CESSATION
DE FONCTIONS ET NOMINATION Directeur
de l'IUFM de l'académie de Dijon NOR : MENS0202416A ARRÊTÉ DU 11-10-2002
JO DU 19-10-2002 MEN DES A13
o
Par arrêté du ministre
de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du
11 octobre 2002, il est mis fin, à compter du 1er octobre 2002, aux fonctions
d'administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres
de l'académie de Dijon de M. Bernard Jannot, professeur des universités.
M. Pierre Jullien, professeur
des universités, est nommé en qualité de directeur de l'institut
universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon,
pour une période de cinq ans à compter du 1er octobre 2002.
NOMINATIONS CAP
de certains personnels NOR : MENP0202559A
et NOR : MENP0202560A
ARRÊTÉS
DU 17-10-2002 MEN DPE A1
PROFESSEURS AGRÉGÉS
Arrêté du 17-10-2002
NOR : MENP0202559A
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 84-914du 10-10-1984 mod. ; A. du 18-1-2000 mod.Article 1 - L'arrêté
du 18 janvier 2000 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
B - Représentants élus du personnel
b) Membres premiers suppléants
2 - Classe normale M. Bruno Aebischer, université
de Franche Comté, Besançon (25), en remplacement de M. Don Grâce
Jean Arrighi. c) Membres deuxièmes
suppléants 2 - Classe normale M. Jean Chever, lycée Jean
Macé, Rennes (35), en remplacement de M. Bruno Aebischer. Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 17 octobre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation, Le directeur des personnels enseignants Pierre-Yves DUWOYE
PROFESSEURS CERTIFIÉS ADJOINTS
D'ENSEIGNEMENT CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT Arrêté du 17-10-2002
NOR : MENP0202560A
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 18-01-2000Article 1 - L'arrêté
du 18 janvier 2000 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
B - Représentants élus du personnel
a) Membres titulaires
1 - Hors-classe - Mme Colette Clergeau, lycée
Jean de Vaucanson, Tours (37), en remplacement de Mme Michèle Annet. - Mme Michèle Ferlet, collège
P. de Fermat, Toulouse (31), en remplacement de M. Jean-Claude Politano. b) Membres premiers suppléants
1 - Hors-classe - Mme Micheline Jullien, lycée
Merleau Ponty, Rochefort (17), en remplacement de Mme Colette Clergeau. - Mme Brigitte Borel, collège
Vauban, Briançon (05), en remplacement de Mme Michèle Ferlet. c) Membres deuxièmes
suppléants 1 - Hors-classe - Mme Danielle Hémery,
lycée Jacques Prévert, Longjumeau, (91) en remplacement de Mme
Micheline Jullien. - Mme Catherine Michaux, lycée
Jacquard, Paris (75) en remplacement de Mme Brigitte Borel. Article 2 - Le
directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 17 octobre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation, Le directeur des personnels enseignants Pierre-Yves DUWOYE
NOMINATIONS CAP
des personnels de l'administration centrale
NOR : MEND0202539A ARRÊTÉ DU
30-10-2002 MEN DA B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; A. du 28-7-1999 mod. ; A. du 12-10-2000 mod. ; A. du 31-10-2000 ; A. du
31-10-2000 mod. ; A. du 31-10-2000 ; A. du 21-3-2001 ; Arrêtés du
17-4-2001 ; A. du 17-4-2002 mod.Article 1 - M.
Dominique Antoine, directeur de l'administration, est nommé représentant
titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Marie-Françoise Simon-Rovetto,
aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard
des personnels de l'administration centrale ci-après désignés
:
- administrateurs civils ; - attachés d'administration
centrale ; - secrétaires administratifs
d'administration centrale ; - adjoints administratifs ; - agents administratifs ; - maîtres ouvriers ; - ouvriers professionnels ; - conducteurs automobile et chefs
de garage ; - agents des services techniques. Article 2 - Mme
Michèle Bouchout, conseillère d'éducation populaire et
de jeunesse, adjointe au chef du bureau de l'administration centrale à
la direction du personnel et de l'administration du ministère des sports,
est nommée représentante suppléante de l'administration,
en remplacement de Mme Isabelle Josse, aux commissions administratives paritaires
compétentes à l'égard des personnels de l'administration
centrale ci-après désignés : - secrétaires administratifs
d'administration centrale ; - agents administratifs ; - ouvriers professionnels ; - conducteurs automobile et chefs
de garage ; - agents des services techniques. Article 3 - Les
dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 31 octobre 2000 modifié
portant désignation des représentants de l'administration et du
personnel à la commission administrative paritaire compétente
à l'égard du corps des attachés d'administration centrale
du ministère de l'éducation nationale sont modifiées ainsi
qu'il suit :
Représentants du personnel
Attaché d'administration centrale
Titulaires Mlle Béatrice Bidaud, est
nommée en remplacement de Mme Catherine Félici. Suppléants Mme Frédérique Becker,
est nommée en remplacement de Mlle Béatrice Bidaud. Article 4 - Mme
Martine Ramond, administratrice civile, chargée de la sous-direction
de la logistique de l'administration centrale, à la direction de l'administration,
est nommée représentante suppléante de l'administration,
en remplacement de M. Jean-Marie Hubert, aux commissions administratives paritaires
compétentes à l'égard des personnels de l'administration
centrale ci-après désignés : - maîtres ouvriers ; - ouvriers professionnels ; - agents des services techniques. Article 5 - Mme
Martine Ramond, administratrice civile, chargée de la sous-direction
de la logistique de l'administration centrale, à la direction de l'administration,
est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement
de M. Jean-Marie Hubert, à la commission administrative paritaire compétente
à l'égard des corps des conducteurs automobile et des chefs de
garage. Article 6 - Le
directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 30 octobre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation, Le directeur de l'administration Dominique ANTOINE
NOMINATIONS Comité
central d'hygiène et de sécurité ministériel chargé
de l'enseignement scolaire
NOR : MENA0202550A ARRÊTÉ DU
30-10-2002 MEN DPATE A3 Vu D. n° 82-453 du 28-5-1982
mod., not. art. 42 ;A. du 19-4-1984 mod. ; A. du 20-11-2000 ; A. du 12-2-2001
mod. par A. du 23-4-2002 et du 3-10-2002 ; demandes présentées par
l'UNSA par lettre du 17-9- 2002 et par la FSU par lettre du 19-9-2002Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 12 février 2001 fixant la liste nominative
des représentants du personnel au comité central d'hygiène
et de sécurité ministériel chargé de l'enseignement
scolaire est modifié ainsi qu'il suit :
Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA) Représentants suppléants
Au lieu de : Mme
Christine Azais Lire : Mme
Anna Henrau Fédération syndicale
unitaire (FSU) Représentants titulaires
Au lieu de : M.
Jean-Claude Roger Lire : Mme
Sylvianne Pécon Le reste sans changement. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 30 octobre
2002
Pour le ministre de la jeunesse, de
l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
NOMINATIONS Comité
technique paritaire central de l'IRD NOR : RECR0200341A
ARRÊTÉ DU
7-10-2002 REC DR MAE
o
Par arrêté du ministre
des affaires étrangères et du ministre de la jeunesse, de l'éducation
nationale et de la recherche en date du 7 octobre 2002, sont nommés en
qualité de représentants de l'administration au comité technique
paritaire central de l'institut de recherche pour le développement, pour
la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
: Membre titulaire M. François Gautron, directeur
des personnels, en remplacement de M. Jacques Thomas. Membre suppléant
M. Alain Betterich, directeur des
finances, en remplacement de M. Jean-Charles Herail.