ADMISSIONS À LA RETRAITE IGAENR
NOR : MENI0202337A
à NOR : MENI0202339A
ARRÊTÉS DU 3-10-2002
JO DU 11-10-2002
MEN
IG
NOR : MENI0202337A
o
Par arrêté du
ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en
date du 3 octobre 2002, M. Moulin Yves, inspecteur général de l'administration
de l'éducation nationale et de la recherche de première classe est
admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension
de retraite à compter du 17 septembre 2003.
NOR : MENI0202338A
o Par
arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 3 octobre 2002, M. Cottereau Yves, inspecteur général
de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première
classe est admis, par ancienneté d'âge et de services, à faire
valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 1er septembre
2003.
NOR : MENI0202339A
o
Par arrêté du ministre
de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du
3 octobre 2002, M. Cuby Jean-François, inspecteur général
de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première
classe est admis, par ancienneté d'âge et de services, à faire
valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 4 septembre
2003.
ADMISSIONS À LA RETRAITE IGEN
NOR : MENI0202367A
à NOR : MENI0202369A
ARRÊTÉS DU 9-10-2002
JO DU 17-10-2002
MEN
IG
NOR : MENI0202367A
o
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 9 octobre 2002, M. Septours Georges, inspecteur
général de l'éducation nationale, est admis, par limite d'âge,
à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter
du 30 mai 2003.
M. Septours Georges est autorisé à poursuivre
son activité par nécessité de service jusqu'au 31 juillet
2003 inclus.
NOR : MENI0202368A
o
Par arrêté du
ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en
date du 9 octobre 2002, Mme Henrich Sonia, inspectrice générale
de l'éducation nationale, est admise, par limite d'âge, à
faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 1er
mars 2003.
Mme Henrich Sonia est autorisée à poursuivre
son activité par nécessité de service jusqu'au 31 juillet
2003 inclus.
NOR : MENI0202369A
o
Par arrêté
du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
en date du 9 octobre 2002, M. Guérin Yves, inspecteur général
de l'éducation nationale, est admis, par limite d'âge, à faire
valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 23 mars
2003.
M. Guérin Yves est autorisé à
poursuivre son activité par nécessité de service jusqu'au
31 juillet 2003 inclus.
NOMINATION Comité
technique paritaire de l'administration centrale NOR : MEND0202536A
ARRETÉ DU 24-10-2002
MEN
DA B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982
mod. ; A. du 3-5-2002 mod.Article 1 - Dans
l'intitulé de l'arrêté du 3 mai 2002 susvisé ainsi
qu'au 1er alinéa de l'article 1er et au 1er alinéa de l'article
2 du même arrêté, les mots : "de la directrice de l'administration"
sont remplacés
par les mots : "du directeur de l'administration". Article 2 - L'article
1er de l'arrêté du 3 mai 2002 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
"Mme Simon-Rovetto Marie-Françoise, directrice
de l'administration ou son représentant ;",
lire :
"M. Antoine Dominique, directeur de l'administration
ou son représentant ;". Article 3 - Le
directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 24 octobre 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de
l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'administration
Dominique ANTOINE