ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR,
RECHERCHE ET TECHNOLOGIE



ÉTUDES MÉDICALES
Diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
NOR : MENS0102294A
RLR : 432-4
ARRÊTÉ DU 19-10-2001
JO DU 27-10-2001
MEN - DES A11
MES

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Vu code de l'éducation ; D. n° 88-321 du 7-4-1988 mod. ; arrêtés du 4-5-1988 mod. ; avis du CNESER du 24-9-2001

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Article 1 - Pour les internes s'inscrivant à compter du 1er novembre 2001, la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe I fixée à l'article 1er de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé est complétée ainsi qu'il suit :
Ajouter : "néonatologie".
Article 2 - Il est ajouté, entre l'annexe du diplôme d'études spécialisées complémentaires de médecine vasculaire et celle du diplôme d'études spécialisées complémentaires de nutrition, l'annexe suivante :
"ANNEXE VII A
Diplôme d'études spécialisées complémentaires de néonatologie
Durée : quatre semestres."
Article 3 - Le directeur général de la santé et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 octobre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Par empêchement de la directrice
de l'enseignement supérieur,
Le chef de service
Jean-Pierre KOROLITSKI
Pour la ministre de l'emploi et de la solidarité
et par délégation,
Par empêchement du directeur général
de la santé,
Le chef de service
P. PENAUD

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Annexe VII A
ajoutée par l'arrêté du 19 octobre 2001

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DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE NÉONATOLOGIE

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Durée : quatre semestres

I - Enseignements
(cent cinquante heures environ)
A) Enseignements généraux
- Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en néonatologie ;
- Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en néonatologie ; spécificité des différents modes d'exercice de la néonatologie (maternités, services de pédiatrie, unités de soins intensifs et réanimation néonatale, ...).
B) Enseignements spécifiques
- Biologie du développement embryonnaire et fœtal ; tératogénèse ; embryopathies et foetopathies ; facteurs de risque (alcool, tabac, drogues, médicaments...) ;
- Retentissement fœtal et néonatal des pathologies, intoxications et thérapeutiques maternelles ; prise en charge et prévention ;
- Diagnostic anténatal et médecine fœtale : prévention et prise en charge des malformations congénitales ; conseil génétique et périconceptionnel ;
- Prévalence et mécanismes de la prématurité et de l'hypotrophie, facteurs pronostiques ; mortalité et morbidité périnatales dans les pays industrialisés et les pays en voie de développement ;
- Adaptation à la vie extra-utérine : fonctions respiratoire et hémodynamique, thermorégulation ; prise en charge d'un accouchement à risque : concertation périnatale ; accueil et prise en charge de l'enfant à la naissance ;
- Pharmacologie périnatale, fœtale et néonatale ; diagnostic et prise en charge de la douleur du nouveau-né ;
- Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies du fœtus et du nouveau-né : détresses respiratoires, infections, ictères, troubles cardiaques et circulatoires, entérocolite, pathologies neurologiques, et des urgences chirurgicales, cardiologiques et métaboliques ;
- Alimentation et nutrition entérale et parentérale du nouveau-né à terme, prématuré et hypotrophique ;
- Diagnostic, suivi, prise en charge et prévention des anomalies sensorielles (troubles auditifs, rétinopathie) et autres handicaps d'origine anté- et périnatale ;
- Nouveau-né en maternité : surveillance, dépistages (organisation, objectifs, résultats) ;
- Pathologies du premier mois de vie ; diagnostic, traitement et prévention ;
- Problèmes psychologiques liés à la prématurité ; suivi à long terme ; protection maternelle et infantile.

II - Formation pratique
A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de néonatologie, dont un semestre dans une unité d'obstétrique et deux semestres au moins dans une unité de néonatologie où sont pratiqués des soins intensifs en néonatologie ou dans une unité de réanimation néonatale.
Au cours de sa formation, le candidat doit avoir effectué au moins quarante-huit gardes dans des unités de réanimation néonatale.

III - Diplôme d'études spécialisées permettant de postuler le diplôme d'études spécialisées complémentaires de néonatologie
Les candidats doivent, au moment de la délivrance du diplôme, être titulaires du diplôme d'études spécialisées de pédiatrie.



CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES
Organisation générale des études et horaires des CPGE littéraires
NOR : MENS0102302A
RLR : 473-1
ARRÊTÉ DU 24-10-2001
JO DU 1-11-2001
MEN
DES A9

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Vu D. n° 94-1015 du 23-11-1994, not. art. 11 ; A. du 27-6-1995 ; avis du CSE du 21-9-2001 ; avis du CNESER du 24-9-2001

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Article 1 - Un enseignement optionnel "cinéma-audiovisuel, théâtre, histoire des arts", dont l'horaire est modulable, est proposé dans le cadre des classes préparatoires de première année lettres et de seconde année lettres (École normale supérieure et École normale supérieure de Fontenay -Saint-Cloud). Les annexes de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé sont modifiées comme suit :
Article 2 - La ligne suivante :

DISCIPLINE	COURS
Cinéma-audiovisuel, théâtre, histoire des arts	4

est ajoutée dans le tableau figurant à l'annexe I portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (première année), parmi les enseignements à option.
Article 3 - La ligne suivante :

DISCIPLINE	COURS	TP
Cinéma-audiovisuel, théâtre, histoire des arts	2	2

est ajoutée :
- dans le tableau figurant à l'annexe II portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, École normale supérieure), parmi les enseignements préparant à l'option d'admissibilité et à l'option d'admission ;
- dans le tableau figurant à l'annexe III portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, École normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud), parmi les enseignements à option.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à partir de l'année scolaire 2001-2002.
Article 5 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 octobre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL



INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FRANCE
Nominations à l'Institut universitaire de France - rentrée 2002
NOR : RECR0100295C
RLR : 420-5
CIRCULAIRE N°2001-001 DU 8-11-2001
REC - DR
MEN - DR

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Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs des instituts nationaux polytechniques

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o Depuis 1991, un certain nombre d'enseignants-chercheurs sont distingués chaque année par une nomination à l'Institut universitaire de France en raison de la qualité de leur activité scientifique. Je souhaite, cette année, que soit portée une attention particulière à ce que soit assurée, dans l'appréciation de l'excellence scientifique, une véritable égalité entre les personnes remplissant les conditions pour être proposées, notamment entre les hommes et les femmes. La présente circulaire a pour objet de préparer les opérations de désignation pour la rentrée universitaire 2002.
L'Institut universitaire de France comprend des membres seniors et des membres juniors. Quinze membres seniors et vingt-cinq membres juniors peuvent être nommés chaque année.
Les nominations sont prononcées par le(s) ministre(s) chargé(s) de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur proposition de deux jurys distincts.
Les enseignants-chercheurs nommés membres de l'Institut universitaire de France, et placés à ce titre en position de délégation, demeurent dans leur université d'appartenance ; ils bénéficient d'un allègement de leur service d'enseignement et de crédits de recherche spécifiques.

Conditions de recevabilité des dossiers seniors
Peuvent être nommés membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs titulaires dans une université française depuis plus de cinq ans.
L'activité dans une université étrangère peut être considérée comme équivalente au regard des conditions de durée d'exercice précisées ci-dessus, sous réserve que l'intéressé ait été nommé dans une université française et occupe effectivement son poste à la date de dépôt de son dossier à l'Institut universitaire de France.
Les enseignants-chercheurs susceptibles d'être nommés membres seniors ne peuvent faire directement acte de candidature : leur dossier doit être présenté par deux personnalités scientifiques françaises ou étrangères.

Conditions de recevabilité des candidatures juniors
Peuvent être nommés comme membres juniors les enseignants-chercheurs titulaires dans une université française depuis plus de deux ans et âgés de moins de 40 ans au 1er janvier de l'année de leur nomination à l'Institut universitaire de France. Cette limite d'âge est impérative. En conséquence, les dossiers des candidats nés avant le 1er janvier 1962 ne seront pas recevables.
L'activité dans une université étrangère peut être considérée comme équivalente au regard des conditions de durée d'exercice précisées ci-dessus, sous réserve que l'intéressé ait été nommé dans une université française et occupe effectivement son poste à la date de dépôt de sa candidature à l'Institut universitaire de France.

Composition des dossiers seniors
Sans exclure les éléments de prospective, le dossier devra mettre l'accent sur le bilan et les acquis de l'activité de recherche de l'enseignant-chercheur présenté.
Outre le rapport des deux présentateurs, il est souhaitable qu'il comprenne les pièces suivantes :
- curriculum vitae détaillé ;
- liste des travaux et publications ;
- résumé des 5 publications les plus importantes ;
- fiche de renseignements (modèle donné en annexe).
Le dossier devra être appuyé par cinq lettres de recommandation au moins, dont au moins trois émanant de personnalités étrangères ou exerçant leur activité hors de France. Il appartient aux deux présentateurs de solliciter ces lettres de soutien, qui devront être transmises directement, sous pli confidentiel, au secrétariat général de l'Institut universitaire de France, à l'attention du président du jury senior.

Composition des dossiers juniors
Le dossier de candidature comportera les pièces suivantes :
- présentation synthétique (une page maximum) de l'activité scientifique du candidat ;
- curriculum vitae détaillé ;
- liste des travaux et publications ;
- programme de recherche pour la période 2002-2007 ;
- résumé des 5 publications les plus importantes ;
- description des activités d'enseignement et des responsabilités pédagogiques et administratives exercées depuis la nomination en qualité d'enseignant-chercheur ;
- fiche de renseignements (modèle donné en annexe).
La candidature devra être appuyée par trois lettres de recommandation au moins, dont au moins deux émanant de personnalités étrangères ou exerçant leur activité hors de France. Ces lettres de soutien devront être transmises directement, sous pli confidentiel, au secrétariat général de l'Institut universitaire de France, à l'attention du président du jury junior.

Cas des dossiers ayant fait l'objet d'un examen par le(s) précédent(s) jury(s)
Conformément aux recommandations des jurys des années précédentes, seuls les dossiers juniors ou seniors présentés pour la première fois en 2000 ou en 2001, et n'ayant pu être retenus, pourront être à nouveau examinés par le jury concerné de l'année 2002, sur demande écrite des présentateurs, s'il s'agit de dossiers seniors, ou des candidats, s'il s'agit de dossiers juniors, et à condition, pour ces derniers, qu'ils remplissent toujours la condition d'âge fixée ci-dessus.
Les dossiers pourront être complétés par les éléments d'actualisation nécessaires et par de nouvelles lettres de recommandation, transmises confidentiellement.

Dossiers de demande de renouvellement des membres seniors nommés en 1997
Les membres seniors nommés par arrêté du 25 juin 1997, dont la délégation auprès de l'Institut universitaire de France arrive à échéance à la fin de l'année universitaire 2001-2002, peuvent en solliciter le renouvellement.
La demande motivée devra être accompagnée d'un rapport d'activité portant sur les cinq années passées à l'Institut universitaire de France et du programme de recherche envisagé pour la période 2002-2007. Elle sera examinée par le jury des membres seniors.

Modalités de dépôt des dossiers
Les dossiers, qu'il s'agisse de nouvelles candidatures, de demandes de réexamen ou de demandes de renouvellement, devront être envoyés en 3 exemplaires le 19 janvier 2002 au plus tard (cachet de la poste faisant foi) à l'adresse suivante : secrétariat général de l'Institut universitaire de France, Maison des universités, 103, boulevard Saint-Michel, 75005 Paris.
Les lettres de recommandation confidentielles devront être envoyées à la même adresse, sous pli séparé, à l'attention du président du jury concerné, le 19 janvier 2002 au plus tard.
Il est rappelé que les enseignants-chercheurs présentés en vue d'une nomination en qualité de membre senior, ou candidats à une nomination en qualité de membre junior, ne sont pas auditionnés par le jury et qu'ils n'ont pas à prendre contact avec ses membres.
Tous renseignements complémentaires, en particulier sur les textes régissant l'Institut universitaire de France, peuvent être obtenus auprès du secrétariat général de l'Institut universitaire de France : téléphone 01 44 32 92 01 ; télécopie 01 44 32 92 08, courrier électronique : iuf@agence.cpu.fr ; site Internet : http://www.cpu.fr/Iuf
Je vous remercie d'assurer à cette circulaire la plus large diffusion dans votre établissement.

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre de la recherche
et par délégation,
La directrice de la recherche
Ketty SCHWARTZ

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Annexe

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INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FRANCE : DÉSIGNATION DE LA PROMOTION 2002

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FICHE DE RENSEIGNEMENTS

Dossier déposé en vue d'un examen par le jury                    des membres seniors (1)
                                                                                       des membres juniors (1)

Dossier déjà examiné par le(s) précédent(s) jury(s) : OUI - NON
SI OUI, indiquer les années :

Nom :
Prénom :
Date de naissance :

Date de titularisation dans l'enseignement supérieur :

Discipline :                                                                       Section du CNU :
Spécialité :

Grade actuel :                                                                  Fonction :

Université d'appartenance :
Date de nomination dans cette université :

Équipe ou laboratoire :
(merci de ne pas utiliser de sigle)
Adresse :
Téléphone :                                                                      Télécopie :
Courrier électronique (mél.) :

Adresse personnelle :
Téléphone :                                                                      Télécopie :

POUR UN DOSSIER PRÉSENTÉ AU JURY DES MEMBRES SENIORS UNIQUEMENT : Personnalités scientifiques présentant le dossier 1 - Nom Fonction Adresse 2 - Nom Fonction Adresse

(1) Rayer la mention inutile.