NOMINATION Doyenne
de groupe
NOR : MENI0201194A
ARRETÉ DU 3-5-2002
MEN
IG Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
; L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 89-833 du 9-11-1989 mod. par D. n°
2000-75 du 27-1-2000, not. art. 4 ; arrêtés des 30-7-1997 et 26-4-2000
Article 1 - Mme
Menasseyre Christiane, inspectrice générale de l'éducation
nationale, est, à compter du 1er septembre 2001 et pour une durée
de deux ans, renouvelée en qualité de doyenne du groupe Philosophie. Article 2 - La
doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 mai
2002 Le ministre de l'éducation
nationale
Jack LANG
NOMINATION Secrétaire
général d'académie
NOR : MENA0201062A
ARRÊTÉ DU 10-4-2002
JO DU 30-4-2002
MEN
DPATE B1
o
Par arrêté du
ministre de l'éducation nationale en date du 10 avril 2002, M. Guillaumie
Gérard, conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment
détaché dans l'emploi de secrétaire général
d'administration scolaire et universitaire adjoint au secrétaire général
de l'académie d'Orléans-Tours, est nommé et détaché
dans l'emploi de secrétaire général de l'académie
de Besançon (groupe 2) pour quatre ans du 1er mars 2002 au 28 février
2006.
NOMINATION Secrétaire
général d'académie
NOR : MENA0201101A
ARRÊTÉ DU 15-4-2002
JO DU 2-5-2002
MEN
DPATE B1
o
Par arrêté du
ministre de l'éducation nationale en date du 15 avril 2002, M. Alfandari
Jean-Michel, conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment
détaché dans l'emploi de secrétaire général
de l'académie de Caen, est nommé et détaché dans l'emploi
de secrétaire général de l'académie de Nantes (groupe
1), pour quatre ans, du 22 avril 2002 au 21 avril 2006, en remplacement de M.
Fallachon Philippe, appelé à d'autres fonctions.
NOMINATIONS Comité
de suivi de la rénovation de la formation initiale et continue des maîtres
NOR : MENS0201177A
ARRÊTÉ DU 30-4-2002
JO DU 4-5-2002
MEN
DES A13
o
Par arrêté du
ministre de l'éducation nationale en date du 30 avril 2002 :
En application de l'article 3
de l'arrêté du 30 avril 2002 portant création du comité
de suivi de la rénovation de la formation initiale et continue des maîtres,
sont nommés pour une durée de trois ans renouvelable, M. Losfeld
Joseph, recteur d'académie, en qualité de président et M.
Meyer Jacques, professeur d'université, en qualité de vice-président
; En application de l'article 3
de l'arrêté du 30 avril 2002 précité, sont nommés
en qualité de membres, pour une durée de trois ans renouvelable
une fois : Au titre du II (1°) - M. Lespagnol André, recteur
d'académie ; - M. Claus Philippe, inspecteur
d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation
nationale ; - Mme Milhaud Nadine, inspectrice
d'académie, inspectrice pédagogique régionale ; - M. Cauvez François, inspecteur
de l'éducation nationale ; - M. Bretteniere Joël, inspecteur
de l'éducation nationale ; - M. Peyronnet Claude, principal
de collège ; - M. Devarenne Philippe, proviseur
de lycée ; - M. Boulier Patrick, proviseur
de lycée professionnel ; - M. Fort Marc, président
du Haut Comité de suivi des concours ; - M. Wieme Francis, inspecteur
général de l'éducation nationale ; - Mme Moraux Marie-France, inspectrice
générale de l'administration de l'éducation nationale et
de la recherche ; - M. Ferry Luc, président
du Conseil national des programmes ; - M. Dutheil Frédéric,
président d'université ; - M. Gonfroy Gérard, directeur
d'institut universitaire de formation des maîtres ; - M. Mary Gérard, directeur
d'institut universitaire de formation des maîtres ; - M. Aubert Guy, recteur d'académie,
directeur général du Centre national d'enseignement à distance
; - Mme Perrin-Naffakh Anne-Marie,
directrice de l'Institut national de recherche pédagogique ; Au titre du II (2°) - Mme Pichelin Françoise,
sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves
des écoles publiques (FCPE) ; - Mme Dupuy Marie-Carmen, sur
proposition de la Fédération des parents d'élèves
de l'enseignement public (PEEP) ; - M. Fichtali Yassir, sur proposition
de l'Union nationale des étudiants de France (UNEF) ; - M. Tranoy Sylvain, sur proposition
de la Confédération nationale des élus indépendants
et associations étudiantes, Fédération des associations générales
étudiantes (CNELIA-FAGE) ; - M. Monjole Laurent, sur proposition
de l'Union nationale interuniversitaire (UNI) ; - Mme Geneix Nicole, sur proposition
du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs d'écoles et
PEGC (SNUIPP-FSU) ; - Mme Cordelier Odile, sur proposition
du Syndicat national des enseignants du second degré (SNES-FSU) ; - M. Becker Alain, sur proposition
du Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public (SNEP-FSU)
; - M. Bouchet Gérard, sur
proposition du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP-FSU)
; - M. Druais Thierry, sur proposition
du Syndicat national de l'enseignement technique, action autonome (SNETAA-EIL)
; - M. Douaire Marc, M.Poupin Guy
et Mme Demonque Chantal, sur proposition de la Fédération des syndicats
généraux de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) ; - Mme Dodin Florence, M. Siour
Bruno et M. Lachenaud Guy , sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes - Éducation (UNSA-Éducation) ; - M. Chiche Bruno, sur proposition
du Syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges
(FO) ; - M. Pechoux Philippe, sur proposition
de la Confédération générale du travail (CGT) ; - Mme Taffin Annette, sur proposition
du Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN) ; - M. Antes Serge, sur proposition
de la Fédération nationale des syndicats autonomes des enseignements
supérieurs et de la recherche (FNSAESR-CSEN) ;
- M. Leblanc Noël, sur
proposition de l'Association pour la qualité de la science française
(ASQF).
NOMINATIONS Commissions
administratives paritaires
NOR : MEND0201172A
ARRETÉ DU 3-5-2002
MEN
DA B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod ; A. du 28-7-1999 mod ; A. du 12-10-2000 mod ; arrêtés du 31-10-2000
mod. ; A. du 21-3-2001 mod ; arrêtés du 17-4-2001 mod. Article 1 - M.
Girardot Thierry-Xavier, directeur des affaires juridiques, est nommé représentant
suppléant de l'administration, en remplacement de M. Stahl Jacques-Henri,
à la commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur
gestion au ministère de l'éducation nationale. Article 2 - Mme
Lévêque Marie-Anne, chef de service, adjointe au directeur des affaires
financières, est nommée représentante suppléante de
l'administration, en remplacement de Mme Granier-Fauquert Marie-Hélène,
aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard
des personnels de l'administration centrale ci-après désignés
: - attachés d'administration
centrale ; - adjoints administratifs. Article 3 - M.
Verhaeghe Éric, administrateur civil, chef du bureau de gestion des personnels
à la direction de l'administration, est nommé représentant
suppléant de l'administration, en remplacement de Mme Meston de Ren Marylène,
aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard
des personnels de l'administration centrale ci-après désignés
: - adjoints administratifs ; - agents administratifs ; - maîtres ouvriers ; - conducteurs automobile et chefs
de garage ; - agents des services techniques. Article 4 - La
directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 3 mai
2002 Pour le ministre de l'éducation
nationale et par délégation, Par empêchement de la directrice
de l'administration, Le sous-directeur des relations
et des ressources humaines pour l'administration centrale
Philippe GARNIER
NOMINATIONS CAPN
des secrétaires de documentation de l'éducation nationale
NOR : MENA0201131A
ARRÊTÉ DU 18-4-2002
MEN
DPATE C1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28 -5-1982
mod. ; D. n° 96-533 du 14-6-1996 ; A. du 7-5-2001 Article 1 - Les
dispositions de l'arrêté du 7 mai 2001 susvisé sont modifiées
comme suit :
Représentants de
l'administration
Titulaires
- Mme Cazajous Frédérique,
secrétaire générale du Centre national de documentation pédagogique,
en remplacement de Mme Duchet. Suppléants - Mme Ballet Françoise,
chef de la division des personnels administratifs au rectorat de Versailles, en
remplacement de Mme Burdin. Article 2 -
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 18 avril
2002 Pour le ministre de l'éducation
nationale et par délégation, Pour la directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement, L'adjointe à la directrice
Chantal PÉLISSIER
NOMINATIONS Comité
technique paritaire de l'INRA
NOR : RECR0200193A
ARRETÉ DU 2-5-2002
REC - INRA
AGR
o
Par arrêté du
ministre de la recherche et du ministre de l'agriculture et de la pêche
en date du 2 mai 2002 :
À l'article 1er de l'arrêté
du 10 avril 2001 relatif à la composition du comité technique paritaire
de l'Institut national de la recherche agronomique, les mots : "M. Michel Jean-Paul,
secrétaire général du centre INRA de Versailles-Grignon"
sont remplacés par
les mots : "M. Michel Jean-Paul, responsable de la mission des services généraux
de l'INRA". Sont désignés en
qualité de représentants titulaires de l'administration au sein
du comité technique paritaire de l'Institut national de la recherche agronomique
: - Mme de Turckeim Élisabeth,
chef du département "biométrie et intelligence artificielle", en
remplacement de M. Valin Christian ; - M. Brelurut André, secrétaire
général du centre INRA de Nantes-Angers, en remplacement de M. Darde
Pierre ; - M. Lechopier Patrick, directeur
de l'unité expérimentale de pathologie infectieuse et immunologie
du centre INRA de Tours, en remplacement de M. Itier Bernard. Est désigné en qualité
de représentant suppléant de l'administration au sein du comité
technique paritaire de l'Institut national de la recherche agronomique :
- M. Stengel Pierre , adjoint
au directeur scientifique du secteur "environnement, forêt et agriculture",
en remplacement de M. Riba Guy.
NOMINATIONS Commission
pédagogique nationale de la première année des études
de santé
NOR : MENS0201196A
ARRETÉ DU 3-5-2002
MEN - DES
MES Vu A. du 10-4-2002 Article 1 -
Sont désignés membres de la commission pédagogique nationale
de la première année des études de santé, prévue
par l'arrêté du 10 avril 2002 susvisé, pour un mandat de quatre
ans : En tant que représentante
des directrices d'écoles de sages-femmes - Mme Ferrant Danielle, école
de sages-femmes de Grenoble. En tant que représentant
des directeurs techniques et d'enseignement d'écoles de sages-femmes - M. le professeur Marpeau Loïc,
UFR de médecine et de pharmacie de Rouen. En tant que représentants
des directeurs d'établissements de formation aux professions de rééducation - M.Grabot Denis, institut de
formation en psychomotricité de Bordeaux ; - Mme Hernandez Hélène,
institut de formation en ergothérapie de Créteil. En tant que représentants
des directeurs d'établissements de formation aux professions médico-techniques
- M. Pugin Jean-Maurice, institut
de formation des manipulateurs d'électroradiologie médicale du centre
hospitalier universitaire de Nancy ; - Mme Sauvanet Danièle,
institut de formation des techniciens d'analyse de biologie médicale du
centre hospitalier universitaire de Tours. En tant que représentants
des directeurs d'instituts de formation en soins infirmiers - Mme Perrasse Martine, institut
de formation en soins infirmiers des Hospices civils de Lyon ; - Mme Lemeux Christine, Assistance
publique des hôpitaux de Paris (APHP). Article 2 - Sont
désignés, en qualité de représentants des étudiants,
pour un mandat de deux ans : - M. Gauchotte Guillaume, Association
nationale des étudiants en médecine de France (ANEMF) ; - M.Wemaere Jacques, Union nationale
des étudiants en chirurgie dentaire (UNECD) ; - M.Faure Sébastien, Association
nationale des étudiants en pharmacie de France (ANEPF) ; - Mlle Bousquet Valérie,
Association nationale des étudiants sages-femmes (ANESF) ; - Mlle Haupais Amélie,
Fédération nationale des étudiants en soins infirmiers (FNESI)
; - M.Morfin Luc, Fédération
nationale des étudiants en kinésithérapie et ergothérapie
(FNEKE) ; - Mlle Lancelle Gaëlle, Fédération
nationale des étudiants en orthophonie (FNEO) ; - Mlle Soma Laetitia, étudiante
en brevet de technicien supérieur (BTS) d'opticien lunetier. Article 3 - La
directrice de l'enseignement supérieur et le directeur général
de la santé sont chargés de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 3 mai
2002 Pour le ministre de l'éducation
nationale et par délégation, La directrice de l'enseignement
supérieur Francine DEMICHEL Pour la ministre de l'emploi et
de la solidarité et par délégation, L'adjoint au directeur général
de la santé Pascal PENAUD