SOMMAIRE
ORGANISATION GÉNÉRALE
 page 343 Constructions universitaires (RLR : 174-0)
 Modalités d'attribution des subventions d'investissement aux établissements publics d'enseignement supérieur et aux collectivités locales ou leurs groupements pour certaines constructions universitaires et leur premier équipement.
 C. n° 2002-027 du 6-2-2002 (NOR : MENK0200209C)
 page 350 Administration académique (RLR : 140-2a)
 Création d'un site internet au rectorat de l'académie de Lyon.
 A. du 21-12-2001. JO du 30-1-2002 (NOR : MEND0102799A)
TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
 page 352 Personnels de direction (RLR : 204-0c)
 Régime de rémunération applicable à certains emplois de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du MEN.
 D. n° 2002-87 du 16-1-2002. JO du 19-1-2002
(NOR : MENF0102415D)
 page 354 Personnels de direction (RLR : 201-1c)
 Classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites.
 D. n° 2002-46 du 9-1-2002. JO du 11-1-2002
(NOR : MENF0102572D)
 page 355 Personnels de direction (RLR : 211-2)
 Attribution d'indemnités à certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du MEN.
 D. n° 2002-47 du 9-1-2002. JO du 11-1-2002
(NOR : MENF0102573D)
 page 356 Personnels de direction (RLR : 204-0c)
 Échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du MEN.
 A. du 9-1-2002. JO du 11-1-2002 (NOR : MENF0102574A)
 page 357 Personnels de direction (RLR : 211-2)
 Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée à certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du MEN.
 A. du 9-1-2002. JO du 11-1-2002 (NOR : MENF0102575A)
 page 358 Personnels de direction (RLR : 211-2)
 Taux moyens annuels de l'indemnité de responsabilité de direction d'établissement attribuée à certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du MEN.
 A. du 9-1-2002. JO du 11-1-2002 (NOR : MENF0102576A)
RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
 page 359 Taxe d'apprentissage (RLR : 364-2)
 Campagne de collecte 2002.
 C. n° 2002-028 du 6-2-2002 (NOR : MENE0200225C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
 page 361 Institut national d'études démographiques (RLR : 412-9)
 Création d'un site internet à l'INED.
 Décision du 10-1-2002 (NOR : RECZ0200035S)
 page 362 Agence de modernisation des universités (RLR : 421-0)
 Création de traitements automatisés d'informations nominatives.
 Décisions du 27-9-2001 (NOR : MENG0200264S)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 page 365 Vie scolaire (RLR : 551-3)
 Publications réalisées et diffusées par les élèves dans les lycées.
 C. n° 2002-026 du 1-2-2002 (NOR : MENE0200227C)
 page 370 Vie scolaire (RLR : 551-3)
 Création d'un dépôt pédagogique pour les publications scolaires.
 C. n° 2002-025 du 1-2-2002 (NOR : MENE0200226C)
 page 371 Baccalauréat (RLR : 543-1b)
 Baccalauréat professionnel, spécialité métiers de la sécurité, option police nationale.
 Avis du 30-1-2002. JO du 30-1-2002 (NOR : MENE0200162V)
PERSONNELS
 page 373 Personnels de direction (RLR : 610-0)
 Application de l'article 24 de la loi n° 84-16 du 11-1-1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.
 D. n° 2002-45 du 9-1-2002. JO du 11-1-2002
(NOR : MENF0102571D)
 page 373 Personnels de l'enseignement primaire (RLR : 726-0)
 Statut particulier des professeurs des écoles et conditions dans lesquelles sont recrutés les professeurs des écoles chargés d'un enseignement de et en langue régionale .
 D. n° 2002-11 du 3-1-2002. JO du 5-1-2002
(NOR : MENF0102567D)
 page 376 Concours (RLR : 726-1b)
 Modalités d'organisation du concours externe et du second concours interne de recrutement de professeurs des écoles.
 A. du 3-1-2002. JO du 5-1-2002 (NOR : MENP0102487A)
 page 378 Concours (RLR : 726-1c)
 Modalités d'organisation du premier concours interne de recrutement de professeurs des écoles.
 A. du 3-1-2002. JO du 5-1-2002 (NOR : MENP0102489A)
 page 379 Concours (RLR : 726-1b ; 726-1c)
 Concours externes et internes spéciaux de recrutement de professeurs des écoles chargés d'un enseignement de et en langue régionale.
 A. du 3-1-2002. JO du 5-1-2002 (NOR : MENP0102587A)
 page 380 Concours (RLR : 726-1b ; 726-1c)
 Concours externes spéciaux et seconds concours internes spéciaux pour le recrutement de professeurs des écoles chargés d'un enseignement de et en langue régionale .
 A. du 3-1-2002. JO du 5-1-2002 (NOR : MENP0102586A)
 page 380 Concours et examens professionnels (RLR : 624-1)
 Recrutement de techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN, spécialités A, B et C.
 A. du 28-1-2002 (NOR : MENA0200269A)
 page 381 Mutations (RLR : 610-4f ; 804-0)
 Candidature à un poste dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - année 2002-2003.
 N.S. n° 2002-029 du 6-2-2002 (NOR : MENP0200257N)
 page 386 Comité technique paritaire central (RLR : 610-3)
 Consultation des personnels pour le CTPC.
 A. du 6-2-2002 (NOR : MEND0200347A)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
 page 387 Attribution de fonctions
 Secrétaire général d'académie.
 A. du 20-12-2001. JO du 29-1-2002 (NOR : MENA0200134A)
 page 387 Nomination
 Directeur du CIES de Versailles.
 A. du 6-2-2002 (NOR : MENR0200252A)
 page 387 Nominations
 CAP des conservateurs des bibliothèques et des conservateurs généraux des bibliothèques.
 A. du 6-2-2002 (NOR : MENA0200268A)
 page 388 Nominations
 CAP des bibliothécaires.
 A. du 6-2-2002 (NOR : MENA0200267A)
 page 388 Nominations
 Commission consultative spécifique du personnel contractuel des bibliothèques.
 A. du 6-2-2002 (NOR : MENA0200266A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
 page 390 Vacance de poste
 Vice-recteur de Mayotte.
 Avis du 6-2-2002 (NOR : MENA0200278V)
 page 390 Vacances de postes
 Emplois fonctionnels d'encadrement administratif supérieur
des services déconcentrés et établissements d'enseignement supérieur.
 Avis du 6-2-2002 (NOR : MENA0200277V)
 page 397 Vacance de poste
 DAET de l'académie de Clermont-Ferrand.
 Avis du 7-2-2002 (NOR : MENA0200265V)
 page 397 Vacances de postes
 Liste des postes d'enseignement susceptibles de se trouver vacants dans les établissements militaires d'enseignement - rentrée universitaire 2002.
 Avis du 6-2-2002 (NOR : MENP0200077V)
 page 398 Vacance d'emploi
 Directeur d'études à la Casa de Velazquez.
 Avis du 29-1-2002. JO du 29-1-2002 (NOR : MENP0200082V)
 page 399 Vacance d'emploi
 Directeur des études de l'École française d'Extrême-Orient.
 Avis du 29-1-2002. JO du 29-1-2002 (NOR : MENP0200057V)
 page 399 Vacances de postes
 Membres de l'École française de Rome - année 2002-2003.
 Avis du 29-1-2002. JO du 29-1-2002 (NOR : MENP0200086V)
 page 401 Vacances de postes
 Membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire - année 2002-2003.
 Avis du 25-1-2002. JO du 25-1-2002 (NOR : MENP0200081V)

ERRATUM
 Dans le B.O. hors-série n° 7, volume 23, du 29 novembre 2001 relatif à la rénovation des diplômes professionnels de l'enseignement secondaire, une erreur s'est glissée dans l'annexe II "Règlement d'examen" du certificat d'aptitude professionnelle restaurant créé par arrêté du 1er octobre 2001, page 1964.
 Dans les "Domaines généraux" du règlement d'examen, à "EG3-Langue vivante étrangère" :
au lieu de : "ponctuelle écrite, 1 h",
lire : "orale, 20 min".



 
B.O. n° 7 du 14 février 2002
© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/7/som.htm