ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE



ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Organisation et horaires des enseignements de classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général
NOR : MENE0201801A
RLR : 524-0e ; 524-0f
ARRÊTÉ DU 24-7-2002
JO DU 1-8-2002
MEN - DESCO A3
AGR
Vu code de l'éducation, not. art. L.311-2 ; code rural ; A. du 18-3-1999 mod. ; avis du CSE du 27-6-2002 ; avis du CNEA du 11-7-2002
Article 1 - Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2002-2003.
Article 3 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le directeur de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 24 juillet 2002
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour le ministre de l'agriculture, de l'alimentation de la pêche et des affaires rurales
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche
J.-C. LEBOSSÉ

Annexe

MODIFICATION DU TABLEAU III FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 18 MARS 1999 MODIFIÉ NOTAMMENT PAR L'ARRÊTÉ DU 16 JUIN 2000 MODIFIÉ

Tableau III - série littéraire
Classe terminale

Enseignements obligatoires
Horaire de l'élève
Au lieu de :
Philosophie
7 heures
Lire :
Philosophie
8 heures

 

 
B.O. n°33 du 12 septembre 2002
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/33/ensel.htm