PROGRAMME DES OPÉRATIONS STATISTIQUES


PROGRAMME DES OPÉRATIONS STATISTIQUES ET DES OPÉRATIONS DE CONTRÔLE DE GESTION DES DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE POUR L'ANNÉE CIVILE 2001
C. n° 2001-026 du 5-2-2001
NOR : MENK0100148C
RLR : 120-1
MEN - DPD

o Je vous prie de trouver ci-joint le programme annuel rassemblant les collectes d'informations statistiques et de contrôle de gestion prévues au cours de l'année 2001 par les directions d'administration centrale.
Ce programme, élaboré en collaboration avec les directions des ministères, vise à minimiser la charge des services extérieurs et des établissements d'enseignement en essayant de recourir le plus possible à l'exploitation d'informations existantes dans les bases de données de gestion. Chaque année, de nouvelles remontées d'information issues d'applications nationales ou par voie électronique se substituent aux enquêtes traditionnelles par voie de questionnaire "papier" dont le nombre a sensiblement diminué.
Le programme annuel des opérations statistiques et de contrôle de gestion est constitué par :
• le programme des opérations statistiques lancées par la DPD dont certaines sont demandées par les directions ;
• la liste des opérations de contrôle de gestion menées par les directions dans le cadre de leur mission ;
• les trois évaluations nationales d'élèves dont l'objectif est de fournir aux enseignants des outils d'évaluation des acquis de leurs élèves à trois moments-clés de leur parcours scolaire : à l'entrée au CE2, à l'entrée en 6ème et à l'entrée en seconde générale et technologique et seconde professionnelle.
Il donne, outre les caractéristiques des opérations, la date de disponibilité et les modalités de diffusion des résultats et distingue, comme précédemment, les remontées d'informations informatisées des collectes par document d'enquête.
Sa parution régulière dans un des premiers numéros du B.O. de l'année répond au souci d'informer largement l'institution des collectes d'information qui seront demandées au cours de l'année, en particulier les services qui auront à y répondre ou à en faciliter l'exécution : établissements scolaires et universitaires, services académiques départementaux et rectoraux. Il sert également de référence et constitue le programme officiel des ministères en matière d'opérations statistiques.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de la programmation
et du développement

Jean-Richard CYTERMANN



PRÉSENTATION
Le programme couvre les enseignements élémentaires, secondaires, supérieurs et l'activité de recherche et développement.

Il distingue à l'intérieur d'un même thème, les collectes informatisées (remontées de fichiers, saisie télématique, par Intranet, envoi de document électronique par messagerie), des enquêtes par voie de questionnaire. Une opération nouvellement inscrite figure en tête de liste du thème (ou du sous-thème).

Ce programme est en trois parties : les opérations statistiques, les opérations de contrôle de gestion et les évaluations nationales. L'avant-dernier terme désigne les remontées d'information qui sont nécessaires aux directions pour le suivi de leurs activités, ces informations étant le plus souvent recueillies auprès des services rectoraux et départementaux.

Le classement par thème est le suivant :
Thème 1 : Effectifs d'élèves, d'apprentis, d'étudiants
Thème 2 : Personnels enseignants et non-enseignants :

- caractéristiques des personnels et services d'enseignement
- emplois et postes
Thème 3 : Les établissements scolaires et universitaires
Thème 4 : Aspects financiers, contentieux et moyens consacrés à la recherche
Thème 5 : Vie scolaire et universitaire, examens, diplômes, bourses
Thème 6 : Formation continue
Thème 7 : Insertion, liaison formation-emploi
Thème 8 : Observatoire des acquis des élèves
Thème 9 : Évaluation des pratiques
Par ailleurs, une liste des opérations nouvelles et des opérations non renouvelées (par rapport à l'année précédente) figure en annexe.