ADMINISTRATION CENTRALE
DU MEN
Attributions
de fonctions
NOR
: MEND0201279A
RLR
: 120-1
ARRÊTÉ DU 29-5-2002
MEN
DA B1 Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987
; D. n° 2002-892 du 15-5-2002 ; A. du 7-1-1998 mod.Article 1 - L'arrêté
du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration
centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie est modifié
ainsi qu'il suit :
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES
ET D'ENCADREMENT (DPATE)
B - Sous-direction des personnels d'encadrement
Au lieu de : M.
Thévenet Serge, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique
régional
Lire : Mme
Liouville Évelyne, administratrice civile
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
A - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement
scolaire
Adjoint au sous-directeur
Au lieu de : N...
Lire : Mme
Ledamoisel Corinne, administratrice civile C - Mission de prévention et de lutte contre
les violences
Cellule chargée de la prévention des
phénomènes sectaires dans l'éducation nationale
Au lieu de : M.
Groscolas Daniel, inspecteur général de l'éducation nationale
Lire : M.
Goyheneix Joël, inspecteur général de l'éducation nationale. Article 2 - La
directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 29 mai 2002
Le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
Luc FERRY