MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATION
Médiateur académique
NOR : MENB0100930A
ARRÊTÉ DU 23-5-2001
MEN
BDC

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Vu D. n° 98-1082 du 1-12-1998, not. art. 3 ; A. du 9-1-2001

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Article 1 - M. Quintric André est nommé médiateur de l'académie de Rennes à compter du 1er juin 2001.
Article 2 - Le médiateur de l'éducation nationale est chargé de l'application du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 23 mai 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG
Le ministre délégué
à l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON



CESSATIONS DE FONCTIONS ET NOMINATIONS
Directeurs adjoints d'IUFM
NOR : MENS0100961A
et NOR : MENS0100962A
ARRÊTÉS DU 4-5-2001
JO DU 16-5-2001
MEN
DES A13

NOR : MENS0100961A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 4 mai 2001, il est mis fin aux fonctions de directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille, à compter du 6 octobre 2000, de :
- M. Legardez Alain, professeur des universités ;
- M. Rega Patrice, assistant.
Sont nommés en qualité de directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille, à compter du 6 octobre 2000, pour une période de cinq ans :
- Mme Huon-Mencherini Nicole, professeure certifiée ;
- M. Fauguet Jean-Luc, maître de conférences ;
- M. Ginestie Jacques, maître de conférences.

NOR : MENS0100962A
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 4 mai 2001, il est mis fin, à compter du 4 septembre 2000, aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims, de M. Rouffignac Jean-Claude, professeur agrégé, admis à cette date à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Laplace Marc, professeur agrégé, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims, pour une période de cinq ans à compter du 4 septembre 2000.
M. Baillat Gilles, maître de conférences, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims pour une nouvelle période de cinq ans à compter du 1er septembre 2000.



CESSATION DE FONCTIONS ET NOMINATION
Directrice adjointe d'IUFM
NOR : MENS0100963A
ARRÊTÉ DU 4-5-2001
JO DU 16-5-2001
MEN
DES A13
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 4 mai 2001, sur sa demande, il est mis fin à compter du 1er janvier 2001, aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon de M. Seguin Daniel, maître de conférences.
Mme Durand-Guerrier Viviane, maître de conférences, est nommée en qualité de directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon pour une période de cinq ans à compter du 1er janvier 2001.



NOMINATION
CAPN des médecins
de l'éducation nationale
NOR : MENA0101167A
ARRÊTÉ DU 23-5-2001
MEN
DPATE C1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-1195 du 27-11-1991 mod. ; A. du 24-5-2000

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Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 24 mai 2000 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, remplace Mme Gille Béatrice.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 23 mai 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
Commission nationale d'action sociale
NOR : MENA0101116A
ARRÊTÉ DU 23-5-2001
MEN
DPATE A3

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Vu A. du 4-10-1991 mod. par A. du 21-2-2001 ; A. du 13-3- 2001

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Article 1 - La liste des membres des fédérations de fonctionnaires siégeant à la commission nationale d'action sociale est fixée comme suit :
Fédération nationale de l'enseignement de la culture et de la formation professionnelle, de la Confédération générale du travail Force ouvrière (FNEC FP-FO)
Représentant titulaire
M. Charmont Claude
Représentant suppléant
M. Deluge Alex
Fédération syndicale unitaire
Représentants titulaires
Mme Atlan Danièle, MM. Chenet Joël, Barbillat Christophe, Ferreti Daniel.
Représentants suppléants
Mmes Viel Jacqueline, Ganozzi Marie, Duquesne Sophie, M. Laine Jean-Paul.
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Représentant titulaire
Mme Guignard Joëlle.
Représentants suppléants
Mme Rampnoux Marie-Agnès.
UNSA Éducation
Représentant titulaire
M. Roux Jean-Paul, Mme Azais Christine.
Représentants suppléants
MM. Pierrot Rémy, Pouit Bernard.
Article 2 - La liste des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale à la commission nationale d'action sociale est fixée comme suit :
Représentants titulaires
Mmes Fonfria Jackie, Borgnat Monique, Gelly Maryline, MM. Laxalt Jean-Michel, Huchet Jean-Philippe, Garcia Jean-Louis, Teillay Daniel, Pinet Michel.
Représentants suppléants
Mmes Vrignaud Geneviève, Goy Nicole, Barras Annie, MM. Guenot Michel, Masurier Jean-Luc, Fleury Jean-Pierre, Rousseau Michel, Paumier Gilles.
Article 3 - La liste des membres des fédérations de fonctionnaires à la section permanente de la commission nationale d'action sociale est fixée comme suit :
UNSA Éducation
Représentants titulaires
MM. Pierrot Rémy, Pontillon Thierry.
Représentants suppléants
MM. Pouit Bernard, Garot Lylian.
Fédération syndicale unitaire
Représentants titulaires
Mme Atlan Danièle, M. Chenet Joël.
Représentants suppléants
M. Barbillat Christophe, M. Ferreti Daniel.
Article 4 - La liste des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale à la section permanente de la commission nationale d'action sociale est fixée comme suit :
Mmes Fonfria Jackie, Gelly Maryline, MM. Huchet Jean-Philippe, Garcia Jean-Louis.
Article 5 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 23 mai 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
Comité technique paritaire central du CIEP
NOR : MENF0101137A
ARRÊTÉ DU 23-5-2001
MEN
DAF

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Vu D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-325 du 12-5-1987 mod. ; A. du 20-9-1988 ; consultation des personnels du 23-4-2001

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Article 1 - Les représentants de l'administration au comité technique paritaire central auprès du directeur du Centre international d'études pédagogiques sont :
a) Membres titulaires
- M. Prévos Albert, directeur du Centre international d'études pédagogiques, président ;
- M. Pilhion Roger, directeur adjoint du Centre international d'études pédagogiques ;
- M. Fernandez Jacques, secrétaire général du Centre international d'études pédagogiques ;
- Mme Poletti Marie-Laure, responsable du département langues française.
b) Membres suppléants
- Mme Inizan Sylvie, responsable du service accueil ;
- M. Burgue Christian, responsable du service communication et action culturelle ;
- M. Fleury Alain, responsable du département internationalisation du système éducatif ;
- M. Mazeran Jacques, responsable du département coopération en éducation.
Article 2 - La liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire central auprès du directeur du Centre international d'études pédagogiques est établie et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants dont dispose chacune d'elles fixé ainsi qu'il suit :
- Confédération française démocratique du travail (CFDT) : 2 sièges ;
- Force ouvrière (FO) : 1 siège ;
- Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) : 1 siège.
Article 3 - Les organisations syndicales porteront à la connaissance du directeur du Centre international d'études pédagogiques, président du comité technique paritaire central, les noms de leurs représentants, dans un délai de quinze jours à compter de la publication du présent arrêté.
Article 4 - Les arrêtés en date du 14 mai 1998 portant désignation des représentants de l'administration et fixant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Centre international d'études pédagogiques sont abrogés.
Article 5 - Le directeur du Centre international d'études pédagogiques est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 23 mai 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur des affaires financières
Michel DELLACASAGRANDE