- La pensée médiévale.
- Sciences et philosophie.
- Informatique et philosophie.
Public cible : tous les IA-IPR de philosophie.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsable pédagogique
- Christiane Menasseyre, inspectrice générale, doyenne du groupe philosophie.
- La DPATE (sous-direction de la formation des personnels).
Module obligatoire
Nombre de participants : 12
Durée en heures : 12
Session :
Dates : 26 et 27 octobre 2002
Lieu : Paris


IDENTIFIANT
02NDFP0003
GÉRER LES MOYENS ET LES PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT

Objectifs du dispositif
Améliorer et harmoniser les dispositifs académiques de gestion des moyens et des personnels des établissements d'enseignement privés sous contrat.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places : 260
Durée moyenne estimée : 1 jour
MODULE 1 : GESTION DES MOYENS HORAIRES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ
Objectifs pédagogiques
- Présenter le bilan des expériences d'informatisation de la gestion des moyens horaires, de la paye et du mouvement dans EPP-Privé.
- Déterminer le calendrier d'extension de l'informatisation.
Contenu
- Présentation des différents modules d'EPP-Privé.
- Préconisation en matière d'organisation des services.
- Témoignages des académies expérimentatrices.
- Évolution d'EPP-Privé : diffusion, nouveaux modules.
Public cible
- Responsables de la gestion des moyens de l'enseignement privé en rectorat et en inspection académique.
- Responsables de la gestion des maîtres du second degré de l'enseignement privé en rectorat.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsable pédagogique : Annick Wagner, sous directrice de l'enseignement privé à la direction des affaires financières.
Module facultatif
Nombre de participants : 160
Durée en heures : 6
Session :
Dates : 9 octobre 2002
Lieu : Paris (MGEN)

MODULE 2 : GESTION DES MAÎTRES DU PREMIER ET DU SECOND DEGRÉS DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ
Objectifs pédagogiques
- Faire un bilan de la première année d'application du "plan Sapin" et de ses mesures.
- Maîtriser la gestion des flux de personnel.
Contenu
- Présentation des enjeux du "plan Sapin".
- Calibrage des différentes voies de recrutement : méthodes et outils.
- Définition du rôle des services académiques dans la gestion du régime relais de retraite des maîtres du privé (RETREP).
Public cible
- Responsables de la gestion des maîtres de l'enseignement privé en rectorat et en inspection académique.
Forme/Modalités : stage présentiel.
Responsable pédagogique : Annick Wagner, sous-directrice de l'enseignement privé à la direction des affaires financières.
Module facultatif
Nombre de participants : 130
Durée en heures : 6
Session :
Dates : 10 octobre 2002
Lieu : Paris (MGEN)


IDENTIFIANT
02NDFP0004
REGROUPEMENT DES PERSONNELS DE DIRECTION RENTRANT EN FRANCE MÉTROPOLITAINE

 Objectifs du dispositif
Aider les personnels de direction à se positionner dans leur nouvelle affectation en métropole.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : sans candidature.
Nombre de places : 50
Durée moyenne estimée : 2 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
Accueil et réintégration dans le contexte scolaire métropolitain.
Contenu
Formation/information sur les évolutions récentes du système éducatif et des missions des personnels d'encadrement.
Public cible : personnels de direction nommés depuis le 1er septembre 2002.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsable pédagogique : Annick Arnaldi, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module obligatoire
Nombre de participants : 50
Durée en heures : 12
Session :
Dates : 7 et 8 novembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.


IDENTIFIANT
02NDFP0005
ANIMATION ET FORMATION TICE AU SERVICE DE LA MISE EN ŒUVRE DU "BREVET INFORMATIQUE ET INTERNET" DANS L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

Objectifs du dispositif
Depuis plusieurs années, diverses mesures ont engagé les enseignants à intégrer les TICE dans les différentes disciplines et dans leurs pratiques pédagogiques. Le "Brevet Informatique et Internet" (B2I), créé par la note de service du 16 novembre 2000, a pour but de soutenir et de valoriser ces efforts éducatifs, dans le cadre de la mise en place des nouveaux programmes d'enseignement de l'école primaire.
Cette circulaire définit les connaissances et les compétences en informatique que doivent acquérir les élèves. Les enseignants doivent donc être en capacité de mettre en œuvre des dispositifs pédagogiques adaptés.
Ce dispositif de formation doit permettre, aux personnels d'encadrement et chargés de mission, de réfléchir dans ce contexte à la formation continue à construire pour les enseignants.
Ce séminaire entre dans le cadre de la préparation du séminaire des inspecteurs conseillers TICE.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
direction de la technologie, sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication.
Campagne d'inscription : sans candidature.
Nombre de places : 30
Durée moyenne estimée : 2 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
- Élaborer un référentiel des compétences nécessaires à l'enseignant pour la mise en place du B2I dans le cadre des nouveaux programmes pour l'école primaire.
- Définir des axes de travail pour l'amélioration de la diffusion et de la mutualisation des pratiques.
- Réfléchir aux dispositifs de formation et/ou d'accompagnement à mettre en place.
Contenu
- Rapport de l'IGEN et bilan du séminaire national des chargés de mission TICE de décembre 2001.
- Bilan des pratiques et des difficultés rencontrées dans les écoles.
- Réflexion sur les compétences nécessaires à la mise en œuvre du B2I dans le cadre des nouveaux programmes de l'école primaire.
- Étude de la corrélation compétences/besoins.
- Identification des types de dispositifs à mettre en place en fonction des besoins repérés (formation, animations, etc.).
Public cible
- Responsables de formation en académie.
- IEN 1er degré.
- Chargés de missions TICE.
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : Jean-Jacques Latouille, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session :
Dates : 2 et 3 octobre 2002
Lieu : académie à préciser.


IDENTIFIANT
02NDFP0006
LES TICE AU SERVICE DE L'ADAPTATION ET DE L'INTÉGRATION SCOLAIRES DANS LE PREMIER ET DANS LE SECOND DEGRÉS

Objectifs du dispositif
Le plan triennal en faveur de l'accès à l'autonomie des personnes handicapées présenté par le Premier Ministre le 25 janvier 2000, prévoyait l'attribution de 170 millions de francs pour l'achat de matériel pédagogique susceptible d'aider à l'accueil des élèves handicapés dans les écoles. Ce plan d'équipement en matériel spécialisé technologique et pédagogique requiert la sensibilisation et l'information des acteurs ainsi que la formation des utilisateurs.
Ce dispositif permettra au personnel d'encadrement (statutaire et fonctionnel) de dresser un bilan d'étape, de découvrir les nouveaux matériels et de réfléchir aux dispositifs de formation et d'animation à mettre en place. Il leur permettra aussi d'être des personnes ressources et d'exercer leur mission de conseil dans ce domaine auprès des recteurs et des IA-DSDEN.
Ce séminaire entre dans le cadre de la préparation du séminaire des inspecteurs conseillers TIC.
Pilotes
Direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Direction de la technologie, sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication.
Campagne d'inscription : sans candidature
Nombre de places : 35
Durée moyenne estimée : 4 jours
MODULE 1 : ÉTUDE DES OUTILS UTILISÉS ET DES PRATIQUES
MISES EN ŒUVRE
Objectifs pédagogiques
- Recenser les pratiques existantes, les logiciels utilisés, les difficultés rencontrées.
- Définir des pistes de travail pour mutualiser la connaissance des logiciels et des pratiques, pour créer un centre de ressources.
Contenu
- Élaboration du cadre de réalisation d'un premier bilan de situation en académie.
- Recensement et analyse de quelques usages des TICE en classe, favorisant l'intégration d'élèves handicapés (intégration en miLieu ordinaire, miLieu spécialisé, CLIS, UPI...).
- Réflexion sur l'aide à apporter aux élèves handicapés avec l'utilisation des TIC :
. quelles spécificités des logiciels ?
. quelles adaptations des outils existants ?
- Présentation des caractéristiques principales des logiciels adaptés et des recommandations existant en termes d'accessibilité.
Public cible
- Responsables de formation en académie.
- IA-IPR et IEN disciplinaires.
- IA-IPR EVS.
- IEN-AIS.
- IEN 1er degré.
- Personnels de direction.
- Médecins conseillers techniques.
- Assistants sociaux conseillers techniques.
- Formateurs IUFM dans le domaine de l'AIS.
Prérequis du public : Connaître soit l'AIS, soit l'usage des TIC.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsable pédagogique : Jean-Jacques Latouille, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module obligatoire
Nombre de participants : 35
Durée en heures : 12
Session :
Dates : 13 et 14 novembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.

MODULE 2 : FORMATION, ANIMATION ET ACCOMPAGNEMENT
Objectifs pédagogiques
- Déterminer les besoins de formation et d'information ainsi que les actions à mettre en place au service des établissements et des enseignants accueillant des élèves handicapés.
- Identifier des types de dispositifs à mettre en œuvre en fonction des besoins repérés.
Contenu
- Analyse des bilans réalisés en académie.
- Recherche des stratégies possibles pour favoriser la conception d'actions de formation en académie.
Public cible
- Responsable de formation en académie.
- IA-IPR et IEN disciplinaires.
- IA-IPR EVS.
- IEN-AIS.
- IEN 1er degré.
- Personnels de direction.
- Médecins conseillers techniques.
- Assistants sociaux conseillers techniques.
- Formateurs IUFM dans le domaine de l'AIS.
Prérequis du public : connaître soit l'AIS, soit l'usage des TIC.
Forme/Modalités : Stage présentiel ;
Responsable pédagogique : Jean-Jacques Latouille, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module obligatoire
Nombre de participants : 35
Durée en heures : 12
Session :
Dates : 22 et 23 janvier 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.


IDENTIFIANT
02NDFP0007
ANIMER, FORMER, APPRENDRE : LA PLACE DES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION

 Objectifs du dispositif
Dans le cadre de l'utilisation des technologies d'information et de communication pour animer, former, apprendre :
- sensibiliser aux évolutions en matière d'ingénierie de formation et d'ingénierie pédagogique et à leurs implications, tant stratégiques qu'opérationnelles ;
- faciliter l'émergence de projets locaux, accompagnés nationalement dans le cadre d'un travail de collaboration inter académique.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places : 150
Durée moyenne estimée : 2 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
Dans le cadre de l'utilisation des technologies d'information et de communication pour animer, former, apprendre :
- sensibiliser aux évolutions en matière d'ingénierie de formation et d'ingénierie pédagogique et à leurs implications, tant stratégiques qu'opérationnelles.
- faciliter l'émergence de projets locaux, accompagnés nationalement dans le cadre d'un travail en collaboration interacadémique.
Contenu
- Les nouvelles modalités de formation continue (stratégies, implications, risques de dérive, effets positifs, etc.).
Les points suivants seront traités en s'appuyant sur les témoignages et l'analyse de responsables de la formation externe et interne à l'éducation nationale, dans le cadre du programme FODAD.
- Les différents niveaux d'utilisation des technologies de l'information et de la communication en formation :
. une autre ingénierie ?
. de nouvelles compétences ?
- Accompagnement, individualisation et travail en collaboration : les fondements du programme FODAD.
- Les projets locaux : expression des besoins, typologie, construction coopérative des réponses possibles en formations-actions inter académiques, accompagnement des solutions raisonnables, pilotées en académie par des personnes-ressources et portées par des équipes en mouvement.
Public cible (5 personnes par académie)
- Responsable académique de la formation (ou conseiller technique pour la formation des personnels).
- Responsable CAFA.
- Responsable du GAFPE.
- Responsable de la formation initiale des personnels de direction.
- Chargé de mission (ou équivalent) FOAD ou technologies pour animer, former, apprendre.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsable pédagogique : Jean Duchaine, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module obligatoire
Nombre de participants : 150
Durée en heures : 12
Dates : 6 et 7 novembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.


IDENTIFIANT
02NDFP0008
ADMINISTRATION EN RÉSEAU ET GRH DE PROXIMITÉ

Objectifs du dispositif
Séminaire de rentrée : professionnaliser les acteurs et permettre un échange de pratiques dans ce domaine.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : sans candidature.
Nombre de places : 30
Durée moyenne estimée : 2 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
Au-delà de l'animation du réseau des DRRH, donner à ces personnels des éléments de connaissances et de pratiques en matière de réseaux d'acteurs.
Contenu
- La notion de réseau.
- Types de réseaux dans les domaines concernant les DRRH.
- Constitution et gestion de réseaux.
- Éviter les dérives centrifuges.
- Bilan de l'année écoulée.
- Présentation des chantiers et objectifs nationaux en matière de GRH.
Public cible : directeurs des relations et ressources humaines académiques.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsables pédagogiques : Henri Féral, responsable de formation DPATE D2 et Yves Vallat, chargé de mission à la DPATE.
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session :
Dates : octobre ou novembre 2002
Lieu : Paris


IDENTIFIANT
02NDFP0009
PRATIQUES DE DIAGNOSTIC ET DE REMÉDIATION À L'INADAPTATION À L'EMPLOI

Objectifs du dispositif
Donner une approche commune aux DRRH et aux médecins conseillers de recteur des situations d'inadaptation à l'emploi.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places : 30
Durée moyenne estimée : 2 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
Permettre aux médecins conseillers techniques des recteurs et aux DRRH de partager les mêmes outils conceptuels et les mêmes démarches pour la remédiation des personnels en situation d'inadaptation ne relevant pas d'une prise en charge médicale.
Contenu
- Analyse des situations d'inadaptation à l'emploi.
- Présentation des outils pratiques de diagnostic et de remédiation à l'inadaptation à l'emploi.
Public cible
- Directeurs des relations et ressources humaines académiques.
- Médecins conseillers de recteur.
Les candidatures d'équipes académiques seront privilégiées
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : Henri Féral, responsable de formation DPATE D2 et Yves Vallat, chargé de mission à la DPATE.
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session :
Dates : début octobre 2002
Lieu : Paris


IDENTIFIANT
02NDFP0010
L'INGÉNIERIE DE FORMATION : ÉVOLUTIONS ET PERSPECTIVES

Objectifs du dispositif
Réformes sociales, innovations pédagogiques, évolutions technologiques, modifications réglementaires : le système éducatif connaît en permanence des mutations qui induisent des transformations profondes des métiers administratifs, techniques, de service et de l'encadrement.
La formation devient, de ce fait, un élément clef d'accompagnement du changement. Dans ce contexte, elle doit à la fois favoriser l'itinéraire professionnel de chacun et répondre aux attentes de l'institution. Il s'agit donc, dans le même temps, de développer les compétences individuelles centrées sur le métier (professionnalisation) et les compétences collectives indispensables à l'optimisation de l'organisation (transversalité). Dans un tel environnement, la formation tout au long de la vie et la validation des acquis de l'expérience prennent tout leur sens.
C'est pour répondre à ces impératifs que les acteurs qui, dans les académies, ont en responsabilité la formation des personnels, doivent en appréhender la dimension politique, mener une réflexion sur les stratégies de formation à adopter et les modalités de mise en œuvre (individualisation des parcours, alternance, tutorat, formation à distance, auto-formation, etc.).
Ce séminaire permettra de mener une réflexion sur ces problématiques et les réponses qui peuvent y être apportées en matière d'ingénierie de formation.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places : 150
Durée moyenne estimée : 3 jours

MODULE UNIQUE

Objectifs pédagogiques
A partir des problématiques posées, quelles stratégies d'ingénierie de formation peut-on élaborer ?
Contenu
- Compétences individuelles et compétences collectives.
- Les situations formatives.
- Quelle interaction entre savoirs académiques et savoirs "d'action" ?
- Quelles stratégies d'ingénierie de formation ?
Public cible délégués académiques à la formation (conseillers techniques des recteurs), responsables de la formation des personnels ATOS, responsables de la formation des personnels d'encadrement, chargés de mission à la formation, ingénieurs de formation.
Forme/Modalités : séminaire national.
Responsables pédagogiques : bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Nombre de participants : 150
Durée en heures : 18
Session :
Dates : du 26 au 28 novembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers


IDENTIFIANT
02NDFP0011
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ EN EPLE : ÉLÉMENTS D'ERGONOMIE ET DE PSYCHODYNAMIQUE DU TRAVAIL

Objectifs du dispositif
Renforcer la pratique professionnelle des agents chargés d'inspection en hygiène et sécurité, en partenariat avec les autres acteurs de la sécurité, en vue d'une amélioration des conditions générales d'exercice des professions au sein de l'éducation nationale.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places : 60
Durée moyenne estimée : 3 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
Donner aux participants les connaissances leur permettant de :
- reconnaître les éléments relevant de l'ergonomie et de la psychodynamique du travail.
- mieux cerner leur place dans ces domaines, en lien avec les médecins conseillers techniques de recteur et les médecins scolaires.
Contenu
- Les champs couverts par l'ergonomie et la psychodynamique du travail.
- Les acteurs dans ces domaines et leurs modes d'intervention.
- Le rôle et la place des IHS et des médecins conseillers techniques de recteur : quel partenariat dans le traitement des problèmes ?
Public cible
- Agents chargés d'inspection en hygiène et sécurité.
- Médecins conseillers techniques de recteur.
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : Francis Minier, inspecteur hygiène et sécurité, académie d'Orléans-Tours.
Nombre de participants : 60
Durée en heures : 18
Session :
Dates : du 2 au 4 décembre 2002
Lieu : académie d'Orléans-Tours.


IDENTIFIANT
02NDFP0012
LES DÉTERMINANTS SYMBOLIQUES ET CULTURELS DU FAIT ALIMENTAIRE DANS LA DIMENSION SOCIALE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

Objectifs du dispositif
Sensibiliser les personnels concernés par le conseil en matière de restauration collective à sa dimension sociale et culturelle en vue d'une adoption de cette approche dans le cadre de la restauration scolaire.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Nombre de places : 60
Durée moyenne estimée : 3 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
- Donner aux participants les connaissances leur permettant de reconnaître les déterminants symboliques et culturels du fait alimentaire et de mieux appréhender la dimension sociale de (et dans) la restauration collective.
- Repérer l'usage qui peut être fait de cette approche dans le cadre de la restauration scolaire.
Contenu
- La symbolique du fait alimentaire.
- Les dimensions sociales et socialisantes de la restauration collective.
- Qualité du contexte scolaire et restauration scolaire.
- La restauration scolaire : un enjeu pour l'intégration des acteurs dans la vie de l'établissement.
Public cible : techniciens de l'éducation nationale, spécialité restauration collective.
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : Christian Jacquinet, technicien de l'éducation nationale en restauration collective, académie de Nancy-Metz.
Nombre de participants : 60
Durée en heures : 18
Session :
Dates : du 9 au 11 décembre 2002
Lieu : académie de Caen


IDENTIFIANT
02NDFP0013
GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC "FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE"

Objectifs du dispositif
Afin de permettre une gestion rationnelle des fonds provenant de la formation continue et plus généralement destinés aux dispositifs de formation et d'insertion professionnelle, chaque académie doit créer un groupement d'intérêt public (GIP) "formation continue et insertion professionnelle", conformément à la circulaire n° 2001-262 du 19 décembre 2001et en application du décret du 28 août 2001.
L'objectif de ce dispositif est de faciliter la mise en place effective des GIP dans les académies.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : sans candidature.
Nombre de places : 42
Durée moyenne estimée : 2 jours
MODULE UNIQUE
Objectifs pédagogiques
- Répondre aux interrogations des responsables des GIP FC IP en activité ou sur le point d'être créés.
- Permettre aux responsables de s'approprier l'esprit de cette nouvelle structure.
Contenu
- Les éléments de connaissances indispensables à la mise en place de ces GIP.
- Échanges de pratiques : recherche de solutions liées aux spécificités de mise en place d'un établissement n'appartenant pas à la culture habituelle de l'éducation nationale.
Public cible directeurs et agents comptables des GIP en activité ou sur le point d'être créé : Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Caen, Corse, Clermont-Ferrand, Créteil, Grenoble, Guadeloupe, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
Forme/Modalités : Stage en présentiel.
Responsable pédagogique : Jo-Michel Dahan, chef du bureau DAF A3.
Module obligatoire
Nombre de participants : 42
Durée en heures : 12
Session :
Dates : 27 et 28 novembre 2002
Lieu : académie de Limoges



FORMATIONS DE PERSONNES ET D'ÉQUIPES RESSOURCES

IDENTIFIANT
02NDFP0014
REGROUPEMENT DES RESPONSABLES "PENSIONS-VALIDATIONS" DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objectifs du dispositif
Renforcer la relation existante entre le service central et les établissements d'enseignement supérieur sur la base d'une logique d'aide et de soutien.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de place : 150
Durée moyenne estimée : 2 jours

MODULE 1 : SERVICES DISPOSANT DU LOGICIEL "PENSION"
OU DU LOGICIEL"CONDOR"

Objectifs pédagogiques
Apporter aux responsables de service des éléments de réglementation et de gestion administrative et financière leur permettant d'évaluer et d'améliorer les pratiques de leur service.
Contenu
- Les objectifs du service des pensions.
- Évolution de la procédure et de la réglementation.
Les stagiaires peuvent communiquer, au plus tard quinze jours avant la session, les questions qu'ils souhaiteraient voir figurer à l'ordre du jour.
Public cible : Responsables de service de pensions validations dans les établissements d'enseignement supérieur disposant du logiciel "PENSION" ou du logiciel "CONDOR"
Forme/Modalités : stage présentiel
Responsable pédagogique : Pierre Larmet, chef du bureau des pensions d'ancienneté DAF E3
Module facultatif
Nombre de participants : 50
Durée en heures : 12
Session
Dates : 6 et 7 novembre 2002
Lieu : académie à préciser

MODULE 2 : SERVICES NE DISPOSANT NI DU LOGICIEL "PENSION"
NI DU LOGICIEL "CONDOR"
Objectifs pédagogiques
Apporter aux responsables de service une connaissance générale des pensions dans les domaines de la réglementation et des procédures, afin d'être capable d'informer directement les personnels des établissements.
Contenu
- Les objectifs du service des pensions.
- Évolution de la procédure et de la réglementation.
Les stagiaires peuvent communiquer, au plus tard quinze jours avant la session, les questions qu'ils souhaiteraient voir figurer à l'ordre du jour.
Public cible : responsables de service de pensions-validations dans les établissements d'enseignement supérieur ne disposant ni du logiciel "PENSION" ni du logiciel "CONDOR" (la gestion informatisée est assurée, pour leur compte, par un autre établissement d'enseignement supérieur de l'académie ou par les services du rectorat).
Forme/Modalités : stage présentiel
Responsable pédagogique : Pierre Larmet, chef du bureau des pensions d'ancienneté DAF E3
Module facultatif
Durée en heures : 12
Nombre de participants : 100
Session
Dates : 13 et 14 novembre 2002
Lieu : académie à préciser


IDENTIFIANT
02NDFP0015
PROGRAMME FODAD : ANIMER, FORMER, APPRENDRE : UNE AUTRE APPROCHE DE L'INGÉNIERIE CENTRÉE SUR L'ACCOMPAGNEMENT ET L'UTILISATION DES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION

Objectifs du dispositif
- Construire au niveau national, en travail collectif, des services qui intègreront des dispositifs locaux d'animation ou de formation utilisant les technologies d'information et de communication, centrés sur l'accompagnement et la complémentarité distance/présence.
- Développer des compétences professionnelles individuelles et collectives dans le domaine de l'ingénierie de formation et de l'ingénierie pédagogique.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places prévues : 95
Durée moyenne estimée : 10 jours
MODULE 1 - PERSONNES-RESSOURCES ACADÉMIQUES
Objectifs pédagogiques
Professionnaliser des personnes-ressources académiques sur la conception et/ou l'accompagnement de dispositifs d'animation ou de formation, utilisant des technologies d'information et de communication centrées sur l'accompagnement et associant distance et présence.
Contenu
- Conduite de projet, animation d'équipe.
- Ingénierie de formation et ingénierie pédagogique dans le cadre de l'utilisation des technologies d'information et de communication.
- Accompagnement et individualisation de la formation.
- Environnements numériques d'animation ou de formation.
Public cible : formateurs et responsables de formation
Prérequis du public : les stagiaires sont (ou peuvent devenir) chargés de mission académiques dans le domaine des nouvelles modalités de formation.
Forme/Modalités : sessions en présentiel et travail à distance en utilisant un site web de travail partagé.
Responsable pédagogique : Jean Duchaine, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module facultatif
Nombre de participants : 20
Durée en heures : 48 en présentiel et 12 à distance
Session 1
Dates : 10 et 11 septembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 2
Dates : 11 et 12 décembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 3
Dates : du 25 au 27 mars 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 4
Dates : 17 et 18 juin 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.

MODULE 2 - LA PRÉPARATION AU CONCOURS D'ADJOINT
Objectifs pédagogiques
Permettre à chacune des académies impliquées de mettre en place un dispositif du programme FODAD pour la préparation au concours d'adjoint proposé à un grand nombre de stagiaires.
Ce dispositif doit être opérationnel en janvier 2003. Il s'appuiera sur un environnement pédagogique du type "plate-forme de formation". Il intégrera tout ou partie des services construits nationalement.
Contenu
- Ingénierie de formation, Ingénierie pédagogique dans le cadre de l'utilisation des technologies d'information et de communication.
- Accompagnement, individualisation des parcours de formation.
- Réalisation en collaboration de ressources partagées et élaboration de services, basés sur un environnement pédagogique particulier, qui puissent être déclinés en fonction des spécificités locales.
Public cible : Formateurs et responsables de formation des académies qui s'engagent dans la mise en place d'un dispositif de préparation au concours d'adjoint, associant distance et présence et utilisant les technologies d'information et de communication.
Prérequis du public
- Le module repose sur une formation-action se déroulant sur l'année 2002-2003, un accompagnement des projets et des porteurs de projets et l'utilisation d'un outil web d'animation.
- Les services académiques de formation s'engagent à soutenir les porteurs de projet dans la mise en œuvre.
- Les stagiaires s'engagent à suivre les différentes sessions de la formation-action.
Forme/Modalités : sessions en présentiel et travail à distance en utilisant un site web de travail partagé.
Responsable pédagogique : Jean Duchaine, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module facultatif
Nombre de participants : 15
Durée en heures : 60 en présentiel et 15 à distance
Session 1
Dates : 12 et 13 septembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 2
Dates : 16 octobre 2002
Lieu : Paris.
Session 3
Dates : 12 et 13 décembre 2002
Lieu : Paris
Session 4
Dates : 15 janvier 2003
Lieu : Paris
Session 5
Dates : 1 et 2 avril 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 6
Dates : 19 et 20 juin 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers

MODULE 3 - PRÉPARATION DU CONCOURS DE SASU
Objectifs pédagogiques
Permettre à chacune des académies impliquées de mettre en place un dispositif utilisant les technologies d'information et de communication, centrés sur l'accompagnement et associant distance et présence. Ce dispositif intégrera tout ou partie des services conçus nationalement , il se mettra en place à la rentrée 2003 selon des scénarios variables, en s'adaptant aux spécificités locales.
Les différents dispositifs pourront s'appuyer sur un environnement pédagogique simple, organisé autour du logiciel Quick Place
Contenu
- Ingénierie de formation, ingénierie pédagogique dans le cadre de l'utilisation des technologies.
- Accompagnement, individualisation des parcours de formation.
- Réalisation en collaboration de ressources partagées et élaboration de services, basés sur un environnement pédagogique particulier, qui puissent être déclinés en fonction des spécificités locales.
Public cible : Formateurs et responsables de formation des académies qui s'engagent dans la mise en place d'un dispositif de préparation au concours de SASU, associant distance et présence et utilisant les technologies d'information et de communication.
Prérequis du public
- Le module repose sur une formation-action se déroulant sur l'année 2002-2003, un accompagnement des projets et des porteurs de projets et l'utilisation d'un outil web d'animation.
- Les services académiques de formation s'engagent à soutenir les porteurs de projet dans la mise en œuvre.
- Les stagiaires s'engagent à suivre les différentes sessions de la formation-action.
Forme/Modalités : sessions en présentiel et travail à distance en utilisant un site web de travail partagé.
Responsable pédagogique : Jean Duchaine, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module facultatif
Nombre de participants : 20
Durée en heures : 60 en présentiel et 10 à distance
Session 1
Dates : 25 et 26 septembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 2
Dates : 23 octobre 2002
Lieu : Paris.
Session 3
Dates : 17 et 18 décembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 4
Dates : du 18 au 20 mars 2003
Lieu : à déterminer
Session 5
Dates : 3 et 4 juin 2003
Lieu : à déterminer

MODULE 4 - PRÉPARATION AU CONCOURS D'AASU
Objectifs pédagogiques
Permettre à chacune des académies impliquées de mettre en place un dispositif, utilisant les technologies d'information et de communication, centré sur l'accompagnement et associant distance et présence. Ce dispositif intégrera tout ou partie des services conçus nationalement, il se mettra en place à la rentrée 2003 selon des scénarios variables, en s'adaptant aux spécificités locales.
Ces différents dispositifs pourront s'appuyer sur un environnement pédagogique simple, organisé autour du logiciel Quick Place
Contenu
- Ingénierie de formation, Ingénierie pédagogique dans le cadre de l'utilisation des technologies.
- Accompagnement, individualisation des parcours de formation.
- Réalisation en collaboration de ressources partagées et élaboration de services basés sur un environnement pédagogique particulier qui puissent être déclinés en fonction des spécificités locales.
Public cible : Formateurs et responsables de formation des académies qui s'engagent dans la mise en place d'un dispositif de préparation au concours d'AASU, associant distance et présence et utilisant les technologies d'information et de communication
Prérequis du public
- Le module repose sur une formation-action se déroulant sur l'année 2002-2003, un accompagnement des projets et des porteurs de projets et l'utilisation d'un outil web d'animation.
- Les services académiques de formation s'engagent à soutenir les porteurs de projet dans la mise en œuvre.
- Les stagiaires s'engagent à suivre les différentes sessions de la formation-action.
Forme/Modalités : sessions en présentiel et travail à distance en utilisant un site web de travail partagé
Responsable pédagogique : Jean Duchaine, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module facultatif
Nombre de participants : 20
Durée en heures : 48 en présentiel et 8 à distance
Session 1
Dates : 22 et 23 octobre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 2
Dates : 21 janvier 2003
Lieu : Paris.
Session 3
Dates : du 18 au 20 mars 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 4
Dates : 3 et 4 juin 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers

MODULE 5 - ACCOMPAGNEMENT DES NOUVEAUX GESTIONNAIRES
Objectifs pédagogiques
Permettre à chacune des académies impliquées de mettre en place un dispositif pour l'accompagnement des nouveaux gestionnaires.
Ce dispositif doit être opérationnel en septembre 2003. Il pourra s'appuyer sur un environnement pédagogique simple, du type du logiciel Quick Place. Il intégrera tout ou partie des services conçus au niveau national et se mettra en place selon des scénarios variables, en s'adaptant aux spécificités locales.
Contenu
- Ingénierie de formation, ingénierie pédagogique dans le cadre de l'utilisation des technologies.
- Accompagnement, individualisation des parcours de formation.
- Réalisation en collaboration de ressources partagées et élaboration de services, basés sur un environnement pédagogique particulier, qui puissent être déclinés en fonction des spécificités locales.
Public cible : Formateurs et responsables de formation des académies qui s'engagent dans la mise en place d'un dispositif d'accompagnement des nouveaux gestionnaires, associant distance et présence et utilisant les technologies d'information et de communication
Prérequis du public
- Le module repose sur une formation-action se déroulant sur l'année 2002-2003, un accompagnement des projets et des porteurs de projets et l'utilisation d'un outil web d'animation.
- Les services académiques de formation s'engagent à soutenir les porteurs de projet dans la mise en œuvre.
- Les stagiaires s'engagent à suivre les différentes sessions de la formation-action.
Forme/Modalités : sessions en présentiel et travail à distance en utilisant un site web de travail partagé.
Responsable pédagogique : Jean Duchaine, responsable de formation, bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module facultatif
Nombre de participants : 20
Durée en heures : 60 heures en présentiel, 10 heures à distance.
Session 1
Dates : 24 et 25 septembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 2
Dates : 3 et 4 décembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.
Session 3
Dates : 28 janvier 2003
Lieu : Paris.
Session 4
Dates : du 11 au 13 mars 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers
Session 5
Dates : 10 et 11 juin 2003
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.


IDENTIFIANT
02NDFP0016
RÉSEAU DES DIRECTEURS DES RELATIONS ET RESSOURCES HUMAINES

Objectifs du dispositif
Animation du réseau des DRRH.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Campagne d'inscription : sans candidature
Nombre de places : 30
Durée moyenne estimée : 8 jours
MODULE 1 - DIALOGUE SOCIAL
Objectifs pédagogiques
- Mettre en évidence les enjeux du dialogue social en académie.
- Donner des éléments concrets sur les pratiques à mettre en œuvre afin qu'il se déroule dans les meilleures conditions possibles.
Contenu
- Histoire du syndicalisme et du paysage actuel des organisations.
- Recadrage des enjeux du dialogue social, de ses mécanismes et des stratégies.
- Pistes pour une réelle déconcentration du dialogue social.
- Acquisition de méthodes et d'outils en vue d'un perfectionnement des techniques de négociation avec les syndicats et d'une plus grande professionnalisation.
- Confrontation et comparaison d'expériences et de pratiques.
- Conseils et outils pour mieux assurer une veille sociale.
- Comparaisons avec le secteur privé et d'autres administrations.
Public cible : DRRH d'académie
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : Yves Vallat, chargé de mission à la DPATE.
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session
Dates : à déterminer
Lieu : Paris

MODULE 2 - INFORMATION ET COMMUNICATION
Objectifs pédagogiques
Donner aux DRRH des outils leur permettant de mieux utiliser l'information et d'en assurer la diffusion en interne comme en externe.
Contenu
- L'information : traitement, diffusion.
- La communication :
. en interne et en externe : comment faire passer un message ?
. la relation avec les médias : comment mieux maîtriser l'impact ?
Public cible : DRRH d'académie
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : Yves Vallat, chargé de mission à la DPATE
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session
Dates : à déterminer
Lieu : Paris

MODULE 3 : ENTRETIEN PROFESSIONNEL, BILAN
Objectifs pédagogiques
Permettre aux DRRH de mettre en place une démarche de développement des entretiens professionnels
Contenu
L'entretien professionnel :
. principes généraux ;
. pratique ;
. la posture adéquate.
Public cible : DRRH d'académie
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : Yves Vallat, Chargé de mission à la DPATE
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session
Dates : à déterminer
Lieu : Paris

MODULE 4 - BILAN SOCIAL ET CONTRÔLE DE GESTION
Objectifs pédagogiques
Donner aux DRRH des outils leur permettant de mieux utiliser l'information statistique disponible en vue de mettre en place des tableaux de bord RH.
Contenu
- Comment faire l'inventaire des données ?
- Comment passer des données aux indicateurs ?
- Comment exploiter les résultats en termes de données comme d'indicateurs ?
Ces différents points seront d'abord traités sous l'angle technique, pour être ensuite utilisés en vue de mettre en place des procédures de gestion prévisionnelle et de contrôle de gestion.
Public cible : DRRH d'académie
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : Yves Vallat, chargé de mission à la DPATE.
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session
Dates : à déterminer
Lieu : Paris


IDENTIFIANT
02NDFP0017
PROFESSIONNALISATION DES DOCUMENTALISTES DES CENTRES ACADÉMIQUES DE FORMATION

Objectifs du dispositif
- Développer les compétences professionnelles des personnels exerçant les fonctions de documentaliste dans un service de formation des personnels.
- Promouvoir les échanges et la mutualisation des ressources documentaires disponibles dans le réseau.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels
Campagne d'inscription : sans candidature
Nombre de places : 30
Durée moyenne estimée : 5 jours

MODULE 1 - MUTUALISATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
Objectifs pédagogiques
Mettre en place les conditions et modalités d'un échange de données documentaires au sein du réseau.
Contenu
Les contenus seront arrêtés en fonction des derniers développements techniques réalisés par nos partenaires.
Public cible : Chargés de documentation des centres académiques de formation des personnels.
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session
Dates : du 26 au 28 novembre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.

MODULE 2 - FÉDÉRER LE RÉSEAU
Objectifs pédagogiques
Doter les documentalistes d'outils conceptuels, méthodologiques et techniques permettant de développer les prestations du centre de documentation dans le cadre des axes de la politique ministérielle.
Contenu
Les contenus seront déterminés en fonction de l'objectif et en concertation avec les documentalistes du réseau.
Public cible : Chargés de documentation des centres académiques de formation des personnels.
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session
Dates : juin 2003
Lieu : académie à déterminer

MODULE 3 - FORMATION AU LOGICIEL DOCUMENTAIRE "BCDI 3"
Objectifs pédagogiques
Utiliser les fonctions de base du logiciel
Contenu
- Structure du logiciel.
- Saisie et recherche des données documentaires.
- Gérer les prêts de documents.
Public cible : chargés de documentation des centres académiques de formation des personnels.
Forme/Modalités : Stage présentiel
Responsable pédagogique : bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module facultatif
Nombre de participants : 15
Durée en heures : 6
Session
Dates : 7 et 8 octobre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.

MODULE 4 - PERFECTIONNEMENT AU LOGICIEL DOCUMENTAIRE "BCDI 3"
Objectifs pédagogiques
Maîtriser les fonctionnalités avancées du logiciel
Contenu
- Les modifications apportées à la version 3 (structure et fonctionnalités).
- L'importation et l'exportation de données documentaires.
- La fonction "charger".
- L'édition de rapports et de produits documentaires ;
Public cible : chargés de documentation des centres académiques de formation des personnels.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsable pédagogique : bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels ATOS et ITRF (DPATE D2).
Module facultatif
Nombre de participants : 15
Durée en heures : 6
Session
Dates : 8 et 9 octobre 2002
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.


IDENTIFIANT
02NDFP0018
FORMATION DES MAÎTRES DE STAGE DES MÉDECINS DE L'ÉDUCATION NATIONALE STAGIAIRES

Objectifs du dispositif
Permettre la constitution progressive d'un réseau de médecins maîtres de stage, dans le cadre d'équipes ressources académiques, pour les médecins de l'éducation nationale stagiaires lauréats des concours de recrutement, en application :
- de la réglementation sur la formation initiale statutaire de ces médecins, prévoyant la désignation d'un maître de stage par le recteur de l'académie d'affectation du stagiaire ;
- des circulaires du 12 janvier 2001 sur les orientations générales pour la politique de santé en faveur des élèves et les missions des médecins de l'éducation nationale.
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources
Nombre de places : 30
Durée moyenne estimée : 4 jours

MODULE 1 - PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET DES RESPONSABILITÉS
DU MAÎTRE DE STAGE DANS LE CADRE DE LA FORMATION EN ALTERNANCE
Objectifs pédagogiques
- Présenter la mission confiée au maître de stage dans la formation initiale statutaire des médecins stagiaires, pour la partie pratique en académie, assurée en alternance avec la partie théorique en centre de formation.
- Identifier le rôle et les compétences attendues du maître de stage et les outils facilitateurs.
- Cibler les responsabilités essentielles : l'accueil, le repérage des pratiques professionnelles, la communication d'informations sur le système éducatif, l'aide aux travaux demandés.
- Définir le contenu du stage pratique du médecin stagiaire en fonction du contexte local, des objectifs pédagogiques du centre de formation théorique et méthodologique et de l'expérience professionnelle du stagiaire.
Contenu
- La présentation de la formation initiale statutaire (longue et courte) en alternance.
- Les fonctions et compétences du maître de stage.
- La structuration du stage pratique autour des objectifs communs et personnalisés.
- La conduite de l'entretien pour le bilan de compétences du stagiaire.
- Les positionnements du maître de stage, du stagiaire et leur liaison indispensable avec le responsable pédagogique du centre de formation théorique et méthodologique.
Public cible : tous les médecins conseillers techniques responsables départementaux et/ou adjoints auprès des inspecteurs d'académie des départements avec des postes de médecins de l'éducation nationale restant vacants après le mouvement des personnels titulaires. En fonction du nombre de candidats inscrits, priorité sera donnée à ceux qui accueilleront des médecins de l'éducation nationale stagiaires lauréats des concours de recrutement 2002.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsable pédagogique : le docteur Josiane Carvalho, responsable de la formation des médecins de l'éducation nationale, à l'ENSP.
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session
Dates : 21 et 22 octobre 2002.
Lieu : École nationale de la santé publique (ENSP) à Rennes.

MODULE 2 - OUTILS ET MÉTHODES POUR L'ENCADREMENT DU STAGE PRATIQUE

Objectifs pédagogiques
- Faciliter l'encadrement du déroulement du stage pratique et la liaison avec le responsable pédagogique du centre de formation théorique et méthodologique.
- Définir et s'approprier les éléments méthodologiques indispensables pour accompagner le stagiaire tout au long de l'année scolaire et pour évaluer son stage pratique :
- le référentiel commun d'objectifs de stage (compétences à acquérir ou à confirmer) à partir d'un référentiel métier ;
- le cahier des charges personnalisé ;
- le support d'évaluation.
Contenu
- La détermination des conditions de réussite du stage pratique, à partir des acquis du premier module et de leur mise en œuvre avec le médecin stagiaire durant l'inter-session.
- L'établissement d'un référentiel commun de savoir-faire à appliquer en stage pratique.
- Le cahier des charges, outil d'articulation entre la formation développée dans les centres et celle du stage pratique en académie.
- La définition des indicateurs pertinents pour l'évaluation du stage pratique.
Public cible : tous les maîtres de stage ayant participé au module 1.
Forme/Modalités : Stage présentiel.
Responsable pédagogique : le docteur Josiane Carvalho, responsable de la formation des médecins de l'éducation nationale, à l'ENSP.
Module obligatoire
Nombre de participants : 30
Durée en heures : 12
Session
Dates : 21 et 22 janvier 2003.
Lieu : école nationale de la santé publique (ENSP) à Rennes.


IDENTIFIANT
02NDFP0019
FORMATION DES CONSEILLERS TECHNIQUES DE SERVICE SOCIAL DES RECTEURS À LA MÉTHODOLOGIE DE L'OBSERVATION SOCIALE

Objectifs du dispositif
Permettre aux conseillers techniques de service social des recteurs d'académie de remplir le rôle de personnes ressources auprès des personnels sociaux et administratifs de leur académie dans le domaine de la méthodologie de l'observation sociale.
Pilotes
Direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, sous-direction de la formation des personnels.
Direction de l'enseignement scolaire, sous-direction des établissements et de la vie scolaire.
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources.
Nombre de places : 32
Durée moyenne estimée : 2 jours.
MODULE UNIQUE : APPROFONDISSEMENT DU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL D'OBSERVATION SOCIALE
Objectifs pédagogiques
Permettre aux conseillers techniques de service social des recteurs d'académie de se constituer en personnes ressources et de répercuter la formation sur la méthodologie de l'observation sociale.
Contenu
- Affiner le dispositif créé et expérimenté au cours de l'année 2002.
- Permettre une analyse qualitative et un croisement des données.
- Créer un outil fiable et durable permettant de mieux appréhender les besoins sociaux et aider à la prise de décision.
Public cible : Les conseillers techniques de service social des recteurs d'académie.
Prérequis du public
Avoir participé au module d'élaboration du dispositif pour la mise en place de la méthodologie de l'observation sociale du 19 au 21 février 2002.
Forme/Modalités : stage présentiel.
Responsables pédagogiques
- Mme Françoise Bourras, conseillère technique de service social, chargée du service social des personnels (DPATE A) ;
- Mme Pascale Bouvet, conseillère technique de service social, chargée du service social des élèves (DESCO B4) ;
Module obligatoire
Nombre de participants : 32
Durée en heures : 12
Dates de la session : 12 et 13 novembre 2002.
Lieu : sous-direction de la formation des personnels - DPATE - Poitiers.



ADAPTATION À L'EMPLOI

o Ces dispositifs ne concernent que les personnels nouvellement nommés à des fonctions spécifiques d'encadrement ou à des emplois dont le nombre restreint ne permet pas une formation académique. Ces regroupements nationaux ont pour objectif de faire acquérir à ces personnels les savoirs et savoir-faire de leur nouvelle fonction et de leur permettre d'échanger sur leurs pratiques.
Ces formations ne font pas l'objet d'une campagne d'inscription.
Les personnels concernés n'ont pas à effectuer une inscription. Ils seront directement convoqués par le service de formation de leur académie. L'ensemble des informations concernant chaque dispositif leur sera communiqué en temps utile.
Seul, le service de formation de chaque académie concernée doit procéder, en relation avec le responsable de formation de la sous-direction à cette inscription avant le 25 septembre 2002, conformément à la note technique de la dernière page.
Il doit pour cela connaître les noms et coordonnées des personnels nommés dans son académie par l'intermédiaire des services de gestion.
Le tableau suivant indique les personnels concernés et précise les dispositifs, modules ou sessions, programmés pour l'année 2002-2003 et leur identifiant.

INTITULÉ
IDENTIFIANT
IA-IPR détachés dans un emploi d'IA DSDEN
À déterminer en fonction des besoins
02NDFP0020
IA-IPR détachés dans un emploi d'adjoint d'IA DSDEN
À déterminer en fonction des besoins
02NDFP0021
IA-IPR établissement et vie scolaire recrutés sur liste d'aptitude
À déterminer en fonction des besoins
02NDFP0022
IA-IPR disciplinaires recrutés sur liste d'aptitude
Module 1 : du 19 au 22 novembre à la sous-direction (Poitiers)
Module 2 : Dates à déterminer ; à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0023
IEN du premier degré recrutés sur liste d'aptitude en 2001
Module unique : du 21 au 24 octobre à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0024
IEN du premier degré recrutés sur liste d'aptitude en 2002
Intégration dans la formation statutaire en fonction des besoins
02NDFP0025
IEN-IO recrutés sur liste d'aptitude 2002
Intégration dans la formation statutaire en fonction des besoins
02NDFP0026
IEN-ET/EG recrutés sur liste d'aptitude
Module 1 : du 17 au 20 décembre à la sous-direction (Poitiers)
Module 2 : du 27 au 30 mai à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0027
IEN-ET/EG nommés sur un poste administratif et financier en apprentissage
Module 1 : du 22 au 23 octobre à la sous-direction (Poitiers)
Module 2 : du 7 au 8 janvier à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0028
IEN-ET/EG nommés sur un poste de formation continue
Module 1 : du 22 au 24 octobre à la sous-direction (Poitiers)
Module 2 : du 7 au 8 janvier à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0029
IEN conseillers d'un inspecteur d'académie nommé en 2002
Module 1 : du 22 au 24 octobre à la sous-direction (Poitiers)
Module 2 : du 8 au 9 janvier à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0030
Directeurs de CIO nommés au 1er septembre 2001
Module unique : du 10 au 14 mars à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0031
Directeurs de CIO nommés au 1er septembre 2002
Module 1 : du 26 au 28 août à la sous-direction (Poitiers)
Module 2, session 1 : du 9 au 13 décembre à la sous-direction (Poitiers)
Module 2, session 2 : du 19 au 23 mai à la sous-direction (Poitiers)
Module 2, session 3 : à déterminer en fonction des besoins
02NDFP0032
Secrétaires généraux d'académie et secrétaires généraux d'académie adjoints
Module 1 : dans la semaine du 20 au 24 janvier à Paris
Module 2 : à définir en fonction des besoins
02NDFP0033
Secrétaires généraux d'inspection académique
Module 1 : dans la semaine du 27 au 31 janvier ; sous-direction (Poitiers)
Module 2 : à définir en fonction des besoins
02NDFP0034
Secrétaires généraux d'établissement public d'enseignement supérieur
À déterminer en fonction des besoins
02NDFP0035
Agents comptables d'établissement public d'enseignement supérieur
À déterminer en fonction des besoins
02NDFP0036
CASU nommés sur liste d'aptitude au 1er septembre 2002
Module 1 : du 26 au 28 novembre à la sous-direction (Poitiers)
Module 2 : du 4 au 6 février à la sous-direction (Poitiers)
Module 3 : du 2 au 4 avril à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0037
Conseillers auprès d'un recteur : DAET, DAFCO, CSAIO
Module unique : Dates à déterminer ; à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0038
Directeurs des relations et ressources humaines
Module unique : octobre à Paris
02NDFP0039
Chefs de DOS et DPE
Module unique : octobre ou novembre ; à Paris
02NDFP0040
Formation à la prise de fonction d'agent comptable d'établissement public
à caractère scientifique, culturel et professionnel
Module unique : septembre ou octobre ; à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0041
Responsables académiques de formation des personnels
Module unique : octobre ; Lieu à déterminer
02NDFP0042
Conseiller technique de service médical, infirmier ou social en poste
à responsabilité dans les services académiques ou départementaux
Module 1 : du 25 au 29 novembre à la sous-direction (Poitiers)
Module 2 : du 24 au 28 mars à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0043
Techniciens de l'éducation nationale
Module 1 : du 26 au 28 novembre dans l'académie de Toulouse
Module 2 : mars ; dans l'académie de Toulouse
Module 3 : mai ; dans l'académie de Toulouse
02NDFP0044
Chargés de documentation des services académiques de formation des personnels
Module unique : du 9 au 11 octobre à la sous-direction (Poitiers)
02NDFP0045
Agents des services des pensions
Module 1 : du 22 au 24 octobre
Groupe 1 à Créteil ; pour les académies de : Créteil, Paris-est et La Réunion
Groupe 2 à Amiens ; pour les académies de : Amiens, Lille et Rouen
Groupe 3 à Lyon ; pour les académies de : Aix-Marseille, Corse, Dijon-sud, Grenoble, Lyon, Montpellier et Nice
Groupe 4 à Nancy ; pour les académies de : Besançon, Dijon-nord, Nancy-Metz, Reims et StrasbourgGroupe 5 à Nantes ; pour les académies de : Caen, Nantes, Orléans-Tours et Rennes
Groupe 6 à la sous direction (Poitiers) ; pour les académies de : Bordeaux, Clermont-Ferrand, Limoges, Poitiers et Toulouse
Groupe 7 à Paris ; pour les académies de : La Guadeloupe, La Guyane, La Martinique, Paris-ouest et Versailles
Module 2 : durant le mois de mars ; au rectorat de chaque académie
02NDFP0046



RENCONTRES INTERPROFESSIONNELLES DE SERVICE PUBLIC

IDENTIFIANT
02NDFP0047
RENCONTRES INTERPROFESSIONNELLES DE SERVICE PUBLIC DANS LE CADRE DU RÉSEAU DES ÉCOLES DE SERVICE PUBLIC

Objectifs du dispositif
Les rencontres interprofessionnelles de service public vivent leur septième année. L'expérience conforte ses initiateurs dans l'idée que la confrontation des points de vue de professionnels confirmés et la compréhension de leurs modes d'action respectifs sont de nature à favoriser la mise en synergie des acteurs et la conjonction des moyens nécessaires à l'émergence et à la conduite de projets.
Pilote
Un comité de pilotage a élaboré cette programmation. Il est composé de cadres pédagogiques du Centre national d'études supérieures de la sécurité sociale (Angélique Bogiraud), du Centre national de la fonction publique territoriale (Luc Neel), de l'École nationale de la magistrature (Michel Doumenq), de l'École nationale de la santé publique (Christian Chauvigne), de l'École nationale supérieure de la police (François Molin), de la sous-direction de la formation des personnels du ministère de l'éducation nationale (Michel Reverchon-Billot) et de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (Marc-Henri Lazar).
Campagne d'inscription : DPATE séminaires et personnes ressources
Nombre de places : 28 réservées à l'éducation nationale pour un total de 150.
Durée moyenne estimée : 3 jours
MODULE 1 - L'AIDE AUX VICTIMES
Problématiques et objectifs : depuis une quinzaine d'années, les victimes d'actes de terrorisme, d'agressions physiques, d'accidents de travail ou de la route, ou bien encore d'escroqueries font l'objet d'une attention croissante des autorités publiques. Les différentes réformes législatives qui se sont succédées depuis 1977 sur ce champ ont toutes tendu à rendre plus aisée la prise en charge des victimes. Des réseaux structurés d'aide aux victimes (associations, bureaux municipaux) regroupés pour la plupart au sein de l'institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM), ont en charge l'accueil des victimes. Ils assurent leur écoute, leur information sur leurs droits, en vue de leur orientation vers la formule la plus appropriée et la plus efficace. Par ailleurs, face à l'insolvabilité d'un nombre important d'auteurs de faits ou de l'impossibilité de les identifier, l'État a mis en place un système d'indemnisation des victimes. Au delà de l'indemnisation des victimes, se pose la délicate question de leur place dans notre société, leur retour à une vie professionnelle et familiale "normale".
Dans ce contexte, l'aide aux victimes apparaît de plus en plus comme un travail de partenariat mettant en relation divers services publics et associations dont les politiques ont besoin d'être coordonnées pour une meilleure efficacité.
La réflexion des participants à cette formation portera donc sur :
- Les moyens à mettre en place pour rendre aussi opérationnelles que possible les politiques publiques d'aide aux victimes ;
- Les extensions possibles des missions des commissions d'indemnisation des victimes d'infractions (CIVI) placées auprès de chaque TGI ;
- La situation particulière des personnes victimes d'actes de terrorisme indemnisées par le fonds de garantie des victimes d'actes terroristes et d'autres infractions (FGTI) ;
- Le soutien aux victimes, notamment en terme d'accompagnement psychologique.
Prérequis du public : cadres des services pénitentiaires, commissaires de police, cadres des services de l'État, de la santé et de l'action sociale, personnels d'encadrement de l'éducation nationale, cadres des collectivités territoriales, magistrats, cadres des services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
Forme/Modalités : Le séminaire privilégie échanges d'expériences et débats dans le cadre d'ateliers et de tables rondes où interviennent des spécialistes des questions abordées.
Responsable pédagogique : Michel Doumenq, École nationale de la magistrature
Module facultatif
Nombre de participants : 5 pour l'éducation nationale
Durée en heures : 18
Dates : du 1er au 3 octobre 2002
Lieu : École nationale d'administration pénitentiaire - campus universitaire Michel Serres, 440, avenue Michel Serres, BP 28, 47916 Agen cedex 9.

MODULE 2 - FONCTION D'INSPECTION : ENTRE ÉVOLUTION DES MODALITÉS D'INTERVENTION PUBLIQUE ET ÉVOLUTION DES EXIGENCES DU PUBLIC
Problématiques et objectifs : La fonction d'inspection, telle qu'elle est à ce jour déclinée en France par les services de l'État et des collectivités territoriales, s'exerce à deux niveaux : au niveaux interne, où elle vise à garantir le respect des règles et l'atteinte des objectifs des services publics ; au niveau externe, où elle cherche surtout à assurer un encadrement des pratiques et des moyens mis en place au regard d'un cadrage réglementaire précis.
Cependant, de plus en plus fréquemment, et ce tant au niveau national qu'européen, la démonstration de la mise en œuvre de moyens et/ou d'atteinte des objectifs est déléguée au maître d'œuvre lui-même ou aux institutions. Les représentants des puissances publiques n'ayant plus comme mission que de vérifier les déclarations de ces acteurs, face aux exigences pourtant de plus en plus importantes des usagers.
Les corps d'inspection français ont à se positionner dans ce contexte, d'autant plus complexe que se multiplient les processus de normalisation, d'accréditation, de certification, de labellisation, d'évaluation, ...
Face à ces nouvelles contraintes, s'ils existent certainement des différences liées aux domaines concernés, il existe également probablement des convergences quant aux stratégies de service à développer pour faire face à ces évolutions.
L'objet de ce séminaire sera donc :
- de décliner les grandes interrogations stratégiques et opérationnelles suscitées par ce contexte, transversales et/ou spécifiques aux différents métiers d'inspection ;
- de rechercher et d'explorer les axes communs de progrès.
Prérequis du public : inspecteurs généraux des services des collectivités territoriales, inspecteurs hygiène et sécurité, commissaires de police, IGAS, cadres de l'inspection du travail, inspecteurs exerçant dans l'éducation nationale, inspecteurs de médecine du travail, médecins inspecteurs de santé publique, pharmaciens inspecteurs de santé publique, inspecteurs des affaires sanitaires et sociales.
Forme/Modalités : Le séminaire privilégie échanges d'expériences et débats dans le cadre d'ateliers et de tables rondes où interviennent des spécialistes des questions abordées.
Responsables pédagogiques : Marie-Line Pujazon et Michèle Legeas, professeurs ENSP.
Module facultatif
Nombre de participants : 6 pour l'éducation nationale
Durée en heures : 18
Dates : du 19 au 21 octobre 2002
Lieu : École nationale de santé publique - avenue du professeur Léon Bernard - CS 74312 - 35043 Rennes cedex.

MODULE 3 - SÉCURITÉ ET PARTENARIAT
Problématique et objectifs : La sécurité est actuellement une des principales préoccupations de nos concitoyens. Pour faire face à ce défi, le rôle des institutions régaliennes et répressives (justice et police) a profondément évolué ces dernières années. L'ampleur et la complexité du phénomène nécessitent aujourd'hui un travail en profondeur intégrant les aspects préventifs et répressifs en associant d'autres acteurs publics ou privés.
Cette rencontre permet :
- d'évaluer les procédures et outils du partenariat et notamment le contrat local de sécurité ;
- de repérer, sur la base des expériences menées, les conditions de réussite mais aussi les limites de ces dynamiques de coopération ;
- d'identifier les opportunités du partenariat dans chaque situation professionnelle.
Prérequis du public : Cadres des services pénitentiaires, commissaires de police, cadres des services de l'État, de la santé et de l'action sociale, personnels d'encadrement de l'éducation nationale, cadres des collectivités territoriales, magistrats, cadres des services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
Forme/Modalités : Le séminaire privilégie échanges d'expériences et débats dans le cadre d'ateliers et de tables rondes où interviennent des spécialistes des questions abordées.
Responsable pédagogique : François Molin, École nationale supérieure de la Police
Module facultatif
Nombre de participants : 7 pour l'éducation nationale
Durée en heures : 18
Dates : du 15 au 17 octobre 2002
Lieu : École nationale supérieure de la Police, 9, rue Carnot - 69450 St-Cyr-au-Mont-d'Or.

MODULE 4 - L'ÉVALUATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALISÉE
Problématique et objectifs : La territorialisation de l'action publique est aujourd'hui, avec la déconcentration, la contractualisation et l'interministérialité, l'une des bases de référence de l'intervention des services publics locaux.
Cette orientation stratégique se traduit par une situation qui peut être caractérisée par :
- une complexité accrue née de la diversité des exigences sociétales à satisfaire, des compétences à réunir et des acteurs à mobiliser pour la conduite de l'action publique ;
- une multiplication des actions et des financements coopératifs se traduisant par l'addition, la superposition et le croisement de circuits décisionnels et de crédits ;
- un accroissement des besoins des différents acteurs locaux en informations communes, coordination et régulation.
Dans ce contexte, il apparaît nécessaire que les cadres supérieurs conduisant les politiques publiques territorialisées puissent disposer des éléments permettant l'analyse des effets de l'action publique collective, de son déroulement et de son efficacité antérieure en vue d'en tirer les enseignements et de préparer dans les meilleures conditions possibles la reconduction ou l'ajustement de l'action.
Les processus d'évaluation de l'action publique locale peuvent constituer des moments privilégiés de coopération entre des acteurs juridiquement autonomes appartenant ou non à la sphère publique.
Réunissant des cadres supérieurs de services publics, cette rencontre a pour objectifs :
- d'expliciter et de permettre l'appropriation d'un référentiel partagé autour de la notion d'évaluation appliquée à l'action publique locale ;
- de nourrir la réflexion des participants sur l'intérêt, la spécificité et les conditions de réussite des démarches d'évaluation de l'action publique locale et partenariale.
Prérequis du public : Cadres des services pénitentiaires, commissaires de police, cadres des services de l'État, de la santé et de l'action sociale, personnels d'encadrement de l'éducation nationale (recteurs, IA-DSDEN, secrétaires généraux d'académie ou d'inspection académique), cadres des collectivités territoriales, magistrats, cadres des services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
Forme/Modalités : Le séminaire privilégie échanges d'expériences et débats dans le cadre d'ateliers et de tables rondes où interviennent des spécialistes des questions abordées.
Responsable pédagogique : Marc-Henri Lazar, Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.
Module facultatif
Nombre de participants : 6 pour l'éducation nationale
Durée en heures : 16
Dates : 14 et 15 novembre 2002
Lieu : Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, 1498, route de Sain-Bel, BP 84, 69280 Marcy-l'Étoile ;

MODULE 5 - LA QUALITÉ : UNE DÉMARCHE AU SERVICE DE LA MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE
Problématique et objectifs : La qualité n'est pas une mode, mais avant tout un état d'esprit. Elle n'est pas limitée à la seule obtention d'un certificat, mais constitue au contraire une démarche au service du management et un élément important de modernisation de l'action publique. Elle présente, en effet, l'avantage de mobiliser tous les niveaux de l'administration et tous les secteurs d'activité.
Dès lors, il apparaît nécessaire que les cadres supérieurs disposent d'une représentation réaliste, des atouts, des enjeux et des écueils d'une démarche qualité dans les services publics.
Réunissant des cadres supérieurs des services publics, cette rencontre a pour objectifs :
- de qualifier ce que peuvent être des "politiques qualité",
- d'identifier, de caractériser et d'évaluer les facteurs de réussite de ces stratégies et de ces démarches.
Prérequis du public : Cadres des services pénitentiaires, commissaires de police, cadres des services de l'État, de la santé et de l'action sociale, personnels d'encadrement de l'éducation nationale (recteurs, IA-DSDEN, secrétaires généraux d'académie ou d'inspection académique), cadres des collectivités territoriales, magistrats, cadres des services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Forme/Modalités : Le séminaire privilégie échanges d'expériences et débats dans le cadre d'ateliers et de tables rondes où interviennent des spécialistes des questions abordées
Responsable pédagogique : Michèle Cudo, Institut des études supérieures de la fonction publique territoriale
Module facultatif
Nombre de participants : 4 pour l'éducation nationale
Durée en heures : 16
Dates : 10 et 11 décembre 2002
Lieu : Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, 1498, Route de Saint-Bel, BP 84, 69280 Marcy-l'Étoile.



ACTIONS DE FORMATION DESTINÉES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNENEMENT SUPÉRIEUR

La sous-direction de la formation des personnels met en place, au niveau national, des actions de formation exclusivement réservées aux personnels en fonction dans les établissements d'enseignement supérieur.
Elles sont sélectionnées, chaque année, par une commission nationale, à partir des réponses des établissements à un appel à projets lancé par la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement (DPATE).
Les établissements sont systématiquement et directement destinataires des programmes, calendriers et modalités d'inscription des actions organisées, pour lesquelles les fiches de candidature doivent être transmises aux établissements organisateurs, revêtues des visas nécessaires.
Les formations proposées pour le deuxième semestre 2002 figurent ici pour information.
Elles se classent en trois cétégories : les universités d'automne, les sessions d'encadrement, les stages hygiène et sécurité.

Les universités d'automne

Ces actions de formation s'adressent principalement aux personnels techniques exerçant dans les établissements d'enseignement supérieur.
Au nombre de 27 pour l'année 2002, elles se déroulent sur 5 jours, de septembre à décembre, avec pour objectif d'apporter des compléments de formation professionnelle répondant aux évolutions technologiques, au renouvellement des procédures expérimentales ou à l'avancée des connaissances théoriques.

Sessions de formation continue des personnels d'encadrement supérieur

Destinées à l'encadrement supérieur des établissements (élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs de composantes), ces sessions de formation ont pour objectifs : le perfectionnement professionnel, l'accompagnement des évolutions de la réglementation et la modernisation de la gestion de l'enseignement et de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur.
Quatorze sessions sont programmées pendant le deuxième semestre 2002.

Les stages hygiène et sécurité

En matière d'hygiène et sécurité, la sous-direction de la formation met en place, au niveau national, des actions destinées aux ingénieurs hygiène et sécurité, conseillers des présidents et directeurs des établissements, aux médecins de prévention et de manière plus générale aux personnels chargés de la mise en œuvre de la sécurité des biens et des personnes.
En 2002, outre l'adaptation à l'emploi des fonctionnels en hygiène et sécurité, l'effort portera sur les risques chimiques, biologiques et la gestion des déchets dans les laboratoires de recherche. Ces actions viennent compléter le dispositif mis en place par les établissements et les réseaux des responsables de formation des personnels IATOS, dans le cadre des plans de formation continue qu'ils élaborent avec le soutien financier de la DPATE.
On trouvera dans la suite des pages :
- le tableau récapitulatif des universités d'automne
- un descriptif succinct des autres formations

UNIVERSITÉS D'AUTOMNE

Risques spécifiques et généraux en laboratoire de chimie et biologie
Université de Caen - du 9 au 13 septembre 2002
Les établissements d'enseignement supérieur et les grands établissements face aux risques technologiques et/ou naturels majeurs
Université de Haute-Alsace - SERFA - du 7 au 11 octobre 2002
La gestion des déchets
Université Lille 1 - du 23 au 27 septembre 2002
Initier une démarche qualité dans un laboratoire
Institut national polytechnique de Toulouse - du 21 au 25 octobre 2002
Imprimerie/Reprographie : management stratégique, concepts, outils, démarche qualité
Université Toulouse 2 - du 23 au 27 septembre 2002
Les relations internationales : enjeu décisif pour les universités de la communauté européenne
Université Bordeaux 3 - du 16 au 20 septembre 2002
Initiation à la cryogénie niveau technicien
Université Grenoble 1 - du 14 au 18 octobre 2002
Électrophorèse bidimensionnelle haute résolution appliquée à la protéomique
Université Rennes 1 - du 23 au 27 septembre 2002
Microscopie électronique à balayage et microanalyse X
Institut national polytechnique de Grenoble - du 14 au 18 octobre 2002
Biologie moléculaire - initiation théorique et expérimentale
Université Paris 7 - du 23 au 27 septembre 2002
Perfectionnement sur les techniques de la coupe et initiation à la programmation de machines à commandes numériques
Université Lille 1 - du 9 au 13 septembre 2002
Choix du procédé et maîtrise de soudage
École nationale supérieure des arts et métiers de Bordeaux - du 9 au 13 septembre 2002
Prototypage rapide, moulage à la cire perdue
École normale supérieure de Cachan - du 16 au 20 septembre 2002
Interfaçage d'appareils de mesure (liaison RS 232, VBA sous Excel)
Université Montpellier 2 - du 16 au 20 septembre 2002
Capteurs - instrumentation
Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire - du 2 au 6 septembre 2002
Instrumentation sous LabView : pilotage d'appareils de mesures soit avec la liaison RS 232, soit avec la liaison IEE
Université Joseph Fourier - Grenoble 1 - du 2 au 6 septembre 2002
Programmation graphique et dialogue PC/Instruments : introduction aux logiciels Labview et HpVee
Université Lille 1 - du 9 au 13 septembre 2002
CAO : perfectionnement : 3D et internet - Option A : Autocad 2000i ou 2002 -
Option B : Mechanical Desktop 6
Université Lille 1 - du 16 au 20 septembre 2002
Administration UNIX (Linux)
Université de Cergy-Pontoise - du 18 au 22 novembre 2002
Installation, configuration et sécurisation de postes de travail avec le système d'exploitation libre Linux
Université de Poitiers - SP2MI - du 9 au 13 septembre 2002
Maintenance matérielle et logicielle d'un poste informatique
Université Lille 1 - du 4 au 8 novembre 2002
Technicien réseau
Conservatoire national des arts et métiers - Essonne - du 7 au 11 octobre 2002
Optimisation d'un site Web (images, animations, dhtml)
Observatoire de Paris - du 23 au 27 septembre 2002
Développer un module multimédia pour l'apprentissage en ligne
Université Lille 3 - du 16 au 20 septembre 2002
Création et gestion d'un support d'enseignement en formation ouverte et à distance
Université Nancy 1 - du 30 septembre au 4 octobre 2002



SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
PRATIQUE DE LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES : L'ENTRETIEN D'ÉVALUATION OU ENTRETIEN PROFESSIONNEL INDIVIDUEL

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université de Caen
Objectifs
- Former les chefs de services administratifs à la conduite d'un entretien professionnel.
- Préparer les agents plus spécifiquement à l'analyse de leur travail, de façon à ce qu'ils abordent l'entretien d'évaluation de façon positive et constructive.
- À plus long terme, modifier l'état d'esprit et passer d'une culture réglementaire (la notation) à une culture fondée sur la relation interpersonnelle, la négociation et l'évaluation positive.
Caractéristiques et prérequis du public
Présidents et vice-présidents chargés des ressources humaines, directeurs et directeurs adjoints de composante (UFR, instituts...), directeurs des ressources humaines ou responsables de la gestion des personnels, responsables administratifs de composantes ou services centraux, tout personnel d'encadrement.
Un vif intérêt pour des pratiques de management participatif est absolument nécessaire.
Durée en heures : 18
Dates : du 23 au 26 septembre 2002
Lieu : Université de Caen
Nombre de participants : 24


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES : ASPECTS JURIDIQUES DE LA GESTION DES PERSONNELS CONTRACTUELS

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université de Bourgogne - Dijon
Objectifs
- Appréhender le régime juridique des agents non titulaires enseignants et non-enseignants.
- Connaître les aspects contentieux relatifs aux agents contractuels, en vue de les prévenir et de les traiter ; actualiser les connaissances sur la jurisprudence récente.
- Anticiper les évolutions de la gestion juridique des personnels contractuels.
- Confronter les pratiques.
Caractéristiques et prérequis du public
Personnels d'encadrement supérieur des établissements : élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs des ressources humaines ou responsables de la gestion des personnels, directeurs d'UFR, d'école, de composantes, de bibliothèques.
Les personnes désirant s'inscrire à cette formation doivent traiter de la gestion des ressources humaines au sein de leur établissement.
Durée en heures : 20
Dates : du 11 au 13 décembre 2002
Lieu : Université de Bourgogne
Nombre de participants : 22


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
STRATÉGIES ET PRATIQUES DE LA COMMUNICATION UNIVERSITAIRE

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université de Limoges
Objectifs
- Clarifier la notion de "voix" autorisées et la nature du public
- Savoir comment fonctionne un plan de communication et connaître les propriétés des différents supports
- Savoir déterminer la nature des messages à diffuser en interne ou à confier à une agence de communication
- Savoir faire le bon choix entre différentes agences
- Savoir lire les devis d'agences et d'imprimeurs
Caractéristiques et prérequis du public
Vice-présidents des conseils, secrétaires généraux des universités et des composantes, responsables susceptibles d'assurer des missions de communication
Durée en heures : 10
Dates : 26 et 27 novembre 2002
Lieu : université de Limoges
Nombre de participants : 20


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
DE NOUVELLES RÈGLES POUR DE NOUVELLES TECHNOLOGIES :
- GESTION DE L'INFORMATION : INTERNET ET LES DROITS APPLICABLES
- GESTION DE L'INNOVATION : LES TECHNIQUES DE PROTECTION

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université de Limoges
Objectifs
L'évolution des techniques de transfert de l'information rend les règles applicables complexes. L'objectif de cette formation est de permettre de mieux appréhender l'environnement juridique de l'information, sous son double aspect :
- données nécessaires au fonctionnement des structures
- données indispensables au développement de la recherche
Caractéristiques et prérequis du public
Élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs de bibliothèques, directeurs d'UFR, directeurs d'écoles, d'instituts.
Durée en heures : 15
Dates : 14 et 15 novembre 2002
Lieu : université de Limoges
Nombre de participants : 20


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
SYSTÈMES D'INFORMATION ET STRATÉGIES DE COMMUNICATION DES ÉTABLISSEMENTS

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université Stendhal - Grenoble 3
Objectifs
Permettre au personnel d'encadrement d'élaborer et de gérer des stratégies de communication efficaces en utilisant les moyens d'information actuels.
Caractéristiques et prérequis du public
Personnel d'encadrement des établissements, élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs de bibliothèques, directeurs d'UFR, responsables administratifs d'UFR, chefs de services centraux ou communs.
Durée en heures : 12
Dates : 3 et 4 décembre 2002
Lieu : université Stendhal - Grenoble 3
Nombre de participants : 20


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université de Haute-Alsace - Mulhouse
Objectifs
- Rappeler aux différents acteurs des établissements d'enseignement supérieur les règles en matière de responsabilités (risques encourus et responsabilités).
- Sensibiliser les participants sur les différentes possibilités offertes par les assurances.
Caractéristiques et prérequis du public
Personnels d'encadrement supérieur des établissements : élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs d'UFR, d'écoles, de composantes, de bibliothèques, cadres des cellules juridiques
Durée en heures : 18
Dates : du 2 au 4 octobre 2002
Lieu : université de Mulhouse
Nombre de participants : 20


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
LES IMPACTS DE LA LOI SUR L'INNOVATION : ORGANISATION, GESTION FINANCIÈRE ET FISCALE, GESTION DES PERSONNELS

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université Louis Pasteur - Strasbourg 1
Objectifs
. Rendre les participants capables, à partir d'éléments réglementaires, de mesurer les impacts de la loi sur les statuts, l'organisation, les finances et la gestion des ressources humaines.
. Les aider à préparer la transition entre l'ancien et le nouveau dispositif.
Caractéristiques et prérequis du public
Élus, secrétaires généraux, agents comptables, responsables des personnels, responsables de la valorisation et d'une manière générale tous les acteurs de la relation commerciale avec les entreprises.
Durée en heures : 18
Dates : du 25 au 27 septembre 2002 (1ère session)
du 14 au 16 janvier 2003 (2ème session)
Lieu : université Strasbourg 1
Nombre de participants : 25


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
LES ENJEUX DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université des sciences et technologies - Lille 1
Objectifs
Proposer une formation pratique centrée sur la protection et la valorisation du capital intellectuel des établissements de recherche.
Développer une qualification technique suffisante pour permettre :
- d'écarter les risques de divulgations préjudiciables aux intérêts des organisations et des personnes, à l'origine de valeurs ajoutées intellectuelles.
- d'acquérir les concepts essentiels à une bonne approche de divers problèmes.
- d'échanger efficacement avec les professionnels de la protection industrielle : conseils en brevet, examinateurs...
Installer durablement la protection intellectuelle dans la culture industrielle, scientifique et économique des stagiaires de la formation.
Caractéristiques et prérequis du public
Personnels d'encadrement supérieur des établissements : élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs d'UFR, d'écoles, de composantes, de bibliothèques.
Durée en heures : 16
Dates : 21 et 22 novembre 2002
Lieu : université Lille 1
Nombre de participants : 20


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE IMMOBILIÈRE INGÉNIERIE OPTIMALE DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES, CODE DES MARCHÉS PUBLICS, JURISPRUDENCE MONTAGES ENVISAGÉS AVEC LEUR PROBLÉMATIQUE ET LES SOLUTIONS PROPOSÉES

Pilote : Direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université de Limoges
Objectifs
Les universités sont de plus en plus sollicitées pour assurer elles-mêmes la maîtrise d'ouvrage de construction ou de réhabilitation immobilière dans les opérations relevant de leur compétence. Il leur faut donc acquérir des compétences non seulement dans le domaine technique, mais aussi dans les domaines réglementaire et juridique. Une action de sensibilisation et d'information sur ces nouveaux enjeux avec en parallèle une réflexion commune émanant d'expériences vécues par les divers décideurs devrait permettre une meilleure approche de cette politique patrimoniale.
Caractéristiques et prérequis du public :
Personnels d'encadrement supérieur des établissements : élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs d'UFR, d'écoles, de composantes, de bibliothèques
Durée en heures : 12
Dates : 19 et 20 novembre 2002
Lieu : université de Limoges
Nombre de participants : 20


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
MARCHÉS PUBLICS
LE NOUVEAU CODE DES MARCHÉS PUBLICS ET SON APPLICATION SEUILS, AVENANTS, TRANSACTIONS

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université de Haute-Alsace - Mulhouse
Objectifs
Présenter les principales innovations du nouveau code des marchés publics, avec des développements sur les aspects majeurs concernant les universités : seuils, PRM, groupements, nouvelles procédures, délais globaux....
Développer les points qui traditionnellement préoccupent les universités : seuils (appréciation, maîtrise, contrôle...), avenants (modalités pratiques), transactions et plus généralement prévention et résolutions non juridictionnelles des conflits.
Caractéristiques et prérequis du public
Personnels d'encadrement supérieur des établissements : élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs d'UFR, d'écoles, de composantes, de bibliothèques.
Les stagiaires devront connaître les aspects fondamentaux du nouveau code des marchés publics (grandes lignes de procédure, seuils).
Durée en heures : 18
Dates : du 27 au 29 novembre 2002
Lieu : université de Mulhouse
Nombre de participants : 20


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
ÉVOLUTION JURIDIQUE DES MARCHÉS PUBLICS : DROIT COMMUNAUTAIRE, CONCURRENCE...

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université d'Angers
Objectifs
- Apporter à la fois des éléments théoriques et pratiques sur les marchés publics.
- Donner une vision globale du droit communautaire des marchés publics et des principes concurrentiels qui sous-tendent les différentes directives européennes en la matière.
- Mettre en évidence les règles fondamentales qui prévalent, les difficultés à sérier le champ d'application des textes et les risques encourus.
- Préciser, à partir d'exemples concrets, les problèmes et risques de contentieux qui peuvent apparaître.
Caractéristiques et prérequis du public
Secrétaires généraux, agents comptables.
Durée en heures : 15
Dates : du 16 septembre après-midi au 18 septembre 2002
Lieu : université d'Angers
Nombre de participants : 15


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
LA MISE EN PLACE DES ECTS : IMPACTS SUR LA GESTION DES ÉTUDES ET LA GESTION DE LA SCOLARITÉ

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université Lille 1
Objectifs
- Donner les éléments techniques sur la création de l'espace européen de l'enseignement, la réforme des bachelors/masters et la mise en œuvre du système d'accumulation de crédits.
- Comparer l'état d'avancement de la mise en place des ECTS au niveau national avec les autres pays européens.
- Définir les conséquences et les structures.
- Mise en œuvre des ECTS dans les établissements d'enseignement supérieur.
Caractéristiques et prérequis du public
Secrétaires généraux, vices-présidents, directeurs d'UFR, responsables des services scolarité, des services vie de l'étudiant, des services d'orientation, des services de formation continue et des services gestion informatique des étudiants.
Durée en heures : 14
Dates : 4 et 5 décembre 2002
Lieu : université Lille 1
Nombre de participants : 20


SESSION DE FORMATION DE L'ENCADREMENT SUPÉRIEUR
GESTION ET CONSERVATION DE LA DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE ET DES ARCHIVES VIVANTES DANS LE CONTEXTE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : École nationale des Chartes
Objectifs
Sensibiliser les personnels d'encadrement à l'intérêt, aux méthodes et aux technologies de la conservation et de l'utilisation des documents de leurs établissements, dans un contexte de mutation technologique (archives papier et électronique) pour :
- assurer la continuité de la gestion administrative ;
- garantir la sécurité des droits de la preuve (délibérations des jurys d'examens, de diplômes, dossiers de scolarité, etc...), des informations personnelles et répondre aux contentieux éventuels relatifs à l'accès légal aux documents (loi du 12 avril 2000) ;
- préserver les archives scientifiques des laboratoires et des centres de recherche ;
- constituer et valoriser le patrimoine historique de l'établissement.
Caractéristiques et prérequis du public
Personnels d'encadrement supérieur des établissements : élus, secrétaires généraux, agents comptables, directeurs d'UFR, d'écoles, de composantes, de bibliothèques
Durée en heures : 6
Dates : 26 septembre 2002
Lieu : École nationale des Chartes
Nombre de participants : 20 à 25


STAGE HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
FORMATION DES FONCTIONNELS EN HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DES GRANDS ÉTABLISSEMENTS
Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsable pédagogique : université de Haute-Alsace-Mulhouse
Objectifs
Prise en compte des différentes missions inhérentes à des fonctions dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité dans les établissements d'enseignement supérieur et les grands établissements :
- évaluer les risques ;
- élaborer le(s) plan(s) de prévention des risques et d'amélioration des conditions de travail ;
- élaborer et suivre les plans de prévention ;
- organiser et suivre la formation des personnels dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité ;
- assurer les relations entre les différents partenaires (CHS, médecins de prévention, secours extérieurs, organismes de contrôle).
Caractéristiques et prérequis du public
Ingénieurs et fonctionnels en hygiène et sécurité, correspondants sécurité des composantes et laboratoires.
Durée en heures : 180
Dates : stage résidentiel de 3 semaines ;
- du 4 au 8 novembre 2002
- du 2 au 6 décembre 2002
- du 13 au 17 janvier 2003
Lieu : université de Haute-Alsace - Mulhouse
Nombre de participants : 25


STAGE HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
GESTION DES DÉCHETS

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels.
Responsable pédagogique : université Rennes 1.
Objectifs
À l'issue de la formation, les participants devront être en mesure de mettre en place une politique de gestion des déchets au sein de leur établissement, composante, campus ou site.
Caractéristiques et prérequis du public
Ingénieurs hygiène et sécurité, chefs de services généraux ou techniques, responsables de campus.
Durée en heures : 30
Dates : 21 au 25 octobre 2002
Lieu : université de Rennes 1
Nombre de participants : 30


STAGE HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
LE RISQUE CHIMIQUE ET LA MANIPULATION DES GÉNOTOXIQUES EN LABORATOIRE DE RECHERCHE

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsables pédagogiques : DPATE et CNRS
Objectifs
Actualiser les connaissances des cadres hygiène et sécurité des établissements sur les risques chimiques dans les laboratoires de recherche.
Caractéristiques et prérequis du public
Ingénieurs hygiène et sécurité, médecins de prévention, agents chargés de la mise en œuvre (ACMO) dans les laboratoires de recherche.
Durée en heures : 30
Dates : 8 au 11 octobre 2002
Lieu : La Londe les Maures (Var)
Nombre de participants : 20 pour l'enseignement supérieur


STAGE HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
LES RISQUES BIOLOGIQUES EN LABORATOIRE DE RECHERCHE

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels
Responsables pédagogiques : DPATE et CNRS
Objectifs
Actualiser les connaissances des cadres hygiène et sécurité des établissements sur les risques biologiques dans les laboratoires de recherche.
Caractéristiques et prérequis du public
Ingénieurs hygiène et sécurité, médecins de prévention, agents chargés de la mise en œuvre (ACMO) dans les laboratoires de recherche.
Durée en heures : 30
Dates : 18 au 22 novembre 2002
Lieu : Gif-sur-Yvette (Essonne)
Nombre de participants : 20 pour l'enseignement supérieur


STAGE HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
PERFECTIONNEMENT EN RADIOPROTECTION

Pilote : direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement - sous-direction de la formation des personnels.
Responsables pédagogiques : DPATE et CNRS
Objectifs
Actualiser les connaissances des personnes compétentes en radioprotection.
Caractéristiques et prérequis du public
Agents compétents en radioprotection
Durée en heures : 18
Dates : 28 au 30 octobre 2002
Lieu : Lyon
Nombre de participants : 6 pour l'enseignement supérieur
Fiche de candidature à un dispositif du PNP
(une fiche par candidature)
q Monsieur q Madame q Mademoiselle
Formateur q OUI q NON
Nom : ............................................ Prénom : ............................................
Adresse administrative :............................................................................................................................................................................................
................................................................................................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................................................................................................
Code postal : ............................................ Commune : ............................................
Téléphone : ............................................ Fax : ............................................ Mél : ............................................
Corps/Grade : .......................................................................................................................................................................................................
Discipline : ............................................................................................................................................................................................................
Fonction : ............................................................................................................................................................................................................
Candidature au dispositif de formation :
Identifiant : ......................................................................................................................................................................................................................
Intitulé : ...........................................................................................................................................................................................................................
.......................................................................................................................................................................................................................................
Dates : .............................................................................................................................................................................................................................
Lieu : ..............................................................................................................................................................................................................................
À ne renseigner que pour la candidature à des dispositifs comportant plusieurs modules :
Inscription à tous les modules q
ou
au(x) module(s) suivant(s) :
Intitulé : .................................................
Intitulé : .................................................
Intitulé : .................................................
Pour mémoire, autres candidatures à des dispositifs de formation du PNP de la DPATE :
Identifiant : .................................................
Identifiant : .................................................
Identifiant : .................................................
Avis du supérieur hiérarchique :









NOTE TECHNIQUE À L'ATTENTION DES CANDIDATS AUX DISPOSITIFS DE FORMATION DU PNP
Ce troisième programme national de pilotage confirme l'utilisation des concepts du pilotage et de la gestion de la formation définis dans la lettre de cadrage du 23 décembre 1999, tant au plan national qu'académique. Ainsi, la notion d'action est désormais remplacée par celle de dispositif, constitué d'un ou de plusieurs modules. La candidature se fait sur le dispositif, puis le candidat sélectionne les modules auxquels il souhaite participer (sauf dans le cas du module obligatoire).
Lorsque ces modules sont :
- obligatoires : la candidature au dispositif entraîne automatiquement celle aux modules obligatoires. C'est notamment le cas des dispositifs ne comprenant qu'un seul module.
- facultatifs : le candidat choisit de participer au(x) module(s) du dispositif qui correspond(ent) le plus à ses attentes.
- négociés : l'inscription définitive du candidat fera l'objet d'un échange entre lui, le responsable de formation et le supérieur hiérarchique.
Les candidatures sont à transmettre au rectorat de l'académie d'exercice, à l'attention du responsable du centre académique de formation de l'administration (CAFA ou structure académique équivalente). Elles sont à établir à l'aide du formulaire joint (une fiche par candidature et par dispositif).
Seuls sont ouverts à inscription les dispositifs portant la mention : "DPATE séminaires et personnes ressources"
La transmission des candidatures au centre académique de formation de l'administration est fixée selon le calendrier suivant :
- Pour les séminaires et les formations de personnes et d'équipes ressources, avant le 20 juin 2002
Ces délais sont impératifs, les candidatures ultérieures ne seront pas prises en compte.
Les services rectoraux concernés recueillent l'ensemble des candidatures à partir desquelles le recteur établit une liste hiérarchisée, et procèdent aux inscriptions sous intranet. Seuls ces services sont habilités à procéder aux inscriptions, grâce aux mots de passe qui leur ont été transmis.
Les listes définitives des participants aux dispositifs de formation du PNP sont arrêtées par la Direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement. Elles sont consultables sous intranet par les services académiques de formation des personnels aux dates suivantes :
- Pour les séminaires et les formations de personnes et d'équipes ressources, à partir du 12 septembre 2002.
- Pour les formations d'adaptation à l'emploi, à partir du 3 octobre 2002.
Les services de formation de l'académie d'origine du candidat retenu lui délivreront un ordre de mission. Toute personne dont la candidature à un dispositif de formation du PNP a été retenue et qui ne peut pas y participer, quel que soit le motif, préviendra le rectorat concerné le plus tôt possible, afin que l'administration centrale soit en mesure de procéder à son remplacement.



NOTE TECHNIQUE À L'ATTENTION DES SERVICES ACADÉMIQUES DE FORMATION DES PERSONNELS

L'actuel programme national de pilotage s'appuie sur les concepts de GAIA rénové.
Ainsi, il faut inscrire le candidat au dispositif choisi puis sélectionner les modules sur lesquels il s'est positionné. Lorsque ces modules sont :
- obligatoires : la candidature au dispositif entraîne automatiquement celle aux modules obligatoires. C'est notamment le cas des dispositifs ne comprenant qu'un seul module.
- facultatifs : l'inscription est fonction du choix du candidat.
- négociés : l'inscription définitive du candidat fera l'objet d'un échange entre lui, le responsable de formation et le supérieur hiérarchique.
Seuls sont ouverts à candidature les dispositifs portant la mention : "DPATE séminaires et personnes ressources"
Les dispositifs de formation "d'adaptation à l'emploi"ou ceux portant la mention "sans candidature" font l'objet d'une inscription directe par le service de formation académique à partir des informations qu'il doit obtenir auprès des services concernés de son académie ou du responsable de formation de la sous-direction.
L'inscription des candidats se fait impérativement sur le serveur intranet du PNP, accessible à l'adresse suivante : http ://tage.ac-orleans-tours.fr/npnpaca
Ce serveur permet de :
- consulter les dispositifs du programme national de pilotage ;
- saisir les inscriptions au programme national de pilotage ;
- consulter les candidatures retenues au programme national de pilotage.
Seuls les services académiques de formation des personnels de l'éducation nationale peuvent accéder à ce site, grâce au nom d'utilisateur et au mot de passe qui leur ont été communiqués en avril 2000.
Ces références ne doivent pas être diffusées.
L'inscription des candidats se fait sur liste principale limitée au nombre de places offertes à votre académie et qui est affiché sur l'écran.
La date butoir pour chaque campagne d'inscription passée, aucune saisie, modification ou annulation n'est possible. Seule la consultation des candidatures est accessible.
Plusieurs périodes d'inscription sont prévues.
Le tableau ci-dessous vous les indique, ainsi que les périodes de consultation des candidatures retenues :
INTITULÉ DE LA CAMPAGNE D'INSCRIPTION PÉRIODES D'INSCRIPTION DE PAR LE SERVICE PÉRIODES CONSULTATIONDES CANDIDATURES RETENUES
DPATE séminaires et personnes ressources
ou
sans candidature 		15 juin 2002
au
5 septembre 2002 		À partir du 12 septembre 2002
Adaptation à l'emploi (sans campagne) 15 juin 2002
au
25 septembre 2002 		À partir du au 3 octobre 2002


 
B.O. Spécial n°12 du 9 mai 2002
© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/special12/som.htm