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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

N°31 du 30 août

2001

www.education.gouv.fr/bo/2001/31/ensel.htm - nous écrire




E
NSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE




BACCALAURÉAT
Épreuves écrite et orale de contrôle de philosophie du baccalauréat général
NOR : MENE0101719N
RLR : 544-0a
NOTE DE SERVICE N°2001-154 DU 30-7-2001
MEN
DESCO A3

Réf. : N.S. n° 87-242 du 11-8-1987 ; N.S. n° 91-227 du 19-8-1991 ; N.S. n° 94-179 du 14-6-1994
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux de philosophie ; aux chefs d'établissement ; aux professeures et professeurs de philosophie



o
La présente note de service actualise, en référence au programme de philosophie applicable à la rentrée de l'année scolaire 2001-2002, la rédaction de la définition des épreuves écrite et orale de contrôle de philosophie du baccalauréat des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifiques (S), prévue par les notes de services citées en référence qu'elle annule et remplace.

I - Épreuve écrite
Durée : 4 heures
Coefficients : série L : 7 ; série ES : 4 ; série S : 3
A - Choix des sujets (L, ES, S)
Trois sujets seront proposés aux choix des candidats. Les sujets pourront porter sur toutes les parties du programme de chacune des séries.
B - Énoncé des sujets (L, ES et S)
1 - Éviter, d'une part, les rédactions qui, empruntant littéralement les formules du programme, paraissent inviter les candidats à reproduire un cours, d'autre part, les rédactions trop générales qui semblent n'avoir aucun rapport déterminé avec une ou plusieurs notions du programme.
2 - Éviter, dans le libellé du sujet, l'emploi de termes techniques ou de termes exigeant la connaissance d'une doctrine philosophique déterminée.
3 - Éviter les sujets exigeant des connaissances trop spécialisées.
4 - D'une façon générale, on préférera à tout autre le libellé du sujet en forme directe et ouverte.
C - L'un des trois sujets de chaque série est constitué par un texte philosophique
Dans toutes les séries, ce texte est emprunté à un auteur qui figure dans la liste du programme.
La nature de l'épreuve incite à éviter les textes les plus fréquemment expliqués en classe.
Il est souhaitable que le texte ait une longueur de dix à vingt lignes ; un texte trop court revient à une citation ; un texte trop long décourage les candidats.
Le texte choisi concerne un problème essentiel en rapport avec la partie des programmes de philosophie des classes terminales relatives aux notions. Les candidats doivent être explicitement invités à l'expliquer, c'est-à-dire à montrer, par sa compréhension précise, ce dont il est question dans le texte. Le candidat n'est pas tenu de se référer à la doctrine de l'auteur ni à l'histoire de la philosophie. Le texte doit être choisi de telle sorte qu'il permette de poser, éventuellement de résoudre, un problème philosophique qu'il s'agit de saisir en lui-même. Pour le faire, et pourvu qu'il le fasse, le candidat n'est soumis à aucune méthode imposée ; il suffit que l'étude du texte n'en soit pas la paraphrase et qu'elle soit ordonnée, c'est-à-dire qu'elle soit l'exercice philosophique de la réflexion méthodique et critique.
D - Choix des sujets dans les différentes séries
Des sujets spécifiques seront proposés respectivement à la série L, à la série ES et à la série S.
Pour le choix des sujets, il convient de se référer aux programmes de philosophie actuellement en vigueur.
Les sujets peuvent porter sur toutes les parties du programme.

II - Épreuve orale de contrôle
Le candidat présentera à l'examinateur la liste des œuvres philosophiques dont l'étude est obligatoire. Cette obligation s'impose à tous les candidats, qu'ils soient élèves d'un établissement ou candidats libres. La liste présentée par les élèves d'un établissement d'enseignement sera signée par le professeur, visée par le chef d'établissement et annexée au livret scolaire.
Les œuvres philosophiques seront rigoureusement choisies dans les conditions fixées par le programme en vigueur. Lorsqu'une des œuvres aura été étudiée seulement dans certaines de ses parties, la délimitation précise de celles-ci sera explicitement indiquée. Le candidat sera porteur d'un exemplaire de chacun des ouvrages figurant sur la liste.
Il est rappelé que le programme fixe pour chaque série, le nombre des œuvres philosophiques dont l'étude est obligatoire, ainsi que les modalités du choix des auteurs.
L'épreuve orale portera obligatoirement sur l'une des œuvres présentées, dont un bref fragment devra être expliqué. Au cours de l'entretien, toute notion du programme pourra éventuellement faire l'objet d'une interrogation distincte ou, si possible, en liaison avec l'étude du texte.
Au cas où le candidat, en contravention avec les dispositions réglementaires, ne présente aucune liste, ou présente une liste qui, n'étant pas conforme au programme, ne lie pas l'examinateur, il est recommandé à celui-ci de fournir au candidat deux ou trois œuvres, le candidat choisit l'une d'entre elles, dont il lui est demandé d'expliquer un bref fragment.
Compte tenu des obligations fixées par le programme et des présentes instructions, l'interrogation devra essentiellement permettre au candidat de tirer parti de sa culture, de ses qualités de réflexion, des lectures qu'il a pu faire au cours de l'année.
Dans toutes les séries, l'interrogation durera vingt minutes afin de permettre au candidat de montrer ses possibilités ; il disposera de vingt minutes environ pour la préparer.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



BACCALAURÉAT
Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat option internationale
NOR : MENE0101365A
RLR : 544-0a
ARRÊTÉ DU 20-6-2001
JO DU 24-7-2001
MEN
DESCO A3

Vu D. n° 81-594 du 11-5-1981 ; A. du 11-5-1981 mod. ; A. du 11-7-1986 mod. ; avis du CSE du 3-5-2001


Article 1 -
Dans les classes de seconde, première et les classes terminales conduisant au baccalauréat général option internationale, l'enseignement de langue et littérature de la section italienne est dispensé conformément aux programmes annexés au présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de l'année scolaire 2001-2002 pour la classe de seconde, 2002-2003 pour la classe de première et 2003-2004 pour la classe terminale. Les programmes de langue et littérature figurant dans l'arrêté du 11 juillet 1986 modifié susvisé sont abrogés à l'entrée en vigueur des programmes correspondants du présent arrêté.
Article 3 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 juin 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR


Annexe

LANGUE ET LITTÉRATURE (SECTION ITALIENNE) - FINALITÉS ET OBJECTIFS, INSTRUCTIONS PÉDAGOGIQUES, PROGRAMMES, ÉPREUVES DE L'EXAMEN


Finalités et objectifs
A - Les finalités
- répondre aux besoins de formation des élèves :
. en rapport avec l'urgente nécessité de leur recherche identitaire (et, dans ce cas, la langue et les textes sont des instruments pour s'exprimer),
. en rapport avec leur avenir immédiat de citoyens (et, dans ce cas, la langue et les textes sont des instruments pour comprendre et pour communiquer) ;
- faire prendre conscience de la spécificité culturelle de la langue italienne, ainsi que de la complexité du phénomène littéraire ;
- faire acquérir une vue d'ensemble de la tradition littéraire de l'Italie dans le cadre du développement historique et culturel de la société italienne et européenne.
B - Les objectifs
- consolidation des connaissances et des compétences linguistiques ;
- réflexion sur le développement de la littérature italienne, dans une perspective historique et en relation avec les littératures européennes ;
- analyse et mise en situation des textes ;
- interprétation personnelle et critique des textes étudiés et analysés.

Instructions pédagogiques
Les deux pôles de la formation linguistique et de la formation littéraire sont étroitement interdépendants, même si, pendant les trois années du lycée, la formation littéraire prend une place prépondérante.
Dans ces trois années également, assurer la consolidation des connaissances et des compétences linguistiques s'impose, non seulement pour garantir l'acquisition d'une maîtrise solide et sûre de la langue, mais aussi pour développer une attention appropriée au problème de l'écriture, en relation avec les différentes typologies de textes prévues pour l'épreuve de l'examen.
Dans cette optique, il apparaît opportun aussi de proposer des textes non littéraires, mais qui soient significatifs par les sujets traités ou par les choix lexicaux, linguistiques ou de contenu adoptés. Ces textes devront être insérés de manière organisée et rationnelle dans les différentes programmations didactiques.
Pour ce qui concerne la formation littéraire, la distinction, pendant les trois années du lycée, entre les auteurs et les œuvres à étudier n'a qu'une valeur indicative : elle n'est en rien prescriptive. Il s'agit seulement d'un guide d'orientation à partir duquel on fera des choix conscients et rationnels.
Eu égard, en effet, à la longue et riche tradition littéraire de l'Italie, il faudra opérer nécessairement des choix courageux et motivés sur la base d'une programmation didactique cohérente, de manière à laisser de la place à la littérature du XXème siècle qui vient de s'achever.
Dans le cadre de leur liberté de programmation et en partant des exigences et des motivations de leurs élèves, les enseignants peuvent envisager un traitement de la littérature suivant différents critères (par genres, par thèmes etc.) : ceux-ci ne seront pas élaborés selon un développement diachronique rigide, mais seront choisis en fonction de l'ordre et de l'importance à accorder aux différents sujets, le but final étant la formation culturelle, humaine et sociale des élèves.
Au sein de l'organisation d'ensemble, les auteurs et les textes fondamentaux de la tradition littéraire italienne devront trouver place : il faut faire partager aux jeunes les œuvres auxquelles les générations précédentes ont attribué une valeur certaine ; ainsi favorisera-t-on la construction personnelle d'une identité culturelle dans un contexte social.

Programmes
Classe de seconde
- Les origines de la langue et de la littérature italiennes
- Le XIVème siècle : Dante, Pétrarque, Boccace
- La Renaissance : Machiavel, Guichardin, l'Arioste
- Contre-Réforme et XVIIème siècle : Le Tasse, Galilée
Classe de première
- Le XVIIIème siècle et les Lumières : Goldoni, Alfieri, Parini
- Préromantisme et Romantisme : Foscolo, Leopardi, Manzoni
- La réaction classicisante : Carducci
Classe terminale
- La fin du XIXème siècle et le XXème siècle : Pascoli, D'Annunzio, Verga, Pirandello, Svevo, Ungaretti, Montale, Vittorini, Pavese, Calvino
- Autres auteurs, au choix, du XXème siècle : par exemple, Sbarbaro, Rebora, Quasimodo, Moravia, Gadda, Lampedusa, Buzzati, Pasolini, Tabucchi...
Le programme de l'examen prendra en compte le parcours réel effectué en terminale. Des auteurs étudiés, on devra lire des œuvres complètes ou des morceaux d'anthologie significatifs, mis en situation à partir d'un exposé historique et littéraire simple et rapide.

Épreuves de l'examen
Pendant son cursus, l'élève devra être confronté à plusieurs types de documents écrits. Dans le cadre de l'OIB, et en cohérence avec le parcours didactique suivi, on envisage plusieurs types d'épreuves parmi lesquels le candidat pourra choisir :
Sujet de culture générale ou d'actualité (dissertation)
On demande au candidat de discuter le sujet proposé par le biais d'un texte de référence, à partir de ses connaissances culturelles et de ses expériences personnelles.
Analyse d'un texte littéraire, en prose ou en vers (commentaire de texte)
On demande au candidat d'analyser le texte proposé (maximum une page), à partir d'une grille-questionnaire jointe, sur le plan de la forme et du fond. Une attention particulière sera portée à la mise en situation historique et littéraire du texte, et à son interprétation.
Élaboration d'un texte bref (essai)
On demande au candidat de produire un texte de 600 mots (avec un écart de plus ou moins 10 %), à partir de consignes, telles que : formulation d'un titre adapté, indication du media écrit utilisé (quotidien, hebdomadaire, revue, magazine etc.), utilisation des textes/données, choix du registre de langue...


LINGUA E LETTERATURA ITALIANA (SEZIONI ITALIANE) - FINALITÀ E OBIETTIVI, AVVERTENZE DIDATTICHE, PROGRAMMI, PROVE D'ESAME


Finalità e obiettivi
A - Finalità
- rispondere ai bisogni formativi degli studenti in relazione sia all'urgenza della loro ricerca di identità (per cui la lingua e i testi sono strumenti per esprimersi), sia al loro presente futuro di cittadini (per cui la lingua e i testi sono strumenti per capire e per comunicare) ;
- dare consapevolezza della specificità culturale della lingua italiana e della complessità del fenomeno letterario ;
- far acquisire una visione complessiva della tradizione letteraria italiana nel quadro dello sviluppo storico-culturale della società italiana ed europea.
B - Obiettivi
- consolidamento delle conoscenze e competenze linguistiche ;
- riflessione sullo sviluppo della letteratura italiana, in prospettiva storica e in relazione alle letterature europee ;
- analisi e contestualizzazione dei testi ;
- interpretazione personale e critica dei testi letti e analizzati.

Avvertenze didattiche
I due nuclei dell'educazione linguistica e di quella letteraria sono fra loro strettamente connessi e correlati anche se, nei tre anni conclusivi del curricolo, l'educazione letteraria assume centralità e prevalenza.
L'esigenza di assicurare anche nel triennio finale il consolidamento delle conoscenze e competenze linguistiche s'impone, non solo per garantire l'acquisizione di una salda e certa padronanza linguistica, ma anche per assicurare un'adeguata attenzione alla didattica della scrittura, in relazione alle varie tipologie testuali previste per la prova d'esame.
In tale ottica, si ritiene opportuna l'introduzione nel curriculo anche di prospote di testi non letterari, significativi per le tematiche trattate o per le scelte lessicali, linguistiche e testuali adottate, da inserire in maniera organica e funzionale nelle singole programmazioni didattiche.
Per quanto riguarda l'educazione letteraria, la distinzione nei tre anni degli autori e delle opere da trattare ha un valore indicativo e non assolutamente prescrittivo. E' solo una mappa di orientamento, su cui operare scelte consapevoli e funzionali.
Occorrerà infatti, in considerazione della nostra lunghissima e ricca vicenda letteraria, operare necessariamente scelte coraggiose e motivate sulla base di una coerente programmazione didattica, per far posto anche alla letteratura del '900 che è ormai finito.
I docenti, nell'ambito della libertà di programmazione e sulla base delle esigenze e delle motivazioni degli studenti, possono delineare una trattazione per percorsi (ad esempio, per generi o per temi) non rigidamente organizzati in uno sviluppo diacronico, scegliendo l'ordine e il peso da dare ai singoli argomenti, ai fini della formazione culturale, umana e sociale dei loro alunni.
Nel disegno complessivo dovranno trovar posto, comunque, autori e testi fondamentali della nostra tradizione letteraria, per far condividere ai giovani i testi a cui hanno attribuito valore le generazioni precedenti, per favorire l'autonoma costruzione di un'identità culturale in un contesto sociale.

Programmi
Classe di "seconde"
- Le origini della lingua e della letteratura italiana
- Il trecento : Dante, Petrarca, Boccaccio
- Il Rinascimento : Machiavelli, Guicciardini, Ariosto
- Controriforma e '600 : Tasso, Galilei
Classe di "première"
- Il '700 e l'Illuminismo : Goldoni, Alfieri, Parini
- Pre-Romanticismo e Romanticismo : Foscolo, Leopardi, Manzoni
- La reazione classicheggiante : Carducci
Classe di "terminale"
- La letteratura di fine '800 e del '900 : Pascoli, D'Annunzio, Verga, Pirandello, Svevo, Ungaretti, Montale, Vittorini, Pavese, Calvino
- Altri autori, a scelta, del '900 : ad esempio, Sbarbaro, Rebora, Quasimodo, Moravia, Gadda, Lampedusa, Buzzati, Pasolini, Tabucchi...
Il programma di esame riguarderà l'effettivo percorso svolto in Terminale. Degli Autori trattati dovranno essere letti opere intere o brani antologici significativi, contestualizzati sulla base di una snella e agile trattazione storico-letteraria.

Prove d'esame
Si chiederà all'allievo nel corso del curricolo di misurarsi con più tipologie di produzione scritta, anche di tipo documentato e funzionale.
In sede di OIB, coerentemente con il percorso didattico seguito, si prospettano pertanto più tipi di prove, fra cui il candidato potrà scegliere :
Tema di cultura generale o attualità (dissertation)
Si chiede al candidato la discussione dell'argomento proposto attraverso un testo di riferimento, sulla base delle sue conoscenze culturali ed esperienze personali.
Analisi di un testo letterario, in prosa o in poesia (commentaire de texte)
Si chiede al candidato di analizzare il testo proposto (lungo al massimo una pagina), sulla base di una griglia-questionario allegata, sul piano linguistico-formale e contenutistico, con una specifica attenzione alla contestualizzazione storico-letteraria del testo e alla sua interpretazione.
Elaborazione di un testo breve (essai)
Si chiede al candidato di produrre un testo di 600 parole (con uno scarto, per eccesso o per difetto, del 10 %), sulla base di consegne fornite : ad esempio, formulazione di un titolo adeguato, indicazione della collocazione editoriale, utilizzo dei testi/dati, scelta del registro linguistico...



BACCALAURÉAT
Épreuves anticipées de français des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2002
NOR : MENE0101363Z
RLR : 544-0a ; 544-1a
RECTIFICATIF DU 30-7-2001
MEN
DESCO A3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France


o La note de service n° 2001-117 du 20 juin 2001 parue au B.O. n° 26 du 28 juin 2001 portant sur les épreuves de français applicables à compter de la session 2002 des épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique est modifiée et complétée de la manière suivante :
Page 1356, colonne de droite,
Au lieu de :
"Épreuve orale : durée 20 minutes ; préparation 40 minutes ; coefficient 2. Toutes séries."
Lire :
"Épreuve orale : durée 20 minutes ; préparation 40 minutes ; coefficient 2 : séries L, ES, S, STT, spécialités action et communication commerciales, action et communication administratives ; coefficient 1 : séries STL, SMS, STI, hôtellerie, techniques de la musique et de la danse, STT, spécialités comptabilité et gestion, informatique et gestion."

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



BACCALAURÉAT
Épreuve d'enseignement scientifique au baccalauréat, série ES
NOR : MENE0101718N
RLR : 544-0a
NOTE DE SERVICE N°2001-153 DU 30-7-2001
MEN
DESCO A3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux de sciences de la vie et de la Terre ; aux chefs d'établissement ; aux professeures et professeurs de sciences de la vie et de la Terre


o La présente note de service fixe les thèmes du programme d'enseignement scientifique de la série économique et sociale sur lesquels porteront les sujets de l'épreuve anticipée du baccalauréat, des années 2002 et 2003.
Année scolaire 2001-2002 - thèmes obligatoires : "Du génotype au phénotype, applications biotechnologiques" et "Procréation" ; thème au choix : "Alimentation, production alimentaire, environnement" ou "Une ressource indispensable : l'eau".
Année scolaire 2002-2003 - thèmes obligatoires : "Communication nerveuse" et "Procréation" ; thème au choix : "Une ressource naturelle : le bois" ou "Place de l'homme dans l'évolution".

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Expérimentation de nouveaux modes d'organisation de l'enseignement des langues vivantes dans les lycées d'enseignement général et technologique à compter de la rentrée 2001
NOR : MENE0101887N
RLR : 525-4
NOTE DE SERVICE N°2001-158 DU 24-8-2001
MEN
DESCO A3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux de langues vivantes ; aux chefs d'établissement


A - Une expérimentation pour favoriser la maîtrise d'au moins deux langues vivantes
L'ensemble des mesures engagées dans le cadre du plan de développement des langues vivantes, tant dans le premier que dans le second degré, répond à l'ambition d'amener tous les élèves à la maîtrise d'au moins deux langues vivantes.
L'expérimentation proposée ci-dessous participe de cet objectif d'amélioration des compétences des lycéens. Elle vise à faire évoluer les modalités d'organisation actuelles qui, de fait, introduisent une hiérarchie entre les langues enseignées. Cette expérimentation sera conduite dès l'année scolaire 2001-2002 dans les lycées volontaires.
Les établissements engagés dans cette expérimentation constitueront les groupes de langues vivantes, selon de nouvelles modalités, en tenant compte de quatre objectifs indissociables :
- rechercher une plus grande homogénéité des niveaux de compétence dans chaque groupe de langue avec des effectifs qui ne devraient pas dépasser trente élèves ;
- tendre à un rapprochement progressif des niveaux de compétence dans les deux langues dont les élèves ont engagé l'étude avant d'arriver au lycée. Ce rapprochement peut également être recherché avec la troisième langue quand un niveau satisfaisant de compétence est atteint (en particulier quand les effectifs réduits permettent aux élèves de progresser rapidement) ;
- permettre au plus grand nombre possible d'élèves de commencer l'étude d'une troisième langue vivante au lycée et de la continuer, quelle que soit la série suivie ;
- maintenir ou étendre la diversification de l'offre de langues vivantes présente dans l'établissement.

B - Cadrage général de l'expérimentation à compter de la rentrée 2001
Vous trouverez ci-dessous un cadrage général des modalités de cette expérimentation.
Sur la base des moyens attribués aux établissements, à partir des grilles horaires en vigueur dans les classes de seconde, première et terminale telles que définies dans les arrêtés du 19 juin 2000 (B.O. n° 29 du 27 juillet 2000), les équipes éducatives sont invitées à proposer aux recteurs des modes d'organisation nouveaux. Le calcul des moyens rendus disponibles se fera en prenant comme référence la même grille horaire professeur pour toutes les langues vivantes.
L'expérimentation d'une telle organisation ne concerne pas les enseignements obligatoires au choix en première L et ES ni les enseignements de spécialité dans ces mêmes séries en terminale.
Les modes d'organisation expérimentés ne doivent pas être conditionnés par la nature des épreuves actuelles de langues vivantes au baccalauréat. Ils doivent viser, pour les trois niveaux de classes, à une amélioration du niveau des élèves dans les différents ordres de compétences linguistiques et culturelles.
Avec la mutualisation des moyens, l'organisation des plages horaires consacrées à l'enseignement des langues vivantes pourra s'effectuer dans les lycées volontaires, de façon différente selon la taille et les caractéristiques des établissements et selon les langues proposées. Elle pourra porter sur plusieurs classes de même niveau et/ou sur l'ensemble des niveaux pour les différentes langues.
Dans le cadre de l'expérimentation, cette organisation pourra consister, en s'appuyant sur les critères de regroupement des élèves présentés ci-dessous, en une nouvelle répartition de l'horaire entre travail en groupe classe et travail en groupes réduits, décidée par les équipes enseignantes en fonction de leur projet pédagogique, des besoins spécifiques des élèves et des ressources de l'établissement.
La globalisation des moyens horaires disponibles en langues vivantes 1, 2 et 3 devra permettre d'affecter les élèves dans un groupe de langue, non plus selon le moment du début de l'apprentissage de cette langue, mais selon le niveau de compétence atteint après une évaluation réalisée par les enseignants en début d'année scolaire. Les critères et les outils de cette évaluation seront déterminés par les équipes pédagogiques de chaque établissement. Au cours de l'année scolaire 2001-2002, l'élaboration de grilles nationales d'évaluation pourra, si cela est jugé nécessaire, être envisagée et donner lieu à une diffusion dans tous les établissements concernés.
Les effectifs des groupes, de même que l'horaire affecté à tel ou tel groupe, pourront varier selon les besoins des élèves dans une langue. Il pourra également être envisagé de moduler l'organisation horaire sur l'ensemble de l'année. En tout état de cause, vous veillerez à ce qu'aucun élève ne bénéficie d'un horaire global inférieur à celui auquel les grilles horaires lui donnent droit.

C - Mise en œuvre dans les établissements et suivi de l'expérimentation
Les établissements volontaires feront acte de candidature auprès des rectorats dès le tout début de l'année scolaire 2001-2002 : un pré-projet présentera les grandes lignes de l'expérimentation envisagée. Le projet définitif sera ensuite affiné de façon à ce que l'expérimentation puisse être mise en œuvre à la fin du mois de septembre 2001. Elle sera intégrée au projet d'établissement, sera présentée au conseil d'établissement et aux instances de la vie lycéenne et fera l'objet d'une consultation du conseil d'administration de l'établissement. Elle devra être porteuse d'un projet cohérent recueillant l'approbation et l'adhésion de l'ensemble de la communauté éducative.
Dans chaque académie, les projets seront soumis à l'avis des corps d'inspection. Les recteurs informeront l'administration centrale - sous le timbre du bureau DESCO A3 - de la liste des établissements retenus et des modalités d'organisation adoptées.
L'expérimentation de ces dispositifs pédagogiques sera conduite pendant deux années scolaires.
Pour ce qui est de la première année, l'expérimentation sera mise en place dans un nombre significatif d'établissements par académie en veillant à ce que chaque département soit représenté. Vous serez attentifs à ce que les établissements retenus reflètent la diversité des formations en lycée (établissements polyvalents, établissements présentant une large gamme de séries générales et/ou technologiques, une palette représentative de langues...).
Au plan national, un groupe de suivi, composé de représentants de la direction de l'enseignement scolaire, de l'inspection générale de l'éducation nationale, de l'inspection pédagogique régionale, de chefs d'établissement et d'enseignants, aura pour fonction d'accompagner la mise en place et le déroulement de cette expérimentation.
Au plan académique, les IA-IPR de langues vivantes assureront un soutien pédagogique et veilleront à la cohérence d'ensemble de l'expérimentation, indépendamment de la langue dont ils sont les spécialistes. La coordination de l'expérimentation sera effectuée au sein du groupe de pilotage "langues vivantes". Ce groupe veillera à travailler en liaison avec les coordonnateurs du réseau de la valorisation des innovations pédagogiques qui seront concernés par l'intégration de l'expérimentation dans le prochain plan pour la valorisation de l'innovation. Cette organisation doit permettre d'éviter une trop grande dispersion des intervenants, parties prenantes de l'expérimentation.
À l'issue des deux années d'expérimentation, l'inspection générale de l'éducation nationale dressera un bilan comparatif de l'efficacité des différentes modes d'organisation et fera des recommandations pour une généralisation des dispositifs les plus performants à la rentrée scolaire 2003.

D - Ouverture internationale
L'enseignement des langues vivantes comporte une dimension d'ouverture internationale qui constitue une chance pour l'extension de la compétence linguistique et interculturelle des élèves, en leur permettant de découvrir d'autres cultures, de prendre une distance plus critique par rapport à leurs propres systèmes de références culturelles, historiques et linguistiques.
C'est pourquoi, il apparaît fondamental que tout projet d'établissement comporte un volet international qui intègre l'enseignement des langues vivantes, tout en l'incluant dans un ensemble plus large. Cet ensemble doit traduire le souci de développer les activités dans les langues étrangères et de dynamiser les échanges internationaux de l'établissement. Une attention toute particulière doit être accordée aux initiatives visant à favoriser, sur la base de partenariats avec des établissements étrangers, la mobilité des élèves et celle des enseignants (des enseignants de langues vivantes comme celle d'enseignants d'autres disciplines).
J'entends encourager, dès la prochaine année scolaire, les actions de coopération internationale, en particulier les séjours de moyenne durée dans des établissements étrangers par des élèves de seconde et les séjours de formation ou d'études à l'étranger pour des enseignants français, en liaison avec l'accueil d'enseignants étrangers d'établissements partenaires. Afin de faciliter le travail des équipes éducatives, l'administration centrale mettra des outils à la disposition des animateurs des actions d'ouverture internationale des établissements, conduites aux niveaux départemental et académique.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologiques et des lycées d'enseignement agricole
NOR : MENE0101430A
RLR : 524-0d
ARRETÉ DU 27-6-2001
JO DU 25-7-2001
MEN - DESCO A3
AGR

Vu A. du 18-3-1999 mod ; A. du 19-6-2000 ; avis du CNEA du 7-6-2001 ; avis du CSE du 7-6-2001


Article 1 -
Le troisième alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est remplacé par l'alinéa suivant :
"L'élève a par ailleurs la possibilité de suivre une option facultative et un atelier artistique".
Article 2 - Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 19 juin 2000 susvisé est modifié conformément au tableau annexé au présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002.
Article 4 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 juin 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour le ministre de l'agriculture et de la pêche
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche
Jean-Claude LEBOSSÉ


Annexe

CLASSE DE SECONDE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE

(modification du tableau figurant en annexe de l'arrêté du 19-6-2000)

MATIÈRES HORAIRE DE L'ÉLÈVE
Enseignements de détermination

Au lieu de :
Informatique et électronique en sciences physiques (f)

lire :
Mesures physiques et informatique (f)
Au lieu de :
Systèmes automatisés (e)
lire :
Initiation aux sciences de l'ingénieur (e)
Au lieu de :
Productique (e)
lire :
Informatique et systèmes de production (e)



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0 + (3)

0 + (3)

0 + (3)

0 + (3)

0 + (3)
Au lieu de :
Ateliers d'expression artistique (m)
lire :
Ateliers artistiques (m)

72 h annuelles

72 h annuelles



ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Organisation et horaires des classes de première et terminales des lycées sanctionnées par le baccalauréat général
NOR : MENE0101431A
RLR : 524-0e
ARRETÉ DU 27-6-2001
JO DU 25-7-2001
MEN - DESCO A3
AGR

Vu A. du 18-3-1999 mod. ; A. du 19-6-2000 ; avis du CNEA du 7-6-2001 ; avis du CSE du 7-6-2001


Article 1 -
La première phrase du premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifiée comme suit :
"Les enseignements des classes de première et terminale ES, L et S comprennent des enseignements obligatoires, dont certains peuvent faire l'objet d'un choix, un enseignement complémentaire d'éducation physique et sportive, des options facultatives et des ateliers artistiques."
Article 2 - Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 19 juin 2000 susvisé sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2001-2002 en classes de première et terminales.
Article 4 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 juin 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour le ministre de l'agriculture et de la pêche
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche
Jean-Claude LEBOSSÉ


Annexe
Modification des tableaux I, II et III figurant en annexe de l'arrêté du 19-6-2000 (B.O. n° 29 du 27-7-2000)

TABLEAU I - SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE - HORAIRE DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL


CLASSES DE PREMIÈRE ET TERMINALE
MATIÈRES HORAIRE DE L'ÉLÈVE
Enseignements obligatoires
Au lieu de :
Éducation physique et sportive
lire :
Éducation physique et sportive


2

2 (g)
Travaux personnels encadrés
Au lieu de :
Ateliers d'expression artistique (f)
lire :
Ateliers artistiques (f)
(e)

72 h annuelles
72 h annuelles
Le renvoi (e) se rapportant aux travaux personnels encadrés est complété comme suit : "Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS."

Le renvoi (g) se rapportant à l'option facultative d'éducation physique et sportive est supprimé et remplacé par le renvoi (g) suivant, accolé à l'enseignement obligatoire : " à partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.


TABLEAU II - SÉRIE SCIENTIFIQUE - HORAIRE DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL


CLASSES DE PREMIÈRE ET TERMINALE
MATIÈRES HORAIRE DE L'ÉLÈVE
Enseignements obligatoires
Au lieu de :
Éducation physique et sportive
lire :
Éducation physique et sportive


2

2 (h)

Travaux personnels encadrés
Au lieu de :
Ateliers d'expression artistique (f)
lire :
Ateliers artistiques (f)
(e)

72 h annuelles

72 h annuelles
Renvoi (e) : ajouter une 4ème phrase : "Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS."

Le renvoi (h) se rapportant à l'option facultative d'éducation physique et sportive est supprimé et remplacé par le renvoi (h) suivant, accolé à l'enseignement obligatoire : " à partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.


TABLEAU III - SÉRIE LITTÉRAIRE - HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE TERMINAL


CLASSES DE PREMIÈRE ET TERMINALE
MATIÈRES HORAIRE DE L'ÉLÈVE
Enseignements obligatoires
Au lieu de :
Éducation physique et sportive
lire :
Éducation physique et sportive


2
2 (i)

Travaux personnels encadrés
Au lieu de :
Ateliers d'expression artistique (h)
lire :
Ateliers artistiques (h)
(g)

72 h annuelles

72 h annuelles
Le renvoi (g) se rapportant aux travaux personnels encadrés est complété comme suit : "Pour les élèves ayant choisi l'enseignement complémentaire d'EPS de 4 h, les TPE peuvent porter sur l'EPS."

Le renvoi (i) se rapportant à l'option facultative d'éducation physique et sportive est supprimé et remplacé par le renvoi (i) suivant, accolé à l'enseignement obligatoire : "à partir de la rentrée 2001, les élèves désirant poursuivre l'enseignement de détermination d'EPS de seconde, bénéficient d'un enseignement complémentaire de 4 heures (dont 1 heure en classe dédoublée) en sus de l'enseignement obligatoire. Dans ce cas, le cumul de cet enseignement complémentaire avec l'option facultative d'EPS n'est pas autorisé. Par ailleurs, ces élèves ne pourront choisir qu'une seule option facultative.



Les sections européennes en lycée professionnel
ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
NOR : MENE0101094N
RLR : 520-9b
NOTE DE SERVICE N°2001-151 DU 27-7-2001
MEN
DESCO A7

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux délégué(e)s académiques aux enseignements techniques ; aux délégué(e)s académiques aux relations internationales


o La multiplication des sections européennes dans les établissements du second degré témoigne de l'intérêt et de l'efficacité des nombreuses expérimentations pédagogiques suscitées par ce dispositif.
La construction européenne et l'accroissement des échanges professionnels qui l'accompagne rendent de plus en plus nécessaire le développement de ces sections en lycée professionnel où elles prennent un sens spécifique et doivent être adaptées aux besoins et aux motivations des élèves.
Le dispositif pédagogique des sections européennes est régi par la circulaire n° 92-234 du 19 août 1992 (modifiée). Si le développement des sections européennes en lycée professionnel doit nécessairement s'inscrire dans le cadre de ce texte fondateur, il importe que soient explorées toutes les pistes de mise en œuvre spécifiques à l'enseignement professionnel, en s'appuyant sur ce qui fait son originalité : le stage à l'étranger et les autres possibilités de contacts professionnels ou culturels avec l'étranger, notamment dans le cadre du projet pluridisciplinaire ou du projet artistique et culturel.
En effet, la finalité d'une section européenne en lycée professionnel doit être, tout autant que la compétence linguistique, l'acquisition de compétences professionnelles et culturelles obtenues grâce aux contacts avec l'étranger.
Cette volonté de donner à l'enseignement professionnel une dimension internationale susceptible d'en favoriser l'attractivité et l'efficacité doit être encouragée. Elle doit également trouver son expression dans le projet d'établissement afin que les sections européennes soient pleinement intégrées dans les perspectives et la dynamique des équipes pédagogiques.

1 - Les activités professionnelles et culturelles en langue étrangère et d'échanges
Les sections européennes de lycée professionnel ont vocation à organiser des activités à la fois professionnelles et culturelles en s'appuyant tout particulièrement, autant que faire se peut, sur les stages et périodes de formation en entreprise à l'étranger. Ceux-ci constituent en effet un élément essentiel du dispositif en lycée professionnel, qu'il est nécessaire de développer, notamment dans le cadre du programme européen Léonardo.
Il s'agit de repérer et d'exploiter les compétences de l'élève liées à la mobilité, non seulement dans le domaine linguistique (en privilégiant la langue de communication), mais aussi dans celui de la culture professionnelle acquise dans le pays étranger, et de tout son contexte économique, social et culturel. Ce travail pourrait s'appuyer sur le dispositif "Europass-formation", qui atteste que l'élève a accompli un parcours européen de formation.
Outre le stage à l'étranger, les modalités les plus diverses de la mise en contact actif des élèves avec le monde professionnel utilisant la langue de la section et les pays correspondants peuvent être envisagées :
- les relations avec les entreprises étrangères présentes dans l'environnement économique du lycée ou implantées à l'étranger peuvent, en terme d'actions, revêtir de multiples formes : visites d'entreprises, intervention en langue étrangère de professionnels dans le cadre des activités de la discipline non linguistique, utilisation des technologies de l'information et de la communication au sens le plus large (visioconférences...), etc. Il serait souhaitable de formaliser ces relations en signant des conventions de partenariat avec les entreprises ;
- les échanges avec d'autres classes des pays concernés, tels qu'ils se pratiquent au sein du programme européen Coménius par exemple, doivent être encouragés ; ils peuvent notamment s'articuler autour de projets de productions coopératives à caractère professionnel.
Pour favoriser le développement de cette ouverture européenne des lycées professionnels dans ses divers aspects, il est fortement recommandé de mettre en place des partenariats académiques avec des régions étrangères.

2 - La discipline faisant l'objet d'un enseignement en langue étrangère "discipline non linguistique"
En lycée professionnel, il apparaît opportun de privilégier les disciplines d'enseignement professionnel comme discipline non linguistique des sections européennes, sans exclure pour autant les disciplines d'enseignement général. Les disciplines d'enseignement professionnel offrent aux élèves la possibilité de se familiariser avec la culture professionnelle du pays concerné et sont l'occasion de donner tout son sens à l'utilisation de la langue étrangère comme moyen de communication en situation réelle et authentique.
On choisira donc de préférence, pour l'enseignement de la discipline non linguistique, la ou les parties des disciplines professionnelles permettant de développer la communication entre élèves. Cet enseignement de la discipline non linguistique doit permettre de fournir aux élèves les éléments de vocabulaire nécessaires à une bonne intégration dans le milieu professionnel du pays considéré et contribuer ainsi à accroître leur motivation pour l'apprentissage des langues vivantes. Il peut s'avérer utile, pour l'authenticité de l'enseignement en langue étrangère, d'avoir recours à une diversité d'intervenants extérieurs en fonction de leurs qualifications professionnelle et linguistique. Il apparaît également intéressant de pouvoir faire bénéficier les lycées professionnels du concours d'assistants étrangers de langue.
En terminale de BEP et en baccalauréat professionnel, le projet pluridisciplinaire à caractère professionnel peut également, en section européenne, favoriser un lien privilégié entre l'apprentissage d'une langue vivante et les disciplines d'enseignement professionnel.
Dans le cadre de telles orientations, je compte sur votre engagement pour le développement de sections européennes en lycée professionnel.

Le ministre délégué
à l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON



RESTAURATION SCOLAIRE
Composition des repas servis en restauration scolaire et sécurité des aliments
NOR : MENE0101186Z
RLR : 505-9
RECTIFICATIF DU 27-7-2001
MEN
DESCO B4

Rectificatif au B.O. spécial n° 9 du 28-6-2001, page 36.

Annexe 5


FEUILLE DE CONTRÔLE DES FRÉQUENCES
Période du au (20 repas au moins)
Entrée
Plat
protidique
Légume
Produit
laitier
Dessert
Fréquence
observée
Fréquence recommandée
Entrées >= 15 % MG          
/20
8/20 maximum
Produits à frire et préfrits >= 15 % MG          
/20
6/20 maximum
Pâtisseries fraîches ou sèches
>= 15 % MG
         
/20
4/20 maximum
Plat protidique avec P/L =<1 (1)          
/20
2/20 maximum
Crudité ou fruit cru          
/20
15/20 minimum
Légumes autres que secs seuls
ou en mélange
(50 % au minimum)
         
/20
10/20
Légumes secs ou féculent ou céréales          
/20
10/20
Préparation base de poisson
>= 70 % de poisson et P/L >= 2 (2)
         
/20
4/20 minimum
Viande rouge          
/20
4/20 minimum (3)
Préparation à base de viande ou
poisson
reconstitué < 70 % de
matière première
animale
         
/20
4/20 maximum
Fromage ou autre produit laitier
>= 150 mg calcium (4)
         
/20
10/20 minimum
Fromage ou autre produit laitier <150 mg calcium et>= 100 mg calcium (5)          
/20
8/20 minimum

Cette annexe doit être employée pour le contrôle des fréquences de présentation des aliments dans le cas d'un menu unique, d'un choix dirigé et d'un menu conseillé proposé en libre service. Seules les cases blanches doivent être remplies.


(1) Quantité de protéines divisée par quantité de lipides dans le produit prêt à consommer. Les quantités doivent être exprimées dans la même unité, soit en gramme/portion, soit en grammes / 100 g.
(2) Quantité de protéines divisée par quantité de lipides dans le produit prêt à consommer. Les quantités doivent être exprimées dans la même unité, soit en gramme/portion, soit en grammes / 100 g.
(3) Sauf pour le repas du soir des personnes âgées en institution.
(4) Ces chiffres s'entendent en mg de calcium par portion servie.
(5) Ces chiffres s'entendent en mg de calcium par portion servie.




BREVET INFORMATIQUE ET INTERNET
Brevet informatique et internet (B2i) formation continue-GRETA
NOR : MENE0101630N
RLR : 549-2
NOTE DE SRVICE N°2001-147 DU 27-7-2001
MEN
DESCO A8

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux déléguées et délégués académiques à la formation continue


o Le Mémorandum européen sur l'éducation et la formation tout au long de la vie définit ce concept comme englobant "toute activité d'apprentissage utile à caractère permanent visant à améliorer la connaissance, les qualifications et les compétences".
L'objectif est de permettre à chacun de s'adapter aux exigences des mutations sociales et économiques, et de participer à la construction de l'Europe.
La promotion de "l'Europe de la connaissance" doit passer par :
- le développement de nouvelles méthodes alternatives d'apprentissage ;
- le développement des technologies éducatives multimédia ;
- la maîtrise de l'internet par tous publics ; c'est un élément essentiel, une de ses finalités étant de permettre aux citoyens de pénétrer l'univers de toutes les opportunités d'apprentissage.
La mise en application de la maîtrise de l'internet a donné lieu, pour le public scolaire, à la note de service n° 2000-206 du 16-11-2000 portant création du brevet informatique et internet (B2i) "école-collège".
La présente note de service instaure, pour le public de la formation continue des adultes, le brevet informatique et internet GRETA : "B2i formation continue-GRETA".
Le développement des technologies éducatives multimédia et la maîtrise de l'internet
La rapide évolution des technologies de l'information et de la communication a engendré au cours de ces dernières années une progression notable des applications disponibles dans la vie courante et dans la vie professionnelle. Toute personne est aujourd'hui concernée par l'usage, désormais banalisé, de l'internet et des outils informatiques.
Pour amener l'ensemble d'une population à maîtriser les nouvelles technologies afin de construire ainsi la société de l'information et de la connaissance deux impératifs sont à satisfaire :
- garantir l'accès de toutes et de tous à la formation ;
- généraliser la démarche de formation aux TIC.

Le programme d'action gouvernementale

Le gouvernement engage un effort particulier pour favoriser la maîtrise de ces nouveaux outils de production, de transformation et de diffusion de l'information par l'ensemble de la société : programme d'action gouvernementale pour la société de l'information (PAGSI) et création le 3 décembre 2000 d'une mission interministérielle pour l'accès public à la micro-informatique, à l'internet et au multimédia.
L'accès à la formation
L'éducation nationale entend contribuer à ce projet gouvernemental d'une société de l'information pour tous qui nécessite un effort éducatif ambitieux. Son rôle est de dispenser à chaque citoyen la formation qui, à terme, le mettra à même de faire des technologies de l'information et de la communication une utilisation raisonnée, de percevoir les possibilités et les limites des traitements informatisés, de faire preuve d'esprit critique face aux résultats de ces traitements, et d'identifier les contraintes juridiques et sociales dans lesquelles s'inscrivent ces utilisations.
Cet accès doit s'entendre dans tous les sens du terme, qu'il s'agisse de modalités particulières de financement, de capacité intellectuelle et technique, de possibilité concrète d'accéder au site de formation depuis son lieu de travail ou d'un autre lieu.
La démarche vers la généralisation de l'utilisation des TIC
L'usage et la maîtrise des TIC doit s'entendre à deux niveaux, d'une part, l'utilisation maîtrisée des technologies nouvelles, d'autre part, la formation aux nouveaux métiers qui en dépendent.
Les objectifs d'adaptabilité et de mobilité professionnelle et géographique des citoyens passent notamment par cette démarche d'apprentissage et de maîtrise des technologies d'information et de communication.
Depuis plusieurs années, diverses mesures ont engagé les conseillers en formation continue et les formateurs des GRETA à intégrer les technologies de l'information et de la communication dans l'enseignement des disciplines et dans les pratiques pédagogiques. Les collectivités territoriales ont d'emblée entrepris un important effort pour mettre à la disposition des enseignants et formateurs d'adultes le matériel nécessaire à cette évolution. Les GRETA ont entrepris la modernisation de leurs outils de formation en équipant les salles et lieux de formation en micro-ordinateurs, en accès à internet et en développant les formations ouvertes et à distance. L'ensemble des directives pédagogiques concernant la formation des adultes accordent donc une place effective aux technologies de l'information et de communication qu'il convient aujourd'hui de conforter, compte tenu de l'essor rapide de la société de l'information et notamment de l'extension des utilisations du réseau de communication internet.
Un brevet informatique et internet pour la formation continue des adultes
Ce texte a pour objet de définir le brevet informatique et internet formation continue-GRETA. Il en fixe les conditions de délivrance pour les publics voulant faire attester leurs compétences dans ce domaine.
Les objectifs généraux du brevet informatique et internet
Ce brevet, fondé sur un ensemble de capacités significatives pour l'usage des technologies de l'information et de la communication, a pour objectif d'en attester la maîtrise par les adultes et les stagiaires de la formation professionnelle.
Pour une bonne intégration dans le monde du travail, les capacités vérifiées et attestées par le B2i FC-GRETA se révèlent nécessaires.
Ces capacités feront l'objet d'une actualisation régulière qui accompagnera l'évolution des technologies, des pratiques et des contenus de formation.
Capacités requises pour la délivrance du brevet informatique et internet FC-GRETA
Les adultes sont amenés à utiliser de manière autonome et raisonnée les technologies de l'information et de la communication pour lire et produire des documents, pour s'informer et rechercher des informations, pour ordonner leur propre documentation et pour communiquer. Ils ont à organiser des documents complexes comportant des tableaux, des formules et des liens avec d'autres documents. Pour cela, ils doivent posséder les éléments de la culture informatique qui leurs sont directement utiles (vocabulaire spécifique, caractéristiques techniques, modalités du traitement des informations par les systèmes informatisés) ; ils doivent savoir percevoir les limites relatives à l'utilisation d'informations nominatives ainsi que celles que fixe le respect du droit de la propriété intellectuelle.
Les capacités qui suivent constituent le référentiel du B2i FC-GRETA.
Elles sont conçues pour être utilisées sur différents logiciels et ne sont liées à aucun système d'exploitation particulier.
Le référentiel de capacités est organisé en huit domaines.

LE RÉFÉRENTIEL DU B2I FC-GRETA

1 - Les connaissances de base dans l'utilisation des technologies d'information et de communication (TIC)
- Utiliser le vocabulaire spécifique nécessaire à la désignation des composants matériels et logiciels pour permettre la saisie, le traitement, la sortie, la mémorisation et la transmission de l'information ;
- maîtriser l'utilisation de la souris, des fenêtres et des commandes-clavier ;
- organiser et gérer les dossiers, les fichiers et les programmes ;
- organiser et personnaliser son espace de travail informatique ;
- sauvegarder, faire un "backup" des données ;
- savoir détecter un dysfonctionnement ou une panne simple ;
- savoir utiliser l'aide en ligne ;
- distinguer programmes et données ;
- repérer le système d'exploitation de l'ordinateur.
2 - La citoyenneté et les technologies de l'information et de la communication
- Identifier les droits et obligations relatifs au respect des libertés et des personnes et aux conséquences sociales de l'ordinateur ;
- respecter la propriété intellectuelle ;
- vérifier la validité de l'information et des résultats produits par le traitement ;
- protéger son ordinateur contre les virus, les intrusions ;
- sécuriser et filtrer les accès aux informations ;
- respecter les usages pratiqués sur internet.
3 - Le traitement de texte
- Ouvrir et consulter en vue de son utilisation un document existant ;
- modifier, créer, mettre en forme, paginer et imprimer un document simple, utiliser les outils de vérification et de correction ;
- organiser dans un même document : texte, tableau, images, liens ;
- savoir copier, coller à partir d'un document dans un autre document ;
- savoir annuler la dernière action.
4 - La messagerie électronique
- Adresser (à un ou plusieurs destinataires), recevoir, imprimer et classer un message électronique, y répondre ou le transférer, au moyen d'un logiciel de messagerie ;
- adresser, recevoir et exploiter un fichier (texte, image ou son) comme pièce jointe au moyen d'un logiciel de messagerie déjà configuré ;
- utiliser les différentes fonctionnalités d'une messagerie.
5 - La toile ("Le web")
- Consulter la toile (le web) à l'aide d'un navigateur ;
- Pratiquer la recherche raisonnée d'informations ;
- Télécharger des fichiers multimédias en respectant les modalités techniques.
6 - Le tableur
- Consulter un classeur, mettre en forme et imprimer une feuille de calcul et un graphique simples ;
- distinguer les différents types de données (texte, numérique et formule) ;
- créer, modifier une feuille de calcul et un graphique simples en utilisant les fonctions arithmétiques, logiques et statistiques ;
- utiliser une feuille de calcul pour exploiter des données ;
- savoir imprimer tout ou partie d'une feuille de calcul ;
- modifier les données et vérifier l'incidence de cette modification sur les résultats et sur la représentation graphique ;
- sélectionner la zone à représenter graphiquement ;
- exporter un tableau avec son graphique dans un texte.
7 - La présentation de documents
- Ouvrir et consulter en vue d'un diaporama ;
- concevoir, mettre en forme, modifier une diapositive ;
- ajouter, supprimer des diapositives ;
- organiser les diapositives en diaporama ;
- imprimer différents formats de la présentation.
8 - Les bases de données
- Repérer les concepts et principes généraux d'une base de données relationnelles ;
- ouvrir, saisir, trier, extraire et imprimer des données ;
- créer un écran de saisie et un format d'édition à partir d'une base de données existante ;
- importer des données provenant d'autres applications et les exporter (exemple : publipostage).

La délivrance du B2i FC-GRETA
Pour répondre à la diversité des besoins et à la demande des publics le brevet informatique et internet formation continue-GRETA est délivré comme suit :
Le B2i FC-GRETA fondamental constitué des domaines suivants :
1) les connaissances de base dans l'utilisation des TIC ;
2) la citoyenneté et les technologies de l'information et de la communication ;
3) traitement de texte ;
4) la messagerie électronique ;
5) la toile (le web).
À ces domaines peuvent s'ajouter l'un ou l'autre des domaines complémentaires suivants :
- tableur ;
- présentation de documents ;
- bases de données.
La vérification des capacités acquises (annexe : référentiel des capacités du B2i formation continue-GRETA)
La vérification peut s'effectuer dans les deux situations suivantes :
1 - Par suivi d'une formation professionnelle ou générale intégrant les technologies d'information et de communication
C'est le cas des stagiaires inscrits au GRETA, pour suivre une formation, dans le cadre d'une convention de formation professionnelle (livre IX du code du travail, articles R. 950-1 et suivants). Cette formation peut être financée par l'entreprise (plan de formation), par l'État, par une collectivité territoriale ou par les stagiaires eux-mêmes, dans un objectif de perfectionnement, de reconversion ou d'obtention de diplôme (exemple : baccalauréat professionnel...).
Dans les centres de formation dépendant des GRETA, les technologies d'information et de communication sont un outil au service des apprentissages. C'est donc dans des contextes variés et des situations de formations diverses que les stagiaires de la formation professionnelle et les adultes les utilisent.
Les formateurs vérifient, selon les modalités du contrôle en cours de formation, l'acquisition des capacités repérées correspondant à un ou plusieurs domaines du brevet informatique et internet FC-GRETA.
2 - Par suivi d'une formation spécifique au brevet informatique et internet
Par ailleurs, toute personne à titre individuel, ou soutenue financièrement par les prescripteurs intervenant habituellement dans le champ de la formation professionnelle continue peut s'adresser à un GRETA pour suivre une formation spécifique au B2i FC-GRETA et faire reconnaître des compétences dans la pratique de l'informatique et de l'internet.
Cette reconnaissance fait l'objet d'évaluations organisées par le GRETA sous la responsabilité du chef d'établissement. Elle prend la forme de tests de connaissances et de mises en situation pratique décrite dans l'annexe "référentiel de capacités."
Conditions de délivrance du brevet informatique et internet FC-GRETA
Le B2i FC-GRETA n'est pas un diplôme mais une attestation délivrée dans les groupements d'établissements (GRETA) selon les modalités définies par le présent texte. Il est attribué par le chef d'établissement, président du CIE du GRETA sur proposition des chefs d'établissements organisateurs.
Je vous demande d'assurer une large diffusion à ce texte et compte sur votre collaboration pour la mise en place du brevet 2i FC-GRETA.

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR


Annexe

RÉFÉRENTIEL DES CAPACITÉS DU B2I "FORMATION CONTINUE-GRETA" (ÉVALUATION ET DURÉE DES FORMATIONS)


Remarques générales

Vérification des capacités acquises