Sommaire
Encart : Résorption de l'emploi précaire dans les EPST (pages I à XVIII)

o Organisation de concours de recrutement de fonctionnaires des EPST réservés à certains agents non titulaires.
D. n° 2002-464 du 4-4-2002. JO du 6-4-2002 (NOR : RECF0200092D)
o Nature et durée des épreuves des concours réservés.
A. du 11-7-2002. JO du 5-9-2002 (NOR : MENA0201441A)
o Organisation des concours réservés d'accès aux corps ITA de la recherche et recrutement sans concours dans les corps dont le grade de début est doté de l'échelle 2 de rémunération.
C. n° 2002-211 du 15-10-2002 (NOR : MENA0202385C)

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
 page 2514 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classement des lycées professionnels.
A. du 15-10-2002 (NOR : MENE0202445A)
page 2515 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classement des lycées et écoles de métiers.
A. du 15-10-2002 (NOR : MENE0202446A)
page 2515 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classement des collèges.
A. du 15-10-2002 (NOR : MENE0202447A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
 page 2517 École normale supérieure (RLR : 441-0b)
Programme de certaines épreuves - session 2003.
A. du 30-8-2002. JO du 3-10-2002 (NOR : RECR0200320A)
page 2522 ENS de Fontenay - Saint-Cloud à Lyon (RLR : 441-0c)
Programme des épreuves du concours d'admission dans les séries lettres, langues vivantes et sciences humaines - session 2003.
A. du 30-8-2002. JO du 3-10-2002 (NOR : RECR0200321A)
page 2526 ENS de Cachan (RLR : 441-0d)
Programme des concours d'entrée en première année.
A. du 30-8-2002. JO du 3-10-2002 (NOR : RECR0200322A)
page 2527 Étudiants étrangers (RLR : 430-2a)
Conditions d'inscription des étudiants étrangers dans les établissements d'enseignement supérieur.
C. n° 2002-214 du 15-10-2002 (NOR : MENS0202443C)
page 2530 Institut de recherche pour le développement (RLR : 412-2)
Création d'un annuaire professionnel sur les réseaux électroniques de l'IRD.
Décision du 20-8-2002 (NOR : MENR0202465S)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 page 2531 Baccalauréat (RLR : 520-1)
Évaluation des travaux personnels encadrés au baccalauréat,séries ES, L et S, à compter de la session 2003.
N.S. n° 2002-213 du 15-10-2002 (NOR : MENE0202442N)
page 2536 Programmes (RLR : 524-8 ; 545-0b ; 543-0a)
Programme d'enseignement de l'éducation physique et sportive pour les CAP, les BEP et les baccalauréats professionnels.
A. du 25-9-2002. JO du 4-10-2002 (NOR : MENE0202239A)
page 2549 Programmes (RLR : 524-8 ; 545-0b ; 543-0a)
Programme d'enseignement de l'éducation physique et sportive pour les CAP, les BEP et les baccalauréats professionnels.
N.S. n° 2002-215 du 17-10-2002 (NOR : MENE0202240N)
page 2549 Mention complémentaire (RLR : 545-2b)
Mention complémentaire aide à domicile.
A. du 25-9-2002. JO du 4-10-2002 (NOR : MENE0202182A)
page 2550 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Concours scolaire "Histoires croisées : histoires de vies franco-québécoises" - année 2002-2003.
Note du 15-10-2002 (NOR : MENC0202444X)
PERSONNELS
 page 2554 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Promotions de maîtres contractuels ou agréés - année 2002-2003.
A. du 1-10-2002. JO du 9-10-2002 (NOR : MENF0202283A)
page 2554 Enseignement primaire (RLR : 723-1)
Suppression d'une école annexe.
A. du 18-9-2002. JO du 26-9-2002 (NOR : MENE0202161A)
page 2555 Mutations (RLR : 716-0)
Mutations des personnels ITARF au 1er septembre 2003.
N.S. n° 2002-212 du 15-10-2002 (NOR : MENA0202434N)
page 2561 Commissions administratives paritaires (RLR : 610-3)
Calendrier prévisionnel des CAPN et des actes de gestion relatifs aux personnels ATOS - année 2002-2003.
Note du 17-10-2002 (NOR : MENA0202438X)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
 page 2572 Nomination
Vice-recteur de Mayotte.
A. du 23-9-2002 (NOR : MENA0202464A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
 page 2573 Vacance de poste
SGASU, adjoint à la secrétaire générale de l'académie d'Aix-Marseille.
Avis du 15-10-2002 (NOR : MENA0202437V)
page 2574 Vacance de poste
CASU, secrétaire général adjoint du CNAM de Paris.
Avis du 15-10-2002 (NOR : MENA0202435V)
page 2575 Vacance de poste
Agent comptable de l'INSA de Rouen.
Avis du 15-10-2002 (NOR : MENA0202436V)
page 2576 Vacances de postes
Postes en CRDP et CDDP.
Avis du 15-10-2002 (NOR : MENF0202466V)
page 2586 Vacance de poste
Poste à l'Agence de mutualisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur.
Avis du 15-10-2002 (NOR : MEND0202463V)

 
B.O. n°39 du 24 octobre 2002
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/39/som.htm