Sommaire
Encart : Terminologie officielle (pages I à XXVIII)

Liste des termes, expressions et définitions adoptés
o Vocabulaire des composants électroniques.
Liste du 26-3-2002. JO du 26-3-2002 (NOR : CTNX0205404K)
o Vocabulaire des polymères.
Liste du 1-3-2002. JO du 1-3-2002 (NOR : CTNX0205313K)
o Vocabulaire des sevices de télécommunication.
Liste du 2-3-2002. JO du 2-3-2002 (NOR : CTNX0205312K)
o Vocabulaire de l'agriculture et de la pêche.
Liste du 30-11-2001. JO du 30-11-2001 (NOR : CTNX0105177K)

ORGANISATION GÉNÉRALE
 page 3006 Groupements d'intérêt public (RLR : 112-1)
Règlement intérieur et financier type des GIP FCIP.
N.S. n° 2002-275 du 12-12-2002 (NOR : MENF0202806N)
TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
 page 3015 Indemnités (RLR : chap. 211 et 212)
Taux des indemnités indexées.
Lettre du 10-12-2002 (NOR : MENF0202906Y)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
 page 3020 Nouvelles technologies (RLR : 410-0)
Règlement du cinquième concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.
A. du 18-11-2002. JO du 30-11-2002 (NOR : RECT0200356A)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 page 3025 Baccalauréat (RLR : 544-0a)
Dispense de l'épreuve pratique d'évaluation des capacités expérimentales en sciences physiques et chimiques du baccalauréat scientifique.
N.S. n° 2002-278 du 12-12-2002 (NOR : MENE0202915N)
page 3026 Baccalauréat (RLR : 544-0a ; 544-1a)
Information sur la session 2003 des baccalauréats général et technologique.
Rectificatif du 12-12-2002 (NOR : MENE0202599Z)
page 3026 Examens (RLR : 540-0)
Calendrier des examens des baccalauréats général, technologique, professionnel, des brevets de technicien et du diplôme national du brevet - session 2003.
Rectificatif du 12-12-2002 (NOR : MENE0202523Z)
page 3028 Examens (RLR : 549-9)
Brevet d'initiation aéronautique (BIA) et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA).
N.S. n° 2002-276 du 12-12-2002 (NOR : MENE0202890N)
page 3029 Traitement automatisé d'informations (RLR : 552-3)
Traitement "Scolarité".
A. du 10-12-2002 (NOR : MENK0202873A)
page 3030 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Journée de la mémoire de l'Holocauste et de la prévention des crimes contre l'humanité.
N.S. n° 2002-272 du 10-12-2002 (NOR : MENE0202836N)
PERSONNELS
 page 3031 Concours (RLR : 622-5c)
Organisation du concours de recrutement des CASU - année 2003.
A. du 12-12-2002 (NOR : MENA0202898A)
page 3031 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Concours spéciaux d'accès des maîtres contractuels ou agréés à l'échelle de rémunération des instituteurs.
C. n° 2002-273 du 10-12-2002 (NOR : MENF0202862C)
page 3034 Examen professionnel (RLR : 624-1)
Accès au grade de technicien de l'éducation nationale de classe supérieure - année 2003.
A. du 5-12-2002 (NOR : MENA0202880A)
page 3034 Concours et examen professionnel (RLR : 624-1)
Recrutement de techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN, spécialités A, B et C - année 2003.
A. du 10-12-2002 (NOR : MENA0202864A)
page 3035 Commissions administratives paritaires (RLR : 716-0)
Élections à la CAPN des agents d'administration de recherche et de formation.
A. du 10-12-2002 (NOR : MENA0202867A)
page 3035 Commissions administratives paritaires (RLR : 716-0)
Élections aux CAP de certains personnels.
C. n° 2002-274 du 10-12-2002 (NOR : MENA0202866C)
page 3036 Mutations (RLR : 720-4 ; 804-0)
Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - année 2003-2004.
N.S. n° 2002-277 du 12-12-2002 (NOR : MENP0202912N)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
 page 3041 Admission à la retraite
IGEN.
A. du 25-11-2002. JO du 3-12-2002 (NOR : MENI0202759A)
page 3041 Nomination
Haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au MEN.
A. du 8-10-2002. JO du 16-10-2002 (NOR : MENB0202393A)
page 3041 Nomination
DAET de l'académie de Lyon.
A. du 10-12-2002 (NOR : MENA0202861A)
page 3041 Nominations
Comité technique paritaire central de l'IRD.
A. du 26-11-2002 (NOR : RECR0200365A)
page 3042 Nominations
Comité d'hygiène et de sécurité de l'INRIA.
A. du 6-11-2002. JO du 30-11-2002 (NOR : RECR0200353A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
 page 3043 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique de la Drôme.
Avis du 12-12-2002 (NOR : MENA0202874V)
page 3044 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique de l'Isère.
Avis du 12-12-2002 (NOR : MENA0202889V)
page 3045 Vacance de poste
SGEPES de l'IUFM de Besançon.
Avis du 12-12-2002 (NOR : MENA0202901V)
page 3046 Vacance de fonctions
Directeur de l'École polytechnique universitaire de Lille.
Avis du 14-11-2002. JO du 14-11-2002 (NOR : MENS0202645V)
page 3046 Vacance de poste
Poste à l'administration centrale du MEN.
Avis du 10-12-2002 (NOR : MEND0202872V)


ERRATUM
Dans le B.O. n° 45 du 5 décembre 2002, dans le texte relatif au concours 2002-2003 "Dans le sillage des navigateurs portugais", page 2911, la signature a été tronquée.
 
Au lieu de :
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

il convient de lire :
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Le délégué aux relations internationales et à la coopération
Daniel VITRY

 
B.O. n°47 du 19 décembre 2002
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/47/som.htm