ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE



BACCALAURÉAT
Épreuves orales de français des baccalauréats général et technologique
NOR : MENE0102794N
RLR : 544-0a ; 544-1a
NOTE DE SERVICE N°2001-266
DU 27-12-2001
MEN - DESCO A3
IG

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux de lettres ; aux chefs d'établissement ; aux professeures et professeurs de lettres

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Complément d'information sur les modalités et l'organisation pratiques des épreuves
o La définition des nouvelles épreuves orales de français des baccalauréats général et technologique a déjà fait l'objet de la note de service n° 2001-117 du 20 juin 2001 publiée au B.O. n° 26 du 28 juin 2001.
Afin d'informer le plus complètement possible les professeurs, la présente note de service apporte des précisions sur l'organisation des épreuves ainsi que sur leurs principales modalités.

L'organisation de l'épreuve

L'examinateur reçoit à l'avance un descriptif des lectures et activités.
Le jour de l'épreuve, l'examinateur dispose :
- du descriptif des lectures et activités ;
- de l'ensemble des textes constituant les groupements (en double exemplaire) ;
- des œuvres intégrales étudiées dans l'année en lecture analytique (en double exemplaire).
Les questions (une pour la première partie de l'épreuve, une ou deux pour la seconde partie) et les références du passage à étudier sont indiquées par écrit au candidat, au moyen d'un bulletin de passage, qui lui est remis et qu'il signe avant de commencer sa préparation. Si un texte "proche" (1) est proposé pour la seconde partie de l'épreuve, il est remis au candidat en même temps que le bulletin de passage.
Chacune des deux parties de l'épreuve est évaluée sur 10. Le nombre de points attribué à chacune d'elles est mentionné sur le bulletin de passage par l'examinateur. Seule la note globale sur 20 est reportée sur le bordereau de notation.
Les appréciations de l'examinateur apparaissent sur ce bordereau.

Le descriptif des lectures et activités

Signé par le professeur et le chef d'établissement, il présente, dans l'ordre selon lequel elles se sont déroulées, les différentes séquences organisées dans la classe au cours de l'année de première. Le nombre d'œuvres et de groupements de textes à étudier est défini par les programmes.
Il précise pour chaque séquence :
- l'objet ou les objets d'étude retenu(s) ainsi que les principales orientations de l'étude ;
- l'œuvre intégrale (avec une différence clairement établie entre les extraits ayant fait l'objet d'une explication spécifique et les études d'ensemble (2) et/ ou le groupement de textes (avec son titre, les textes ou les extraits qui le constituent) ;
- les lectures cursives et les documents complémentaires (en particulier iconographiques) éventuellement utilisés ;
- les activités proposées à la classe par le professeur (projections, sorties pédagogiques, travaux de groupe).
Il indique également, dans une dernière partie individualisée, les lectures et activités personnelles (exposés, recherches...) de l'élève.
Pour chaque séquence, on pourra donc s'inspirer de la maquette suivante (3) :


ÉTABLISSEMENT : ............................................... CLASSE : ..............

SÉQUENCE N° ...                   INTITULÉ : .................................
Objet(s) d'étude, perspectives et orientations principales (problématique retenue)			............................................................................ ............................................................................
Lectures analytiques	Oeuvre intégrale et/ou	Titre, auteur	............................................................................ ............................................................................
		Extraits	............................................................................ ............................................................................
		Études d'ensemble	............................................................................ ............................................................................ ............................................................................
	Groupement de textes	Titres, auteurs, extraits	............................................................................ ............................................................................ ............................................................................
Lecture(s) cursive(s) et documents complémentaires (en particulier iconographiques)			............................................................................ ............................................................................
Activités proposées à la classe par le professeur			............................................................................
Lectures et activités personnelles (exposés, recherches...)

Il est essentiel de préciser que ces descriptifs (un seul descriptif par classe) sont distribués à l'avance aux examinateurs, qui peuvent de la sorte prendre connaissance des textes étudiés par les candidats et préparer les questions à poser. Afin de faciliter ce travail, les références des textes (manuel utilisé dans la classe, édition des œuvres étudiées, chapitre, page, début et fin des extraits) sont données avec une très grande exactitude. Les textes des groupements ne figurant pas dans le manuel utilisé par la classe sont joints sous forme de photocopies.
Pour faciliter l'organisation de l'examen et pour éviter de devoir communiquer à l'avance un descriptif par élève, les activités personnelles ne sont pas précisées sur ce descriptif envoyé préalablement. Elles sont mentionnées (4) en revanche sur le descriptif individualisé que l'élève remet à l'examinateur le jour de l'examen.
Sous la responsabilité des IA-IPR, une réunion de concertation sera organisée dans les académies avant les épreuves orales. Elle permettra une harmonisation des pratiques et une réflexion sur les principaux critères d'évaluation.

La première partie de l'épreuve

Le choix de l'extrait
L'extrait est tiré d'un des groupements de textes ou d'une des œuvres intégrales étudiées en lecture analytique figurant sur le descriptif. En aucun cas on n'interroge, pendant cette partie de l'épreuve, sur les lectures cursives.
Pour éviter toute confusion, on rappellera la définition de la lecture analytique donnée par le "Document d'accompagnement pour les classes de seconde et de première" : "La lecture analytique est une démarche, c'est-à-dire qu'elle peut se réaliser sous la forme d'exercices divers : aussi bien ceux qui ont pu être appelés précédemment explication de texte ou lecture méthodique que lecture de l'œuvre intégrale". Dans le cas de l'œuvre intégrale, la lecture analytique comprend des études d'ensemble et des explications détaillées d'extraits.
En conséquence, l'élève peut être interrogé sur tout passage d'une œuvre intégrale, à partir du moment où celle-ci a été étudiée en lecture analytique pendant l'année de première.
Au total, trois possibilités (5) sont donc offertes à l'examinateur :
- interroger sur un texte ou un extrait de texte figurant dans un des groupements de textes ;
- interroger sur un extrait - ayant été expliqué préalablement - tiré d'une des œuvres intégrales étudiées en lecture analytique ;
- interroger sur un extrait - n'ayant pas été expliqué préalablement - tiré d'une des œuvres intégrales étudiées en lecture analytique.
L'examinateur adapte ses attentes et son évaluation à la possibilité qu'il a retenue.
La longueur de l'extrait
La longueur du texte ou de l'extrait à étudier ne peut être fixée dans l'absolu. Elle dépend en fait de la question posée et des éléments de réponse à rechercher dans le texte. On ne saurait ainsi couper le développement d'une argumentation si la question porte sur l'enchaînement des arguments ou ne livrer qu'une partie d'une métaphore filée si la question appelle une étude des figures de style. On s'en tiendra donc à une limite inférieure (une demi-page, ou moins dans le cas d'une forme poétique brève...) et à une limite supérieure (une page et demie, éventuellement deux pages pour un texte théâtral) pour définir un espace à l'intérieur duquel l'examinateur opère ses propres choix.
La question
La question posée amène le candidat à étudier, en lien avec l'objet d'étude ou les objets d'étude retenu(s), un aspect essentiel du texte. Elle est formulée avec clarté et évite toute utilisation abusive de termes techniques susceptibles de mettre l'élève en difficulté. Elle appelle une interprétation, fondée sur l'observation précise du texte.
L'exposé du candidat
Avant son exposé, le candidat fait une lecture à haute voix de la totalité ou d'une partie du texte à étudier, au choix de l'examinateur.
L'exposé est ordonné. Il prend constamment appui sur le texte proposé mais ne peut consister en un simple relevé. Il présente, de façon libre mais adaptée et organisée, les éléments d'une réponse organisée à la question posée, et au développement qu'elle appelle.
L'examinateur n'intervient que de façon très exceptionnelle :
- pendant l'exposé, si le propos du candidat tourne court ;
- à la fin de cet exposé, s'il juge indispensable de vérifier la compréhension littérale du texte par le candidat.

La seconde partie de l'épreuve

Ses objectifs
L'examinateur ne se livre pas à une sorte de "corrigé" de la première partie de l'épreuve. Il cherche au contraire :
- à ouvrir des perspectives ;
- à élargir la réflexion, du texte qui vient d'être étudié à l'œuvre intégrale ou au groupement de textes dont il a été extrait, à une lecture cursive, à l'objet d'étude ou à l'un des objets d'étude de la séquence, à un texte proche de celui qui vient d'être étudié ;
- à mesurer les connaissances du candidat par rapport à l'œuvre ou à l'objet d'étude et à leur contexte culturel ;
- à apprécier l'intérêt du candidat pour les textes qu'il a étudiés ou abordés en lecture cursive ;
- à tirer parti des lectures et activités personnelles du candidat.
La question (ou les questions)
Cette question - n'appelant pas la préparation d'un nouvel exposé - se contente d'inviter le candidat à rassembler les éléments dont il aura besoin au cours de l'entretien. Pour cette raison, il importe qu'elle soit formulée de façon très ouverte et se limite à l'indication d'un cadre de réflexion, à l'intérieur duquel le candidat est invité à comparer, à confronter, à contextualiser, à apprécier et à prendre parti.
Si l'examinateur choisit de poser deux questions, il veille à ce qu'elles soient étroitement liées.
L'entretien
Pour que la forme de l'entretien soit respectée, l'examinateur ne demande pas au candidat un nouvel exposé et un nouveau travail de lecture analytique. Il cherche beaucoup plus à évaluer des compétences dans le domaine de la synthèse et, en liaison avec l'objet d'étude, à mesurer un ensemble de connaissances issu des lectures de l'année. Il ouvre le plus possible cet entretien aux lectures et aux activités personnelles du candidat, telles qu'elles sont mentionnées, pour chaque séquence, sur le descriptif.
Pour cette raison, l'examinateur s'appuie sur les propos du candidat et conduit un dialogue ouvert. Il évite les questions trop pointillistes.

Évaluation de l'épreuve orale

L'examinateur se donne pour principes, dans les appréciations qu'il porte :
- d'utiliser toute l'échelle de notation ;
- de valoriser les éléments de réussite plutôt que de pénaliser les carences ;
- de valoriser la culture personnelle manifestée à bon escient par un candidat.
Il importe, dans ce processus, de prendre en compte le caractère oral de l'épreuve. On proposera donc une évaluation dans les trois grands domaines que l'on peut alors considérer comme essentiels : l'expression, la réflexion, les connaissances.
Le tableau qui suit résume, pour chacune des deux parties de l'épreuve, les principales connaissances et compétences faisant l'objet de cette évaluation :

	EXPOSÉ	ENTRETIEN
EXPRESSION ET COMMUNICATION	Lecture correcte et expressive Qualité de l'expression et niveau de langue Qualités de communication et de conviction	Aptitude au dialogue Qualité de l'expression et niveau de langue Qualités de communication et de conviction
RÉFLEXION ET ANALYSE	Compréhension littérale du texte Prise en compte de la question Réponse construite, argumentée et pertinente Références précises au texte	Prise en compte de la question initiale Capacité à réagir avec pertinence aux questions posées pendant l'entretien Qualité de l'argumentation Capacité à mettre en relation et à élargir une réflexion
CONNAISSANCES	Savoirs linguistiques et littéraires Connaissances culturelles en lien avec le texte	Savoirs littéraires sur les textes, l'œuvre, l'objet ou les objet(s) d'étude Connaissances sur le contexte culturel

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul de GAUDEMAR
La doyenne de l'inspection générale du groupe Lettres
Katherine WEINLAND

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(1) Cf. B.O. du 28 juin 2001 : "l'examinateur peut accompagner les questions d'un texte très proche de ceux présentés dans le descriptif des lectures et activités".
(2) On entend par "étude d'ensemble" un parcours de l'œuvre permettant d'analyser notamment sa structure, une thématique, les caractéristiques du genre, la mise en œuvre d'un registre, les principaux choix d'écriture, etc.
(3) Cette maquette n'est qu'un exemple de présentation d'une séquence. D'autres présentations sont possibles, sous réserve que le descriptif soit le reflet fidèle et synthétique de l'ensemble du travail de l'année et qu'il informe suffisamment l'examinateur.
(4) Dans le descriptif communiqué à l'avance aux examinateurs, la dernière ligne (partie grisée du tableau) n'est pas remplie. Il appartient à chaque élève de faire ce travail, en liaison avec son professeur, pour remettre le jour des épreuves orales un descriptif complet et individualisé.
(5) On remarquera que ces trois possibilités recoupent, pour l'essentiel, celles qu'offrait la précédente définition des épreuves orales : "Le texte est choisi dans la liste du candidat. Au cas où ce texte n'aurait pas donné lieu à une étude détaillée en classe, l'examinateur en tiendra compte dans ses exigences et dans ses critères d'évaluation" (note de service n° 96-016 du 17 janvier 1996, B.O. n° 4 du 25 janvier 1996).



BACCALAURÉAT
Épreuves de danse des baccalauréats général et technologique - session 2002
NOR : MENE0102734N
RLR : 544-0a ; 554-1a
NOTE DE SERVICE N°2001-265
DU 27-12-2001
MEN
DESCO A3

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux proviseures et proviseurs ; aux professeures et professeurs

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o La présente note de service a pour objet de fixer, pour la session 2002 des baccalauréats général et technologique, les définitions des épreuves suivantes :
- série littéraire, épreuve de spécialité d'arts, domaine danse ;
- toutes séries générales et technologiques, option facultative d'arts, domaine danse.

Série littéraire, épreuve de spécialité d'arts, domaine danse

Épreuve en deux parties :
- écrit : durée 3 heures, coefficient 3 ;
- pratique : durée 30 minutes, coefficient 3.
Le dispositif d'évaluation au baccalauréat des élèves ayant suivi l'enseignement de spécialité de danse en série littéraire tient compte du caractère de cet enseignement proposé en partenariat avec des partenaires culturels et des artistes associés.
Il permet d'évaluer la formation des élèves autour des trois composantes :
- artistique ;
- culturelle ;
- technique et méthodologique.

Objectifs
Les épreuves telles qu'elles sont conçues ont pour objectif de permettre d'apprécier chez les candidats :
- leurs connaissances et compétences acquises dans les pratiques et les cultures chorégraphiques ;
- leurs capacités d'invention et de production d'objets chorégraphiques ;
- leurs facultés d'observation, d'analyse argumentée et critique des pratiques et démarches artistiques, qu'elles soient patrimoniales ou contemporaines ;
- leur engagement personnel dans un travail collectif ;
- leur capacité à questionner l'art chorégraphique, dans le cadre d'une problématique plus générale, artistique, philosophique, sociale, historique...

Modes d'évaluation
Au premier groupe d'épreuves, l'évaluation est conduite sur une épreuve en deux parties, affectée du coefficient 6 (écrit : coefficient 3 ; pratique : coefficient 3).
L'épreuve orale de contrôle est également affectée du coefficient 6.
Les candidats sont évalués conjointement par un professeur ayant en charge cet enseignement et par un partenaire professionnel associé régulièrement à cet enseignement en application de l'article 7 de la loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989.
Il convient de viser cette loi lors de l'établissement des arrêtés de composition des jurys du baccalauréat.
La personne morale apportant son concours aux enseignements de danse dispensés en lycée et signataire de la convention avec l'autorité académique désigne une seule personne physique aux fins de participer aux travaux d'évaluation et de jury.
Il est donc important de lui faire connaître les dates des épreuves le plus tôt possible afin que l'artiste désigné puisse inclure ces échéances dans son emploi du temps.
Toutefois, si le partenaire est dans l'impossibilité de participer à l'évaluation, le jury pourra délibérer valablement.
Les frais de déplacement de cette personne sont à la charge des rectorats et sa participation à l'évaluation donne lieu à rémunération sur la base des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956.

Nature des épreuves
Épreuve écrite de culture chorégraphique
Durée de l'épreuve : 3 heures.
Temps de préparation de l'épreuve : 30 minutes.
Coefficient 3, notée sur 20 points.
Deux sujets sont proposés au choix du candidat : analyse de documents ou sujet général. À la durée normale de l'épreuve, s'ajoute une demi-heure donnée aux candidats avant la distribution des copies pour prendre connaissance des sujets.
• Analyse de documents
Un ou plusieurs documents (texte, image, vidéo) sont proposés au candidat. Il en produit une analyse personnelle s'appuyant sur les connaissances acquises durant son année de terminale et élargit son commentaire en référence à d'autres œuvres étudiées ou d'autres domaines artistiques.
Dans le cas d'un document vidéo, celui-ci est projeté à deux reprises séparées de quinze minutes durant les trente minutes d'étude des sujets puis, une troisième fois 1 heure trente après le début de l'épreuve.
• Sujet général
Le candidat est invité à composer sur un sujet général traitant d'une notion artistique étudiée dans la partie culture chorégraphique du programme de terminale.
Cette épreuve doit permettre d'apprécier chez le candidat les connaissances acquises (références concernant les œuvres, artistes et mouvements artistiques ; repères historiques et théoriques) ainsi que les capacités d'observation, d'analyse et d'organisation de ces connaissances, la capacité à conduire une réflexion de manière méthodique et à l'élargir avec pertinence à d'autres champs artistiques.
Épreuve de pratique chorégraphique
Durée de l'épreuve : 30 minutes.
Temps de préparation de l'épreuve : 30 minutes.
Coefficient 3, notée sur 20 points.
L'épreuve évalue les compétences de danseur et de chorégraphe du candidat et se déroule en trois temps : une improvisation, une composition chorégraphique et un entretien.
• Improvisation
Partie notée sur 7.
Le candidat improvise un solo d'une durée de 2 à 3 minutes en s'appuyant sur une situation tirée au sort assortie ou non d'un accompagnement musical. Les sujets proposés peuvent reposer sur :
- des structures :
. processus aléatoires générés par différents supports (dictionnaire, jeu de dés, etc.) ;
. contraintes de déplacement ;
. tâches à accomplir...
- des thèmes :
. éléments du matériau chorégraphique (le plan, le volume, le soudain, le discontinu, etc.) ;
. imaginaires (le passage, la rencontre, l'objet retrouvé, l'absence, l'attente, etc.)...
• Composition chorégraphique
Partie notée sur 7.
Le candidat présente une composition chorégraphique de 2 à 3 minutes associant de 2 à 4 danseurs, choisis parmi les élèves qui sont ses partenaires habituels au lycée. Cette présentation s'appuie sur la partie "culture chorégraphique" du programme. Les candidats sont notés individuellement. Cette chorégraphie, préparée au cours de l'année scolaire, met en évidence la maîtrise des moyens choisis en rapport avec une démarche, la capacité à réinvestir des notions et structures identifiées dans le champ artistique.
• Entretien avec la commission d'interrogation
Durée de l'entretien : 15 minutes.
Partie notée sur 6.
Le candidat est interrogé sur son improvisation et sa composition chorégraphique. L'entretien s'appuie sur un journal de bord personnel élaboré par le candidat tout au long de l'année scolaire. Ce document, qui ne donne pas lieu à notation, permet au candidat de présenter l'itinéraire de formation chorégraphique suivi durant l'année : travaux réalisés, rencontres artistiques privilégiées, recherches documentaires, etc.
Cette épreuve permet d'évaluer chez le candidat :
- sa culture chorégraphique et plus généralement artistique ;
- sa capacité à s'exprimer de manière argumentée ;
- sa capacité à comprendre et à formuler ce qui relève de questions artistiques ;
- sa capacité à replacer les œuvres et démarches artistiques dans une perspective historique et dans le cadre d'une réflexion artistique ;
- son degré de fréquentation du champ artistique.

Candidats individuels et candidats issus des établissements hors contrat d'association avec l'État
Les candidats individuels et les candidats issus des établissements hors contrat présentent les mêmes épreuves que les autres candidats. Pour l'exercice de composition chorégraphique de l'épreuve de pratique chorégraphique, ces candidats peuvent faire appel à leur groupe de partenaires habituels.
Épreuve orale de contrôle
Durée : 30 minutes.
Temps de préparation de l'épreuve : 30 minutes.
Coefficient 6.
Le candidat est interrogé oralement. L'interrogation, qui peut consister en une ou plusieurs questions, prend appui sur des documents présentés par l'examinateur en liaison avec le programme de la classe terminale.
Dans le cadre de cette épreuve sont évaluées la culture artistique du candidat, sa capacité à s'exprimer oralement de manière argumentée, sa capacité à comprendre et à formuler ce qui relève de questions dans le domaine artistique, sa capacité à replacer œuvres et démarches artistiques dans une perspective historique et dans le cadre d'une réflexion esthétique, son degré de fréquentation du champ artistique.

Toutes séries générales et technologiques, option facultative d'arts, domaine danse

Durée de l'épreuve : 30 minutes.
Temps de préparation de l'épreuve : 30 minutes.
Toutes séries générales et technologiques.
En série littéraire, les candidats présentant l'épreuve de spécialité de danse peuvent également présenter l'épreuve facultative du même domaine.

Objectifs
L'épreuve telle qu'elle est conçue vise à apprécier chez le candidat :
- ses connaissances et compétences acquises en tant que danseur, chorégraphe et spectateur ;
- sa capacité à décrypter les marquages culturels et sociaux qui modèlent le geste, dans la vie quotidienne comme dans une chorégraphie ;
- sa capacité d'appropriation, de transposition, d'interprétation et de composition à partir du matériau gestuel ;
- sa capacité à témoigner d'une réflexion sur le rôle du corps comme outil de création et de pensée ;
- sa capacité à élaborer une observation, une analyse argumentée et critique en relation avec les pratiques individuelles et collectives vécues et prélevées.

Nature de l'épreuve
L'épreuve est constituée d'une partie pratique et d'un entretien. L'ensemble donne lieu à une note globale sur vingt points. Seuls les points acquis au-dessus de la moyenne sont pris en compte.
Pratique
• Improvisation
Durée : de 1 minute 30 à 2 minutes 30.
Noté sur 7 points.
Le candidat présente une improvisation à partir d'une thématique proposée par la commission d'interrogation (un professeur de l'éducation nationale et un professionnel partenaire d'un enseignement de ce domaine) en relation avec le travail accompli sur le geste.
• Composition
Durée : de 3 à 4 minutes.
Noté sur 7 points.
Le candidat présente un solo composé en cours d'année témoignant des outils gestuels et syntaxiques acquis dans le cadre du programme de terminale et mettant en jeu des qualités inventives de construction et d'interprétation.
Entretien avec la commission d'interrogation
Durée : 15 minutes.
Noté sur 6 points.
L'entretien porte sur l'improvisation et le solo présentés par le candidat. À cette occasion, ce dernier est invité par la commission d'interrogation à exposer de manière construite ses intentions, ses choix et les étapes de son travail, en citant ses sources et références éventuelles.
Avant l'entretien, le candidat présente à l'intention de la commission d'interrogation une fiche rédigée par l'enseignant responsable de la classe. Cette fiche, commune à tous les élèves et visée par l'établissement, présente les grandes lignes du projet développé dans le cadre du programme d'enseignement. Elle précise l'articulation entre la pratique des élèves et les éléments de culture chorégraphique abordés ; elle renseigne également sur les activités menées par les élèves (exposés, rencontres, recherches personnelles, fréquentation de spectacles, participation éventuelle à des événements artistiques dans le lycée ou dans la cité).

Candidats individuels et candidats issus des établissements hors contrat d'association avec l'État
La nature des contrôles est identique à celle prévue pour les candidats scolaires.
Les candidats présentent, pour l'épreuve orale, une fiche synthétique faisant état du travail personnel et des activités menées en lien avec la culture chorégraphique (exposés, rencontres, recherches personnelles, fréquentation de spectacles, participation éventuelle à des événements artistiques...).


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



BACCALAURÉAT
Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse
NOR : MENE0102674A
RLR : 544-1a
ARRÊTÉ DU 6-12-2001
JO DU 18-12-2001
MEN - DESCO A3
MCC

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Vu code de l'éducation, not. art. L. 336-1 ; D. n° 68-1008 du 20-11-1968 mod. ; A. du 16-2-1977 mod. not. par A. du 16-5-2001 ; avis du CNESER du 15-10-2001 ; avis du CSE du 25-10-2001

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Article 1 - Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 16 mai 2001 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
I - Le quatrième alinéa de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :
"Peuvent faire l'objet d'une épreuve facultative les langues vivantes énumérées à l'article 2 du présent arrêté. Peuvent également faire l'objet d'une épreuve facultative les langues régionales suivantes : le basque, le breton, le catalan, le corse, l'occitan-langue d'oc, les langues mélanésiennes, le tahitien, le gallo, les langues régionales d'Alsace, les langues régionales des pays mosellans."
II - Au deuxième alinéa de l'article 2, supprimer les mots :"basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien".
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2002 de l'examen.
Article 3 - Le directeur de l'enseignement scolaire et la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 décembre 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour la ministre de la culture et de la communication
et par délégation,
La directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
S. HUBAS



BACCALAURÉAT
Notation des épreuves anticipées aux baccalauréats général et technologique
NOR : MENE0100816Z
RLR : 544-0a ; 544-1a
RECTIFICATIF DU 27-12-2001
MEN
DESCO A3

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France

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oLe dernier alinéa de la note de service n° 2001-063 du 11 avril 2001 (B.O. n°16 du 19 avril 2001) est modifié comme suit :
"Les copies d'examen des épreuves anticipées seront communiquées aux candidats qui en font la demande sans attendre la décision finale du jury intervenant à l'issu des épreuves terminales, selon des modalités identiques à celles concernant les copies des épreuves terminales. Ces copies seront communicables pendant un an après le déroulement desdites épreuves."


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



COLLEGE
Organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège
NOR : MENE0102625A
RLR : 524-0a
ARRETÉ DU 30-11-2001
JO DU 8-12-2001
MEN
DESCO A2

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Vu code de l'éducation, not. art. L. 332-1 à L. 332-5 ; D. n° 85-924 du 30-8-1985 ; D. n° 96-465 du 29 -5-1996 ; A. du 22-11-1995 ; A. du 29-5-1996 ; A. du 18-6-1996 ; avis du CSE du 20-9-2001

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Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 29 mai 1996 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I - La première phrase du premier alinéa est ainsi rédigée :
"Dans les classes de sixième, chaque collège dispose d'une dotation horaire calculée sur la base d'au moins 28 heures hebdomadaires par division pour l'organisation des enseignements définis à l'article 1er, ainsi que pour l'aide aux élèves et l'accompagnement de leur travail personnel que ces enseignements impliquent."
II - Il est ajouté un dernier alinéa ainsi rédigé : "- aide aux élèves et accompagnement du travail personnel : deux heures."
Article 2 - Le dernier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 29 mai 1996 susvisé est abrogé.
Article 3 - Il est ajouté à l'article 4 de l'arrêté du 29 mai 1996 susvisé un dernier alinéa ainsi rédigé :
"Un complément de dotation peut être attribué aux établissements pour le traitement des difficultés scolaires importantes. Ce complément est modulé par les autorités académiques en fonction des caractéristiques et du projet de l'établissement, notamment en ce qui concerne le suivi des élèves les plus en difficulté."
Article 4 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 novembre 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
Durée de l'apprentissage pour le CAP "photographe"
NOR : MENE0102598A
RLR : 545-0c
ARRETÉ DU 6-12-2001
JO DU 14-12-2001
MEN
DESCO A6

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Vu code de l'éducation ; code du travail ; D. n° 87-852 du 19-10-1987 mod. ; A. du 22-10-1999 ; avis de la CPC techniques audiovisuelles et de communication du 20-12-2000

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Article 1 - L'arrêté du 25 mars 1980 fixant la durée de l'apprentissage pour la formation sanctionnée par le certificat d'aptitude professionnelle "photographe" est abrogé.
Article 2 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 décembre 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



ACTIVITÉS ÉDUCATIVES
Concours "Éthique et don d'organes" - année 2001-2002
NOR : MENE0102735X
RLR : 554-9
NOTE DU 27-12-2001
MEN
DESCO A9

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie

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o À l'occasion du lancement en 2000 du plan Greffes visant à améliorer l'accès des malades à la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, il a été décidé que chaque année une journée serait consacrée à une réflexion sur le thème du don d'organes. Dans cette perspective, le ministère de l'éducation nationale, le ministère de la santé et l'Établissement français des greffes ont institué un concours sur le thème : "Éthique et don d'organes".
Ce concours, ouvert pour la deuxième année, à tous les élèves de philosophie des classes terminales, doit être l'occasion d'une authentique réflexion philosophique sur les problèmes que pose le don d'organe. Cette réflexion est conduite par des professeurs de philosophie volontaires dans le cadre normal du travail de l'année ; elle peut se nourrir d'un apport extérieur de connaissances et d'expérience par des contacts et des échanges avec des professionnels de la santé.

Règlement du concours "Éthique et don d'organes" - année scolaire 2001-2002

Article 1 - Le ministère de l'éducation nationale organise, avec le soutien du ministère de la santé et l'Établissement français des greffes, un concours intitulé "Éthique et don d'organes".
Ce concours est ouvert aux élèves qui reçoivent un enseignement de philosophie en classe terminale des lycées d'enseignement général et technologique publics ou privés sous contrat, de France métropolitaine et des départements d'outre-mer.
Article 2 - La première sélection est effectuée à une échelle interacadémique par un jury interacadémique présidé par un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de philosophie et constitué selon les modalités décrites en annexe. La sélection finale est effectuée au niveau national par un jury présidé par la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale.
Article 3 - L'épreuve consiste à rédiger une dissertation de philosophie portant sur la thématique du concours. Ce devoir constitue l'un des trois devoirs en temps limité prévus par la réglementation.
Chaque professeur de philosophie organise la préparation au concours sous sa responsabilité, dans le cadre de son enseignement. Les candidats peuvent bénéficier d'informations transmises par l'Établissement français des greffes ou de rencontres organisées localement par celui-ci, à la demande du professeur.
De même, un document bibliographique émanant de l'Établissement français des greffes et pédagogiquement validé, sera adressé aux professeurs de philosophie qui en feront la demande à l'adresse suivante : Établissement français des greffes, 5, rue Lacuée, 75012 Paris, téléphone 01 44 67 55 50.
Article 4 - L'inscription au concours est individuelle. Les candidats se font connaître au chef d'établissement, par l'intermédiaire de leur professeur de philosophie. Le chef d'établissement en informe le recteur par la voie de la délégation académique à l'action culturelle, le vendredi 22 mars 2002 au plus tard, afin que lui soit communiqué le sujet.
Article 5 - La date de l'épreuve du concours est fixée au jeudi 2 mai 2002.
Article 6 - Le sujet est arrêté un mois avant la date de l'épreuve sur proposition du jury national. Il est adressé au recteur qui le diffuse dans tous les établissements concernés, par courrier scellé portant la mention "Concours éthique et don d'organes" dans les jours qui précèdent l'épreuve et par courrier électronique le matin même de l'épreuve.
Article 7 - Le jour de l'épreuve, les candidats réalisent, dans leur établissement, la dissertation prévue à l'article 3. Elle est rédigée sur une copie d'examen portant mention de la série à laquelle appartient l'élève.
Article 8 - Les copies sont remises au chef d'établissement par le professeur de philosophie de la classe. Le professeur conserve une photocopie du devoir et le corrige au même titre que ceux des autres élèves ayant travaillé le même jour en temps limité.
Article 9 - Le chef d'établissement adresse les copies au recteur de l'académie coordonnatrice à l'attention du délégué académique à l'action culturelle, le mardi 7 mai 2002 au plus tard, sous pli scellé portant la mention "Concours éthique et don d'organes".
Les services du recteur de l'académie coordinatrice anonyment les copies et les transmettent au président du jury interacadémique.
Article 10 - Le jury interacadémique sélectionne au maximum quatre copies qu'il adresse sous pli scellé portant la mention "Concours éthique et don d'organes" au ministère de l'éducation nationale, direction de l'enseignement scolaire, bureau des actions éducatives, culturelles et sportives, 110, rue de Grenelle, 75357 Paris, le jeudi 23 mai 2002 délai de rigueur.
Article 11 - Le jury national retient cinq lauréats au maximum. La remise des prix aura lieu le samedi 15 juin 2002, à l'occasion de la journée nationale de la greffe.
Article 12 - Tout document adressé aux organisateurs du concours sera réputé être libre de tous droits pour le compte du ministère de l'éducation nationale, du ministère de la santé et de l'Établissement français des greffes.
Les candidats ou leurs représentants légaux signeront une attestation d'abandon de droits d'usage et d'image pour toute diffusion.
Article 13 - Les organisateurs se réservent le droit d'écourter, proroger ou annuler le présent concours si les circonstances l'exigent. Leur responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
La participation à ce concours implique l'acceptation du présent règlement.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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Contact : ministère de l'éducation nationale, direction de l'enseignement scolaire, DESCO A9, 110, rue de Grenelle, 75357 Paris, mél. : [email protected]

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Annexe

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CONCOURS "ÉTHIQUE ET DON D'ORGANES" - ANNÉE SCOLAIRE 2001-2002

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Regroupements interacadémiques

Rectorats	Groupements académiques	Académies coordonnatrices
Aix-Marseille	Aix-Marseille, Nice, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique	Aix-Marseille
Amiens	Amiens, Reims	Amiens
Besançon	Nancy- Metz, Besançon, Strasbourg	Nancy-Metz
Bordeaux	Bordeaux, Nantes	Bordeaux
Caen	Lille, Caen	Lille
Clermont-Ferrand	Clermont-Ferrand, Montpellier, Toulouse	Clermont- Ferrand
Corse	Aix-Marseille, Nice, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique	Aix-Marseille
Créteil	Créteil, Rouen	Créteil
Dijon	Dijon, Limoges, Orléans-Tours, Poitiers	Dijon
Grenoble	Grenoble, Lyon	Grenoble
Guadeloupe	Aix-Marseille, Nice, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique	Aix-Marseille
Guyane	Aix-Marseille, Nice, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique	Aix-Marseille
La Réunion	Versailles, La Réunion	Versailles
Lille	Lille, Caen.	Lille
Limoges	Dijon, Limoges, Orléans- Tours, Poitiers	Dijon
Lyon	Grenoble, Lyon	Grenoble
Martinique	Aix-Marseille, Nice, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique	Aix-Marseille
Montpellier	Clermont-Ferrand, Montpellier, Toulouse	Clermont- Ferrand
Nancy-Metz	Nancy-Metz, Besançon, Strasbourg	Nancy-Metz
Nantes	Bordeaux, Nantes	Bordeaux
Nice	Aix-Marseille, Nice, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique	Aix-Marseille
Orléans-Tours	Dijon, Limoges, Orléans- Tours, Poitiers	Dijon
Paris	Paris, Rennes	Paris
Poitiers	Dijon, Limoges, Orléans, Poitiers	Dijon
Reims	Amiens, Reims	Amiens
Rennes	Paris, Rennes	Paris
Rouen	Créteil, Rouen	Créteil
Strasbourg	Nancy-Metz, Besançon, Strasbourg	Nancy-Metz
Toulouse	Clermont-Ferrand, Montpellier, Toulouse	Clermont- Ferrand
Versailles	Versailles, La Réunion	Versailles

ACTIVITÉS ÉDUCATIVES
Organisation d'un concours de messages sur le thème de la lutte contre la violence
NOR : MENE0102113Z
RLR : 554-9
RECTIFICATIF DU 19-12-2001
MEN
DESCO B6

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs d'établissement

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o Les modifications suivantes sont apportées à la note de service n° 2001-200 du 15 octobre 2001 concernant l'organisation d'un concours de messages sur le thème de la lutte contre la violence, publiée dans le B.O. n° 39 du 25 octobre 2001 :
Article 4 - (...) Chaque projet doit être envoyé au plus tard le 15 janvier 2002 (le cachet de la poste faisant foi). (...)
Article 5 - (...) Il effectuera une première sélection des meilleurs messages et les transmettra au jury national, dans la limite de cinq, au plus tard avant le 5 février 2002.
(...) Il sera composé (...) de professionnels de l'audiovisuel, de spécialistes de la lutte contre la violence à l'école et de représentants des partenaires du concours.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

	B.O. n° 1 du 3 janvier 2002
© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2002/1/ensel.htm