MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATIONS
Doyens de groupe
NOR : MENI0102398A
ARRÊTÉ DU 15-11-2001
MEN
IG

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 89-833 du 9-11-1989 mod., not. art. 4 ; A. du 1-12-1989 mod. ; A. du 27-10-1999 ; A. du 1-12-1999

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Article 1 - M. Wième Francis, inspecteur général de l'éducation nationale, est, à compter du 8 novembre 2001 et pour une durée de deux ans, renouvelé en qualité de doyen du groupe Sciences de la vie et de la Terre.
Article 2 - M. Langrognet Jean-Louis, inspecteur général de l'éducation nationale, est, à compter du 1er décembre 2001 et pour une durée de deux ans, renouvelé en qualité de doyen du groupe Enseignements artistiques.
Article 3 - La doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG



ADMISSIONS À LA RETRAITE
IGEN
NOR : MENI0101491A
et NOR : MENI0101492A
ARRÊTÉS DU 27-9-2001
JO DU 11-10-2001
MEN
IG
NOR : MENI0101491A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 27 septembre 2001, M. Groscolas Daniel, inspecteur général de l'éducation nationale, est admis, sur sa demande, pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 15 mars 2002.
NOR : MENI0101492A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 27 septembre 2001, M. Naçabal Jacques, inspecteur général de l'éducation nationale, est admis, sur sa demande, pour ancienneté d'âge et de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite à compter du 4 mars 2002.



TITULARISATIONS
Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
NOR : MENA0102319D
DÉCRET DU 31-10-2001
JO DU 4-11-2001
MEN
DPATE B2
o Par décret du Président de la République en date du 31 octobre 2001, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe dont les noms suivent sont titularisés dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux à compter du 1er septembre 2001 :
Administration et vie scolaires
- M. Bénaych Pierre
- M. Boit Pierre
- M. Brunel Olivier
- Mme Crémont Paquita
- M. Destour Henry
- Mme Doucet Élisabeth
- M. Doudement Joël
- Mme Drouard Françoise
- Mme Girod Françoise
- Mme Guillot-Meunier Françoise
- M. Lecocq Jean-Michel
- Mme Leray Joëlle
- M. Marchal Jean-Marc
- M. Menant Jackie
- Mme Mettoudi Chantal
- M. Pujol Émile
- Mme Rey Fiorella
- M. Reymondon Michel
- M. Stiévenard Guy
- M. Zabulon Pierre
Économie et gestion
- Mme Guillerm Ginette
Histoire et géographie
- M. Prost Alain
Sciences physiques
- M. Taillade Francis
Sciences et techniques industrielles
- M. Cottaz Bernard.



TITULARISATION
Inspecteur de l'éducation nationale
NOR : MENA0102440A
ARRÊTÉ DU 15-11-2001
MEN
DPATE B2
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 15 novembre 2001, M. Guerlais Johane, inspecteur de l'éducation nationale stagiaire, spécialité enseignement technique option sciences et techniques industrielles, affecté dans l'académie de Nantes, est titularisé en qualité d'inspecteur de l'éducation nationale à compter du 6 octobre 2001.



NOMINATION
Directeur de l'École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg
NOR : MENS0102303A
ARRÊTÉ DU 24-10-2001
JO DU 6-11-2001
MEN
DES A12
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 24 octobre 2001, M. Solladie Guy, professeur des universités, est nommé directeur de l'École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg pour une durée de cinq ans.



CESSATIONS DE FONCTIONS ET NOMINATIONS
Directeurs adjoints d'IUFM
NOR : MENS0102305A
ARRÊTÉ DU 24-10-2001
JO DU 1-11-2001
MEN
DES A13
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 24 octobre 2001:
Il est mis fin aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille, de M. Richez Albert, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, et M. Marin Pierre-Charles, inspecteur de l'éducation nationale, à compter du 31 août 2001.
Sont nommés en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille, pour une période de cinq ans :
- Mme Salzet Béatrice, maître de conférences ;
- M. Fourthin Jean-Pierre, professeur agrégé ;
- M. Inisan Jean-François, professeur certifié.
Sont nommés en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille, pour une nouvelle période de cinq ans :
- Mme Péchillon Françoise, professeure agrégée ;
- M. Deceuninck Julien, maître de conférences.



NOMINATION
Directeur adjoint d'IUFM
NOR : MENS0102304A
ARRÊTÉ DU 24-10-2001
JO DU 1-11-2001
MEN
DES A13
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 24 octobre 2001, M. Fourcault Laurent, maître de conférences, est nommé en qualité de directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris pour une nouvelle période de cinq ans.



NOMINATIONS
Conseil national du sport universitaire
NOR : MENS0102292A
ARRÊTÉ DU 22-10-2001
JO DU 3-11-2001
MEN
DES
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 22 octobre 2001, l'arrêté du 29 novembre 1999 modifié portant nomination au Conseil national du sport universitaire est modifié ainsi qu'il suit :
"Au titre de la conférence des grandes écoles
- M. Henssien Hervé, responsable du service des sports de l'université technologique de Compiègne, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Durand Gilles ;
- M. Patureau Patrick, responsable du service des sports de l'École des hautes études commerciales (HEC) de Jouy-en-Josas, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Henssien Hervé.
Au titre de l'organisation syndicale Union nationale interuniversitaire
- M. Lelievre Jean, Hubert, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Vial Olivier ;
- M. Vial Olivier, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Vincent Rodolphe."



NOMINATIONS
CAPN des personnels ITARF
NOR : MENA0102428A
à NOR : MENA0102437A
ARRÊTÉS DU 15-11-2001
MEN
DPATE C2

Ingénieurs de recherche
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102428A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs de recherche.
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Marchand Dominique, secrétaire générale de l'université Aix-Marseille II,
lire : Mme Ronzeau Monique, secrétaire générale de l'université Paris V.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Monique Ronzeau, secrétaire générale de l'université Paris V
- Mme Jaffres Riwanona, ingénieure de recherche, adjointe au sous-directeur des constructions et du développement régional à la direction de la programmation et du développement,
lire :
- M. Clemens Michel, secrétaire général de l'université de Metz
- Mme Jaffres Riwanona, secrétaire générale de l'École des hautes études en sciences sociales.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Ingénieurs d'études
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102429A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des ingénieurs d'études.
Représentants suppléants
• 2ème classe
Au lieu de :
- Mme Chanol Marie-Paule, rectorat de la Martinique
- M. Aubert Marc, IUT de Montluçon,
lire :
- M. Aubert Marc, IUT de Montluçon,
- M. Gilles Pierson, université de Cergy-Pontoise.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Attachés d'administration de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102430A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des attachés d'administration de recherche et de formation.
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme Marchand Dominique, secrétaire générale de l'université Aix-Marseille II,
lire : Mme Terrail Isabelle, secrétaire générale de l'université Versailles-St-Quentin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Secrétaires d'administration de recherche et de formation
Arrêté du
NOR : MENA0102431A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des secrétaires d'administration de recherche et de formation.
Représentants suppléants
• Classe normale
Au lieu de : Mme Baptiste Margareth, université de la Réunion,
lire : Mme Didierjean Rolande, université Aix-Marseille III.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Techniciens de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102432A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation.
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Roqueplan Georges, secrétaire général de l'École des Hautes études en sciences sociales,
lire : M. Roqueplan Georges, secrétaire général de l'université Paris VII.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Adjoints administratifs de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102433A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints administratifs de recherche et de formation.
Représentants titulaires
Au lieu de : M. Roignot Michel, secrétaire général de l'université de Besançon,
lire : M. Clemens Michel, secrétaire général de l'université de Metz.
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme Cazajous Frédérique, secrétaire générale de l'université Versailles-St-Quentin,
lire : Mme Cazajous Frédérique, secrétaire générale du Centre national de documentation pédagogique.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Agents d'administration de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102434A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents d'administration de recherche et de formation.
Représentants titulaires
• 1ère classe
Au lieu de :
- Mme Yildirim Catherine, Conservatoire national des arts et métiers
- Mme Véronique Debernard, université Bordeaux II,
lire :
- Mme Barbier Martine, Institut d'études politiques de Bordeaux
- Mme Pascale Perrin, université Paris VI.
• 2ème classe
Au lieu de :
- Mme Chanal Frédérique, université Clermont-Ferrand I
- Mme Duc Clarisse, institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble,
lire :
- Mme Becker Marie-Claude, université d'Orléans
- Mme Falanga Patricia, université Montpellier II.
Représentants suppléants
• 1ère classe
Au lieu de :
- Mme Barbier Martine, Institut d'études politiques de Bordeaux
- Mme Perrin Pascale, université Paris VI,
lire :
- Mme Durero Éliane, université de Nice
- Mme Taccardi Viviane, université Aix-Marseille II.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Adjoints techniques de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102435A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation.
Représentants titulaires
Au lieu de : M. Roqueplan Georges, secrétaire général de l'École des hautes études en sciences sociales,
lire : M. Roqueplan Georges, secrétaire général de l'université Paris VII.
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Roignot Michel, secrétaire général de l'universitéde Besançon,
lire : Mme Terrail Isabelle, secrétaire générale de l'université Versailles-St-Quentin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Agents techniques de recherche et de formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102436A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents techniques de recherche et de formation.
Représentants titulaires
• Classe normale
Au lieu de :
- Mme Knittel-Cordano Claire, université de Nice
- M. Bordin François, université des Antilles-Guyane,
lire :
- M. Bordin François, université des Antilles-Guyane
- M. Leynaert Roger, université Paris XI.
Représentants suppléants
• Classe normale
Au lieu de :
- M. Leynaert Roger, université Paris XI
- M. Juraszek Daniel, université Montpellier III,
lire : M. Daniel Juraszek, université Montpellier III
- M. Sourrouille Jean-Louis, INSA de Toulouse.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


Agents des services techniques de recherche et formation
Arrêté du 15-11-2001
NOR : MENA0102437A

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001

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Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires ci-après désignés, représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents des services techniques de recherche et formation.
Représentants suppléants
• 1ère classe
Au lieu de : M. Lombardo Richard, université Paris VII,
lire : Mme Boireau Christiane, université Paris X.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 15 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE