ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR,
RECHERCHE ET TECHNOLOGIE



ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE
Programme de certaines épreuves du concours d'entrée - session 2002
NOR : MENR0101862A
RLR : 441-0b
ARRÊTÉ DU 27-8-2001
JO DU 5-9-2001
MEN
DR A2

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Vu D. n° 85-789 du 24-7-1985 ; D. n° 87-695 du 26-8-1987 mod., not. art. 25 ; A. du 30-10-1996 ; A. du 27-11-1998 ; avis du CNESER du 23-7-2001

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Article 1 - Le programme de certaines épreuves du concours d'entrée à l'École normale supérieure dans les groupes lettres (A/L) et sciences sociales (B/L) pour la session 2002 est fixé conformément à l'annexe ci-jointe.
Article 2 - La directrice de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 août 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Par empêchement de la directrice de la recherche,
Le chef de service
Michel EDDI

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Annexe

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PROGRAMME DE CERTAINES ÉPREUVES D'ENTRÉE À L'ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE, SECTION DES LETTRES - SESSION 2002

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o Les programmes de certaines épreuves du concours d'entrée à l'École normale supérieure (section des lettres) sont fixés ainsi qu'il suit pour la session 2002 :
CONCOURS DE LA SECTION DES LETTRES GROUPE A/L

I - Épreuve écrite commune (groupe A/L)
Composition d'histoire contemporaine
• Programme défini par l'arrêté du 30 octobre 1996.
1) La France de 1848 au début des années 1980.
2) Le monde de 1917-1918 au début des années 1980.
On y inclura l'étude des grands traits de l'évolution intérieure de l'Allemagne, de la Chine, des États-Unis et de l'URSS.

II - Épreuves écrites à option (groupe A/L)
6.4 Commentaire d'un texte philosophique
- Kant, "Critique de la faculté de juger", introduction et deuxième partie, trad. A. Renaut, éd. GF 2000, pp. 149-177 et 349-486.
- Marc-Aurèle, "Pensées", trad. E. Brehier revue par J. Pépin in "Les stoiciens" Paris Gallimard, coll. Tel, t. II, pp. 1133-1247.
6.5 Commentaire d'un texte littéraire français
Rires de littératures
- Rabelais, "Pantagruel", Folio classique n°387.
- Molière, "Les femmes savantes", œuvres complètes, T.4, Garnier Flammarion n° 71.
- Voltaire, "Candide", Le livre de poche n° 3111 ou Folio classique n° 2358.
- Laforgue, "Les moralités légendaires", Garnier Flammarion n° 1108.
6.6 Composition de géographie
• La France
- Les eaux douces dans le monde : ressources, gestions et conflits.
6.7 Composition d'histoire de la musique
- Musique vocale et techniques de la voix après 1945 en Europe (opéras exclus)
Partitions : 5 Rechants de O. Messiaen (éd. Salabert)
Circles de L. Berio (éd. Universal)
Récitations de G. Aperghis (éd. Salabert)
- L'évolution du concerto et du style concertant en Europe de Corelli à Haendel (ca. 1680-1759)
Oeuvres de référence :
. Corelli Concerti grossi op. VI (Eulenburg)
. Haendel Concertos pour orgue op. 7 (Eulenburg)
6.8 Commentaire d'œuvres d'art
- "Photo-peinture : la photographie artistique des années 1890 aux années 1920".
- "La peinture italienne et la question de l'espace pictural, entre 1300 et 1450".

III - Épreuves orales
Épreuve commune (groupe A/L)
Interrogation sur l'histoire contemporaine
• Programme défini par l'arrêté du 30 octobre 1996.
1) La France de 1848 au début des années 1980.
2) Le monde de 1917-1918 au début des années 1980.
On y inclura l'étude des grands traits de l'évolution intérieure de l'Allemagne, de la Chine, des États-Unis et de l'URSS.
Épreuves à option (groupe A/L)
6.1 Épreuve de grec ou de latin en deux parties
Le programme de l'interrogation d'histoire ancienne est défini par l'arrêté du 24 novembre 1997 (annexe V) (voir B.O. n° 46 du 25 décembre 1997).
6.2 Interrogation à partir d'un texte sur un auteur philosophique
- Kant
- Les stoïciens
6.3 Interrogation d'histoire littéraire
Même programme que pour le commentaire du texte français prévu au 6.5 des épreuves écrites d'admissibilité du groupe lettres A/L.
6.4 Commentaire de documents géographiques
Même programme que pour la composition de géographie prévue au 6.6 des épreuves écrites d'admissibilité du groupe lettres A/L.
6.5 Commentaire de documents d'histoire ancienne, médiévale ou moderne
Thème : "Les campagnes françaises au Moyen Âge (du milieu du VIIIème au milieu du XIVème siècle) : économie, société, institutions".
Les limites chronologiques sont choisies pour englober l'organisation domaniale carolingienne et les débuts de l'essor agricole de l'Occident, d'une part, les manifestations principales de la crise démographique du XIVème siècle (famines, peste) et ses conséquences immédiates sur les campagnes de l'autre.
La mention des institutions concerne les institutions locales : seigneurie et communauté rurale. Les rapports féodo-vassaliques et l'administration royale sont exclus, ainsi que les châteaux et l'encadrement religieux. Des notions sur les grandes fouilles d'habitats ruraux français paraissent indispensables.
Beaucoup des notions abordées sont traitées par les ouvrages de synthèse dans le cadre de l'Occident entier, et ces présentations valent, sauf exceptions, pour les situations françaises.
6.6 Explication d'un texte de langue vivante étrangère
Allemand
- Heinrich von Kleist, "Michael Kohlhaas", Reclam, UB 218.
- Johann Wolfgang Goethe, "Die Wahlverwandtschaften", Reclam, UB 7835.

Anglais
- William Faulkner, "Intruder in the Dust" (1948), New York : Vintage US 1991.
- William Shakespeare, "Macbeth", The Arden Shakespeare, edited by Kenneth Muir, 1991, 1998.

Arabe
- Taha Hussein, "Al-'ayyam", édition Dar al-maaref, Le Caire ou toute autre édition.
- Al-Tayyeb Saleh, "Mawsam Al-Hijra Ila Al-Chamal", édition Dar Al-Awda, Beyrouth, 1981 ou toutes autres éditions.
Chinois

Espagnol
- Antonio Machado, "Campos de Castilla", Madrid, Cátedra, col. Letras Hispánicas n° 10, éd. Geoffrey Ribbans.
- Fernando de Rojas, "La celestina", Madrid Cátedra, col. letras hispánicas n° 4, éd. Dorothy S. Severin.
Grec moderne

Hébreu
- Yehouda Bourla, "Yalqut sipurim", éd. Yahdav, Tel-Aviv p. 29-113.
- Zelda, "Sheiri Zelda", Hakibbutz hameuchad, Tel-aviv, 1998 p. 9-68.
Italien
- Dante Alighieri, "Inferno" Canti 1, 5, 13, 21, 22, 26, 34, édition Garzanti.
- Luigi Pirandello, "Sei personaggi in cerca d'autore", édition Oscar Mondadori (a cura di Roberto Alonge).
Japonais
- Dazai Osamu, "Ningen shikkaku", édition Shûeisha bunko, in extenso.
- Tanizaki Jun.ichirô, dans le recueil "Shisei, Himitsu", édition Shinchô bunko, les nouvelles suivantes : "Shisei", "Himitsu", "Itansha no kanashimi".
Polonais
- Tadeusz Konwicki, "Wniebowstapienie".
- Józes Wittlin, "Sól Ziemi", édition BN - Seria I n° 278 Wroclaw 1991.
Portugais
- Clarice Lispector, "Felicidade clandestina", Rio de Janeiro, Sabiá, 1971 (rééditions récentes chez Rocco).
- JM Eça de Queirós , "A cidade e as serras", Lisboa édition Europa-America.
Russe
- F.M. Dostoïevski, "Journal d'un écrivain", éd. "Azbuka", collection Classiques (en langue russe), 1999 - uniquement : 1876 janvier, février, juillet, août, septembre.
Collection Le Livre de Poche, n° 8652, Les Langues modernes, Lire en russe.

CONCOURS DE LA SECTION DES LETTRES GROUPE B/L

I - Épreuve écrite commune (B/L)
1 - Composition d'histoire contemporaine
• Programme défini par l'arrêté du 30 octobre 1996.
1) La France de 1870 au début des années 1980.
2) Le monde de 1917-1918 au début des années 1980.
On y inclura l'étude des grands traits de l'évolution intérieure de l'Allemagne, de la Chine, des États-Unis et de l'URSS.
4 - Composition de mathématiques
• Programme défini par l'arrêté du 30 octobre 1996.
5 - Composition de sciences sociales
• Programme défini par l'arrêté du 24 novembre 1997
(voir B.O n° 46 du 25 décembre 1997).

II - Épreuves écrites à option (groupe B/L)
6.4 Composition de géographie
• La France.
- Les eaux douces dans le monde : ressources, gestions et conflits.

III - Épreuves orales
Épreuve commune (groupe B/L)
1 - Interrogation sur l'histoire contemporaine
• Programme défini par l'arrêté du 30 octobre 1996.
1) La France de 1870 au début des années 1980.
2) Le monde de 1917-1918 au début des années 1980.
On y inclura l'étude des grands traits de l'évolution intérieure de l'Allemagne, de la Chine, des États-Unis et de l'URSS.
4 - Interrogation sur les mathématiques
• Programme défini par l'arrêté du 30 octobre 1996.
Épreuves à option (groupe B/L)
7.4 Commentaire de documents géographiques
• La France.
- Les eaux douces dans le monde : ressources, gestions et conflits.
7.5 Épreuve de sciences sociales
• Programme défini par l'arrêté du 24 novembre 1997
(voir B.O. n° 46 du 25 décembre 1997).

N.B. - Les programmes ou parties de programmes marqués d'un astérisque ont un caractère permanent, les autres sont renouvelables chaque année, en totalité ou par moitié, selon les cas.



ENS DE FONTENAY-SAINT-CLOUD À LYON
Programme de certaines épreuves du concours d'admission - session 2002
NOR : MENR0101863A
RLR : 441-0c
ARRÊTÉ DU 27-8-2001
JO DU 5-9-2001
MEN
DR A2

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Vu D. n° 85-789 du 24-7-1985 ; D. n° 87-696 du 26-8-1987 ; A. du 15-10-1997 mod. ; avis du CNESER du 23-7-2001

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Article 1 - Le programme des épreuves du concours d'admission à l'École normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Lyon pour la session 2002 dans les séries lettres, langues vivantes et sciences humaines est fixé conformément à l'annexe ci-jointe.
Article 2 - La directrice de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 août 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Par empêchement de la directrice de la recherche,
Le chef de service
Michel EDDI

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Annexe

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PROGRAMME PROVISOIRE D'ADMISSION À L'ENS LETTRES ET SCIENCES HUMAINES, SÉRIES LETTRES, LANGUES VIVANTES, SCIENCES HUMAINES - SESSION 2002

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Littérature française
a) Madame de Sévigné : "Lettres choisies", éd. Roger Duchêne, Folio-classique, Gallimard, 1988.
ISBN 2-07-037935-3.
b) Montesquieu : "Lettres persanes", éd. Paul Vernière, Classiques Garnier, 1987.
ISBN 2-7370-0297-4.
c) Hugo, Victor : "Les Travailleurs de la mer", Folio, éd. Yves Gohin, 1980.
ISBN 2-07-037197-2.
d) Claudel, Paul : "Connaissance de l'Est", Poésie-Gallimard, éd. Jacques Petit, 2000.
ISBN 2-07-041776-X.

Philosophie
1 - Programme commun à tous les candidats
- La nature
2 - Programme complémentaire pour l'option philosophie
1) Questions
a) L'obligation.
b) La signification.
2) Auteurs
a) Hume, David : "Enquête sur l'entendement humain", Le Livre de Poche, Librairie générale française, 1999. ISBN 2-253-06734-2.
b) Aristote : "Éthique à Nicomaque", livre X, toute édition.

Histoire
1 - Programme commun à tous les candidats
- Les colonisations européennes (1830-1914).
2 - Programme complémentaire pour l'option histoire-géographie
- L'Empire romain de la mort d'Antonin à celle d'Alexandre Sévère (161-235 ap. J.C.).
- Les villes françaises d'Haussmann à Delouvrier (1853-1965).

Géographie
1 - Programme commun à tous les candidats
- Brésil, Argentine, Paraguay, Uruguay.
2 - Programme complémentaire pour l'option histoire-géographie
- À l'écrit : un commentaire de documents géographiques relatifs à la France métropolitaine. Le document de base est une carte topographique. À l'appui du commentaire de celle-ci, le jury peut proposer un extrait de carte topographique (à une autre échelle ou d'une autre édition) ou un carton géologique adapté.
- À l'oral : un commentaire de carte topographique au 1/25 000ème ou au 1/50 000ème portant sur la France (DOM compris). La carte est accompagnée de documents complémentaires (cartes d'autres éditions ou d'autre échelle, cartes thématiques, photographies, statistiques, extraits de textes...).

EXPLICATIONS D'AUTEURS

A - Auteurs anciens (option lettres classiques)

1 - Grec
a) Sophocle, "Œdipe Roi", sauf les vers 151-215, 463-512, 649-697, 863-910, 1086-1109, 1186-1222, 1313-1365, collection Classiques en Poche n° 24, Belles Lettres, 1998.
ISBN 2-251-79924-9.
b) Hérodote, livre II, "L'Égypte", § 99-168, collection Classiques en Poche n° 20, Belles Lettres.
ISBN 2-251-79920-0.
2 - Latin
a) Tacite, "Histoires", Livre 1 (collection Budé), Belles Lettres, 1997. ISBN 2-251-01340-7.
b) Tibulle, "Élégies", Livre 1 (collection Budé), Belles Lettres, 1998. ISBN 2-251-01279-6.

B - Auteurs français (option lettres modernes)

a) XVIème siècle : Ronsard, "Les Amours de Marie", éd. André Gendre (La continuation et la Nouvelle continuation des amours, dans "Les amours et les folastries"), Livre de Poche classique, 1993. ISBN 2-253-06549-8 (pp. 321 à 458).
b) XVIIème siècle : La Bruyère, "Les Caractères", Livre de Poche classique, éd. Emmanuel Bury, 1995. ISBN 2-253-01505-9.

C - Auteurs étrangers (option langues vivantes)

1 - Auteurs de langue allemande
a) Gedichte des Barock, Herausgegeben von Ulrich Maché und Volker Meid. Stuttgart : Reclam 1980. Reclam Universal Bibliothek 9975.
ISBN : 3 15 009975 7.
Ne sont à étudier que les textes des auteurs suivants :
Georg Rodolf Weckherlin - Martin Opitz - Paul Fleming - Johann Rist - Andreas Gryphius - Johann Klaj - David Schirmer - Catharina Regina von Greiffenberg - Christian Hoffmann von Hoffmanswaldau - Daniel Casper von Lohenstein.
b) Kleist, Heinrich von : "Amphitryon", Stuttgart, Reclam 1996 (Reclams Universalbibliothek 7416, ISBN 3-15-007416-9) et "Der zerbrochne Krug", Stuttgart, Reclam 1978 (Reclams Universalbibliothek 91, ISBN 3-15-000091-2).
c) Mann, Thomas : "Mario und der Zauberer", Frankfurt am Main, Fischer Taschenbuch Verlag, 1988 (Fischer Taschenbuch 1381). ISBN 3-596-21381-9.
2 - Auteurs de langue anglaise
a) Shakespeare, William : "Hamlet", éd. G.R. Hibbard, Oxford : Oxford University Press, 1987.
ISBN : 0-19-281448-6.
b) Coleridge, Samuel Taylor : les "Mystery Poems" ("The Rime of the Ancient Mariner", "Christabel", "Kubla Khan"), "Poetical Works", éd. E.H. Coleridge. Oxford : Oxford University Press, 1969. ISBN 0-19-281051-0.
c) James, Henry : "The Turn of the Screw", Norton Critical Edition, 1998. ISBN 0-398-39590-4X.
3 - Auteurs de langue arabe
Littérature classique

4 - Auteurs de langue chinoise
a) Bai, Xianyong : "Taibei ren", éd. Taibei (Taiwan), Er ya chubanshe, 1983 (ou n'importe quelle autre édition).
Il existe une traduction française, sous le titre "Gens de Taibei" aux éd. Flammarion, 1997. ISBN 2-08-067322-X. Reprise en poche par les éd. Picquier, 2000. ISBN 2-87730-480-9.
b) Gao, Xingjian : "Che zhan", pièce parue dans la revue "Shiyue" (octobre) n° 3, 1983 (ou n'importe quelle autre édition).
Des extraits de cette pièce sont traduits dans le recueil intitulé "La remontée vers le jour", aux éditions Alinéa, 1988. ISBN 2-904631-49-6.
5 - Auteurs de langue espagnole
a) Tirso de Molina : "El burlador de Sevilla", Ediciones Cátedra, Colección Letras Hispánicas, n° 58, Madrid.
b) Garcia Lorca, Federico : "Romancero Gitano", Ediciones Cátedra, Colección Letras Hispánicas, n° 66, Madrid, 1989.
c) Bioy Casares, Adolfo : "La invención de Morel", Alianza editorial, Biblioteca de autor, n° 268, Madrid, 1999. (La préface de Borges sera considérée comme partie intégrante de l'œuvre).
6 - Auteurs de langue grecque moderne

7 - Auteurs de langue hébraïque

8 - Auteurs de langue italienne
a) Boccaccio, Giovanni : "Decameron proemio" et "Giornata prima". Toute édition.
b) Della Casa, Giovanni : "Galateo". Toute édition.
c) Alfieri, Vittorio : "Saul", I, 2 ; II, 1 ; III, 4 ; IV, 4 ; V, 3-4 (in "Tragedie", Garzanti). ISBN 88-11-58372-1.
d) Calvino, Italo : "Il Sentiero dei nidi di ragno". ISBN 88-01-0437591-3.
9 - Auteurs de langue japonaise

10 - Auteurs de langue polonaise
a) Kochanowski, Jan : "Treny", éd. Biblioteka Narodowa, Wroclaw 1986.
b) Schulz, Bruno : "Sklepy cynamonowe", éd. Biblioteka Narodowa, Wroclaw 1989. ISBN 83-04-02717-8.
c) Bialoszewski, Miron : "Szumy, zlepy, ciagi", édition laissée au choix du candidat.
11 - Auteurs de langue portugaise
a) Almeida, Manuel António de : "Memórias de um sargento de milícias", 1852 (éd. brésilienne recommandée, nombreux éditeurs).
b) Hélder, Herberto : "Os passos em volta", Assírio e Alvim, 1994 (1963). ISBN 972-37-0119-7.
c) Bragança, Nuno : "A noite e o riso", éd. Dom Quixote, 1995 (1969). ISBN 972-20-1264-9.
12 - Auteurs de langue russe
a) Kouprine, Alexandre : "La Noce" et autres récits, présentés, annotés et traduits par Michel Niqueux, éd. Librairie du Globe, collection Péréval bilingue, 1996. ISBN 2-85536-038-2.
b) Maïakovski, Vladimir : "L'Homme", in Vladimir Maïakovski "Poèmes" 1913-1917, traduits et présentés par Claude Frioux, éd. l'Harmattan 2000. ISBN 2-7384-9322-X.
c) Ilf et Petrov : "La Création de Robinson" et autres récits satiriques, Tome 1 (1929-1932), présentés, annotés et traduits par Alain Préchac, éd. Librairie du Globe, collection Péréval bilingue, 1996. ISBN 2-85536-037-4.



DÉCISIONS DISCIPLINAIRES
Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
NOR : MENG0102024S
à NOR : MEND012026S
RLR : 440-1 ; 121-0
DÉCISIONS DU 4-7-2001
MEN
DAJ


NOR : MENG0102024S

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Affaire : Institut catholique d'arts et métiers. Dossier enregistré sous le n° 2128. Appel d'une décision de la commission du titre d'ingénieur en date du 18 février 1998.

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o Le Conseil supérieur de l'éducation statuant en matière contentieuse et disciplinaire,
Étant présents :
M. Francis Berguin, président, M. Yves Prévost, secrétaire.
Représentant l'enseignement public : Mmes et MM. Francis Barbe, François Bardot, Yves Baunay, Jean-Jacques Clair, Michel Deyme, Fernande Franquet, Bernadette Groison, Mireille Rozes.
Représentant l'enseignement privé : Mme et MM. Marie-Agnès Fondard, Paul Morandat, Arthur Potel, Jean-Paul Sancy.
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles L. 231-6, L. 642-1 à L. 642-12 ;
Vu le décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation ;
Vu l'appel enregistré au secrétariat du Conseil supérieur de l'éducation le 15 avril 1998 et enregistré sous le numéro 2128 ;
Le dossier et le rapport ayant été tenus à la disposition des parties, de leur conseil et des membres du Conseil supérieur cinq jours francs avant le jour fixé pour la délibération ;
Vu ensemble les pièces du dossier,
Après avoir entendu le rapport de M. Yves Baunay,
Statuant en audience publique,
Les parties ayant été appelées,
Après avoir constaté l'absence de l'appelant,
Après en avoir délibéré
Considérant que, par lettre en date du 19 juin 2001, l'Institut catholique d'arts et métiers (ICAM) s'est désisté de l'appel qu'il avait formé contre la décision de la commission du titre d'ingénieur en date du 18 février 1998 en tant qu'elle attribuait son intitulé au diplôme d'ingénieur délivré par cet institut ; que rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte ;
Par ces motifs
Délibérant en séance non publique, au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés, la majorité des membres du Conseil étant présents.
Décide
Article 1 - Il est donné acte à l'Institut catholique d'arts et métiers de son désistement dans l'instance référencée sous le numéro 2128.
Article 2 - La présente notification sera notifiée à l'Institut catholique d'arts et métiers et au ministre de l'éducation nationale.

Fait à Paris et lu en séance publique,
le 4 juillet 2001
Le président
Francis BERGUIN
Le secrétaire
Yves PRÉVOST


NOR : MENG0102025S

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Affaire : École supérieure d'électronique de l'Ouest. Dossier enregistré sous le n° 2129. Appel d'une décision de la commission du titre d'ingénieur en date du 9 mars 1998.

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o Le Conseil supérieur de l'éducation statuant en matière contentieuse et disciplinaire,
Étant présents :
M. Francis Berguin, président, M. Yves Prévost, secrétaire.
Représentant l'enseignement public : Mmes et MM. Francis Barbe, François Bardot, Yves Baunay, Jean-Jacques Clair, Michel Deyme, Fernande Franquet, Bernadette Groison, Mireille Rozes.
Représentant l'enseignement privé : Mme et MM. Marie-Agnès Fondard, Paul Morandat, Arthur Potel, Jean-Paul Sancy.
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles L. 231-6, L. 642-1 à L. 642-12 ;
Vu le décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation ;
Vu l'appel enregistré au secrétariat du Conseil supérieur de l'éducation le 10 mai 1998 et enregistré sous le numéro 2129 ;
Le dossier et le rapport ayant été tenus à la disposition des parties, de leur conseil et des membres du Conseil supérieur cinq jours francs avant le jour fixé pour la délibération ;
Vu ensemble les pièces du dossier,
Après avoir entendu le rapport de M. Yves Baunay,
Statuant en audience publique,
Les parties ayant été appelées,
Après avoir constaté l'absence de l'appelant,
Après en avoir délibéré
Considérant que, par lettre en date du 24 novembre 2000, l'École supérieure d'électronique de l'Ouest s'est désistée de l'appel qu'elle avait formé contre la décision de la commission du titre d'ingénieur en date du 9 mars 1998 en tant qu'elle attribuait son intitulé au diplôme d'ingénieur délivré par cette école ; que rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte ;
Par ces motifs
Délibérant en séance non publique, au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés, la majorité des membres du Conseil étant présents.
Décide
Article 1 - Il est donné acte à l'École supérieure d'électronique de l'Ouest de son désistement dans l'instance référencée sous le numéro 2129.
Article 2 - La présente notification sera notifiée à l'École supérieure d'électronique de l'Ouest et au ministre de l'éducation nationale.

Fait à Paris et lu en séance publique,
le 4 juillet 2001
Le président
Francis BERGUIN
Le secrétaire
Yves PRÉVOST


NOR : MENG0102026S

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Affaire : M. xxxx. Dossier enregistré sous le n° 2130. Appel d'une décision du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

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o Le Conseil supérieur de l'éducation statuant en matière contentieuse et disciplinaire,
Étant présents :
M. Francis Berguin, président, M. Yves Prévost, secrétaire.
Représentant l'enseignement public : Mmes et MM. Francis Barbe, François Bardot, Yves Baunay, Jean-Jacques Clair, Michel Deyme, Fernande Franquet, Bernadette Groison, Mireille Rozes.
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles L. 231-6 et L. 234-3 ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État, et notamment ses articles 66 et 67 ;
Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 portant statut particulier des professeurs certifiés ;
Vu l'appel enregistré au secrétariat du Conseil supérieur de l'éducation le 15 avril 1998 et enregistré sous le numéro 2130 ;
Le dossier et le rapport ayant été tenus à la disposition des parties, de leur conseil et des membres du Conseil supérieur cinq jours francs avant le jour fixé pour la délibération ;
Vu ensemble les pièces du dossier,
Après avoir entendu le rapport de Mme Bernadette Groison,
Statuant en audience publique,
Les parties ayant été appelées,
Après avoir entendu l'appelant comparant, qui a eu la parole en dernier,
Après en avoir délibéré
Considérant que M. xxxx, professeur certifié, s'est vu infliger la sanction de la révocation par un arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 21 avril 1998, pour avoir exprimé, au travers de son enseignement, des convictions négationistes et révisionistes, et pour avoir perturbé le déroulement de deux réunions pédagogiques consacrées à la déportation pendant la Seconde Guerre mondiale ;
Considérant que, lors des débats, M. xxxx a déclaré "retirer son appel", mais n'a versé au dossier aucun mémoire en ce sens ;
Considérant qu'aux termes de l'article L. 231-6 du code de l'éducation :
"Le conseil supérieur de l'éducation statue en appel et en dernier ressort :
1) Sur les jugements rendus en matière contentieuse et en matière disciplinaire par les conseils académiques de l'éducation nationale ;
2) Sur les décisions disciplinaires et contentieuses rendues par les comités départementaux de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi ; (...)" ;
Considérant que la sanction infligée à M. xxxx ne résulte pas d'un jugement prononcé par un conseil académique de l'éducation nationale siégeant en formation contentieuse et disciplinaire, ni d'une décision disciplinaire ou contentieuse rendue par un comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi ; que le Conseil supérieur de l'éducation statuant en matière contentieuse et disciplinaire ne peut donc être saisi par voie d'appel sur le fondement des textes précités ;
Considérant qu'aucune autre disposition législative ou réglementaire ne confère au Conseil supérieur de l'éducation statuant en matière contentieuse et disciplinaire une quelconque compétence pour connaître d'une requête dirigée contre une sanction disciplinaire infligée par l'autorité administrative à un fonctionnaire sur le fondement de la loi susvisée du 11 janvier 1984 ;
Considérant qu'il résulte de ce qui précède que la requête de M. xxxx a été portée devant une juridiction incompétente pour en connaître et ne peut qu'être rejetée ;
Par ces motifs
Délibérant en séance non publique, au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés, la majorité des membres du Conseil étant présents.
Décide
Article 1 - La requête de M. xxxx est rejetée.
Article 2 - La présente notification sera notifiée à M. xxxx, au ministre de l'éducation nationale, et au recteur de l'académie de xxxx.

Fait à Paris et lu en séance publique,
le 4 juillet 2001
Le président
Francis BERGUIN
Le secrétaire
Yves PRÉVOST