ORGANISATION GÉNÉRALE



ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND0101090A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 17-5-2001
MEN
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-298 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
A - Service des formations
Sous-direction des formations professionnelles
DESCO A6 - Bureau de la réglementation des diplômes professionnels
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme Samama-Patte Marie-Véronique, attachée d'administration de recherche et de formation
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
B - Sous-direction des personnels d'encadrement
DPATE B1 - Bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mlle Doumenc Geneviève, attachée principale d'administration centrale
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
B - Sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
DAF B3 - Bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : Mlle Doumenc Geneviève, attachée principale d'administration centrale
Lire : N...
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
DAF C1 - Bureau de la coordination statutaire et des indemnités
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Bonnot Frédéric, administrateur civil
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
A - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
DAJ A1 - Bureau des consultations et du contentieux relatif aux établissements et à la vie scolaire
Chef du bureau
Au lieu de : M. Seval Frédéric, attaché principal d'administration centrale
Lire : M. Carre Frédéric, administrateur civil
B - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
DAJ B1 - Bureau des consultations et de l'assistance juridique
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Lauriau Marie-Jacqueline, ingénieure de recherche
Lire : M. Laurier Éric, attaché principal d'administration centrale
DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)
A - Sous-direction des affaires internationales
DRIC A4 - Bureau du réseau extérieur et de la coopération technologique
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme Boudre-Millot Claudine, inspectrice de l'éducation nationale.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 17 mai 2001
Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG