Sommaire

ORGANISATION GÉNÉRALE
 page 79 Administration académique (RLR : 140-2g)
 Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie en matière de gestion de certains personnels ITARF.
 A. du 13-12-2001. JO du 21-12-2001 (NOR : MENA0102718A)
 page 80 Administration académique (RLR : 140-2g)
 Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie pour certaines opérations de gestion concernant les personnels techniques de recherche et de formation de catégorie C.
 A. du 13-12-2001. JO du 21-12-2001 (NOR : MENA0102719A)
RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
 page 83 Comptabilité publique (RLR : 364-6)
 Habilitation des chefs d'EPLE à instituer des régies de recettes et des régies d'avances.
 A. du 21-12-2001. JO du 28-12-2001 (NOR : MENF0102805A)
 page 84 Comptabilité publique (RLR : 364-6)
 Habilitation des chefs d'établissement d'enseignement dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'État à instituer des régies de recettes et des régies d'avances.
 A. du 21-12-2001. JO du 28-12-2001 (NOR : MENF0102806A)
 page 84 Comptabilité publique (RLR : 361-0b)
 Cautionnement des comptables des EPLE et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'État.
 A. du 21-12-2001. JO du 28-12-2001 (NOR : MENF0102804A)
 page 85 Gestion des EPLE (RLR : 363-1)
 Immobilisation des biens gérés par les EPLE.
 C. n° 2001-269 du 28-12-2001 (NOR : MENF0102807C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
 page 87 Établissements d'enseignement supérieur (RLR : 420-2)
 Délégation de pouvoirs aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseignement supérieur en matière de gestion de certains personnels ITARF.
 A. du 13-12-2001. JO du 21-12-2001 (NOR : MENA0102717A)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 page 89 Baccalauréat (RLR : 544-0a)
 Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat.
 N.S. n° 2002-005 du 3-1-2002 (NOR : MENE0102855N)
 page 92 Groupements d'intérêt public (RLR : 520-8)
 GIP créés en vue de favoriser l'innovation et le transfert de technologie.
 D. n° 2001-1227 du 19-12-2001. JO du 22-12-2001 (NOR : MENE0101510D)
 page 94 Groupements d'intérêt public (RLR : 520-8)
 Liste et contenu des annexes de la convention constitutive du GIP.
 A. du 19-12-2001. JO du 22-12-2001 (NOR : MENE0101511A)
 page 95 Brevet d'études professionnelles (RLR : 543-0b)
 Création du BEP des métiers de la production mécanique informatisée.
 A. du 6-12-2001. JO du 14-12-2001 (NOR : MENE0102585A)
 page 101 Santé des élèves (RLR : 505-9)
 La sécurité des aliments : les bons gestes.
 C. n° 2002-004 du 3-1-2002 (NOR : MENE0102836C)
PERSONNELS
 page 105 Mutations (RLR : 810-0)
 Mouvement et listes d'aptitude des directeurs d'EREA et D'ERPD - année 2002-2003.
 N.S. n° 2002-006 du 3-1-2002 (NOR : MENA0102860N)
 page 112 Commissions administratives paritaires (RLR : 626-1a)
 CAP des corps des des conservateurs des bibliothèques et des conservateurs généraux des bibliothèques.
 A. du 3-1-2002 (NOR : MENA0102857A)
 page 112 Commissions administratives paritaires (RLR : 626-1a)
 Élections aux CAP des conservateurs des bibliothèques et des conservateurs généraux des bibliothèques.
 C. n° 2002-002 du 3-1-2002 (NOR : MENA0102852C)
 page 119 Commissions administratives paritaires (RLR : 626-2a)
 Composition de la CAP des bibliothécaires.
 A. du 3-12-2001. JO du 11-12-2001 (NOR : MENA0102488A)
 page 119 Commissions administratives paritaires (RLR : 626-2a)
 CAP du corps des bibliothécaires.
 A. du 3-1-2002 (NOR : MENA0102858A)
 page 120 Commissions administratives paritaires (RLR : 626-2a)
 Élections à la CAP des bibliothécaires.
 C. n° 2002-003 du 3-1-2002 (NOR : MENA0102853C)
 page 125 Commissions consultatives paritaires (RLR : 626-8)
 Commission consultative spécifique des personnels contractuels des bibliothèques.
 A. du 3-1-2002 (NOR : MENA0102859A)
 page 126 Commissions consultatives paritaires (RLR : 626-8)
 Élections à la commission consultative spécifique des personnels contractuels des bibliothèques.
 C. n° 2002-001 du 3-1-2002 (NOR : MENA0102851C)
 page 131 Concours (RLR : 621-7)
 Concours interne de recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du MEN - année 2002
 A. du 3-1-2002 (NOR : MENA0102828A)
 page 132 Autorisations d'absence (RLR : 610-7d)
 Contingents d'autorisations spéciales d'absence attribuées aux organisations syndicales.
 A. du 3-1-2002 (NOR : MENG0102835A)
 page 134 CNESER (RLR : 710-2)
 Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire.
 Décision du 3-1-2002 (NOR : MENS0102850S)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
 page 135 Nomination
 Directeur du CIES Grand-Ouest.
 A. du 3-1-2002 (NOR : MENR0102833A)
 page 135 Nominations
 Présidents de jurys de certains concours réservés.
 A. du 3-1-2002 (NOR : MENP0102812A)
 page 137 Nominations
 Présidents de jurys de certains concours réservés.
 A. du 3-1-2002 (NOR : MENP0102813A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
 page 141 Vacance de poste
 Poste au CINES.
 Avis du 3-1-2002 (NOR : MENA0102824V)
 page 142 Vacance de poste
 Chef de CATI du rectorat de la Guadeloupe.
 Avis du 3-1-2002 (NOR : MENA0102823V)
 page 142 Vacance de poste
 Poste en Polynésie française.
 Avis du 3-1-2002 (NOR : MENA0102825V)
 page 143 Vacance de poste
 CASU au rectorat de Besançon.
 Avis du 3-1-2002 (NOR : MENA0102856V)
 page 143 Vacances de postes
 Postes au CNDP et en CDDP.
 Avis du 3-1-2002 (NOR : MENF0102822V)

POSTES À L'ÉTRANGER DANS UN SERVICE
OU UN ÉTABLISSEMENT RELEVANT
DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

(transparence intermédiaire)

Depuis 1998, le ministère de l'éducation nationale et le ministère des affaires étrangères ont mis en œuvre une politique concertée de présélection et de recrutement des personnels de l'éducation nationale candidats à un poste à l'étranger. La liste des postes, vacants ou susceptibles d'être vacants en 2002, a fait l'objet d'une publication au B.O. spécial n° 11 du 27 septembre 2001.
La date limite des candidatures était le 23 octobre 2001.

Une liste complémentaire de postes, vacants ou susceptibles d'être vacants en 2002, est en ligne sur le site Internet du ministère "www.education.gouv.fr". Le dépôt des candidatures pourra se faire dès le 10 janvier par voie électronique.
Un formulaire spécifique permettra de saisir directement la candidature.
Ce formulaire sera accessible dans la rubrique "Europe et international" de la page d'accueil.
La date limite de dépôt des candidatures est le 25 janvier 2002.
Les candidatures devront porter exclusivement sur les postes figurant sur cette nouvelle liste. Les conditions de l'appel à candidatures sont celles décrites dans le B.O. spécial n° 11 du 27 septembre 2001.

Attention ! Les emplois de coopérants et d'assistants techniques à l'étranger pour le mouvement 2002 seront publiés, pour information, sur le site Internet du ministère à compter du 10 janvier 2002. Le dépôt des candidatures pourra se faire du 28 janvier au 17 février 2002. Compte tenu de la flexibilité nécessaire sur ce mouvement, la liste des postes ne fera pas désormais l'objet d'un B.O. spécial. Seules les conditions de recrutement figureront dans le B.O. n° 4 du 24 janvier 2002. La liste et le descriptif des postes ne seront publiés que par voie électronique.



Concours de recrutement des personnels de direction
Session 2002

Inscriptions : jusqu'au vendredi 25 janvier 2002

Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation, renseignez-vous !
www.education.gouv.fr, rubrique "Personnels : concours, carrière /
Personnels administratifs, techniques et d'encadrement /
Personnel de direction / Concours"
et encart du B.O. n°1 du 3 janvier 2002


B.O. n° 2 du 10 janvier 2002
© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/2/som.htm