ORGANISATION GÉNÉRALE



ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND0102482A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 21-11-2001
MEN
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-298 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
Mission scientifique universitaire (commune à la direction de la recherche)
Département de la physique et des sciences pour l'ingénieur
Directeur scientifique
Au lieu de : M. Maynard Roger, professeur des universités
Lire : M. Dion Jean-Michel, directeur de recherche
B - Service de l'organisation et des moyens
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B7 - Bureau de la gestion des emplois
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Terrail Isabelle, ingénieure de recherche
Lire : Mlle Kerneis Danièle, attachée principale d'administration centrale

DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
C - Sous-direction des études statistiques
Au lieu de :
Adjoint au chargé de sous-direction
M. Fallourd Pierre, ingénieur de recherche
Lire :
Adjoints au chargé de sous-direction
M. Fallourd Pierre, ingénieur de recherche
Mme Rosenwald Fabienne, administratrice de l'INSEE

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
E - Sous-direction du recrutement
Au lieu de : M. Deloche Jean-Pierre, sous-directeur
Lire : N...

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
D - Sous-direction de la formation des personnels assistée d'un conseil de perfectionnement
Au lieu de : M. Bonnard Jean-Michel, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Lire : Mme Moreau Armelle, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
Ajouter :
Chargé de mission pour la mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances
M. Maillet Gérard, administrateur civil
A - Sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
DAF A4 - Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux
Chef du bureau
Au lieu de : Mlle Kerneis Danièle, attachée principale d'administration centrale
Lire : Mme Brouard Éliane, administratrice civile
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Au lieu de : Mme Gaudy Catherine, administratrice de l'INSEE
Lire : Mme Gaudy Catherine, sous-directrice

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
Supprimer :
Chargé de mission
M. Rafenomanjato Jean, chef de service
Sous-direction de l'informatique de l'administration centrale
Au lieu de : M. Fischer Maurice, agent contractuel
Lire : M. Fischer Maurice, sous-directeur
Ajouter :
Adjoint au sous-directeur :
M. Cervoni Jean, agent contractuel
Supprimer :
Chargé de mission
M. Cervoni Jean, agent contractuel

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
B - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au lieu de : M. Sueur Vincent, administrateur civil
Lire : M. Sueur Vincent, sous-directeur

DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)
A - Sous-direction des affaires internationales
DRIC A1 - Bureau Amérique
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Nelson Vallejo-Gomez, agent contractuel.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 21 novembre 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG



ADMINISTRATION CENTRALE DE LA RECHERCHE
Attributions de fonctions
NOR : RECD0100300A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 13-11-2001
REC
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
B - Sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
DT B 2 - Bureau de la production et de la diffusion du multimédia éducatif
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Braun Gilles, professeur agrégé
DT B 3 - Bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Perrey Philippe, professeur certifié
C - Sous-direction de l'innovation et du développement technologique
DT C 2 - Bureau des procédures d'aide à la recherche industrielle et à l'innovation
Chef du bureau
Au lieu de : M. Sangaré Jean-Louis, administrateur civil
Lire : N...

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Conseillers scientifiques du directeur
Physique-sciences pour l'ingénieur
Au lieu de : Mme Leduc Michèle, directeur de recherche
Lire : M. Maynard Roger, professeur des universités
Chimie
Au lieu de : M. Fontecave Marc, professeur des universités
Lire : M. Maynard Roger, professeur des universités
Sciences humaines et sociales
Au lieu de : N...
Lire : M. Peyraube Alain, directeur de recherche
Mission scientifique universitaire (commune à la direction de l'enseignement supérieur)
Département de la physique et des sciences pour l'ingénieur
Directeur scientifique
Au lieu de : M. Maynard Roger, professeur des universités
Lire : M. Dion Jean-Michel, directeur de recherche
Mission pour la parité en sciences et technologies
Chef de la mission
Au lieu de : N...
Lire : Mme Cyrot-Lackmann Françoise, directrice de recherche.
Article 2 - Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 13 novembre 2001
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG