MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATION
Médiateur académique
NOR : MENB0200850A
ARRÊTÉ DU 28-3-2002
MEN - BDC
REC
Vu D. n° 98-1082 du 1-12-1998 not. art. 3 ; A. du 9-1-2001
Article 1 - M. Biau Bernard est nommé médiateur de l'académie de Montpellier à compter du 1er avril 2002.
Article 2 - Le médiateur de l'éducation nationale est chargé de l'application du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 28 mars 2002

Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG
Le ministre délégué à l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON


NOMINATIONS
Conseil national pour l'accueil des étudiants étrangers
NOR : MENB0200672A
ARRÊTÉ DU 22-3-2002
JO DU 9-4-2002
MEN - BDC
MAE
Vu A. du 11-3-2002
Article 1 - Sont nommés membres du Conseil national pour l'accueil des étudiants étrangers :
a) En qualité de représentants des ministères de l'éducation nationale et des affaires étrangères
- le directeur de l'enseignement supérieur où son représentant ;
- le délégué aux relations internationales et à la coopération où son représentant ;
- le directeur des affaires financières où son représentant ;
- le directeur de la programmation et du développement où son représentant ;
- le directeur général de la coopération internationale et du développement où son représentant ;
- le directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche où son représentant ;
- le directeur des français à l'étranger et des étrangers en France où son représentant ;
- le directeur de la coopération technique où son représentant ;
b) En qualité de représentants des conférences d'établissements d'enseignement supérieur
- M. Gibert Ernest, président de l'université de Rouen ;
- M. Brihault Jean, professeur des universités ;
- M. Duveau Jacques, président de l'université de Lille I ;
- M. Legrand André, président de l'université Paris X-Nanterre ;
- M. Legrand Pierre,vice-président de la conférence des directeurs d'école et formation d'ingénieurs ;
- M. Gélas Jacques, délégué aux relations internationales de la conférence des directeurs d'écoles et formation d'ingénieurs ;
- M. Koenig Christian, directeur de l'ESSEC ;
- M. Goursaud Alain, directeur de l'IUFM de Versailles.
c) En qualité de représentants des organismes intervenant dans la gestion de l'accueil des étudiants étrangers
- le président de l'agence Edufrance où son représentant ;
- le directeur du CNOUS où son représentant ;
- le président d'Egide où son représentant.
d) En qualité de personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine de l'accueil des étudiants étrangers
- Mlle Agostini Géraldine ;
- M. Assouline David ;
- M. Claeys Alain, député de la Vienne ;
- M. Cohen Élie, professeur des universités ;
- M. Dauriac Jean-Francis, directeur du CROUS de Versailles :
- M. Fortier Jean-Claude, recteur de l'académie de Lille ;
- Mme Gendreau-Massalou Michèle, conseiller d'État, directrice générale de l'agence universitaire de la francophonie ;
- M. Houzel Guillaume, président de l'Observatoire de la vie étudiante ;
- M. Mauvais Anthony ;
- M. Ritz Régis ;
- M. Serrour Raphaël ;
- M. Vauzelle Michel, président de la région PACA ;
- M. Vuilliez Christian ;
- Mme Wacheux Marie-José ;
- M. Weil Patrick, membre du Haut Conseil à l'intégration.
Article 2 - M. Cohen Élie est nommé président du Conseil national pour l'accueil des étudiants étrangers.
Article 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 mars 2002

Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre des affaires étrangères
Hubert VÉDRINE


NOMINATION
Directeur de CRDP
NOR : MENA0201047A
ARRÊTÉ DU 23-4-2002
MEN
DPATE B2

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 23 avril 2002, M. Simeoni Benoît, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, est nommé directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Martinique à compter du 1er avril 2002 jusqu'au 31 août 2004.


NOMINATION
Directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de Grenoble
NOR : MENS0200823A
ARRÊTÉ DU 5-4-2002
JO DU 17-4-2002
MEN
DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 5 avril 2002, M. Tiger Henri est nommé directeur de l'École nationale supérieure de génie industriel de l'Institut national polytechnique de Grenoble.


CESSATIONS DE FONCTIONS ET NOMINATIONS
Directeurs adjoints d'IUFM
NOR : MENS0200842A à NOR : MENS0200848A
ARRÊTÉS DU 9-4-2002
JO DU 18-4-2002
MEN
DES A13

NOR : MENS0200842A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 avril 2002, il est mis fin, aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz, de M. Lavigne Jean-Pierre, maître de conférences, à compter du 1er septembre 2001.
- M. Deviterne Dominique, maître de conférences, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz pour une période de cinq ans à compter du 1er septembre 2001.
- M. Mayeur Georges, maître de conférences, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz pour une nouvelle période de cinq ans à compter du 1er septembre 2001.

NOR : MENS200843A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 avril 2002, il est mis fin, aux fonctions de directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil, de M. Dussaussois Daniel, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, à compter du 1er septembre 2001.
Mme Gélin Dominique, professeure agrégée d'allemand, est nommée en qualité de directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil, pour une période de cinq ans, à compter du 1er septembre 2001.

NOR : MENS0200844A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 avril 2002, il est mis fin aux fonctions de directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier, à compter du 1er septembre 2001 de :
- Mme Cauwet Anne-Marie, professeur des universités ;
- M. Domergue Alain, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional.
Sont nommés en qualité de directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier, pour une période de cinq ans à compter du 1er septembre 2001 :
- M. Biloghi Dominique, maître de conférences ;
- M. Bost Olivier, inspecteur de l'éducation nationale.

NOR : MENS0200846A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 avril 2002, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille de M. Armogathe Philippe, maître de conférences, à compter du 31 janvier 2001.
M. Monleau Claude, maître de conférences, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille, pour une période de cinq ans, à compter du 1er septembre 2001.

NOR : MENS0200848A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 avril 2002, il est mis fin, sur leur demande, aux fonctions de directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers de :
- M. Hervé Gérard, inspecteur de l'éducation nationale, à compter du 1er septembre 2001 ;
- M. Trescases Jean-Jacques, professeur d'université, à compter du 1er septembre 2001 ;
- M. Quintard Gérard, professeur des écoles, à compter du 6 septembre 2001.
Sont nommés aux fonctions de directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers, pour une période de 5 ans, à compter du 1er septembre 2001 :
- Mme Houpert Danièle, professeure agrégée ;
- M. Cottron Mario, professeur d'université ;
- M. Delmas Yannis, maître de conférences.



NOMINATIONS
Directrices adjointes d'IUFM
NOR : MENS0200841A
et NOR : MENS0200845A
ARRÊTÉS DU 9-4-2002
JO DU 18-4-2002
MEN
DES A13

NOR : MENS0200841A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 avril 2002, Mme Lethenet-Meppiel Régine, professeure agrégée d'éducation physique et sportive, est nommée en qualité de directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg pour une période de cinq ans à compter du 1er septembre 2001.

NOR : MENS0200845A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 avril 2002, Mme Gauthier Marie-Christine, professeure agrégée, est nommée en qualité de directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble, pour une nouvelle période de cinq ans à compter du 1er janvier 2002.



NOMINATIONS
CAP des bibliothécaires
NOR : MENA0201048A
ARRÊTÉ DU 23-4-2002
MEN
DPATE C3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 92-29 du 9-1-1992 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 3-1-2002 mod.
Article 1 - Le bureau de vote central pour les élections à la commission administrative paritaire des bibliothécaires institué par l'arrêté du 3 janvier 2002 modifié est composé comme suit :
Administration
- M. Varenne Thierry, adjoint au chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées, président ;
- Mme Grosbois Marie-Claude, responsable de la section des bibliothécaires ;
Délégués de listes
- Mme Pavillard Anne-Marie, SNASUB-FSU ;
- Mme Jacquot Mylène, CFDT ;
- Mme Hermann Madeleine, syndicat des bibliothèques UNSA Éducation (FEN) ;
- M. Sastre Jean-Pierre, FERC-SUP CGT et CGT-Culture ;
- Mme Hauchecorne Christine, SNAC-FO et SNPREES-FO.
Article 2 - Le bureau de vote central se réunira le 24 mai 2002 à 9 h au ministère de l'éducation nationale, 142, rue du Bac, 75007 Paris (5ème étage, salle 502).
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 23 avril 2002

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
Comité central d'hygiène et de sécurité du MEN (enseignement scolaire)
NOR : MENA0201014A
ARRÊTÉ DU 23-4-2002
MEN
DPATE A3
Vu D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod, not. art. 42 ; A. du 19-4-1984 mod. ; A. du 20-11-2000 ; A. du 12-2-2001 ; modifications apportées à cette liste par l'UNSA et la CFDT
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 12 février 2001 fixant la liste nominative des représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité du ministère de l'éducation nationale (enseignement scolaire) est modifié ainsi qu'il suit :
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Zumbiehl François, 48, rue La Bruyère, 75440 Paris cedex 09,
lire : Mme Gibergues Anne-Marie, 48, rue La Bruyère, 75440 Paris cedex 09.
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Biger Jean-Jacques, SGEN - CFDT, 47-49, avenue Simon Bolivar, 75950 Paris cedex 19,
lire : M. Devoulon Joël, SGEN-CFDT, 47-49, avenue Simon Bolivar, 75950 Paris cedex 19.
Le reste sans changement.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 23 avril 2002

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


 
B.O. n° 18 du 2 mai 2002
©Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/18/mvtp.htm