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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

N°43 du 22 novembre

2001

www.education.gouv.fr/bo/2001/43/perso.htm -nous écrire




PERSONNELS


LISTE D'APTITUDE
 Accès au corps des administrateurs civils - année 2002
NOR : MEND0102468N
 RLR : 621-3
 NOTE DE SERVICE N°2001-243 DU 15-11-2001
 MEN
 DA B2
Texte adressé aux directrices et directeurs de l'administration centrale; à la déléguée à la communication ; au délégué aux relations internationales et à la coopération ; à la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale ; au chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; aux rectrices et recteurs ; aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs des etablissements publics nationaux à caractère scientifique et technologique ; au contrôleur financier ; au chef du bureau du cabinet ; au directeur du personnel et de l'administration du ministère de la jeunesse et des sports

o Le décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier des administrateurs civils prévoit que des nominations dans ce corps sont prononcées chaque année parmi certains fonctionnaires de catégorie A. Pour neuf administrateurs civils nommés parmi les anciens élèves de l'École nationale d'administration sortis de l'école la même année, sont prononcées :
- quatre nominations au bénéfice des attachés principaux d'administration centrale ;
- deux nominations au bénéfice des autres fonctionnaires de l'État de catégorie A.
 Les personnels ainsi nommés sont préalablement inscrits sur une liste d'aptitude, établie par ordre de mérite par le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'État sur avis du comité de sélection interministériel rendu après examen des titres professionnels des intéressés.
 La répartition entre administrations des emplois offerts est établie par arrêté du premier ministre publié au Journal officiel (3ème trimestre 2002).
 À titre d'information, vous trouverez ci-après un tableau synthétisant le nombre de candidatures présentées au cours des cinq dernières années.

Année Nombre de candidatures
présentées tous
ministères confondus		 Nombre de candidatures
présentées MEN		 Candidats MEN inscrits
sur la liste d'aptitude à
l'emploi d'administrateur civil
APAC Autres cat. A TOTAL APAC Autres cat. A TOTAL APAC Autres cat. A
1996 368 223 591 33 35 68 3 1
1997 325 170 495 29 30 59 1 2
1998 311 162 473 32 34 66 3 3
1999     433 30 26 56 3 0
2000 239 123 362 23 16 39 3 1
2001 238 109 347 22 11 33
en cours

La présente note expose la procédure de nomination au choix dans le corps des administrateurs civils au titre de l'année 2002.

I - Dépôt des candidatures
Les candidats devront déposer leur dossier entre le 1er novembre 2001et le 5 janvier 2002. S'agissant des nouveaux candidats ou de ceux qui n'auront pas été retenus pour l'audition au titre de la sélection 2001(résultats dans la deuxième quinzaine de novembre), il leur est recommandé de constituer et d'adresser leur dossier à leur autorité de gestion avant le 15 décembre 2001 de façon à ce que les services puissent, le cas échéant, le compléter.
II - Conditions de candidature
Peuvent faire acte de candidature au titre de l'année 2002 :
 - les attachés d'administration centrale, âgés de moins de cinquante ans et justifiant de quatre ans de services effectifs dans ce corps ou de services accomplis en position de détachement, depuis leur nomination en qualité d'attaché principal ou depuis leur détachement en cette même qualité ;
 - les fonctionnaires, autres que ceux visés précédemment, justifiant de dix ans de services effectifs dans un corps ou emploi de catégorie A, notamment dans un corps des services déconcentrés, âgés de plus de trente-cinq ans et de moins de cinquante ans. Les dix ans de services effectifs peuvent être décomptés dans un ou plusieurs corps ou emplois de catégorie A.
 Ces conditions d'âge, de grade et d'ancienneté s'apprécient au 1er janvier 2002.

III - Procédure
La réception et l'instruction des candidatures sont assurées uniquement par l'autorité investie du pouvoir de nomination dans le corps de catégorie A auquel appartient le candidat (la direction de l'administration pour les attachés principaux d'administration centrale ; la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement pour les personnels de l'ASU, les IA-IPR, les IEN, les personnels de direction des lycées et collèges, les personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation ; la direction des personnels enseignants pour les personnels enseignants ; la direction du personnel et de l'administration du ministère de la jeunesse et sports pour les personnels d'inspection de la jeunesse, des sports et des loisirs...).
 Sur cette même base, le fonctionnaire en position de détachement doit se porter candidat auprès de son administration d'origine. Lorsque le pouvoir de nomination est exercé conjointement par plusieurs autorités, il convient de saisir celle dont le corps relève directement.
 Les candidatures présentées au titre des opérations de sélection des années antérieures doivent être renouvelées.
 Les candidats sont invités à prendre contact avec la direction de l'administration, service de l'administration centrale, sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale, bureau de gestion des personnels, DA B2, 110, rue de Grenelle, 75357 Paris 07SP, tél. 01 55 55 13 05 ou 01 55 55 21 64 : Marylène Iannascoli ou Anne-Marie Aurin ou par messagerie électronique : "marylene.iannascoli@education.gouv.fr" ou "anne-marie.aurin@education.gouv.fr" pour demander les documents nécessaires à la constitution des dossiers de candidatures.
 Certaines pièces constitutives de ce dossier (dossier de candidature, fiche d'appréciation, relevé de notes) sont disponibles sous forme de fichier Word. Les candidats ou les autorités gestionnaires peuvent demander la transmission de ces documents par courrier électronique.
Les dossiers complétés et visés des autorités hiérarchiques pour ce qui concerne la fiche d'appréciation et de l'autorité investie du pouvoir de nomination pour l'ensemble du dossier, devront être adressés à ce même bureau.
Aucun dossier de candidature ne devra être transmis directement à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, la direction de l'administration étant chargée de centraliser et d'adresser l'ensemble de ces dossiers.
IV - Constitution du dossier de candidature
Le candidat devra fournir, les trois documents datés et signés suivants :
1) un curriculum vitae dactylographié, rédigé sur deux pages maximum et accompagné d'une photo d'identité. Ce document doit mentionner : les affectations successives et les fonctions correspondantes, avec leur durée, les responsabilités effectivement exercées (champ réel des compétences exercées, nombre de personnes encadrées, niveau des responsabilités assumées), les travaux réalisés, les avancements de grade ou promotion de corps en indiquant leur modalité (promotion interne ou concours), les examens et diplômes acquis, les concours tentés.
2) une lettre de motivation manuscrite d'au maximum trois pages dans laquelle le candidat devra faire connaître l'appréciation qu'il porte sur les différentes étapes de sa propre carrière, le sens qu'il veut lui donner, ses activités extra-professionnelles et les raisons qui l'amènent à présenter sa candidature.
 Cette lettre dont le contenu et la conception n'ont rien de commun avec le curriculum vitae constitue un guide très important dans le choix du comité de sélection. Son impact doit être souligné dans la mesure où elle constitue le document le plus susceptible d'éclairer les membres du comité sur la personnalité du candidat et son potentiel.
3) une déclaration rédigée de la façon suivante : "Je soussigné........ reconnais avoir été informé de l'obligation, en cas d'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'administrateur civil, d'avoir à suivre de manière assidue le cycle de perfectionnement sous peine de ne pas être titularisé dans les corps des administrateurs civils, puis d'avoir à rejoindre l'affectation qui me sera assignée dans une administration centrale selon le rang de classement puis éventuellement, à occuper un emploi de sous-préfet. Je m'engage à accepter un tel emploi sous peine d'être radié du corps".
Le candidat joindra également :
4) un organigramme de la sous-direction ou du service dans lequel il exerce. Il lui est demandé de s'y situer. Doivent être précisés : l'organisation de la sous-direction ou du service ainsi que les caractéristiques des bureaux ou unités administratives comprenant le corps d'appartenance des chefs de bureau, une description succincte des attributions de chaque bureau et le nombre d'agents par catégorie pour chaque bureau. Aucun sigle ne devra être utilisé.
 5) une fiche d'appréciation (dite annexe 2) élaborée par une autorité unique pour les candidats d'une même direction ou d'un même service. Elle doit être remplie avec une volonté d'objectivité réelle et des appréciations détaillées et nuancées. Il est souhaitable d'éviter de remplir toutes les rubriques au meilleur niveau d'appréciation, les membres du comité de sélection ne pouvant que s'interroger sur une série de fiches ne faisant apparaître aucun point faible. Les candidats en position de détachement feront viser ce document par l'autorité auprès de laquelle ils sont détachés, sachant toutefois que l'administration d'origine se garde la faculté de compléter ce document, en particulier si le détachement est récent.
L'autorité investie du pouvoir de nomination et elle seule complétera ce dossier par les documents suivants qui seront obligatoirement dactylographiés :
 1) un dossier de candidature préimprimé (4 pages) :
 - la partie "description des fonctions actuelles" (page 3) concerne le profil du poste tenu ; elle doit être exclusivement descriptive pour permettre l'identification précise de l'emploi occupé. Elle fera apparaître le champ de compétences de l'emploi et détaillera les tâches qu'il recouvre ainsi que leur importance relative (réglementation, gestion, contrôle...). Elle précisera également le nombre et la qualité des agents placés sous l'autorité du candidat ;
- la partie "carrière du fonctionnaire depuis son entrée dans l'administration" (page 4) doit retracer tous les services effectués en qualité d'attaché principal ou de fonctionnaire de catégorie A et être certifiée par le directeur chargé du personnel dont relève le candidat.
 Dans la mesure où les dossiers sont préparés assez longtemps avant que le comité de sélection n'établisse la liste des candidats auditionnés puis retenus, il est nécessaire d'actualiser, le cas échéant, ces informations, notamment en tenant informée la direction de l'administration des changements de fonctions intervenus depuis l'envoi initial du dossier, jusqu'au mois de septembre 2002. Toute promotion ou succès à un concours intéressant l'un des candidats devra être également signalé à la direction précitée.
 2) les notations et appréciations des dix dernières années feront l'objet d'une transcription dactylographiée selon le modèle joint. Lorsque que le candidat est en position de détachement, il appartient à l'administration d'origine de recueillir les appréciations le concernant auprès de l'administration d'accueil.
V - Audition, nomination et reclassement
La liste des fonctionnaires retenus pour être auditionnés par le comité de sélection pourra être consultée sur minitel (36 16 code FONCTIONNAIRE, rubrique concours-promotion), et sur le site Internet (www.fonction-publique.gouv.fr). Chacun d'eux, est par ailleurs, convoqué individuellement.
 L'audition d'une durée de vingt minutes, doit permettre d'apprécier la personnalité et les motivations du candidat, son expérience professionnelle ainsi que ses aptitudes à exercer des responsabilités d'encadrement et d'animation.
 À l'issue des travaux du comité de sélection interministérielle, le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État établit une liste d'aptitude unique, par ordre de mérite, complétée le cas échéant par une liste complémentaire établie par catégorie et par ordre de mérite.
 Les candidats choisissent leur affectation en fonction de leur ordre de classement sur la liste d'aptitude, étant entendu qu'il n'est donné aux stagiaires aucune priorité de réaffectation dans leur ministère d'origine, ni même dans le poste précédemment occupé compte tenu de l'obligation faite aux lauréats de suivre un cycle de perfectionnement d'une durée de sept mois à compter de la date de nomination.
 La titularisation (le 1er novembre 2003) est subordonnée à l'accomplissement effectif et à temps plein d'un cycle de perfectionnement d'une durée de sept mois (du 1er mars 2003 au 31 octobre 2003) organisé par l'École nationale d'administration. Les deux derniers mois de formation se déroulent à Strasbourg.
 Les fonctionnaires nommés administrateurs civils stagiaires (par décret du Président de la République) sont reclassés à un échelon de la 2ème classe comportant un traitement égal ou à défaut immédiatement supérieur à celui dont ils bénéficiaient dans leur corps d'origine. Le plafonnement à la 2ème classe (IB 750) du corps des administrateurs civils peut, assez souvent, entraîner une perte de rémunération qui donne lieu au versement d'une indemnité compensatrice correspondant à la différence entre l'indice majoré détenu par l'intéressé dans son corps d'origine et l'indice majoré de classement dans le corps d'accueil. Néanmoins, il convient d'attirer l'attention des candidats détachés sur emploi fonctionnel sur le fait que cette indemnité compensatrice ne peut venir compenser les rémunérations perçues (NBI, indemnités, traitement) sur cet emploi, le calcul étant effectué par rapport au corps d'origine.
 Ces différents éléments doivent être soulignés dans la mesure où le retrait de certains fonctionnaires à l'issue du processus de sélection conduit à s'interroger sur le bien fondé de certaines propositions de l'éducation nationale.
 Je vous saurais gré de porter ces informations à la connaissance des fonctionnaires relevant de votre autorité.
 Je vous demande de veiller au strict respect de ces instructions, notamment en ce qui concerne les dates d'envoi des dossiers de candidatures rappelées dans la présente note et attire à nouveau votre attention sur le fait qu'aucun dossier ne devra être transmis directement à la direction générale de l'administration et de la fonction publique.
Pour le ministre de l'éducation nationale
 et par délégation,
 La directrice de l'administration
 Marie-Françoise SIMON-ROVETTO


PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
 Recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade
NOR : MENP0102367A
 RLR : 711-1
 ARRÊTÉ DU 31-10-2001
 JO DU 7-11-2001
 MEN
 DPE D1
Vu D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod. ; A. du 13-9-1990 ; A. du 31-10-2001 relatif à art. 40 et 56 de D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod.

Article 1 - Les maîtres de conférences et les professeurs des universités remplissant les conditions fixées aux articles 40-1, 56 et 57 du décret du 6 juin 1984 susvisé pour accéder au grade supérieur, et exerçant l'une des fonctions énumérées par l'arrêté du 31 octobre 2001 susvisé, peuvent choisir, au titre de la campagne d'avancement de grade 2002, de voir leur dossier examiné par l'instance nationale et selon la procédure spécifique d'avancement de grade définies aux articles 40 et 56 du décret du 6 juin 1984 susvisé.
 Article 2 - Les maîtres de conférences et les professeurs des universités visés à l'article 1er ci-dessus expriment leur choix en retournant l'annexe du présent arrêté (1) dûment complétée, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au ministère de l'éducation nationale, direction des personnels enseignants, bureau DPE D1, 61-65, rue Dutot, 75732 Paris cedex 15.
 Les rubriques concernant l'identification de la personne (nom patronymique, prénom, date de naissance, établissement d'affectation) et les fonctions ouvrant droit à la procédure spécifique d'avancement de grade doivent être obligatoirement renseignées. À défaut, la déclaration de l'intéressé serait nulle et sans objet.
 Toute déclaration qui parviendrait non signée du déclarant serait également considérée comme nulle et sans objet.
 Article 3 - Les maîtres de conférences et les professeurs des universités visés à l'article 1er ci-dessus expriment leur choix dans un délai d'un mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, le cachet de la poste faisant foi.
 Les enseignants-chercheurs qui adresseraient leur choix après le délai fixé à l'alinéa précédent seraient considérés comme n'ayant pas choisi la procédure spécifique d'avancement de grade pour 2002. Leur dossier serait alors examiné dans le cadre de la voie d'avancement de droit commun, ou, le cas échéant, dans la voie réservée aux enseignants-chercheurs affectés dans un établissement à effectif restreint.
 Article 4 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française .
Fait à Paris, le 31 octobre 2001
 Pour le ministre de l'éducation nationale
 et par délégation,
 Le directeur des personnels enseignants
 Pierre-Yves DUWOYE
(1) Le présent arrêté, l'annexe et une notice explicative seront publiés sur le site Internet du ministère de l'éducation nationale "www.education.gouv.fr", rubrique Les enseignements supérieurs.
L'annexe sera téléchargeable à partir de ce site.
 (voir annexe)

Annexe
MODALITÉS DE RECENSEMENT DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS OPTANT POUR LA PROCÉDURE SPÉCIFIQUE D'AVANCEMENT DE GRADE
Je, soussigné :
Nom patronymique :
 Prénom :
 Nom marital ou nom d'usage (éventuellement) :
 Date de naissance :
 Numéro d'immatriculation de l'éducation nationale (NUMEN) :
 Grade :
 Section du Conseil national des universités :
affecté à (nom de l'établissement d'affectation) :
exerçant les fonctions suivantes, ouvrant droit à la procédure spécifique d'avancement de grade (cocher la case correspondante) :
- président ou directeur d'établissement d'enseignement supérieur r
- vice-président d'université r
- directeur d'UFR r
- directeur d'école ou d'institut faisant partie des universités r
- directeur adjoint d'établissement d'enseignement supérieur r
- directeur de services communs d'université r
- directeur de la recherche ou des études d'établissement d'enseignement supérieur r
- directeur de centre d'enseignement et de recherche de l'ENSAM r
- chef de département d'IUT r
- directeur de département d'INSA r
- délégué régional pour la recherche et la technologie r
- détaché auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer des fonctions à caractère culturel et scientifique, autre que d'enseignement et de recherche r
- titulaire des fonctions prévues à l'article 3 de l'arrêté du 13 septembre 1990 (directeurs scientifiques, experts...) r

dans l'établissement ou le service suivant :
déclare opter pour la procédure spécifique d'avancement de grade au titre de la campagne d'avancement 2002.
Je certifie sur l'honneur l'exactitude des informations produites ci-dessus.
Je demande à recevoir les coordonnées des rapporteurs désignés pour examiner mon dossier d'avancement à l'adresse suivante :
Fait à : le :
Signature (obligatoire) :

La présente déclaration doit être retournée dans un délai d'un mois à compter de la date de publication au JO de l'arrêté susvisé, au ministère de l'éducation nationale, direction des personnels enseignants, bureau DPE D1, 61-65, rue Dutot, 75732 Paris cedex 15.


CONCOURS
 Concours interne de l'agrégation - session 2002
 NOR : MENP0102267Z
 RLR : 820-2
 RECTIFICATIF DU 15-11-2001
 MEN
 DPE E1
Calendrier des épreuves d'admissibilité du concours interne de l'agrégation - session 2002
Section musique
Le calendrier publié au B.O. n° 39 du 25 octobre 2001 (encart page XXVII) est modifié comme suit :

Au lieu de :
Les épreuves se déroulent au service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France, 7, rue Ernest Renan, 94114 Arcueil cedex (ligne B du RER station Laplace).
 Mercredi 20 février Épreuve en deux parties :
 - commentaire de 3 fragments d'œuvres 10 h à 12 h
 - dissertation 13 h à 17 h
 Jeudi 21 février Harmonisation 9 h à 15 h
 Lire :
Les épreuves se déroulent au service interacadémique des examens et concours de l'Ile-de-France, 7, rue Ernest Renan, 94114 Arcueil cedex (ligne B du RER station Laplace).
 Mercredi 20 février Harmonisation 9 h à 15 h
 Jeudi 21 février Épreuve en deux parties :
 - commentaire de 3 fragments d'œuvres 10 h à 12 h
 - dissertation 13 h à 17 h


MUTATIONS
 Postes d'enseignement, d'éducation et d'orientation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - année scolaire 2002-2003
NOR : MENP0102441N
 RLR : 625-0a ; 720-4 ; 804-0
 NOTE DE SERVICE N°2001-237
 DU 15-11-2001
 MEN
 DPE
 DESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
o La présente note de service a pour objet :
- de rappeler les conditions dans lesquelles doivent être déposées et instruites les candidatures à un poste à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) pour l'année scolaire 2002-2003 ;
 - de publier les postes vacants ou susceptibles de l'être, proposés par l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger pour l'année scolaire 2002-2003, dans les premier et second degrés.
 Afin de déposer leur demande de détachement en parfaite connaissance des critères de sélection de l'AEFE, les candidats sont vivement invités à lire attentivement l'interview du directeur de l'Agence, parue au B.O. n° 3 du 15 janvier 1998, critères réactualisés sur le site Internet de l'AEFE : http://www.aefe.diplomatie.fr. En effet, les candidats doivent savoir que, outre la mission d'enseignement, leur activité s'inscrit dans un ensemble d'actions qui contribuent à la politique éducative, culturelle et de coopération de la France dans le pays de résidence.
Le recrutement des personnels des services et établissements culturels et de coopération, des personnels de l'assistance technique ou en fonction dans les structures étrangères (postes à pourvoir en application de la loi n° 72-659 du 13 juillet 1972 et du décret n° 73-321 du 15 mars 1973), des personnels pour exercer en écoles européennes, fait l'objet de notes spécifiques.
I - CONDITIONS DE RECRUTEMENT

Personnels concernés
Seuls les fonctionnaires titulaires du ministère de l'éducation nationale qui justifient de 3 années de services effectifs dans la fonction au moment du dépôt du dossier peuvent se porter candidats. Ils doivent se trouver dans l'une des situations administratives suivantes : en position d'activité, de congé parental, de disponibilité ou de détachement en France.
 Les personnels déjà détachés auprès du ministère des affaires étrangères ou auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ne sont pas concernés par ces instructions ; ils postulent dans les conditions qui leur sont précisées par leur administration de tutelle.
 Nature des postes à pourvoir
Sont à pourvoir des postes d'enseignement des premier et second degrés, de direction d'établissement scolaire (premier degré) dans les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.
L'offre de postes à l'étranger varie selon les années. Le tableau joint en annexe III, établi au 1er juillet 2001, est donné à titre indicatif ; il doit permettre aux candidats d'apprécier les chances qu'ils ont de voir leur demande aboutir.
II - DÉPÔT DES CANDIDATURES

Dossier
L'attention des candidats est appelée sur le fait que les postes à pourvoir nécessitent une expérience et des qualifications attestées. Une lettre de motivation ainsi qu'un curriculum vitae détaillé sur papier libre peuvent être joints au dossier.
 1) Personnels du premier degré
Le dossier de candidature doit être établi au moyen des imprimés de l'année en cours mis à la disposition des candidats par l'administration de l'éducation nationale (cf. dispositions particulières, annexe I).
 Le dossier n'est valable que pour le recrutement au titre de l'année scolaire 2002-2003. Seuls les candidats ayant constitué ce dossier peuvent bénéficier d'un détachement, quel que soit le corps auquel ils appartiennent. Le dossier complet et signé doit être remis au supérieur hiérarchique direct avant le 15 décembre 2001.
Ce dossier sera acheminé par la voie hiérarchique au ministère de l'éducation nationale, au bureau DPE C4 (cf. dispositions particulières, annexe I) au plus tard pour le 31 décembre 2001.
Chacun des supérieurs hiérarchiques doit porter son avis sur la candidature de l'intéressé, son appréciation sur sa manière de servir, sa capacité d'adaptation, son sens des relations humaines, son implication dans ses fonctions.
 Les personnels en disponibilité ou en congé parental doivent transmettre leur dossier par l'intermédiaire des services académiques dont ils dépendaient lors de leur dernière affectation.
 Il est demandé aux autorités hiérarchiques concernées de bien vouloir acheminer les dossiers de candidature au fur et à mesure de leur présentation et au plus tard à la date mentionnée en annexe II. Tout retard de transmission risque en effet de nuire aux candidats.
 2) Personnels du second degré
Les demandes sont déposées par voie électronique, sur le site Internet du ministère : http://www.education.gouv.fr. entre le 3 décembre et le 20 décembre 2001. Un formulaire, accessible dans la rubrique SIAD du site du ministère, permet de saisir directement la candidature.
 Le dossier saisi, édité et signé doit être remis en double exemplaire, accompagné des pièces justificatives au supérieur hiérarchique direct pour le 20 décembre 2001.
Ce dossier sera acheminé par la voie hiérarchique au ministère de l'éducation nationale, au bureau DPE C5 (cf. dispositions particulières, annexe I) et au plus tard pour le 31 décembre 2001.
Chacun des supérieurs hiérarchiques doit porter son avis sur la candidature de l'intéressé, son appréciation sur sa manière de servir, sa capacité d'adaptation, son sens des relations humaines, son implication dans ses fonctions.
 Les personnels en disponibilité ou en congé parental doivent transmettre leur dossier par l'intermédiaire des services académiques dont ils dépendaient lors de leur dernière affectation.
 Il est demandé aux autorités hiérarchiques concernées de bien vouloir acheminer les dossiers de candidature au fur et à mesure de leur présentation et au plus tard à la date mentionnée en annexe II. Tout retard de transmission risque en effet de nuire aux candidats.
III - FORMULATION DES VŒUX

L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'Agence ne garantit pas la possibilité d'un recrutement en poste double en qualité d'expatrié.
 Les candidats peuvent formuler de 1 à 5 vœux. Ils peuvent également formuler 2 vœux supplémentaires portant sur des zones géographiques. Cette rubrique est facultative, les vœux n'étant étudiés que dans le cas où des postes seraient vacants ou connus après la publication de la présente note de service.
 Les vœux des candidats qui ne correspondent pas rigoureusement à la description des postes (corps, grade, discipline, fonction) ne seront pas pris en compte.
 1) Personnels du premier degré
Les personnels qui résident en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer utilisent exclusivement la procédure télématique qui doit impérativement s'effectuer en appelant : 3614 EDUTEL, rubrique EDUTEL "concours-carrières" entre le 7 janvier et le 18 janvier 2002.
Les candidats en disponibilité à l'étranger ou résidant dans les territoires d'outre-mer, à Mayotte ou à Saint-Pierre-et-Miquelon, formulent leurs vœux sur les fiches prévues à cet effet et dont la transmission doit s'effectuer au bureau DPE C4, dans les mêmes délais, entre le 7 janvier et le 18 janvier 2002.
En l'absence de candidature de directeur d'école correspondant au profil demandé, il peut être fait appel à des agents n'ayant qu'une expérience de direction à l'étranger ; dans ces conditions, ces agents ne peuvent bénéficier de la bonification indiciaire de directeur.
 Pour les instituteurs et les professeurs des écoles, un changement de département par voie de permutation conduit à l'annulation des autres demandes qui auraient pu être formulées, notamment des demandes de détachement.
Les candidats aux postes d'expatriés chargés de la direction d'une école (ou dans quelques cas d'un établissement regroupant des classes primaires et secondaires) ou faisant fonction de chefs d'établissement peuvent obtenir des informations complémentaires sur les caractéristiques de ces postes à pourvoir en consultant le site Internet de l'AEFE : http://www.aefe.diplomatie.fr
 2) Personnels du second degré
Les personnels qui résident en France métropolitaine, dans les départements ou dans les territoires d'outre-mer, à Mayotte ou à Saint-Pierre-et-Miquelon, utilisent exclusivement la procédure électronique qui doit impérativement s'effectuer entre le 3 décembre et le 20 décembre 2001.
Seul l'accord donné par l'administration centrale autorise un départ en détachement. Dans le cas où l'intéressé a déposé une candidature au titre d'un autre détachement, l'acceptation d'un poste par le candidat conduit à l'annulation des autres demandes.
 Pour les professeurs d'enseignement général de collège, la satisfaction d'une demande de changement d'académie conduit à l'annulation des autres demandes qui auraient pu être formulées, notamment des demandes de détachement.

IV - OBSERVATIONS PARTICULIÈRES

Entretiens
L'AEFE informe individuellement les personnels d'enseignement, d'éducation et les directeurs d'école des dates des entretiens et des tests de langue qu'elle organise.
 - Les entretiens pour les postes de directeurs d'école et certains postes à profil ainsi que les tests de langue se dérouleront entre le 12 et le 21 mars 2002.
- Les entretiens et les tests de langue pour les postes de conseillers principaux d'éducation ainsi que pour les faisant fonction de chefs d'établissement et pour certains postes à profil se dérouleront entre le 4 et le 8 mars 2002.
Acceptation du poste
L'ensemble des candidatures est soumis à l'avis des commissions consultatives paritaires placées auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger. Lors de l'acceptation du poste, les candidats doivent présenter une demande de détachement. Tout refus d'un poste correspondant à un vœu exprimé doit être dûment justifié.
 Seuls les personnels retenus sont avisés individuellement par l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger de la suite réservée à leur demande.
 En position de détachement, les fonctionnaires conservent leurs droits à l'avancement et à la retraite dans leur corps d'origine, sous réserve de s'acquitter de la retenue légale pour pension civile.
 Un nouveau détachement ou un renouvellement de détachement ne peut être prononcé que si la totalité des versements pour pension civile dus au titre des précédents détachements a été effectuée.
 Il est conseillé aux personnels recrutés dans le cadre des dispositions de cette note de service de demander, avant leur départ, leur affiliation auprès du centre de sécurité sociale 501, 72047 Le Mans cedex. Toutes les demandes de renseignements concernant les prestations de la sécurité sociale versées au titre des frais médicaux engagés en France à l'occasion des congés, ou à l'étranger, doivent être formulées auprès de cet organisme.
 Le respect de ces instructions conditionne le bon déroulement de la prochaine campagne de recrutement pour l'étranger.
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
 Le directeur des personnels enseignants
 Pierre-Yves DUWOYE
 Le directeur de l'enseignement scolaire
 Jean-Paul de GAUDEMAR

Annexe I
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE PERSONNELS CONCERNANT LA CONSTITUTION DES DOSSIERS DE CANDIDATURE
Annexe II
CALENDRIER DES OPÉRATIONS DE RECRUTEMENT
Annexe III
RECRUTEMENT AEFE - RENTRÉE SCOLAIRE 2001

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Annexe IV
LISTE DES POSTES VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ÊTRE À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2002
La liste ci-dessous, transmise par les services de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger est indicative. Elle est susceptible d'aménagements en fonction de l'évolution du réseau. Sauf indication contraire, ces postes sont à pourvoir au 1er septembre 2002.
POUR LE PREMIER DEGRÉ

1 - Directeurs d'école

3501 - ALLEMAGNE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée Jean Renoir de Münich. L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (5 classes) et élémentaires (19 classes) et de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise indispensable de l'allemand. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 3502 - ALLEMAGNE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour l'école maternelle bilingue Georges Cuvier de Stuttgart et l'école élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch. L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (4 classes) et élémentaires (4 classes) et de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise indispensable de l'allemand. Décharge partielle d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 3503 - AUTRICHE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée français de Vienne. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (11 classes) et élémentaires (28 classes) et de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise souhaitable d'Internet. Maîtrise indispensable de l'allemand. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 3504 - ESPAGNE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée français de Madrid. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (17 classes) et de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise souhaitable d'Internet. Maîtrise indispensable de l'espagnol. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 3505 - GRANDE-BRETAGNE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée Charles de Gaulle de Londres. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections élémentaires du cycle 3 (18 classes) et de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise souhaitable d'Internet. Maîtrise indispensable de l'anglais. Décharge totale d'enseignement.
 Poste logé avec participation à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 4501 - BRÉSIL : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée Pasteur de Sao Paulo. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (6 classes) et élémentaires (15 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. La priorité sera donnée à un candidat maîtrisant le portugais. Décharge totale d'enseignement.
Poste non logé à pourvoir le 1-8-2002. Scolarisation : ECL.
 4502 - CHILI : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée Claude Gay d'Osorno. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (4 classes) et élémentaires (10 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise indispensable de l'espagnol. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-8-2002. Scolarisation : E.
 4503 - COSTA RICA : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée franco-costaricien de San José. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (9 classes) et élémentaires (15 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise indispensable de l'espagnol. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-8-2002. Scolarisation : ECL.
 4504 - HAÏTI : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée Alexandre Dumas. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (5 classes) et élémentaires (10 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 4505 - MEXIQUE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée franco-mexicain de Mexico. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (19 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise indispensable de l'espagnol. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5501 - CHINE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée français de Pékin. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (8 classes) et élémentaires (11 classes), de l'encadrement, l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5502 - INDE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée français de Pondichéry. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (10 classes) et élémentaires (17 classes) de l'encadrement, l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 15-7-2002. Scolarisation : ECL.
 5503 - ISRAËL : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le collège Marc Chagall de Tel-Aviv. L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (1 classe) et élémentaires (3 classes), du collège (4 classes) et du lycée (classe de seconde uniquement), de l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge partielle d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL (jusqu'à la classe de seconde).
 5504 - LIBAN : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le Grand lycée franco-libanais de Beyrouth. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (15 classes) et élémentaires (33 classes), de l'encadrement, de l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5505 - MADAGASCAR : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée français de Tamatave. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (6 classes) et élémentaires (15 classes), de l'encadrement, de l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Outre son service de direction, l'intéressé sera chargé de participer à l'animation pédagogique auprès des personnels recrutés locaux de l'établissement. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5506 - MADAGASCAR : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour l'école A Ambohibao de Tananarive. L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (4 classes) et élémentaires (13 classes), de l'encadrement, de l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Outre son service de direction, l'intéressé sera chargé de participer à l'animation pédagogique des personnels recrutés locaux des établissements homologués de Tananarive. Décharge partielle d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5507 - MALAISIE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur pour l'école française de Kuala-Lumpur. L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (3 classes), élémentaires (5 classes), du collège et du lycée (seconde et première), de l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Il devra avoir l'expérience de l'organisation et du suivi de l'enseignement à distance pour le lycée (classe de terminale). Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL (jusqu'à la classe de première).
 5508 - MAURICE (Ile) : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour le lycée La Bourdonnais de Curepipe. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (4 classes) et élémentaires (25 classes), de l'encadrement, de l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5509 - OMAN : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour l'école française de Mascate. L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (2 classes) et élémentaires (3 classes), de l'encadrement, de l'animation pédagogique et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Il devra avoir l'expérience de l'organisation et du suivi de l'enseignement à distance pour le collège. Décharge partielle d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : E (recours au CNED pour le collège).
 6501 - CAMEROUN : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour la section primaire (16 classes) du lycée Fustel de Coulanges de Yaoundé. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (5 classes) et élémentaires (11 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6502 - CÔTE D'IVOIRE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour l'école Eau Vive Cocody d'Abidjan (8 classes). L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (3 classes) et élémentaires (5 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge partielle d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6503 - KENYA : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur pour la section primaire (12 classes) du lycée Denis Diderot de Nairobi. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (3 classes) et élémentaires (9 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Maîtrise indispensable de l'anglais. Décharge totale d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6504 - MALI : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur, titulaire du CAFIPEMF ou ayant l'expérience d'une direction d'école égale ou supérieure à 8 classes, pour la section élémentaire (15 classes) du lycée Liberté de Bamako. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction de cette section, de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Décharge totale d'enseignement.
 Poste logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6505 - MAROC : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur pour la section primaire du groupe scolaire Jean de la Fontaine de Fès (14 classes). Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (3 classes) et élémentaires (11 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Il devra, par ailleurs, s'impliquer dans le développement de la composante d'enseignement de la langue arabe. Décharge totale d'enseignement.
Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
6506 - MAROC : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur pour la section primaire (9 classes) de l'école Ronsard de Rabat. L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (2 classes) et élémentaires (7 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. L'intéressé devra, par ailleurs, s'impliquer dans le développement de la composante d'enseignement de la langue arabe. Maîtrise indispensable de l'outil informatique et des TICE. Décharge partielle d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
6507 - MOZAMBIQUE : Un instituteur ou professeur des écoles, directeur ou inscrit sur la liste d'aptitude aux fonctions de directeur pour l'école française de Maputo. L'intéressé sera chargé de la direction des sections préélémentaires (2 classes), élémentaires (3 classes), de l'animation et de la coordination de l'équipe pédagogique dans le cadre du projet d'école et du plan de formation continue. Il devra avoir l'expérience de l'organisation et du suivi de l'enseignement à distance pour le secondaire. La priorité sera donnée à un candidat maîtrisant le portugais. Décharge partielle d'enseignement.
 Poste non logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : E (recours au CNED pour le secondaire).
2 - Adjoints

5601 - CAMBODGE : Un instituteur ou professeur des écoles titulaire du CAFIPEMPF pour le lycée René Descartes de Phnom-Penh. Sous l'autorité du chef d'établissement, l'intéressé sera chargé de l'animation et de la coordination pédagogique des sections préélémentaires (3 classes) et élémentaires (9 classes). À ce titre, il bénéficie d'une décharge partielle d'enseignement (6 heures).
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
6601 - CÔTE D'IVOIRE : Un instituteur ou professeur des écoles, titulaire du CAFIPEMF ou ayant une expérience avérée de l'animation pédagogique pour le bureau régional de la formation des personnels du premier degré à Abidjan. L'intéressé exercera les fonctions de conseiller pédagogique, auprès de l'inspecteur de l'éducation nationale, pour les écoles à programme français de la zone Afrique centrale : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, République de Centrafrique, République du Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Ghana, Nigéria, Tchad et Togo (25 écoles conventionnées avec l'AEFE scolarisant 6 900 élèves et 12 écoles non conventionnées, homologuées par le MEN scolarisant 3 300 élèves). À ce titre, il lui reviendra :
 - de participer au recensement et à l'appréciation des demandes et des besoins en matière pédagogique des classes primaires ;
 - d'aider à l'élaboration et à la mise en œuvre du plan annuel de formation ;
 - d'animer des stages de formation initiale et continue pour les enseignants du 1er degré ;
 - de suivre les actions pédagogiques au sein des écoles.
 Une expérience du travail de CPAIEN dans une circonscription du premier degré est souhaitable. Maîtrise indispensable de l'anglais et de l'outil informatique.
Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
POUR LE SECOND DEGRÉ

Agrégés

6201F - MAROC : Un professeur agrégé d'histoire-géographie pour le lycée Descartes de Rabat. L'intéressé, ayant exercé en classes préparatoires HEC, doit avoir une expérience d'animateur pédagogique et de formateur en formation continue de professeurs d'histoire-géographie et pourra se voir confier la responsabilité de l'animation de l'équipe des enseignants de sa discipline au sein de l'établissement.
Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6202L - MAROC : Un professeur agrégé d'arabe pour la direction du centre d'études arabes à Rabat assurant les fonctions de conseiller pédagogique pour l'enseignement de la langue arabe dans les établissements français du Maroc. En liaison avec l'inspecteur de l'éducation nationale en résidence à Rabat, l'intéressé sera chargé du suivi des programmes d'arabe, de l'élaboration des documents pédagogiques, de la formation et de l'animation pédagogique. Maîtrise souhaitable du dialecte marocain.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
Certifiés

5301Z - INDE : Un professeur certifié de lettres ou d'histoire-géographie pour diriger l'école française de New-Delhi, établissement scolarisant 185 élèves des classes préélémentaires à la classe de seconde. Décharge partielle d'enseignement.
 Poste à pourvoir le 24-8-2002. Scolarisation : ECL (recours au CNED pour les classes de première et terminale).
 4301B - BRÉSIL : Un professeur certifié de lettres classiques pour le lycée Pasteur de Sao Paulo. Outre son service d'enseignement, l'intéressé coordonnera l'enseignement du français langue étrangère dans les classes secondaires. Une expérience en FLE est indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-8-2002. Scolarisation : ECL.
 3301C - YOUGOSLAVIE : Un professeur certifié de lettres modernes pour l'école française de Belgrade. Outre son service d'enseignement, l'intéressé assurera des fonctions d'animation pédagogique en veillant à la mise en œuvre des réformes du ministère de l'éducation nationale. Maîtrise indispensable d'Internet. Expérience de l'enseignement du FLE souhaitable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
4302C - COLOMBIE : Un professeur certifié de lettres modernes pour le lycée Pasteur de Bogota. Outre son service d'enseignement, l'intéressé assurera la coordination pédagogique de sa discipline, la mise en œuvre des modules de FLE pour les personnels colombiens et aura à entretenir des liens avec l'Alliance française. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable. Maîtrise indispensable de l'espagnol.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5302D - INDE : Un professeur certifié de lettres pour le lycée français de Pondichéry. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 15-7-2002. Scolarisation : ECL.
 6301D - ÉTHIOPIE : Un professeur certifié de lettres pour le lycée Guébré Mariam d'Addis-Abeba. Outre son service d'enseignement, l'intéressé se verra confier une mission de coordination, d'animation et de formation continue des enseignants de sa discipline. Expérience de l'enseignement en classes de second cycle. Maîtrise indispensable de l'anglais.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6302D - MAURITANIE : Un professeur certifié de lettres pour le lycée Théodore Monod de Nouakchott. Outre son service d'enseignement, l'intéressé se verra confier une mission de coordination, d'animation et de formation dans sa discipline au sein de l'établissement. Expérience de l'enseignement en classes de second cycle.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6303D - CONGO (République démocratique) : Un professeur certifié de lettres pour l'école française René Descartes de Kinshasa. L'intéressé pourra être sollicité comme personne-ressource et animateur de séquences de formation continue. Expérience de l'enseignement en classes de seconde.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 4303E - MEXIQUE : Un professeur certifié de philosophie pour le lycée franco-mexicain de Mexico. Une pratique d'animation en théâtre serait appréciée. Maîtrise indispensable de l'espagnol.
Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6304E - CÔTE D'IVOIRE : Un professeur certifié de philosophie pour le lycée Blaise Pascal d'Abidjan.
Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 4304F - ARGENTINE : Un professeur certifié d'histoire-géographie pour le collège Martinez de Buenos Aires. L'intéressé aura une expérience dans le domaine de l'éducation à la citoyenneté (formation des délégués). Maîtrise indispensable de l'espagnol.
 Poste à pourvoir le 1-8-2002. Scolarisation : ECL.
 5303F - LIBAN : Un professeur certifié d'histoire-géographie pour le lycée franco-libanais de Tripoli. Outre son service d'enseignement, l'intéressé devra assurer la coordination pédagogique de sa discipline et la formation continue de ses collègues recrutés locaux.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5304F - MADAGASCAR : Un professeur certifié d'histoire-géographie pour le lycée français de Tamatave. Outre son service d'enseignement, l'intéressé sera chargé de participer à l'animation pédagogique auprès des personnels recrutés locaux de son établissement et, à Tananarive, dans les établissements secondaires malgaches homologués. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5305F - SYRIE : Un professeur certifié d'histoire-géographie pour l'école française de Damas. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5306H - MAURICE (Ile) : Un professeur certifié d'espagnol pour le lycée La Bourdonnais de Curepipe. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 4305N - MEXIQUE : Un professeur certifié de mathématiques pour le lycée franco-mexicain de Mexico. Expérience de l'enseignement en terminale (série S et L), l'intéressé aura en charge l'option maths/informatique en série L. Maîtrise indispensable de l'espagnol.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation ECL.
 5307N - CHINE : Un professeur certifié de mathématiques pour le lycée français de Pékin. Outre son service d'enseignement, le professeur sera chargé de la formation continue et de la coordination des autres enseignants de sa discipline. Informatique indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5308N - COMORES : Un professeur certifié de mathématiques pour l'école Henri Matisse de Moroni. L'intéressé pourra être amené à effectuer un complément de service en sciences physiques. Il devra également assurer la formation continue (notamment en informatique) de ses collègues recrutés locaux. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5309N - LIBAN : Un professeur certifié de mathématiques pour le Grand Lycée franco-libanais de Beyrouth. Outre son service d'enseignement, l'intéressé sera chargé de la formation continue de ses collègues recrutés locaux notamment en informatique, et sera responsable du GREM (groupement de recherche par l'enseignement des mathématiques).
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5310N - LIBAN : Un professeur certifié de mathématiques pour le lycée Verdun de Beyrouth. Outre son service d'enseignement, l'intéressé devra assurer la coordination de sa discipline et la formation continue de ses collègues recrutés locaux. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5311N - LIBAN : Un professeur certifié de mathématiques pour le collège protestant de Beyrouth. Outre son service d'enseignement, l'intéressé devra assurer la coordination de sa discipline et le formation continue de ses collègues recrutés locaux. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5312N - LIBAN : Un professeur certifié de mathématiques pour le lycée Al Maayssra de Nahr Ibrahim. Outre son service d'enseignement, l'intéressé devra assurer la coordination de sa discipline et la formation continue de ses collègues recrutés locaux. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable
Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5313N - MADAGASCAR : Un professeur certifié de mathématiques pour le lycée français de Tamatave. Outre son service d'enseignement, le professeur sera chargé de participer à l'animation pédagogique auprès des personnels recrutés locaux de son établissement, et de la formation en informatique. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5314N - 5315N - 5316N - MADAGASCAR : Trois professeurs certifiés de mathématiques pour le lycée français de Tananarive. Outre leur service d'enseignement, les intéressés seront chargés de participer à l'animation pédagogique auprès des personnels recrutés locaux de leur établissement et, dans les établissements secondaires malgaches homologués. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Postes à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6305N - CONGO (République démocratique) : Un professeur certifié de mathématiques pour l'école française René Descartes de Kinshasa. Expérience de l'enseignement en classes de seconde. L'intéressé pourra être sollicité comme personne-ressource et animateur de séquences de formation continue. Maîtrise indispensable des TICE.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6306N - ÉTHIOPIE : Un professeur certifié de mathématiques pour le lycée Guébré Mariam d'Addis-Abeba. Expérience de l'enseignement en classes de second cycle et tout particulièrement en série S. Outre son service d'enseignement, l'intéressé se verra confier une mission de coordination, d'animation et de formation continue des enseignants de sa discipline. Maîtrise indispensable de l'anglais.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 4306O - CANADA : Un professeur certifié de sciences physiques pour le collège Marie de France de Montréal. Outre son service d'enseignement, l'intéressé animera son équipe disciplinaire. Expérience des classes de spécialité scientifique du second cycle. Maîtrise indispensable de l'EXAO et de l'utilisation de l'Internet.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 4307O - PÉROU : Un professeur certifié de sciences physiques pour le lycée franco-péruvien de Lima. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale scientifiques. Compétences en EXAO. Maîtrise indispensable de l'espagnol.
 Poste à pourvoir le 1-8-2002. Scolarisation : ECL.
 5317O - MADAGASCAR : Un professeur certifié de sciences physiques pour le lycée Sadi-Carnot de Diégo-Suarez. Outre son service d'enseignement, l'intéressé sera chargé de participer à l'animation pédagogique auprès des personnels recrutés locaux de l'établissement. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6307O - RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE : Un professeur certifié de sciences physiques pour le lycée Charles de Gaulle de Bangui. Expérience de l'enseignement en classes de second cycle (série ES). L'intéressé pourra se voir confier un complément de service dans une autre discipline scientifique.
Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL (recours au CNED pour la classe de terminale).
 4308P - ÉTATS-UNIS : Un professeur certifié de sciences de la vie et de la Terre pour le lycée La Pérouse de San Francisco. Compétence attestée de la pratique de l'EXAO. Bonne connaissance des TICE. Maîtrise indispensable de l'anglais.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 4309P - VENEZUELA : Un professeur certifié de sciences de la vie et de la Terre pour le lycée français de Caracas. Outre son service d'enseignement, l'intéressé assurera la coordination du foyer socio-culturel. Expérience de l'enseignement en classes de collège et de lycée. Maîtrise indispensable de l'espagnol.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5318P - LIBAN : Un professeur certifié de sciences de la vie et de la Terre pour le Grand lycée franco-libanais de Beyrouth. Outre son service d'enseignement, l'intéressé devra assurer la coordination de sa discipline et la formation continue de ses collègues recrutés locaux. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 5319P - MADAGASCAR : Un professeur certifié de sciences de la vie et de la Terre pour le lycée français de Tananarive. Outre son service d'enseignement, l'intéressé sera chargé de participer à l'animation pédagogique auprès des personnels recrutés locaux de son établissement et dans les établissements secondaires malgaches homologués. Expérience de l'enseignement en classes de première et terminale indispensable.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6308P - GUINÉE : Un professeur certifié de sciences de la vie et de la Terre pour le lycée français Albert Camus de Conakry. Expérience de l'enseignement en classes de second cycle.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
 6309P - RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE : Un professeur certifié de sciences de la vie et de la Terre pour le lycée Charles de Gaulle de Bangui. Expérience de l'enseignement en classes de second cycle (série S et ES). L'intéressé pourra se voir confier un complément de service dans une autre discipline scientifique.
Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL (recours au CNED pour la classe de terminale).
 4310R - BRÉSIL : Un professeur certifié de sciences économiques et sociales pour le lycée Pasteur de Sao Paulo. Outre son service d'enseignement, l'intéressé aura la responsabilité de l'organisation des stages en entreprise.
 Poste à pourvoir le 1-8-2002. Scolarisation : ECL.
Conseillers principaux d'éducation

6310X - MAROC : Une conseillère principale d'éducation pour le lycée Paul Valéry de Meknès, établissement de 3ème catégorie scolarisant 550 élèves. L'intéressée sera plus particulièrement chargée de l'internat et de l'organisation du baccalauréat. Maîtrise des logiciels EDT et Pronote souhaitable.
 Poste logé à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : ECL.
PEGC

5401 - MADAGASCAR : Un PEGC I (lettres-histoire-géographie) pour le collège Françoise Dolto de Majunga. Outre son service d'enseignement, l'intéressé sera chargé de participer à l'animation pédagogique auprès des personnels recrutés locaux de l'établissement.
 Poste à pourvoir le 1-9-2002. Scolarisation : EC.


STAGES
 Préparation au diplôme d'État de psychologie scolaire (DEPS) - année 2002-2003
NOR : MENE0102448N
 RLR : 723-2
 NOTE DE SERVICE N°2001-241 DU 15-11-2001
 MEN
 DESCO A10
Réf. : D. n° 89-684 du 18-9-1989 mod. ; A. du 16-1-1991
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie, aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
o Vous voudrez bien trouver ci-après les modalités de recrutement des candidats au stage de préparation au diplôme d'État de psychologie scolaire (DEPS).
 Je vous rappelle que, pour être admis à suivre le cycle de formation, les candidats doivent remplir les conditions définies par l'article 3 du décret n° 89-684 du 18 septembre 1989 modifié :
 - être instituteur ou professeur des écoles titulaire ;
 - justifier de la licence de psychologie (en juin 2002 au plus tard) ;
- avoir effectué avant l'entrée dans le cycle de formation trois années de services effectifs d'enseignement dans une classe, équivalant à temps plein. Je précise que les services effectués en tant que "faisant fonction" de psychologue scolaire, éducateur en internat ou chargé de rééducation ne sont pas considérés comme de l'enseignement.
 Les personnels concernés ne peuvent faire acte de candidature au cours des 5 dernières années d'exercice dans le corps auquel ils appartiennent.
Traitement des dossiers

Les dossiers des candidats seront recueillis et traités par vos soins et ne doivent, en aucun cas, être transmis à l'administration centrale ; il vous appartiendra, en effet, le moment venu, de les faire parvenir directement dans les centres de formation des psychologues scolaires, sous bordereau indiquant le nombre de candidats à retenir.
 J'appelle votre attention sur le fait que la répartition des dossiers de candidature entre les divers centres demeure de la compétence du ministre de l'éducation nationale et que vous serez informés par mes soins, en temps utile, des décisions arrêtées.
 Constitution des dossiers
Pour tous les candidats, les dossiers comporteront obligatoirement :
 - une fiche individuelle d'État civil ;