ADMINISSIONÀ
LA RETRAITE
IGEN
NOR : MENI0201297A
ARRÊTÉ DU 27-5-2002
JO DU 4-6-2002
MEN
IG
o Par
arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 27 mai 2002, M. Farandjis Stélio, inspecteur
général de l'éducation nationale, est admis, par limite d'âge,
à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter
du 17 avril 2002.
M. Farandjis Stélio est autorisé
à poursuivre son activité jusqu'au 31 juillet 2002 inclus.
ATTRIBUTIONDE
FONCTIONS
Recteur
d'académie
NOR : MENA0201317A
ARRÊTÉ DU 30-5-2002
JO DU 7-6-2002
MEN
DPATE B1
o
Par
arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 30 mai 2002, M. Lacoste Jean-Pierre, secrétaire
général de l'académie de Bordeaux, est chargé de l'intérim
des fonctions de recteur de cette académie à compter du 10 mai 2002.
NOMINATION
DAET-DAFCO
de l'académie de la Guadeloupe
NOR : MENA0201454A
ARRÊTÉ DU 14-6-2002
MEN
DPATE B2
o
Par
arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 14 juin 2002, M. Nelson Max, inspecteur de l'éducation
nationale (formation continue), est nommé délégué
académique aux enseignements techniques (DAET) et délégué
académique à la formation continue (DAFCO) de l'académie
de la Guadeloupe, à compter du 2 septembre 2002.
NOMINATION
DAFCO
de l'académie de Limoges
NOR : MENA0201453A
ARRÊTÉ DU 14-6-2002
MEN
DPATE B2
o
Par
arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche en date du 14 juin 2002, Mme Jarraud Michèle, inspectrice
de l'éducation nationale, est nommée délégué
académique à la formation continue (DAFCO) de l'académie
de Limoges, à compter du 1er septembre 2002.
NOMINATIONS
CAP
de certains personnels de l'administration centrale du MEN
NOR : MEND0201426A
ARRÊTÉ DU 7-6-2002
MEN
DA B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; A. du 31-10-2000 mod. ; A. du 21-3-2001 mod. ; A. du 17-4-2001 mod. ; A.
du 17-4-2001 mod. ; A. du 17-4-2002Article 1 - Mme
Héritier Jacqueline, sous-directrice des études et de la gestion
prévisionnelle à la direction des personnels enseignants, est nommée
représentante titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Peretti
Claudine, à la commission administrative paritaire compétente à
l'égard du corps des agents administratifs de l'administration centrale
du ministère de l'éducation nationale. Article 2 - Mme
Héritier Jacqueline, sous-directrice des études et de la gestion
prévisionnelle à la direction des personnels enseignants, est nommée
représentante suppléante de l'administration, en remplacement de
Mme Peretti Claudine, aux commissions administratives paritaires compétentes
à l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après
désignés :
- attachés d'administration
centrale ;
- conducteurs automobile et chefs
de garage. Article 3 - M.
Hennetin Jacques, est nommé représentant titulaire de l'administration,
en remplacement de Mme Peretti Claudine, aux commissions administratives paritaires
compétentes à l'égard des personnels de l'administration
centrale ci-après désignés :
- secrétaires administratifs
d'administration centrale ;
- adjoints administratifs.
Article 4 - La
directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 7 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice de l'administration
Marie-Françoise SIMON-ROVETTO
NOMINATIONS
CAPN
de certains personnels ITARF
NOR : MENA0201436A
ARRÊTÉS DU 14-6-2002
MEN
DPATE C2 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Secrétaires d'administration
de recherche et de formation
Article 1 - L'article
2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des secrétaires d'administration de
recherche et de formation : Représentants suppléants
Classe exceptionnelle
Au lieu de : M.
Trusson Joël, université Rennes II,
lire : Mme
Michelin Françoise, IUT de Bayonne. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Adjoints administratifs de recherche
et de formation Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des adjoints administratifs de recherche et
de formation: Représentants titulaires
Adjoint administratif principal
2ème classe
Au lieu de : Mme
Savary Nadine, université Lille III,
lire : Mme
Sanseigne Esther, université de Besançon.
Adjoint administratif
Au lieu de : Mme
Richard Isabelle, INSA de Lyon,
lire : Mme
Lescop Yvonne, IUT de Quimper. Représentants suppléants
Adjoint administratif principal
2ème classe
Au lieu de : Mme
Sanseigne Esther, université de Besançon,
lire : Mme
Fourment Michèle, INP de Toulouse.
Adjoint administratif
Au lieu de :
-
Mme Lescop Yvonne, IUT de Quimper,
- Mme Sinizergues Yolande, université
Toulouse III,
lire :
-
Mme Sinizergues Yolande, université
Toulouse III,
- Mme Edighoffer Agnès, ENSIT
de Mulhouse. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Adjoints techniques de recherche
et de formation Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des adjoints techniques de recherche et de
formation : Représentants suppléants
Adjoint
technique
Au lieu de :
-
Mme Cano Christiane, université
Montpellier I,
- M. Filori Philippe, université
Aix-Marseille I,
lire :
- M. Moy Yannick, université
Paris XIII,
- M. Grandpierre Jean-Luc, université
d'Angers. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents techniques de recherche
et de formation Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des agents techniques de recherche et de formation
:
Agent technique principal
Au lieu de : M.
Dalle Alain, université Paris II,
lire : M.
Albertini François, université de Corte.
Agent technique
Au lieu de :
- M. Juraszek Daniel, université
Montpellier III,
- M. Sourrouille Jean-Louis, INSA
de Toulouse,
lire :
-
M. Sourrouille Jean-Louis,
INSA de Toulouse,
- M. Leclere Roland, université
Paris VII. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents des services techniques
de recherche et de formation Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des agents des services techniques de recherche
et de formation : Représentants suppléants
Agent des services techniques 2ème classe
Au lieu de :
-
M. Guiny Jean-Pierre, IUT de
Montluçon,
- M. Greusard François, université
de Besançon,
lire :
-
M. Greusard François,
université de Besançon,
- Mme Moneron Florence, IUT de Paris
V. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE