NOMINATION IGEN
NOR : MENI0102639D
DÉCRET DU 13-12-2001
JO DU 15-12-2001
MEN
IG Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod.
; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 84-834 du 13-9-1984 mod. par
lois n° 86-1304 du 23-12-1986 et n° 94-530 du 28-6-1994 ; D. n°
89-833 du 9-11-1989 mod. par D. n° 2000-75 du 27-1-2000 not. art. 10 ; D.
n° 94-1085 du 14-12-1994 ; avis favorable de la comm. chargée d'apprécier
l'aptitude à exercer les fonctions d'IGEN du 10-12-2001 Article 1 - M. Paix Jean-Claude est nommé inspecteur général de l'éducation nationale (5ème tour). Article 2 - Le Premier ministre, le ministre de l'éducation nationale et le ministre délégué à l'enseignement professionnel sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 décembre 2001
Jacques CHIRAC
Par le Président de la République :
Le Premier ministre
Lionel JOSPIN
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre délégué
à l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON
NOMINATIONS IGEN
NOR : MENI0102640D
DÉCRET DU 8-1-2002
JO DU 15-1-2002
MEN
IG
o Par décret du Président
de la République en date du 8 janvier 2002, sont nommés inspecteurs
généraux de l'éducation nationale :
- M. Panazol Jean-Marie, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional (1er tour) ;
- M. Kuhn Jean-Georges, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional (2ème tour) :
- M. Ménant Guy, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional (3ème tour) ;
- Mme Desviel Annie, épouse
Lhérété, professeure de chaire supérieure (4ème
tour).
NOMINATION IGAENR
NOR : MENI0102699D
DÉCRET DU 13-2-2001
JO DU 15-12-2001
MEN - IG
REC
o Par décret du Président
de la République en date du 13 décembre 2001, M. Coissard Guy est
nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation
nationale et de la recherche de première classe (4ème tour).
NOMINATION IGAENR
NOR : MENI0102700D
DÉCRET DU 13-12-2001
JO DU 15-12-2001
MEN - IG
REC Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod.
; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 84-834 du 13-9-1984 mod. par
lois n° 86-1304 du 23-12-1986 et n° 94-530 du 28-6-1994 ; D. n°
94-1085 du 14-12-1994 ; D. n° 99-878 du 13-12-1999 ; avis favorable de la
comm. chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions
d'IG du 10-12-2001 Article1 - M. Mecheri Hervé est nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (5ème tour). Article 2 - Le Premier ministre, le ministre de l'éducation nationale et le ministre de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 décembre 2001
Jacques CHIRAC
Par le Président de la République :
Le Premier ministre
Lionel JOSPIN
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG
NOMINATIONS IGAENR
NOR : MENI0102369D
et NOR : MENI0102370D
DÉCRETS DU 18-12-2001
JO DU 22-12-2001
MEN - IG
REC
NOR
: MENI0102369D
o Par
décret du Président de la République en date du 18 décembre
2001, Mme Saguet Martine, inspectrice de l'enseignement agricole, est nommée
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale
et de la recherche de 2ème classe.
NOR : MENI0102370D
o Par
décret du Président de la République en date du 18 décembre
2001, Mme Srodogora Suzanne, ingénieure de recherche de première
classe du Centre national de la recherche scientifique, est nommée inspectrice
générale de l'administration de l'éducation nationale et
de la recherche de 2ème classe.
TABLEAUXD'AVANCEMENT
IGAENR
NOR : MENI0102787A
à NOR : MENI0102789A
ARRETÉS DU 14-12-2001
JO DU 18-1-2002
MEN - IG
REC
NOR
: MENI0102787A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et du ministre de la recherche en date du 14 décembre 2001, sont inscrits au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi au titre de l'année 2002, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe dont les noms suivent :
- M. Ronchin Serge ;
- Mme Ghesquière Monique ;
- M. Goujon Marc ;
- M. Ravat Jean-Claude ;
- M. de Maigret Armand-Ghislain ;
- M. Billon Alain.
NOR : MENI0102788A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et du ministre de la recherche en date du 14 décembre 2001, sont inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, établi au titre de l'année 2002, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe dont les noms suivent :
- M. Georget Michel ;
- M. Saurat Gérard ;
- M. Chomier Gérard ;
- M. Isambert Jean-Pol ;
- Mme Thomas Nicole ;
- Mme François Mireille ;
- Mme Védrine Laurence.
NOR : MENI0102789A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et du ministre de la recherche en date du 14 décembre 2001, sont inscrits au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial de première classe, établi au titre de l'année 2002, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe dont les noms suivent :
- M. Rot André ;
- M. Dupuis Jean-Yves ;
- Mme Moraux Marie-France ;
- M. Bousquet Antoine ;
- M. Moulin Yves.
NOMINATIONS Comité
national de réflexion et de propositions sur la laïcité à
l'école
NOR : MENB0200111A
ARRETÉ DU 15-1-2002
JO DU 24-1-2002
MEN
BDC
o Par arrêté du ministre
de l'éducation nationale en date du 15 janvier 2002, sont nommés
:
1) En qualité de présidents du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école :
- Mme Becquelin Geneviève, doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale ;
- M. Robert Yvon, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.
2) En qualité de membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du comité, pour une durée de trois ans renouvelable :
- M Bouamama Ali, professeur à l'université Marc Bloch de Strasbourg, directeur du département des études arabes et islamiques ;
- Mme Cherifi Hanifa, médiatrice à la direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale, membre du Haut Conseil à l'intégration ;
- M. Fauquette Jean-Claude, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais ;
- M. de Gaudemar Jean-Paul, directeur de l'enseignement scolaire :
- M. Gonfroy Gérard, directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Limoges ;
- M. Goyheneix Joël, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Grissi Alain, conseiller principal d'éducation ;
- Mme Hostalier Françoise, inspectrice générale de l'éducation nationale ;
- Mme Khiari Bariza, déléguée régionale au tourisme, déléguée départementale de l'éducation nationale à Paris ;
- M. Lagarde Alain, conseiller en formation continue ;
- Mme Minces Juliette, sociologue ;
- Mme de la Morena Frédérique, maître de conférences en droit public à l'université des sciences sociales de Toulouse ;
- Mme Narvaez Michèle, professeure agrégée de lettres, membre du Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire ;
- Mme Ouzoulias Maryse, principale de collège ;
- M. Pena-Ruiz Henri, professeur de philosophie, chargé de cours à l'Institut d'études politiques ;
- Mme Petek-Salom Gaye, directrice de l'association "Migrations de Turquie", membre du Haut Conseil à l'intégration ;
- M. Sahiri Aziz, conseiller technique en prévention de la délinquance à Grenoble ;
- Mme Thalmann Rita, professeure
émérite d'histoire et civilisations, membre de la Commission nationale
consultative des droits de l'homme.
NOMINATION CAPN
des professeurs de l'ENSAM
NOR : MENP0200135A
ARRÊTÉ DU 28-1-2002
MEN
DPE D1 Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 12-5-1999 mod. Article 1 - Les dispositions de l'article 1 de l'arrêté en date du 12 mai 1999 modifié susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit : Représentants titulaires
Mme Reynier Marie, directrice générale de l'École nationale supérieure d'arts et métiers, en remplacement de M. Gautherin Guy. Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 28 janvier 2002
Pour le ministre de l'éducation
nationale
et par délégation,
Par empêchement du directeur
des personnels enseignants,
La chef de service, adjointe au directeur
Claudine PERETTI
NOMINATIONS CAPN
des professeurs tehniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM
NOR : MENP0200136A
ARRÊTÉ DU 28-1-2002
MEN
DPE D1 Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-5-1988 mod. ; PV des opérations électorales du 9-1-2002 Article 1 - Sont nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure d'arts et métiers : Représentants titulaires
- M. Duwoye Pierre-Yves, directeur des personnels enseignants, président.
- M. Occelli Roland, directeur de l'institut universitaire de technologie de Marseille.
- Mme Reynier Marie, directrice générale de l'École nationale supérieure d'arts et métiers. Représentants suppléants
- Mme Peretti Claudine, chef de service, adjointe au directeur des personnels enseignants.
- M. de Monts de Savasse Hervé, sous-directeur des personnels enseignants du supérieur.
- M. Reszka Marian, directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers. Article 2 - Sont proclamés membres élus représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure d'arts et métiers : Membre titulaire hors classe
- M. Majastre Claude, chef de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe à l'institut universitaire de technologie de Toulon. Membre suppléant hors classe
- Mme Lonchampt Simone, épouse Bochatay, chef de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe à l'institut universitaire de technologie de Troyes. Membres titulaires classe normale
- M. Babusiaux Guy, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire de technologie de Longwy.
- M. Moulin Michel, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire de technologie de Marseille. Membres suppléants classe normale
- M. Esteve Yves, chef de travaux pratiques de l'ENSAM à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
- M. Nectoux Marcel, chef de travaux pratiques de l'ENSAM au centre d'enseignement et de recherche de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Cluny. Article 3 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 28 janvier 2002
Pour le ministre de l'éducation
nationale
et par délégation,
Par empêchement du directeur
des personnels enseignants,
La chef de service, adjointe au directeur
Claudine PERETTI
Annexe RÉSULTATS DES ÉLECTIONS
À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE COMPÉTENTE À
L'ÉGARD DES PROFESSEURS TECHNIQUES ADJOINTS ET CHEFS DE TRAVAUX PRATIQUES
DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARTS ET MÉTIERS
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 octobre 2001 et de la note de service n° 2001-216 du 24 octobre 2001 (B.O. n° 40 du 1er novembre 2001), le dépouillement du scrutin pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure d'arts et métiers a eu lieu le 9 janvier 2002.
•
Les élections ont donné
les résultats suivants :
- Professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe :
1 siège de titulaire ; 1 siège de suppléant.
- Professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM de classe normale :
2 sièges de titulaires ; 2 sièges de suppléants.
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM : 59
Liste SNESup : 11
Liste SIESup : 6
Nombre de sièges obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM : 3
Liste SNESup : 0
Liste SIESup : 0
•
Sont élus représentants
du personnel :
Hors classe
- M. Claude Majastre, titulaire
- Mme Simone Lonchampt épouse Bochatay, suppléante
Classe normale
- M. Guy Babusiaux, titulaire
- M. Michel Moulin, titulaire
- M. Yves Esteve, suppléant
- M. Marcel Nectoux, suppléant