ORGANISATION GÉNÉRALE



ADMINISTRATION
CENTRALE DE LA RECHERCHE
Attributions de fonctions
NOR : RECD0200174A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 24-4-2002
REC
DA B1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Mission pour la parité en sciences et technologies
Chef de la mission
Au lieu de : Mme Cyrot-Lackmann Françoise, directrice de recherche
Lire : Mme Wiels Joëlle, directrice de recherche.
Article 2 - Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 24 avril 2002
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG



ADMINISTRATION CENTRALE DE LA RECHERCHE
Attributions de fonctions
NOR : RECD0200175A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 24-4-2002
REC
DA B1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
C - Sous-direction de l'innovation et du développement technologique
DT C 3 - Bureau des affaires générales et financières
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Roques Jean-Pierre, attaché principal d'administration centrale
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
C - Sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche
Ajouter :
Chargé de mission
M. Judes Robby, administrateur civil.
Article 2 - Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
 
Fait à Paris, le 24 avril 2002
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG



ADMINISTRATION ACADÉMIQUE
Délégation de pouvoirs du ministre de l'éducation nationale aux recteurs d'académie pour la nomination des assistants étrangers de langues vivantes
NOR : MENP0201155A
RLR : 140-2g
ARRÊTÉ DU 26-4-2002
JO DU 3-5-2002
MEN
DPE A1

Vu D. n° 85-899 du 21-8-1985 mod. ; A. du 5-1-1989

Article 1 - À l'article 1er de l'arrêté du 5 janvier 1989 susvisé, après le mot : "nommer", sont introduits les mots : "dans les écoles et".
Article 2 - Le délégué aux relations internationales et à la coopération, le directeur des personnels enseignants et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 26 avril 2002
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG

 
B.O. n°21 du 23 mai 2002

© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/21/orga.htm