NOMINATIONS Inspecteurs
d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation
nationale NOR : MENA0202396D
DÉCRET DU 8-11-2002
JO DU 10-11-2002
MEN DPATE B2
o
Par décret du Président
de la République en date du 8 novembre 2002 :
•
Les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux
de l'éducation nationale, dont les noms suivent sont nommés en la
même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
:
- Bouches-du-Rhône (Marseille)
: M. Trève Gérard (département de la Corrèze), en
remplacement de M. Poux Francis, appelé à d'autres fonctions, à
compter du 1er octobre 2002 ;
- Vaucluse (Avignon) : M. Laurent
Michel (département de la Sarthe), en remplacement de M. Burlin Armand,
appelé à d'autres fonctions, à compter du 1er octobre 2002
;
- Aisne (Laon) : M. Domalain Gérard
(département de la Mayenne), en remplacement de M. Salin Gérard,
muté, à compter du 1er octobre 2002 ;
- Somme (Amiens) : M. Vrand Roger
(département de la Meuse), en remplacement de M. Aubry Jacques, muté,
à compter du 1er octobre 2002.
- Puy-de-Dôme (Clermont-Ferrand)
: M. Cayla Jean-Charles (département de l'Aveyron), en remplacement de
M. David Jean, appelé à d'autres fonctions, à compter du
10 septembre 2002 ;
- Isère (Grenoble) : M. Aubry
Jacques (département de la Somme), en remplacement de M. Clausse André,
appelé à faire valoir ses droits à une pension de retraite,
à compter du 1er octobre 2002 ;
- Savoie (Chambéry) : M. Januel
Bernard (territoire de Belfort), en remplacement de M. Albertini Jean-Louis, appelé
à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à compter
du 13 janvier 2003 ;
- Rhône (Lyon) : M. Javaudin
Bernard (département de la Vendée), en remplacement de M. Quisefit
Jean-Paul, appelé à faire valoir ses droits à une pension
de retraite, à compter du 15 octobre 2002 ;
- Meuse (Bar-le-Duc) : M. Marchal
Jacques (département de l'Aube), en remplacement de M. Vrand Roger, muté,
à compter du 1er octobre 2002 ;
- Loiret (Orléans) : M. Salin
Gérard (département de l'Aisne), en remplacement de M. Lagrange
Jean-Marie, muté, à compter du 1er octobre 2002 ;
- 1er degré (Paris) : M. Lagrange
Jean-Marie (département du Loiret), en remplacement de M. Colonna Jean-Michel,
appelé à d'autres fonctions, à compter du 1er octobre 2002
;
- Charente-Maritime (La Rochelle)
: M. Lobstein Jean-Louis (département du Cantal), en remplacement de M.
Leroux Pierre, appelé à faire valoir ses droits à une pension
de retraite, à compter du 1er octobre 2002 ;
- Aube (Troyes) : M. Bénard
Frédéric (département de l'Ardèche), en remplacement
de M. Marchal Jacques, muté, à compter du 1er octobre 2002 ;
- Val-d'Oise (Cergy-Pontoise) : M.
Bénéfice Jean-Luc (département des Hautes-Pyrénées),
en remplacement de M. Sueur Rémy, appelé à d'autres fonctions,
à compter du 15 septembre 2002.
•
Les inspecteurs d'académie adjoints dont les noms suivent sont nommés
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de
l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
:
- Territoire de Belfort (Belfort)
: M Sevestre Jean-Michel (département du Val-d'Oise), en remplacement de
M. Januel Bernard, muté, à compter de 13 janvier 2003 ;
- Lot-et-Garonne (Agen) : M. Kachour
Mokhtar (département de Haute-Garonne), en remplacement de M. Gianordoli
Marcel, appelé à faire valoir ses droits à une pension de
retraite, à compter du 15 novembre 2002 ;
- Ardèche (Privas) : M. Verlucco
Jean (département de la Seine-Saint-Denis), en remplacement de M. Benard
Frédéric, muté, à compter du 1er octobre 2002 ;
- Corrèze (Tulle) : M. Duthy
Gérard (département de la Loire), en remplacement de M. Trève
Gérard, muté, à compter du 1er octobre 2002 ;
- Mayenne (Laval) : M. Auverlot Daniel
(département du Val-de-Marne), en remplacement de M. Domalain Gérard,
muté, à compter du 1er octobre 2002 ;
- Vendée (La-Roche-sur-Yon)
: M. Prodhomme Gérard (département de la Gironde), en remplacement
de M. Javaudin Bernard, muté, à compter du 15 octobre 2002 ;
- Aveyron (Rodez) : M. Goeminne Bernard
(département du Bas-Rhin), en remplacement de M. Cayla Jean-Charles, muté,
à compter du 10 septembre 2002 ;
- Hautes-Pyrénées (Tarbes)
: M. Picoche Philippe (département des Bouches-du-Rhône), en remplacement
de M. Bénéfice Jean-Luc, muté, à compter du 15 septembre
2002.
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Les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
dont les noms suivent, sont nommés inspecteurs d'académie, directeurs
des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements
ci-dessous désignés :
- Cantal (Aurillac) : M. Baglan Jean-Louis
(académie de Nantes), en remplacement de M. Lobstein Jean-Louis, muté,
à compter du 1er octobre 2002 ;
- Sarthe (Le Mans) : M. Rouanet Jean-Claude
(académie de Toulouse), en remplacement de M. Laurent Michel, muté,
à compter du 1er octobre 2002.
NOMINATIONS CAPN
des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux NOR : MENA0202722A
ARRÊTÉ DU 20-11-2002
MEN DPATE B2
o
Par arrêté du
ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en
date du 20 novembre 2002, le bureau de vote unique pour les élections des
représentants du personnel à la commission administrative paritaire
nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs
pédagogiques régionaux, institué par l'arrêté
du 10 octobre 2002 susvisé est composé comme suit :
- Mme Gille Béatrice, directrice
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente
;
- M. Crouzillas Yves, délégué
de la liste d'union SNIPRIA et SNPI-FSU ;
- M. Lerch Dominique, délégué
de la liste d'union SNIA et SNIA-CR ;
- M. Roumagnac Patrick, délégué
de la liste SI.EN-UNSA Éducation ;
- Mme Voisin Annick, déléguée
de la liste SNIA-IPR ;
- Mlle Liger-Belair Valérie,
chef du bureau DPATE B2, secrétaire.
Le bureau de vote se réunira
le jeudi 12 décembre
2002 à 14h30, au ministère
de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche , 142, rue
du Bac, salle 227, 2ème étage, 75007 Paris.
NOMINATIONS CAPN
des personnels de direction
NOR : MENA0202741A ARRÊTÉ DU 20-11-2002
MEN DPATE B3 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; A. du 8-8-2002 Article 1 - Le
bureau de vote central pour les élections à la commission administrative
paritaire nationale des personnels de direction institué par l'arrêté
du 8 août 2002 est composé comme suit :
- Mme Gille Béatrice, directrice
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- M. Bordes Jean-Michel, représentant
la liste SNPDEN-UNSA Education, assesseur ;
- M. Capocci Jean-Dominique, représentant
la liste SNACE-FO, assesseur ;
- M. Cru Didier, représentant
la liste CGT-éduc'action (UNSEN-CGT), assesseur ;
- M. Fortier Michel, représentant
la liste ID-Syndicat indépendant des personnels de direction de l'éducation
nationale, assesseur ;
- Mme Leblanc Andrée, représentant
la liste SGEN-CFDT, assesseur ;
- Mme Burdin Martine, chef du bureau
des personnels de direction des lycées et collèges, secrétaire. Article 2 - Le
bureau de vote central se réunira le mardi
17 décembre 2002 à 13h 30,
au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
142, rue du Bac, 75007 Paris (2ème étage, salle 251). Article 3 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 20 novembre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE