Ministère de l'éducation nationale : Bulletin Officiel - N°20 du 17 mai 2001

MOUVEMENT DU PERSONNEL

NOMINATIONS
CAPN de certains personnels
NOR : MENA0101012A
à NOR : MENA0101020A
ARRÊTÉS DU 7-5-2001
MEN
DPATE A1

ATTACHÉS D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101012A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du 28-3-2001

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 mai 2001, chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des attachés d'administration scolaire et universitaire.
Représentants titulaires
- Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Morvan Alain, recteur de l'académie d'Amiens,
- M. Bellet Alain, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche,
- M. Goursolas Jean-Marc, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon,
- M. Fallachon Philippe, secrétaire général d'académie de l'académie de Nantes,
- M. Guillon Michel, secrétaire général d'université de l'université Paris VI,
- Mme Saporta Danièle, directrice adjointe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires,
- M. Delacourt Philippe, conseiller d'administration scolaire et universitaire à la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France.
Représentants suppléants
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Barrault Éric, sous-directeur des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Garnier Philippe, administrateur civil chargé de la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale à la direction de l'administration,
- M. Périllier Jean-Louis, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche,
- M. Marsigny Alain, secrétaire général d'académie de l'académie de Versailles,
- Mme Mesclon-Ravaud Myriam, adjointe à la secrétaire générale d'académie de l'académie de Paris,
- M. Waiss Guy, secrétaire général d'université de l'université Montpellier I,
- M. Horgues Christian, secrétaire général de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse,
- Mme Guichene Élisabeth, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et du recrutement au ministère de la jeunesse et des sports.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des attachés d'administration scolaire et universitaire, représentent le personnel à compter du 15 mai 2001.

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 1ère classe	M. Cabrit Robert M. Oltra Marcel	Mme Petrescou Michèle Mme Tripogney Janine
Attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 2ème classe	Mme Riss Françoise M. Pedrajas Félix M. Despouy Jean-Michel	M. Buffier Jean M. Crespin Arnaud M. Gauthereau Jean-Pierre
Attaché d'administration scolaire et universitaire	M. Rehri François Mme Cantineau Marie-Thérèse Mme Millet Ghislaine Mme Pellemelle Martine	Mme Bertinotti Cécile Mme Ligner Évelyne Mme David Élisabeth Mme Menhour Christine

Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 7 mai 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE -SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 10 095
Votants : 7 724
Pourcentage votants/inscrits : 76,51 %
Bulletins blancs ou nuls : 303
Suffrages valablement exprimés : 7 421

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par l'AI-FEN-UNSA (UNSA Éducation anciennement FEN) : 4 812
- liste présentée par Force Ouvrière (SPASEEN et SNPREES) : 395
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 675
- liste présentée par le SNALC/CSEN-SNAPAI : 156
- liste présentée par le SNASUB-FSU : 1187
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 196

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 7 421

- liste présentée par l'AI-FEN-UNSA	4 812 x 100	= 64,84 %
(UNSA Éducation anciennement FEN) :	7421

- liste présentée par Force Ouvrière	395 x 100	= 5,32 %
(SPASEEN et SNPREES) :	7421

- liste présentée par le SGEN-CFDT :	675 x 100	= 9,09 %
	7421

- liste présentée par le SNALC/CSEN-SNAPAI :	156 x 100	= 2,10 %
	7421

- liste présentée par le SNASUB-FSU :	1 187 x 100	= 16,00 %
	7421

- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT :	196 x 100	= 2,64 %
	7421

SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION DE L'ÉDUCATION NATIONALE

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101013A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 96-533 du 14-6-1996 ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du 19-3-2001

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 mai 2001 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des secrétaires de documentation de l'éducation nationale.
Représentants titulaires
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Lacassagne Jean-Claude, secrétaire général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions,
- Mme Duchet Nicole, secrétaire générale adjointe du Centre national de documentation pédagogique,
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Représentants suppléants
- Mme Burdin Martine, secrétaire générale de l'inspection académique de Seine-Saint-Denis,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Mozziconacci Dominique, adjoint au chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Petitjean Anne-Monique, directrice du centre régional de documentation pédagogique du Centre à Orléans.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des secrétaires de documentation représentent le personnel, à compter du 15 mai 2001.

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Secrétaire de documentation de classe exceptionnelle	Mme Mathis Édith	Mme Le Bourgeois Annette
Secrétaire de documentation de classe supérieure	Mme David Marie-Françoise	M. Laroche Yvon
Secrétaire de documentation de classe normale	Mme Salgues Catherine Mme Boulanger Françoise	Mme Carbasa-Ba Marlène Mme Demaria Michèle

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION - SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 60
Votants : 47
Pourcentage votants/inscrits : 78,33 %
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages valablement exprimés : 46

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par l'AI-FEN-UNSA (UNSA Éducation anciennement FEN) : 24
- liste présentée par le SNASUB-FSU : 22

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 46

- liste présentée par l'AI-FEN-UNSA	24 x 100	= 52,17 %
(UNSA Éducation anciennement FEN)	46

- liste présentée par le SNASUB-FSU	22 x 100	= 47,83 %
	46

SECRÉTAIRES D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101014A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 94-1017 du 18-11-1994 mod. ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du 28-3-2001

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 15 mai 2001, chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des secrétaires d'administration scolaire et universitaire.
Représentants titulaires
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Leydier Jocelyne, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche,
- M. Nobilet Marc, secrétaire général d'académie de l'académie de Rouen,
- M. Martiny Dominique, secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Gerin Laurent, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon,
- M. Swieton Philippe, secrétaire général de l'inspection académique du Gard,
- Mme Cazajous Frédérique, secrétaire générale d'université de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines,
- Mme Faget Nicole, sous-directrice des moyens des services et du patrimoine à la direction de l'administration,
- Mme Beaufils Dominique, attachée d'administration scolaire et universitaire (bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et du recrutement) au ministère de la jeunesse et des sports.
Représentants suppléants
- M. Bazelly Jean-Pierre, secrétaire général d'académie de l'académie de Nancy-Metz,
- M. Lecomte Claude, secrétaire général d'académie de l'académie de Lille,
- Mme Choisnard Marie-Françoise, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche,
- Mme Meston de Ren Marylène, chef du bureau de gestion des personnels à la direction de l'administration,
- M. Guillaumie Gérard, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie d'Orleans-Tours,
- M. Pellegrin Jean-Jacques, secrétaire général d'université de l'université de Savoie,
- M. Bertin Pierre, secrétaire général de l'inspection académique du Val-de-Marne,
- M. Narvaez Jean, secrétaire général d'université de l'université de Nantes,
- Mme Dubos Laure, attachée d'administration scolaire et universitaire (bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et du recrutement) au ministère de la jeunesse et des sports,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des secrétaires d'administration scolaire et universitaire, représentent le personnel à compter du 15 mai 2001.

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe exceptionnelle	M. Blanc Robert Mme Lunati Évelyne M. Gosa Claude	Mme Guillaud Patricia Mme Le Gall Marie-Paule Mme Meyer Agnès
Secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe supérieure	Mme Lenient Marie-Thérèse M. Malfoy Maurice M. Barkate Gérard	M. Abrial Jacques Mme Dufetre Christiane Mme Dechamps Françoise
Secrétaire d'administration scolaire et universitaire de classe normale	M. Sabatier Michel Mme Horckmans Évelyne Mme Langlois Marie-Claude Mme Jeanne Sylviane	M. Demazières Mario M. Carabini Jean-Claude M. Hullin Patrick Mme Andes Françoise

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES SECRÉTAIRES D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE - SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 18 311
Votants : 13 772
Pourcentage votants/inscrits : 71,82 %
Bulletins blancs ou nuls : 559
Suffrages valablement exprimés : 13 213

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par l'AI-FEN-UNSA (UNSA Éducation anciennement FEN) : 6 655
- liste présentée par la CNGA-CGC/SCENRAC-CFTC : 73
- liste présentée par Force Ouvrière (SPASEEN et SNPREES) : 1 201
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 1 260
- liste présentée par le SNAPAI/SNALC-CSEN : 313
- liste présentée par le SNASUB-FSU : 2 959
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 752

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 13 213

- liste présentée par l'AI-FEN-UNSA	100 x 6 655	= 50,37 %
(UNSA Éducation anciennement FEN) :	13 213
- liste présentée par la CNGA-CGC/SCENRAC-CFTC :	100 x 73	= 0,55 %
	13 213
- liste présentée par Force Ouvrière	100 x 1 201	= 9,09 %
(SPASEEN et SNPREES) :	13 213
- liste présentée par le SGEN-CFDT :	100 x 1 260	= 9,54 %
	13 213
- liste présentée par le SNAPAI/SNALC-CSEN :	100 x 313	= 2,37 %
	13 213
- liste présentée par le SNASUB-FSU :	100 x 2 959	=22,39 %
	13 213
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT	100 x 752	=5,69 %
	13 213

ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101015A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5 1982 mod. ; D. n° 91-783 du 1-8-1991 ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du 28-3-2001

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 2001 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des assistants de service social.
Représentants titulaires
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Tortosa Jean, secrétaire général d'académie de l'académie de Créteil,
- M. Veyret Jacques, chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques,
- Mme Burdin Martine, secrétaire générale de l'inspection académique de Seine-Saint-Denis,
- Mme Mege-Courteix Marie-Claude, inspectrice de l'éducation nationale à la mission de l'adaptation et de l'intégration scolaire à la direction de l'enseignement scolaire.
Représentants suppléants
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Saporta Danièle, directrice adjointe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires,
- M. Warzee Alain, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire,
- M. Merlin Pierre, secrétaire général de l'inspection académique du Val-d'Oise,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des assistants de service social représentent le personnel, à compter du 1er juin 2001.

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Assistant de service social principal	Mme Gil Jacqueline Mme Bricout-Diatta Valérie	Mme Velter Sylvie Mme Porche-Baradat Renée
Assistant de service social	Mme Danguy Graziella Mme Bourdoulous Arlette M. Auger Joseph	M. Goutner Didier Mme Ilhami Amina Mme Cardinael Christine

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES ASSISTANT(E)S DE SERVICE SOCIAL - SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 2 499
Votants : 1 515
Pourcentage votants/inscrits : 62,87 %
Bulletins blancs ou nuls : 38
Suffrages valablement exprimés : 1 537

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le SGEN-CFDT : 360
- liste présentée par le SNASEN-FEN-UNSA : 517
- liste présentée par le SNUASFP-FSU : 660

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des liste : 1 537

- liste présentée par le SGEN-CFDT :	100 x 360	= 23,42 %
	1 537
- liste présentée par le SNASEN-FEN-UNSA :	100 x 517	= 33,64 %
	1 537
- liste présentée par le SNUASFP-FSU :	100 x 660	= 42,94 %
	1 537

PERSONNELS TECHNIQUES DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101016A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 92-980 du 10-9-1992 mod. ; D. n° 96-273 du 26-3-1996 ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du 29-3-2001

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 2001 chargés de représenter l'administration aux commissions administratives paritaires nationales des personnels techniques de laboratoire des établissements d'enseignement.

Techniciens de laboratoire

Représentants titulaires
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Rojat Dominique, inspecteur général de l'éducation nationale,
- Mme Ramond Martine, secrétaire générale d'académie de l'académie de Paris,
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Bougenot Claudette, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Colpin Gérard, directeur de l'École nationale de chimie-physique -biologie de Paris.
Représentants suppléants
- Mme Bruschini Brigitte, secrétaire générale d'académie de l'académie d'Amiens,
- M. Perraudin Claude, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de l'académie de Versailles,
- Mme Boursier Line, secrétaire générale adjointe de l'académie de Versailles,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Quinteau Yves, chef de division au rectorat de Lyon,
- M. Mongenie Jean-Pierre, proviseur du lycée Voillaume d'Aulnay-sous-Bois.

Aides techniques de laboratoire

Représentants titulaires
- Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Rojat Dominique, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. Marsigny Alain, secrétaire général d'académie de l'académie de Versailles,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Représentants suppléants
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Perraudin Claude, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de l'académie de Versailles,
- Mme Mantin Marie-Christine, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de l'académie de Rouen,
- M. Jego Dominique, chef de division au rectorat de l'académie de Montpellier.

Aides de laboratoire

Représentants titulaires
-- Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Rojat Dominique, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. Marsigny Alain, secrétaire général d'académie de l'académie de Versailles,
- M. Alfandari Jean-Michel, secrétaire général d'académie de l'académie de Caen,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Représentants suppléants
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Perraudin Claude, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de l'académie de Versailles,
- Mme Mantin Marie-Christine, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de l'académie de Rouen,
- M. Jego Dominique, chef de division au rectorat de l'académie de Montpellier,
- M. Saliba Jean-François, chef du bureau des concours à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Agents techniques de laboratoire

Représentants titulaires
- Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Rojat Dominique, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. Marsigny Alain, secrétaire général d'académie de l'académie de Versailles,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Représentants suppléants
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Perraudin Claude, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de l'académie de Versailles,
- Mme Mantin Marie-Christine, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de l'académie de Rouen,
- M. Jego Dominique, chef de division au rectorat de l'académie de Montpellier.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus aux commissions administratives paritaires nationales des personnels techniques de laboratoire, représentent le personnel à compter du 1er juin 2001.

Techniciens de laboratoire

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Technicien de laboratoire de classe exceptionnelle	M. Luczak Jean M. Chauvin Bernard	M. Bachelier Bernard M. Sondag Gilbert
Technicien de laboratoire de classe supérieure	Mme Janvier Claudette Mme Moreau Catherine	Mme Guirao Nicole M. Lecoutre Jacques
Technicien de laboratoire de classe normale	M. Renouard Jean-Pierre Mme Olivieri Élisabeth	M. Gollinucci Didier Mme Portier Laurence

Aides techniques de laboratoire

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Aide technique principal de laboratoire	Mme Reau Béatrice M. Mastin Gérard	M. Gey Jean-Louis M. Gourier Jean-Yves
Aide technique de laboratoire	Mme Franck Mireille M. Dufau Jean-Luc	Mme Plesant Paulette Mme Cados Chantal

Aides de laboratoire

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Aide principal de laboratoire	Mme Le Rol Raymonde Mme Henrau Anna	M. Cuoq Robert Mme Saenger Denise
Aide de laboratoire	Mme Henray Martine Mme Delia Françoise M. Kehr François	Mme Zaniero Laure Mme Noiron Danièle M. Pedrono Georges

Agents techniques de laboratoire

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Agent technique de laboratoire de 1ère classe	Mme Perez Christine M. Lelong Patrice	Mme Maris Patricia Mme Bernard Edwige
Agent technique de laboratoire de 2ème classe	Mme Fournier Maryline Mme Leprettre Sabine	M. Jouet Patrick M. Coudert Christophe

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES TECHNICIENS DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT - SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 273
Votants : 186
Pourcentage votants/inscrits : 68,13 %
Bulletins blancs ou nuls : 7
Suffrages valablement exprimés : 178

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 20
- liste présentée par le SN-FO-LC : 7
- liste présentée par le SPLEN : 96
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 32
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 23

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 178

- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN :	100 x 20	= 11,23 %
	178
- liste présentée par le SN-FO-LC :	100 x 7	= 3,93 %
	178
- liste présentée par le SPLEN :	100 x 96	= 53,93 %
	178
- liste présentée par l'UNATOS-FSU :	100 x 32	= 17,97 %
	178
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT :	100 x 23	= 12,92 %
	178

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AIDES TECHNIQUES DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT - SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 1048
Votants : 861
Pourcentage votants/inscrits : 82,15 %
Bulletins blancs ou nuls : 28
Suffrages valablement exprimés : 833

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le CNGA-CGC/SCENRAC-CFTC : 16
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 22
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 163
- liste présentée par le SN-FO-LC : 66
- liste présentée par le SPLEN : 334
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 108
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 124

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 833

- liste présentée par le CNGA-CGC/SCENRAC-CFTC :	100 x 16	= 1,92 %
	833
- liste présentée par le SGEN-CFDT :	100 x 22	= 2,64 %
	833
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN :	100 x 163	= 19,57 %
	833
- liste présentée par le SN-FO-LC :	100 x 66	= 7,92 %
	833
- liste présentée par le SPLEN :	100 x 334	= 40,10 %
	833
- liste présentée par l'UNATOS-FSU :	100 x 108	= 12,96 %
	833
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT :	100 x 124	= 14,88 %
	833

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AIDES DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT - SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 3 816
Votants : 3 107
Pourcentage votants/inscrits : 81,42 %
Bulletins blancs ou nuls : 148
Suffrages valablement exprimés : 2 959

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le CNGA-CGC/SCENRAC-CFTC : 28
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 83
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 622
- liste présentée par le SN-FO-LC : 251
- liste présentée par le SPLEN : 1 044
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 406
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 525

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 2 959

- liste présentée par le CNGA-CGC/SCENRAC-CFTC :	100 x 28	= 0,94 %
	2 959
- liste présentée par le SGEN-CFDT :	100 x 83	= 2,80 %
	2 959
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN :	100 x 622	= 21,02 %
	2 959
- liste présentée par le SN-FO-LC :	100 x 251	= 8,48 %
	2 959
- liste présentée par le SPLEN :	100 x 1044	= 35,28 %
	2 959
- liste présentée par l'UNATOS-FSU :	100 x 406	= 13,72 %
	2 959
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT :	100 x 525	= 17,74 %
	2 959

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AGENTS TECHNIQUES DE LABORATOIRE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT - SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 628
Votants : 469
Pourcentage votants/inscrits : 74,68 %
Bulletins blancs ou nuls : 39
Suffrages valablement exprimés : 430

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le SGEN-CFDT : 27
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 113
- liste présentée par le SN-FO-LC : 47
- liste présentée par le SPLEN : 117
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 43
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 83

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 430

- liste présentée par le SGEN-CFDT :	100 x 27	= 6,27 %
	430
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN :	100 x 113	= 26,27 %
	430
- liste présentée par le SN-FO-LC :	100 x 47	= 10,93 %
	430
- liste présentée par le SPLEN :	100 x 117	= 27,20 %
	430
- liste présentée par l'UNATOS-FSU :	100 x 43	= 10,00 %
	430
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT :	100 x 83	=19,30 %
	430

TECHNICIENS DE L'ÉDUCATION NATIONALE

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101017A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du 30-3-2001

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Technicien de classe supérieure	M. Jacquinet Christian M. Box Bernard	M. Wanin Jean-Michel M. Hild Raymond
Technicien de classe normale	M. Perret Bernard M. Michel Bernard	M. Devillepoix Pascal M. Poisat Gilles

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES TECHNICIENS DE L'ÉDUCATION NATIONALE -
SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 135
Votants : 102
Pourcentage votants/inscrits : 75,55 %
Bulletins blancs ou nuls : 6
Suffrages valablement exprimés : 96

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 58
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 38

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 96
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 60,41 %
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 39,58 %

MAITRES OUVRIERS ET CHEFS DE GARAGE

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101018A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 mod. ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du 30-3-2001

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 2001 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des maîtres ouvriers et des chefs de garage.
Représentants titulaires
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Swieton Philippe, secrétaire général de l'inspection académique du Gard,
- Mme Bruschini Brigitte, secrétaire générale d'académie de l'académie d'Amiens,
- Mme Bellanger Dominique, chef de division au rectorat de l'académie de Nantes,
- Mme Falck Michèle, agent comptable du lycée Léonard de Vinci de Levallois-Perret,
- M. Chambrette François, agent comptable du lycée Camille Sée de Paris.
Représentants suppléants
- Mme Thibau-Lévêque Fabienne, chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Bougenot Claudette, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- Mme Lebrun Martine, chef de division au rectorat de l'académie d'Orléans-Tours,
- Mme Guilini Dominique, chef de division au rectorat de l'académie de Paris,
- M. Palmaro Marc, agent comptable du lycée Honoré d'Estienne d'Orves de Nice,
- Mme Gerdil-Jubin Marie-Frédérique, agent comptable du lycée A. Chérioux de Vitry-sur-Seine.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des maîtres-ouvriers et chefs de garage, représentent le personnel à compter du 1er juin 2001.

GRADES	REPRÉSENTANTSTITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Maître ouvrier principal et chef de garage principal	M. Fremy Jackie M. Martor Dominique M. Laplanche Lucien	M. Foggea Alain M. Vincent Serge M. Billet Bertrand
Maître ouvrier et chef de garage	M. Lefevre Philippe M. Gamarus Jean-Marc M. Theurier Joël M. Romain Gilbert	M. Trelohan Gérard M. Walterspieler Pierre M. Fizzala Jean M. Colin Laurent

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES MAITRES OUVRIERS ET CHEFS DE GARAGE -
SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 7 532
Votants : 6 723
Pourcentage votants/inscrits : 89,25 %
Bulletins blancs ou nuls : 493
Suffrages valablement exprimés : 6 230

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le SGEN-CFDT : 406
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 2 571
- liste présentée par le SN-FO-LC : 701
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 1013
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 1 539

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 6 230

- liste présentée par le SGEN-CFDT :	406 x 100	= 6,52 %
	6 230
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN :	2 571 x 100	= 41,27 %
	6 230
- liste présentée par le SN-FO-LC :	701 x 100	= 11,25 %
	6 230
- liste présentée par l'UNATOS-FSU :	1 013 x 100	= 16,26 %
	6 230
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT :	1 539 x 100	=24,70 %
	6 230

OUVRIERS D'ENTRETIEN ET D'ACCUEIL

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101019A

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 1er juin 2001 chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des ouvriers d'entretien et d'accueil.
Représentants titulaires
- Mme Pélissier Chantal, chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- Mme Saillant Danielle, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Bougenot Claudette, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Swieton Philippe, secrétaire général de l'inspection académique du Gard,
- Mme Lebrun Martine, chef de division au rectorat de l'académie d'Orléans-Tours,
- Mme Kalinine Michèle, agent comptable du lycée François 1er de Fontainebleau,
- M. Vincent André, agent comptable du lycée Saint-Exupéry de Mantes-la-Jolie,
- Mme Hen-Niles Catherine, agent comptable du lycée Hector Berlioz de Vincennes.
Représentants suppléants
- Mme Thibau-Lévêque Fabienne, chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Pépin Monique, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Bellanger Dominique, chef de division au rectorat de l'académie de Nantes,
- Mme Guilini Dominique, chef de division au rectorat de l'académie de Paris,
- Mme Ballet Françoise, chef de division au rectorat de l'académie de Versailles,
- M. Petit Daniel, agent comptable du lycée Saint-Louis de Paris,
- Mme Falck Michèle, agent comptable du lycée Léonard de Vinci de Levallois-Perret,
- M. Chambrette François, agent comptable du lycée Camille Sée de Paris.

Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale des ouvriers d'entretien et d'accueil, représentent le personnel à compter du 1er juin 2001.

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Ouvrier d'entretien et d'accueil de 1ère classe	M. Guyollot Gérard M. Viallet Richard M. Escoubeyrou Jean-Luc Mme Binard Colette	M. Guillet Pascal M. Marza Christian M. Grondin Jean-Rolland Mme Carlier Annick
Ouvrier d'entretien et d'accueil de 2ème classe	M. Esteves Louis M. Le Meunier Alain Mme Canon Christine Mme Malfondet Nathalie	M. Grether Jean-Pierre M. Masclaux Franck M. Damiani Roberto M. Mercier-Renoir Thierry

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES OUVRIERS D'ENTRETIEN ET D'ACCUEIL - SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 64 321
Votants : 53 473
Pourcentage votants/inscrits : 83,13 %
Bulletins blancs ou nuls : 4 133
Suffrages valablement exprimés : 49 340

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le CNGA-CGC/SCENRAC-CFTC : 443
- liste présentée par le SGEN-CFDT : 3 522
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 15 552
- liste présentée par le SN-FO-LC : 7 537
- liste présentée par le SNPTO-SNALC/CSEN : 310
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 8 884
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 13 092

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 49 340

- liste présentée par le CN.A-CGC/SCENRAC-CFTC :	100 x 443	= 0,89 %
	49 340
- liste présentée par le SGEN-CFDT :	100 x 3 522	= 7,14 %
	49 340
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN :	100 x 15 552	= 31,52 %
	49 340
- liste présentée par le SN-FO-LC :	100 x 7 537	= 15,28 %
	49 340
- liste présentée par le SNPTO-SNALC/CSEN :	100 x 310	= 0,63 %
	49 340
- liste présentée par l'UNATOS-FSU :	100 x 8 884	= 18,01 %
	49 340
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT :	100 x 13 092	= 26,53 %
	49 340

AGENTS DE SERVICE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

Arrêté du 7-5-2001
NOR : MENA0101020A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 65-923 du 2-11-1965 mod. ; A. du 22-11-2000 ; proclamation des résultats du 30-3-2001

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS
Agent-chef de 1ère catégorie (grade unique)	Mme Baumeyer Nicole M. Courtin Bernard	M. Parraga Alain Mme Vincent Bernadette

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES AGENTS DE SERVICE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT -SCRUTIN DU 13 MARS 2001

Inscrits : 416
Votants : 321
Pourcentage votants/inscrits : 77,16 %
Bulletins blancs ou nuls : 26
Suffrages valablement exprimés : 295

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste

- liste présentée par le SGEN-CFDT : 18
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN : 112
- liste présentée par le SN-FO-LC : 38
- liste présentée par l'UNATOS-FSU : 42
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT : 85

Pourcentages

Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 295

- liste présentée par le SGEN-CFDT :	100 x 18	= 6,10 %
	295
- liste présentée par le SNAEN-UNSA Éducation-FEN :	100 x 112	= 37,96 %
	295
- liste présentée par le SN-FO-LC :	100 x 38	= 12,88 %
	295
- liste présentée par l'UNATOS-FSU :	100 x 42	= 14,23 %
	295
- liste présentée par l'UN-SGPEN-CGT :	100 x 85	= 28,81 %
	295

Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche

N°20 du 17 mai

Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche