VOLUME 1 ORGANISATION GÉNÉRALE page 1068 Administration centrale du MEN (RLR : 120-1) Attributions de fonctions. A. du 17-4-2002 (NOR : MEND0200938A) page 1069 Conseils (RLR : 123-0) Création du Conseil national pour l'accueil des étudiants étrangers en France. A. du 22-3-2002. JO du 9-4-2002 (NOR : MENB0200671A) TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX page 1071 Indemnités (RLR : 211-3) Attribution d'une indemnité de responsabilité administrative aux fonctionnaires occupant des emplois de SGASU. A. du 23-4-2002 (NOR : MENA0201016A) page 1077 Indemnités (RLR : 211-3) Attribution d'une indemnité de responsabilité administrative aux fonctionnaires occupant des emplois de CASU. A. du 23-4-2002 (NOR : MENA0201015A) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 1097 ENS de Cachan (RLR : 441-0d) Conditions d'admission en première année. A. du 21-3-2002. JO du 18-4-2002 (NOR : MENR0200755A) page 1098 ENS de Cachan (RLR : 441-0d) Programme des concours d'entrée en première année. A. du 21-3-2002. JO du 18-4-2002 (NOR : MENR0200754A) page 1100 Études médicales (RLR : 432-4) Réglementation et liste des capacités de médecine. A. du 11-3-2002. JO du 20-3-2002 (NOR : MENS0200637A) page 1106 Bourses (RLR : 452-0) Bourses pour les étudiants inscrits à la préparation d'un DESS. C. n° 2002-093 du 24-4-2002 (NOR : MENS0200995C) ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 1109 Internat (RLR : 520-6) Un internat pour la réussite de l'élève. C. n° 2002-097 du 24-4-2002 (NOR : MENE0201066C) page 1115 Santé des élèves (RLR : 505-7) Politique de santé en faveur des élèves. C. n° 2002-098 du 25-4-2002 (NOR : MENE0201020C) page 1119 Enseignement en milieu pénitentiaire (RLR : 501-8) Orientations de l'enseignement en milieu pénitentiaire. C. n° 2002-091 du 29-3-2002 (NOR : MENE0200977C) page 1131 Enseignement artistique (RLR : 501-6) Mise en œuvre du plan pour l'éducation artistisque et l'action culturelle à l'école - Chartes pour une éducation au patrimoine "Adopter son patrimoine". C. n° 2002-086 du 22-4-2002 (NOR : MENE0200882C) page 1136 Enseignement artistique (RLR : 501-6) Pôles nationaux de ressources artistiques et culturelles dans les régions. C. n° 2002-087 du 22-4-2002 (NOR : MENE0200883C) page 1141 Protection du milieu scolaire (RLR : 552-4) Amélioration de la sécurité des établissements scolaires. Protocole du 23-4-2002 (NOR : MENE0102762X) page 1144 Activités éducatives (RLR : 554-9) Le Printemps des poètes - année 2002-2003. Note du 26-4-2002 (NOR : MENB0201142X) page 1146 Baccalauréat (RLR : 544-0a) Calendrier des examens - session 2002. Rectificatif du 23-4-2002 (NOR : MENE0200010Z) page 1146 Baccalauréat (RLR : 544-1c) Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2002. N.S. n° 2002-092 du 24-4-2002 (NOR : MENE0200978N) page 1150 Baccalauréat (RLR : 933-6) Organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique. A. du 9-4-2002. JO du 17-4-2002 (NOR : MENE0200899A) page 1154 Brevet d'études professionnelles (RLR : 543-0b) BEP logistique et commercialisation. A. du 29-3-2002. JO du 9-4-2002 (NOR : MENE0200746A) page 1156 Certificat d'aptitude professionnelle (RLR : 545-0c) CAP agent d'entreposage et de messagerie. A. du 29-3-2002. JO du 9-4-2002 (NOR : MENE0200744A) page 1158 Certificat d'aptitude professionnelle (RLR : 545-0c) CAP vendeur-magasinier en pièces de rechange et équipements automobiles. A. du 29-3-2002. JO du 9-4-2002 (NOR : MENE0200745A) page 1160 Sport scolaire (RLR : 936-0) Désignation des syndicats d'enseignants et des fédérations de parents d'élèves déléguant des membres aux instances de l'UNSS. A. du 24-4-2002 (NOR : MENE0200955A) page 1160 Sport scolaire (RLR : 936-0) Élections et désignations aux instances départementales, régionales et nationales de l'UNSS. N.S. n° 2002-089 du 24-4-2002 (NOR : MENE0200956N)

VOLUME 2 PERSONNELS page 1177 Travailleurs handicapés (RLR : 610-5c) Recrutement et intégration des travailleurs handicapés. C. n° 2002-090 du 24-4-2002 (NOR : MENA0200969C) page 1193 Mouvement (RLR : 622-2a) Mouvement des inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'EN et des inspecteurs d'académie adjoints - année 2002-2003. N.S. n° 2002-094 du 24-4-2002 (NOR : MENA0201019N) page 1204 Examen (RLR : 721-1b) Diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée - session 2003. A. du 5-4-2002. JO du 16-4-2002 (NOR : MENE0200868A) page 1204 Examen (RLR : 721-1b) Obtention du diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée - session 2003. N.S. n° 2002-088 du 24-4-2002 (NOR : MENE0200869N) page 1205 Professeurs des écoles (RLR : 726-0) Avancement à la hors-classe des professeurs des écoles - rentrée 2002. N.S. n° 2002-095 du 24-4-2002 (NOR : MENP0201032N) page 1207 Professeurs des écoles (RLR : 726-1) Recrutement des professeurs des écoles par inscription sur des listes d'aptitude - rentrée 2002. N.S. n° 2002-096 du 24-4-2002 (NOR : MENP0201033N) page 1214 Formation continue (RLR : 613-1) Programme des universités d'été 2002. Rectificatif du 23-4-2002 (NOR : MENE0200466Z) page 1214 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7) Contingent de maîtres du privé susceptibles d'être inscrits sur une liste d'aptitude académique en vue de l'obtention d'un contrat. A. du 23-4-2002 (NOR : MENF0201051A) page 1216 Concours et examen professionnel (RLR : 624-4) Recrutement de techniciens de l'éducation nationale, spécialité "restauration collective" - année 2002. A. du 23-4-2002 (NOR : MENA0201050A) MOUVEMENT DU PERSONNEL page 1217 Nomination Médiateur académique. A. du 28-3-2002 (NOR : MENB0200850A) page 1217 Nominations Conseil national pour l'accueil des étudiants étrangers. A. du 22-3-2002. JO du 9-4-2002 (NOR : MENB0200672A) page 1218 Nomination Directeur de CRDP. A. du 23-4-2002 (NOR : MENA0201047A) page 1218 Nomination Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de Grenoble. A. du 5-4-2002. JO du 17-4-2002 (NOR : MENS0200823A) page 1218 Cessations de fonctions et nominations Directeurs adjoints d'IUFM. Arrêtés du 9-4-2002. JO du 18-4-2002 (NOR : MENS0200842A à MENS0200848A) page 1219 Nominations Directrices adjointes d'IUFM. Arrêtés du 9-4-2002. JO du 18-4-2002 (NOR : MENS0200841A et MENS0200845A) page 1220 Nominations CAP des bibliothécaires. A. du 23-4-2002 (NOR : MENA0201048A) page 1220 Nominations Comité central d'hygiène et de sécurité du MEN (enseignement scolaire). A. du 23-4-2002 (NOR : MENA0201014A) INFORMATIONS GÉNÉRALES page 1221 Vacance de fonctions Directeur de l'École nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation (université de Dijon). Avis du 16-4-2002. JO du 16-4-2002 (NOR : MENS0200825V) page 1221 Vacance de fonctions Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble. Avis du 16-4-2002. JO du 16-4-2002 (NOR : MENS0200826V) page 1222 Vacance de fonctions Directeur de l'École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble. Avis du 16-4-2002. JO du 16-4-2002 (NOR : MENS0200827V) page 1222 Vacance de fonctions Directeur de l'école et observatoire des sciences de la Terre (université Strasbourg I). Avis du 16-4-2002. JO du 16-4-2002 (NOR : MENS0200824V) page 1223 Vacance de poste Administrateur de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg. Avis du 23-4-2002 (NOR : MENS0200999V) page 1223 Vacances de postes Postes à l'administration centrale du MEN. Avis du 23-4-2002 (NOR : MEND0201035V) page 1225 Vacance de poste Agent comptable de l'IUFM de Poitou-Charentes. Avis du 23-4-2002 (NOR : MENA0201049V) page 1225 Vacance de poste Inspecteur principal à l'enseignement agricole. Avis du 23-4-2002 (NOR : MENA0201046V) page 1226 Vacances de postes Postes à l'Institut national de jeunes sourds de Paris. Avis du 23-4-2002 (NOR : MENP0201009V)

	B.O. n° 18 du 2 mai 2002
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