Bulletin
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ENCART B.O. n°37 du 11-10-2001
EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N°84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ, AU RECRUTEMENT
(2ème publication, année 2001)
A. du 25-09-2001. JO du 2-10-2001
NOR : MENP0102094A
RLR : 711-1
MEN - DPE
Vu D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod., not. art. 46, 51 et 58-1 ; D. n° 93-1335 du 20-12-1993 ; A. du 15-12-1997
Article 1 - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté, sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.
TITRE I - MUTATION
Article 2 - Les emplois offerts à la mutation sont des emplois susceptibles d'être vacants, pouvant être pourvus par changement d'affectation au sein de l'établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité.
Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.
Article 3 - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1) une demande de mutation (annexe B) ;
2) un état des services permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs des universités visé à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués en position d'activité dans l'établissement d'affectation ;
3) le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
4) un curriculum vitae (annexe C) ;
5) Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
6) une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu, ou à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible ;
7) une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.
Article 4 - Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception) au plus tard le 26 octobre 2001 à minuit, le cachet apposé par les services de la poste faisant foi.
Article 5 - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n'est accepté après la date de clôture du dépôt des inscriptions.
TITRE II - DÉTACHEMENT
Article 6 - Les emplois de professeurs des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou changement d'affectation au sein de l'établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.
Article 7 - Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :
1) les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé à celui des professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2) les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2ème classe ;
3) les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie ;
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.
Article 8 - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1) une demande de détachement (annexe B) ;
2) une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3) une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
4) un curriculum vitae (annexe C) ;
5) les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
6) une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu, ou à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible.
Article 9 - Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception) au plus tard le 26 octobre 2001 à minuit, le cachet apposé par les services de la poste faisant foi.
Article 10 - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n'est accepté après la clôture des inscriptions.
TITRE III - RECRUTEMENT
(au titre du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé)
Article 11 - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de changement d'affectation au sein de l'établissement, de réintégration après détachement ou disponibilité ou de détachement seront retirés des concours de recrutement.
Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe A, sont ouverts au recrutement au titre du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé.
Article 12 - Les candidats doivent être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités ou bénéficier d'une dispense prévue à l'article 10 du décret n° 97-1121 du 4 décembre 1997 modifiant le décret du 6 juin 1984 susvisé ; ils doivent en outre être titulaires de l'habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d'État est admis en équivalence de l'habilitation à diriger des recherches.
La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.
Article 13 - Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés de la possession de l'habilitation à diriger des recherches par le Conseil national des universités.
Article 14 - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1) une déclaration de candidature (annexe B) ;
2) un exemplaire du curriculum vitae, annexe C, comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
3) une copie d'une pièce d'identité avec photographie ;
4) une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5) une attestation précisant :
a) soit que le candidat a été inscrit sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 1998, ou en 1999, ou en 2000 ou en 2001 ;
b) soit que le candidat a vu sa qualification aux fonctions de professeur des universités reconnue par le Conseil national des universités en 1997 ;
6) une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés aux articles 12 ou 13 ci-dessus ;
7) pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune, à l'exclusion de toute autre pièce :
- un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit, ou à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section).
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Article 15 - Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception) au plus tard le 26 octobre 2001 à minuit, le cachet apposé par les services de la poste faisant foi.
Article 16 - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n'est accepté après la clôture des inscriptions.
Article 17 - Les résultats des concours de recrutement de professeur des universités ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu'au 6 décembre 2001 sur un centre serveur accessible par voie télématique.
Article 18 - Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent faire parvenir au ministre de l'éducation nationale, au plus tard le 20 décembre 2001 par voie télématique, ou à défaut par écrit, leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.
Article 19 - Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d'identification et le code d'accès personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération, soit par minitel, soit par le site Internet du ministère de l'éducation nationale : http://www.education.gouv.fr , rubrique "personnels enseignants du supérieur". Cet accès est ouvert du 14 au 20 décembre 2001 inclus, à 10 heures, heure de Paris.
À l'issue de la saisie, un écran affiche soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé classe selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l'engagement et le classement des vux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu'à la date limite prévue au présent article.
Article 20 - À défaut d'utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l'éducation nationale (sous-direction des personnels enseignants du supérieur, 61-65, rue Dutot, 75732 Paris cedex 15) au plus tard le 20 décembre 2001 à minuit (le cachet de la poste faisant foi) leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs vux d'affectation.
Leur réponse devra comporter :
- leur nom patronymique et leur prénom ;
- le cas échéant, leur nom marital ;
- leur date de naissance ;
- leur adresse personnelle ;
- pour chaque emploi : l'ordre de préférence, le nom de l'établissement, la nature de l'emploi (professeur des universités ), la discipline et le numéro d'ordre de l'emploi indiqué sur l'arrêté d'ouverture du concours ;
- le numéro d'identification qui leur a été communiqué à la suite de la reconnaissance de leur qualification.
Ce document doit être daté et signé.
Article 21 - Lorsqu'une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des vux d'affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu'il ait été adressé dans le délai prévu à l'article 20 ci-dessus.
Article 22 - Le directeur des personnels enseignants et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 septembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Par empêchement du directeur
des personnels enseignants,
La chef de service, adjointe au directeur
Claudine PERETTI
Annexe A
LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ, AU RECRUTEMENT
S = emploi susceptible d'être vacant
7e section : Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
Université du Littoral : linguistique française : 0222
9e section : Langue et littérature françaises
Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil : 0378
Université Montpellier-III : langue et littérature françaises du XVIIème siècle : 0080
Université de Tours : langue française du Moyen Âge : 0077
11e section : Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université Paris-XII : anglais, langue étrangère appliquée et civilisation et économie d'Amérique du Nord et d'Australie : 0522
14e section : Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Université de Nice : espagnol, civilisation et littérature du XVIIIème et du XIXème siècles : 1337
Université Paris-IV: civilisation de l'Amérique latine : époque moderne : 0104 S
Université Paris-IV: civilisation de l'Espagne contemporaine : 0620
15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Université Strasbourg-II : langue et littérature japonaises : 0065
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille : psychologie du développement et des apprentissages scolaires : 0163
Université d'Amiens : psychologie du développement : 0991
Université Paris-XIII : psychologie clinique et psychopathologie : 0727
Université Lille-III : ergonomie : 0057
Université Paris-V : 1er mars 2002, psychologie différentielle : 2141
Université de Reims : 0859
Université de Rouen : psychologie du travail et de la gestion des ressources humaines : 0844
17e section : Philosophie
Université Paris-III : philosophie du langage, logique et pragmatique de la communication : 0829 S
18e section : Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Université Paris-VII : et 9e section, études cinématographiques : 0979
19e section : Sociologie, démographie
Institut d'études politiques de Paris : sociologie des organisations : 0087
Université d'Évry-Val d'Essonne : 0450
21e section : Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
Université Clermont-Ferrand-II : histoire de l'art antique : 0009
23e section : Géographie physique, humaine, économique et régionale
Université de Tours : géographie physique et environnement, paysages : 0076
Université de Bretagne Sud : 0306
24e section : Aménagement de l'espace, urbanisme
Université Lille-I : aménagement et développement régional : 0058
25e section : Mathématiques
Université de Nouvelle-Calédonie : et 26e section : 0005 S
Université Paris-VI : algèbre et géométrie : 3265
26e section : Mathématiques appliquées et applications des mathématiques
Université Bordeaux-IV : 0225
Université Paris-X : statistiques : 1065
27e section : Informatique
École normale supérieure de Lyon : 0067
Institut national polytechnique de Nancy (École nationale supérieure des mines de Nancy) : 0325
Université Paris-VI : systèmes d'aide à la décision : 3264
Université Paris-IX : aide à la décision : 0448
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : réseaux de communication : 0283
28e section : Milieux denses et matériaux
Université d'Orléans: spectroscopies optiques des matériaux désordonnés : 0389 S
Université Paris-VI : diffusion inélastique des rayons X : propriétés vibrationnelles et excitations électroniques des solides : 3284
31e section : Chimie théorique, physique, analytique
Université Grenoble-I : et 32e section, et 33e section : 0221
Université d'Orléans (institut universitaire de technologie d'Orléans) : et 32e section, chimie analytique : 0141
Université de Reims : et 33e section, électrochimie : 0798
32e section : Chimie organique, minérale, industrielle
Université Aix-Marseille-II : Marseille, analyse, spectroscopies d'absorption et d'émission en chimie organique : 1351 S
Institut universitaire de formation des maîtres de Besançon : préparation au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement secondaire de sciences physiques : 0005 S
33e section : Chimie des matériaux
Université Lille-I : école universitaire d'ingénieurs de Lille, thermodynamique et microstructure des matériaux métalliques : 1664 S
Université de Toulon: institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var : 0007 S
Université de Reims : matériaux polymères: 0908 S
Université de Mulhouse: surfaces et interfaces : 0001
35e section : Structure et évolution de la Terre et des autres planètes
Université Paris-VII : tectonique : 1734
60e section : Mécanique, génie mécanique, génie civil
Université de Valenciennes : dynamique rapide : 0430
École nationale supérieure d'arts et métiers : Brest, école navale, acoustique sous marine : 0422
Université de Bretagne Sud: mécanique : 0007
61e section : Génie informatique, automatique et traitement du signal
Université Aix-Marseille-III : et 27e section, institut universitaire des sciences pour l'ingénieur de Marseille, génie productique et génie industriel : 0498
Université de Valenciennes: analyse des données : 0153
Université de Rouen : électricité, électronique, automatique et responsabilités : 0379 S
62e section : Énergétique, génie des procédés
Université de Rouen (institut universitaire de technologie de Rouen) : électrothermie, génie des procédés : 1047
Institut national polytechnique de Toulouse : École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques, hygiène, sécurité et environnement : 0331
63e section : Électronique, optronique et systèmes
Université Aix-Marseille-I : école polytechnique universitaire de Marseille, microélectronique : conception, modélisation, microsystèmes, test : 0452 S
Université Lille-I : école universitaire d'ingénieurs de Lille, instrumentation et microsystèmes : 0331 S
Institut national des sciences appliquées de Lyon : électronique, optronique et systèmes, composants nanoélectroniques silicium : 0118
Université Paris-X : matériaux électromagnétismes et techniques de mesures hyperfréquences : 1126
64e section : Biochimie et biologie moléculaire
Université Clermont-Ferrand-I (institut universitaire de technologie d'Aubière) : et 65e section, Aurillac, bio-informatique : 1100
Université Lille-I : institut agroalimentaire de Lille, biochimie et microbiologie alimentaires : 0294
65e section : Biologie cellulaire
Université Clermont-Ferrand-I (institut universitaire de technologie d'Aubière) : microbiologie fondamentale et appliquée aux domaines médical et des bio-technologies : 1051 S
Université Lille-I : institut agroalimentaire de Lille, microbiologie fondamentale et appliquée, bio-technologie appliquée à l'agroalimentaire : 0857 S
66e section : Physiologie
Université Paris-XII : physiologie et bio-technologies végétales : 0610
Université Paris-VI : physiologie des grandes fonctions : 0268
67e section : Biologie des populations et écologie
Université du Littoral : écologie marine : 0532
Université Rennes-I : écologie: 0291
69e section : Neurosciences
Université Paris-XII : neurosciences intégrées, neurobiologie : 0967
Université de Tours : neurosciences comportementales : 0947
40e section : Sciences du médicament
Université d'Amiens : pharmacologie : 0028
Université de Reims : pharmacologie et pharmacocinétique : 0261
41e section : Sciences biologiques
Université de Reims: biochimie clinique : 0140
70e section : Sciences de l'éducation
Institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille : didactique de la technologie : 0007
École normale supérieure de Cachan : didactique de la technologie mécanique : 0091
71e section : Sciences de l'information et de la communication
Université Lille-III : médiation et socialisation des savoirs : 0024
Université de Nice : médiation culturelle : arts et nouvelles technologies : 0483
Université de Nice : médiation culturelle : muséologie et patrimoine : 1399
Université du Havre (institut universitaire de technologie du Havre) : 0276
74e section : Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Université de Brest : sciences humaines : 1063
Annexe B
DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT, AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS (2ème publication, année 2001 - décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié)
adressée au chef d'établissement de : Section CNU : Profil : Article : Emploi n° (2) : Journal officiel du : Je soussigné(e) M. - Mme - Mlle (1) Numen (3) : N° de qualification (recrutement): Nom patronymique : Nom marital : Prénom : Date et lieu de naissance : Nationalité : Adresse à laquelle seront acheminées toutes les correspondances (4) Résidence, bâtiment : N° et rue : Ville : Pays : Code postal : Télécopie : Téléphone :Adresse électronique : Fonctions et établissement actuels : Diplôme : déclare faire acte de candidature sur l'emploi ci-dessus désigné. Fait à le Signature
(1) Entourer la mention utile.
(2) Porter le n° de l'emploi concerné. Dans le cas où plusieurs emplois portant le même intitulé (mêmes section et profil) sont publiés dans le même établissement, la demande est réputée concerner chacun de ces emplois, sauf en ce qui concerne les emplois affectés à des instituts ou à des écoles faisant partie de l'université pour lesquels il convient de faire acte de candidature séparément.
(3) Pour les personnels de l'éducation nationale.
(4) Aucune modification d'adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer le cas échéant de la réexpédition de leur courrier.
Annexe C
EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS (2ème publication, année 2001 - décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié)
CURRICULUM VITAEMutation (1) : - avec changement de discipline - sans changement de discipline Détachement (1) Recrutement (1) |__| article 46-1° |__| article 46-2° |__| article 46-3° |__| article 46-4° Académie : Établissement : Section CNU : Profil : Emploi n° (2) : Publié au Journal officiel du
Nom patronymique : Nom marital : Prénom : Date et lieu de naissance : Nationalité : Situation de famille : Adresse personnelle : Numéro de téléphone : Fonctions : Établissement actuel : Titres universitaires français (préciser pour la thèse : le titre, la date, le lieu de soutenance
et le directeur de thèse et le jury) :Diplômes - Qualifications - Titres : Travaux - Ouvrages - Articles - Réalisations (numéroter les documents devant figurer
dans le dossier des rapporteurs) :Le candidat développera à la suite son curriculum vitae et précisera notamment ses activités en matière :
- d'enseignement ;
- de recherche ;
- d'administration et autres responsabilités collectives.Fait à le
Signature
(1) Rayer les mentions inutiles.
(2) Dans le cas où plusieurs emplois portant le même intitulé (mêmes section et profil) sont publiés dans le même établissement, la demande est réputée concerner chacun de ces emplois, sauf en ce qui concerne les emplois affectés à des instituts ou à des écoles faisant partie de l'université pour lesquels il convient de faire acte de candidature séparément.