MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATIONS
Médiateurs académiques et correspondants
NOR : MENB0202720A
ARRÊTÉ DU 5-12-2002
MEN
BDC

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Vu D. n° 98-1082 du 1-12-1998, not. art. 3 ; A. du 9-1-2001

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Article 1 - Sont nommés médiateurs académiques, à compter du 1er janvier 2003, pour un an renouvelable, les personnes suivantes :
- M. Poupelin Michel, académie d'Aix-Marseille ;
- M. Pradat Bernard, académie d'Amiens ;
- M. Vigneron Michel, académie de Besançon ;
- M. Benayoun Edmond, académie de Bordeaux ;
- M. Léveillé Jean, académie de Caen ;
- M. Aufrère Jean, académie de Clermont-Ferrand ;
- M. Bessière Pierre, académie de Corse ;
- M. Salines Michel, académie de Créteil ;
- M. Roche Jean, académie de Dijon ;
- Mme Bellemin Monique, académie de Grenoble ;
- M. Leonidas Léonce, académie de la Guadeloupe ;
- M. Hermine Gauthier, académie de la Guyane ;
- M. Tison Pierre, académie de Lille ;
- M. Videaud André, académie de Limoges ;
- Mme Massard Marie-Thérèse, académie de Lyon ;
- M. Caristan Maximin, académie de la Martinique ;
- M. Biau Bernard, académie de Montpellier ;
- M. Pair Claude, académie de Nancy-Metz ;
- Mme Poirier Lyliane, académie de Nantes ;
- M. Peyronne Jean-Claude, académie de Nice ;
- M. Dansart Michel, académie d'Orléans-Tours ;
- M. Rot André, académie de Paris ;
- M. Levy Marcel, académie de Poitiers ;
- M. Domont Michel, académie de Reims ;
- M. Quintric André, académie de Rennes ;
- M. Rouhete Claude, académie de la Réunion ;
- Mme Dupeyre Marie-Paule, académie de Rouen ;
- M. Bischoff Jean-Marc, académie de Strasbourg ;
- M. Chausseray René, académie de Toulouse ;
- M. Dasté Pierre, académie de Versailles ;
- M. Lellouche Lucien, territoires d'outre-mer.
Article 2 - Sont nommés correspondants du médiateur académique, à compter du 1er janvier 2003, pour un an renouvelable, les personnes suivantes :
- Mme Davoust Jacqueline, correspondante académique de l'académie de Caen ;
- M. Dahan Charles, correspondant académique de l'académie de Créteil ;
- M. Rouvillain Guy, correspondant académique de l'académie de Lille ;
- M. Faucon Guy, correspondant académique de l'académie de Nantes ;
- M. Hui Claude, correspondant académique de l'académie de Paris ;
- Mme Milhaud Nadine, correspondante académique de l'académie de Toulouse ;
- M. Blondeau Jean, correspondant académique de l'académie de Versailles ;
- Mme Rouillaux Marie-Claire, correspondante académique de l'académie de Versailles.
Article 3 - Le médiateur de l'éducation nationale est chargé de l'application du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 5 décembre 2002
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY
Le ministre délégué à l'enseignement scolaire
Xavier DARCOS
La ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Claudie HAIGNERÉ



ATTRIBUTION DE FONCTIONS
Secrétaire général d'académie
NOR : MENA0202627A
ARRÊTÉ DU 21-10-2002
JO DU 26-11-2002
MEN
DPATE B1

o Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 21 octobre 2002, M. Turion Xavier, administrateur civil hors classe du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, est, à compter du 30 septembre 2002, chargé des fonctions de secrétaire général de l'académie de Versailles, en remplacement de M. Marsigny Alain, appelé à d'autres fonctions.



NOMINATION
Présidente du jury du concours de recrutement des IA-IPR - session 2003
NOR : MENA0202176A
ARRÊTÉ DU 18-9-2002
JO DU 26-9-2002
MEN
DPATE B2

o Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 18 septembre 2002, Mme Becquelin Geneviève, inspectrice générale de l'éducation nationale, est nommée présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2003.



NOMINATION
Président du jury du concours de recrutement des IEN - session 2003
NOR : MENA0202175A
ARRÊTÉ DU 18-9-2002
JO DU 26-9-2002
MEN
DPATE B2

o Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 18 septembre 2002, M. Guérin Yves, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2003.



NOMINATIONS
Inspecteurs d'hygiène et de sécurité du MEN (enseignement scolaire)
NOR : MENA0202860K
LISTE DU 5-12-2002
MEN
DPATE A3

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Réf. : D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. (art. 5) ; C. n° 97-196 du 11-9-1997 ; A. du 13-71999

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o Le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine de prévention dans la fonction publique a prévu, dans son article 5 nouveau modifié par le décret n° 95-680 du 9 mai 1995, la mise en place d'agents chargés d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité.
Les missions des IHS, définies par la circulaire n° 97-196 du 11 septembre 1997, s'articulent autour des fonctions de conseil, de contrôle et d'expertise en matière d'hygiène et de sécurité.
Rattachés conjointement à l'inspection générale de l'éducation nationale et à l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, les IHS ont compétence sur l'ensemble des services et établissements publics de l'éducation nationale implantés dans leur académie (enseignement scolaire).

Académie		Nom		Adresse administrative	Téléphone et fax		Courrier électronique
Aix-Marseille		M. Coudreau		Rectorat de l'académie Mission hygiène et sécurité du travail Place Lucien Paye 13621 Aix-en-Provence cedex 1	T : 04 42 95 29 65 Fax : 04 42 95 29 72		jean-paul.coudreau@ac-aix-marseille.fr ou ce.mhst@ac-aix-marseille.fr
Amiens		M. Barbier		Rectorat de l'académie 20, boulevard Alsace Lorraine BP 2609 80026 Amiens cedex 1	T : 03 22 66 30 94 Fax : 03 22 66 30 94		centre-ressources. prp.amiens@wanadoo.fr
Besançon		M. David		Rectorat de l'académie 10, rue de la Convention 25030 Besançon cedex	T : 03 81 65 74 33 Fax : 03 81 65 74 31		marc.david@ac-besancon.fr
Bordeaux		M. Fauchié		Rectorat de l'académie 5, rue Joseph de Carayon Latour BP 935 33060 Bordeaux cedex	T : 05 57 57 87 02 S : 05 57 57 35 51 Fax : 05 56 96 29 42		francis.fauchie@ac-bordeaux.fr
Caen		M. Bidois		Rectorat de l'académie 168, rue Caponière BP 6184 14061 Caen cedex	T : 02 31 30 16 Fax : 02 31 30 15 92 50		joel.bidois@ac-caen.fr
Clermont-Ferrand		M. Peymaud		Rectorat de l'académie 3, avenue Vercingétorix 63033 Clermont-Ferrand cedex1	T : 04 73 99 34 17 Fax : 04 73 99 34 71		christian.peymaud@ac-clermont.fr
Corse		M. Vovard		Rectorat de l'académie Boulevard Pascal Rossini BP 808 20192 Ajaccio cedex 4	T : 04 95 50 33 90 S : 04 95 50 33 59 Fax : 04 95 51 27 06		pedag@ac-corse.fr
Créteil		M. Flamia		Rectorat de l'académie DIMMOG 4, rue Georges Enesco 94010 Créteil cedex	T : 01 49 81 67 17 S : 01 49 81 64 00 Fax : 01 49 81 62 02		robert.flamia@ac-creteil.fr
Dijon		M. Charnet		Rectorat de l'académie 51, rue Monge BP 1516 21033 Dijon cedex	T : 03 80 44 87 10 Fax : 03 80 44 86 95		marc.charnet@ac-dijon.fr ou ihs@ac-dijon.fr
Grenoble		M. Larnaud		Rectorat de l'académie 7, place Bir Hakeim BP 1065 38021 Grenoble cedex	T : 04 76 77 54 33 Fax : 04 76 77 54 34		henri.larnaud@ac-grenoble.fr
Guadeloupe		M. Hassan-Dib		Rectorat de l'académie Boulevard de l'Union Grand Camp 97142 Les Abymes	T : 05 90 21 65 03 S : 05 90 21 65 02 Fax :05 90 21 65 02		inspection.hygiene-securite@ac-guadeloupe.fr
Guyane		M. Langlois		Rectorat de l'académie Place Léopold Héder 97300 Cayenne	T : 05 94 28 91 20 Fax : 05 94 28 91 11		chs@ac-guyane.fr ou Patrick.langlois3@wanadoo.fr
Lille		M. Cadez		Inspection académique du Nord 3, rue Claude Bernard 59033 Lille cedex	T : 03 20 62 33 96 S : 03 20 62 33 73 Fax : 03 20 62 33 74		andre.cadez@ac-lille.fr
Limoges		M. Vinay		Rectorat de l'académie 13, rue François Chénieux 87031 Limoges cedex	T : 05 55 11 43 74 S : 05 55 11 43 36 Fax : 05 55 11 43 77		ien@ac-limoges.fr
Lyon		M. Bousquet		Rectorat de l'académie 92, rue de Marseille BP 7227 69354 Lyon cedex 07	T : 04 72 80 63 95 Fax : 04 72 80 60 53		hs@ac-lyon.fr
Martinique		M. Bonheur		Rectorat de l'académie Site de Tartenson 97200 Fort-de-France	T : 05 96 59 99 48 S : 05 96 59 99 71 Fax : 05 96 72 62 23		abel.bonheur@ac-martinique.fr
Montpellier		M. Tarbouriech		Rectorat de l'académie 31, rue de l'Université 34064 Montpellier cedex	T : 04 67 91 49 91 S : 04 67 91 49 98 Fax : 04 67 91 50 51		yves.tarbouriech@ac-montpellier.fr
Nancy-Metz		Mme Weber		CAFA 10, rue de Santifontaine 54000 Nancy	T : 03 83 86 24 86 Fax : 03 83 86 24 92		ce.inspection-hygiene-securite@ac-nancy-metz.fr
Nantes		M. Bize		Rectorat de l'académie 8, rue du général Margueritte BP 43516 44035 Nantes cedex 01	T : 02 51 86 30 13 Fax : 02 51 86 31 29		ihsec@ac-nantes.fr
Nice		M. Chiavus		Rectorat de l'académie 53, avenue Cap de Croix 06181 Nice cedex 02	T : 04 93 53 82 20 Fax : 04 93 53 35 44		ihs@ac-nice.fr
Orléans-Tours		M. Minier		Rectorat de l'académie Service médical, hygiène et sécurité 4, rue Marcel Proust 45000 Orléans	T : 02 38 79 46 64 S : 02 38 79 46 73 Fax : 02 38 79 42 34		igh@ac-orleans-tours.fr
Paris		M. Primard		Rectorat de l'académie DAJ 94, avenue Gambetta 75984 Paris cedex 20	T : 01 44 62 41 54 Fax : 01 44 62 41 52		dp1403@club-internet.fr
Poitiers		Mme Rimbeau		Rectorat de l'académie 5, cité de la Traverse BP 625 86022 Poitiers cedex	T : 05 49 54 70 38 Fax : 05 49 54 72 89		elisabeth.rimbeau@ac-poitiers.fr
Reims		M. Miet		Inspection académique de l'Aube 30, rue Mitantier BP 371 10025 Troyes cedex	T : 03 25 76 22 21 Fax : 03 25 76 01 03		ipr.ihs@ac-reims.fr
Rennes		M. Lamé		Rectorat de l'académie 96, rue d'Antrain 35044 Rennes cedex	P. prof : 06 20 19 43 40		patrick.lame@ac-rennes.fr
Réunion		Mme Mottier		Rectorat de l'académie 24, avenue Georges Brassens 97490 Sainte Clotilde	T : 02 62 48 14 27 S : 02 62 73 11 32 Fax : 02 62 73 11 30		ihs.mottier@ac-reunion.fr
Rouen		M. Coindet		Rectorat de l'académie 25, rue de Fontenelle 76037 Rouen cedex	T : 02 35 14 78 39 S : 02 35 14 75 11 Fax : 02 35 14 76 77		ihs@ac-rouen.fr
Strasbourg		M. Liotté		SIFASE Cité scolaire 18, rue des Grives 67130 Schirmeck	T : 03 88 49 66 51 Fax : 03 88 49 66 51		jean-michel.liotteIHS@ac-strasbourg.fr
Toulouse		M. Lahaille		Rectorat de l'académie Place Saint Jacques 31073 Toulouse cedex	T : 05 62 47 68 72 Fax : 05 62 47 69 37		a.lahaille@ac-toulouse.fr
Versailles		Mme Sabre		Rectorat de l'académie 3, boulevard de Lesseps 78017 Versailles cedex	T : 01 30 83 42 61 Fax : 01 30 83 50 79		evelyne.sabre@ac-versailles.fr

T : Travail S : Secrétariat P. prof : portable professionnel



NOMINATIONS
Instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs
NOR : MENP0202732A
ARRÊTÉ DU 20-11-2002
JO DU 27-11-2002
MEN
DPE D1

o Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 20 novembre 2002, l'instance nationale prévue au II de l'article 40 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, est modifiée ainsi qu'il suit :
a) Membre désigné par tirage au sort
Au lieu de : "M. Trilles Jean-Paul, président de la 68ème section du Conseil national des universités, biologie des organismes",
lire : "M. Thomas Daniel, président de la 64ème section du Conseil national de universités, biochimie et biologie moléculaire".
b) Membre nommé par le ministre
Au lieu de : "M. Tranoy Alain, professeur d'histoire et civilisations anciennes et médiévales,
ancien président de l'université de Poitiers",
lire : "M. Feuerstein Claude, professeur de physiologie, ancien président de l'université Grenoble I".



NOMINATIONS
CAPN des attachés d'administration scolaire et universitaire
NOR : MENA0202844A
ARRÊTÉ DU 5-12-2002
MEN
DPATE C1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; A. du 7-5-2001 mod.

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Article 1 - La commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des attachés d'administration scolaire et universitaire est composée comme suit :

Représentants titulaires de l'administration

- Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente ;
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- M. Morvan Alain, recteur de l'académie de Lyon ;
- M. Bellet Alain, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Goursolas Jean-Marc, secrétaire général de l'académie de Lyon ;
- Mme Rousset Michèle, secrétaire générale de l'académie d'Aix-Marseille, en remplacement de M. Fallachon Philippe, secrétaire général de l'académie de Nantes ;
- M. Ramond Didier, secrétaire général de l'université Paris III Sorbonne Nouvelle, en remplacement de M. Guillon Michel, secrétaire général de l'université Paris VI ;
- M. Guyet Jean-Pierre, directeur adjoint du Centre national des œuvres universitaires et scolaires, en remplacement de Mme Saporta Danielle, directrice adjointe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires ;
- Mme Josse Isabelle, adjointe au chef du bureau de l'administration centrale (DPA1) au ministère des sports, en remplacement de M. Delacourt Philippe, secrétaire général de la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France ;
- M. Dinh Max, chef du bureau de l'administration centrale (DPA1) au ministère des sports, en remplacement de Mme Josse Isabelle, adjointe au chef du bureau de l'administration centrale (DPA1) au ministère des sports.

Représentants suppléants

- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- M. Merlen Sylvain, administrateur civil chargé de la sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- M. Garnier Philippe, sous-directeur des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale à la direction de l'administration ;
- M. Périllier Jean-Louis, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
- M. Eyssautier André, secrétaire général de l'académie de Poitiers, en remplacement de M. Marsigny Alain, secrétaire général de l'académie de Versailles ;
- Mme Mesclon-Ravaud Myriam, adjointe à la secrétaire générale de l'académie de Paris ;
- M. Waiss Guy, secrétaire général de l'académie de Toulouse ;
- Mme Galicher Anne, secrétaire générale de l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles, en remplacement de M. Horgues Christian, secrétaire général de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse ;
- Mme Guichené Élisabeth, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et du recrutement au ministère des sports ;
- Mme Jusserand Marie-José, adjointe au chef du bureau de la modernisation et de l'action territoriale au ministère des sports, en remplacement de Mme Guichené Élisabeth, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et du recrutement au ministère des sports.

Représentants des personnels

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 1ère classe	M. Cabrit Robert M. Oltra Marcel	Mme Petrescou Michèle Mme Tripogney Janine
Attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 2ème classe	Mme Riss Françoise M. Pedrajas Félix M. Despouy Jean-Michel	M. Buffier Jean M. Lemonnier Serge M. Gauthereau Jean-Pierre
Attaché d'administration scolaire et universitaire	M. Rehri François Mme Cantineau Marie-Thérèse Mme Millet Ghislaine Mme Pellemelle Martine	Mme Bertinotti Cécile Mme Ligner Évelyne Mme David Élisabeth Mme Menhour Christine

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 5 décembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
CAPN des secrétaires d'administration scolaire et universitaire
NOR : MENA0202865A
ARRÊTÉ DU 5-12-2002
MEN
DPATE C1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 94-1017 du 18-11-1994 mod. ; A. du 7-5-2001

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Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 7 mai 2001 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des secrétaires d'administration scolaire et universitaire sont modifiées comme suit :

Représentants titulaires de l'administration

- Mme Boursier Line, adjointe au secrétaire général de l'académie de Versailles, en remplacement de M. Gerin Laurent.
- Au lieu de : Mme Cazajous Frédérique, secrétaire générale d'université de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines,
lire : Mme Cazajous Frédérique, secrétaire générale du Centre national de documentation pédagogique.

Représentants suppléants de l'administration

- M. Pouliquen Bernard, secrétaire général de l'académie de Rennes, en remplacement de M. Bazelly Jean-Pierre.
- M. Bruschini Pierre-Paul, secrétaire général de l'inspection académique de l'Aisne, en remplacement de M. Bertin Pierre.
- Mme Dubois Bernadette, secrétaire générale adjointe de l'académie de Reims, en remplacement de M. Guillaumie Gérard.
- M. Verhaeghe Éric, chef de bureau de gestion des personnels à la direction de l'administration, en remplacement de Mme Meston de Ren Marylène.

Représentants titulaires du personnel

- Mme Dechamps Françoise, secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe supérieure, en remplacement de M. Barkate Gérard.

Représentants suppléants du personnel

- Mme Prunier-Curnier Michèle, secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe supérieure, en remplacement de Mme Dechamps Françoise.
- Mme Bazile-Garreau Véronique, secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe supérieure, en remplacement de Mme Prunier-Curnier Michèle.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 5 décembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
L'adjointe à la directrice
Chantal PÉLISSIER



NOMINATIONS
CAP des maîtres ouvriers et des agents des services techniques du MEN
NOR : MEND0202830A
ARRÊTÉ DU 5-12-2002
MEN
DA B1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 12-10-2000 mod. ; A. du 31-10-2000

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Article 1 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 31 octobre 2000 modifié portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des maîtres ouvriers du ministère de l'éducation nationale sont modifiées ainsi qu'il suit :

Représentants du personnel

Maître ouvrier
Titulaires
- M. Toubi Rosan est nommé en remplacement de M. Dugrosprez Jean-Pierre.
Suppléants
- M. Ragou Pouvanessane est nommé en remplacement de M. Toubi Rosan.

Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 12 octobre 2000 modifié portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents des services techniques du ministère de l'éducation nationale sont modifiées ainsi qu'il suit :

Représentants du personnel

Inspecteur du service intérieur et du matériel de 1ère classe
Titulaires
- M. Bourret Jean-Marie est nommé en remplacement de M. Rabin Charles.
Suppléants
- M. Raymond Henri est nommé en remplacement de M. Bourret Jean-Marie.

Agents des services techniques de 2ème classe
Titulaires
- M. Granier Philippe est nommé en remplacement de M. Boukredia Mohamed.
Suppléants
- M. Bugnicourt Christian est nommé en remplacement de M. Renault Christophe.

Article 3 - Le directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 5 décembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'administration
Dominique ANTOINE



NOMINATIONS
CAP des conducteurs d'automobile et des chefs de garage de l'administration centrale du MEN
NOR : MEND0202792A
ARRÊTÉ DU 5-12-2002
MEN
DA B1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 30-10-1986 . ; A. du 21-3-2001 mod. ; A. du 18-7-2002 ; PV du 5-11-2002 ; proclamation des résultats du 5-11-2002

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Article 1 - Sont, jusqu' au 19 avril 2004, nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des corps des conducteurs d'automobile et des chefs de garage de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche :

Représentants titulaires
- M. Antoine Dominique, directeur de l'administration, président ;
- M. Bernet Éric, chef de service, adjoint au directeur de la programmation et du développement ;
- M. Fay Jean-Michel, sous-directeur, adjoint au directeur du personnel et de l'administration au ministère des sports ;
- M. Garnier Philippe, sous-directeur des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale à la direction de l'administration ;
- Mme Ramond Martine, administratrice civile, chargée de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale à la direction de l'administration.

Représentants suppléants
- M. Verhaeghe Éric, chef du bureau de gestion des personnels à la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale de la direction de l'administration ;
- Mme Acheriteguy Danielle, attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau de gestion des personnels à la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale de la direction de l'administration ;
- M. Veyret Jacques, chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques ;
- Mme Héritier Jacqueline, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants ;
- Mme Bouchout Michèle, conseillère d'éducation populaire et de jeunesse, adjointe au chef du bureau de l'administration centrale à la direction du personnel et de l'administration du ministère des sports.

Article 2 - Sont également, jusqu' au 19 avril 2004, nommés représentants élus du personnel à la commission considérée :

Représentants titulaires
Chefs de garage
- M. Remond Serge
Conducteurs d'automobile hors catégorie
- M. Bergo Pierre
Conducteurs d'automobile de 1ère catégorie
- M. Bonhomme Philippe
Conducteurs d'automobile de 2ème catégorie
- M. Coantiec Christian
- M. Piguet Gérard

Représentants suppléants
Chefs de garage
- M. Alger Max
Conducteurs d'automobile hors catégorie
- M. Debusschere Serge
Conducteurs d'automobile de 1ère catégorie
- M. Mahdi Omar
Conducteurs d'automobile de 2ème catégorie
- M. Chupeau Rémi
- M. Monvoisin Gérard.
Article 3 - Le directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 5 décembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'administration
Dominique ANTOINE

	B.O. n°46 du 12 décembre 2002
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2002/46/mvtp.htm