MOUVEMENT DU PERSONNEL


NOMINATION
Directeur adjoint d'IUFM
NOR : MENS0100717A
ARRÊTÉ DU 30-3-2001
JO DU 7-4-2001
MEN
DES A13

oPar arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 30 mars 2001, M. Legardez Alain, maître de conférences, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille à compter du 1er mars 1999 pour une nouvelle période de cinq ans.



CESSATIONS DE FONCTIONS ET NOMINATIONS
Directeurs adjoints d'IUFM
NOR : MENS0100718A
ARRÊTÉ DU 30-3-2001
JO DU 7-4-2001
MEN
DES A13

oPar arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 30 mars 2001, il est mis fin, sur leur demande, aux fonctions de directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes exercées par :
- M. Sala-Pala Jean, professeur d'université, à compter du 1er septembre 2000 ;
- Mme Thoreau Christel, maître de conférences, à compter du 1er septembre 2000 ;
- Mme Salama Linda, inspectrice de l'éducation nationale, à compter du 1er octobre 2000.
Sont nommés en qualité de directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes pour une période de cinq ans :
- M. Perrot Gérard, professeur agrégé de mathématiques, à compter du 1er octobre 2000 ;
- M. Sensevy Gérard, professeur d'université, à compter du 1er octobre 2000 ;
- M. Seguin Daniel, maître de conférences, à compter du 1er septembre 2001.



NOMINATION
DAFCO de l'académie de Paris
NOR : MENA0100804A
ARRETÉ DU 17-4-2001
MEN
DPATE B2

oPar arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 17 avril 2001, M. Dubœuf Michel, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, actuellement directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Creuse, est nommé délégué académique à la formation continue (DAFCO) de l'académie de Paris, à compter du 1er mai 2001.



NOMINATIONS
CAP des adjoints administratifs de l'administration centrale du MEN
NOR : MEND0100824A
ARRÊTÉ DU 17-4-2001
MEN
DA B1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 28-12-1990 ; A. du 30-3-1998 mod. ; A. du 15-12-2000 ; A. du 15-12-2000 mod. ; PV du 15-3-2001 ; résultats du 15-3-2001

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Article 1 - Sont, à compter du 1er juin 2001, nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale :
Représentants titulaires
- Mme Bernard Hélène, directrice de l'administration, présidente ;
- Mme Peretti Claudine, chef de service, adjointe au directeur des personnels enseignants ;
- M. Gazagnes Philippe, adjoint à la directrice de l'administration ;
- M. Perritaz Alain, chef de service, adjoint à la directrice de l'enseignement supérieur ;
- M. Abecassis Alain, chef du service des établissements à la direction de l'enseignement scolaire ;
- M. Fay Jean-Michel, sous-directeur, adjoint au directeur du personnel et de l'administration au ministère de la jeunesse et des sports.
Représentants suppléants
- M. Garnier Philippe, administrateur civil, chargé de la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale à la direction de l'administration ;
- Mme Meston de Ren Marylène, chef du bureau de gestion des personnels à la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale de la direction de l'administration ;
- M. Veyret Jacques, chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques
- M. Cuisinier Jean-François, chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- Mme Granier-Fauquert Marie-Hélène, chef de service, adjointe au directeur des affaires financières ;
- Mme Héritier Jacqueline, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
Article 2 - Sont également, à compter de la même date, nommés représentants élus du personnel à la commission considérée :
Représentants titulaires
Adjoint administratif principal de 1ère classe
- Mme Bednarski Joëlle ;
- Mme Sorre-Mourrain Marie-France.
Adjoint administratif principal de 2ème classe
- Mme Le Gouic Paulette ;
- Mme Havard Ghislaine.
Adjoint administratif
- Mme Lebreton Brigitte ;
- Mme Mulot Céline.
Représentants suppléants
Adjoint administratif principal de 1ère classe
- Mme Beaubatie Marie-Claude ;
- Mme Doucet Éliane.
Adjoint administratif principal de 2ème classe
- M. Babet Alex ;
- Mme Breny Joëlle.
Adjoint administratif
- Mme Loussouarn Christiane ;
- M. Boucher Patrick.
Article 3 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 17 avril 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD



NOMINATIONS
CAP des agents administratifs de l'administration centrale du MEN
NOR : MEND0100825A
ARRÊTÉ DU 17-4-2001
MEN
DA B1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 28-12-1990 ; A. du 8-12-1997 mod. ; A. du 15-12-2000 ; A. du 15-12-2000 mod. ; PV du 15-3-2001 ; résultats du 15-3-2001

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Article 1 - Sont, à compter du 1er juin 2001, nommés représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents administratifs de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale :
Représentants titulaires
- Mme Bernard Hélène, directrice de l'administration, présidente ;
- M. Haddad Bernard, ingénieur de recherche, chargé de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières ;
- Mme Giami Anne, sous-directrice de la recherche universitaire et des études doctorales à la direction de la recherche du ministère de la recherche ;
- Mme Peretti Claudine, chef de service, adjointe au directeur des personnels enseignants.
Représentants suppléants
- M. Garnier Philippe, administrateur civil, chargé de la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale à la direction de l'administration ;
- Mme Meston de Ren Marylène, chef du bureau de gestion des personnels à la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale de la direction de l'administration ;
- Mme Josse Isabelle, attachée principale d'administration scolaire et universitaire, adjointe au chef du bureau de l'administration centrale à la direction du personnel et de l'administration du ministère de la jeunesse et des sports ;
- M. Veyret Jacques, chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques.
Article 2 - Sont également, à compter de la même date, nommés représentants élus du personnel à la commission considérée :
Représentants titulaires
Agent administratif de 1ère classe
- Mme Bourdeau Nicole ;
- Mme Cotte Noëlle.
Agent administratif de 2ème classe
- Mme Lamiray Laétitia ;
- Mme Ramdane Sylvia.
Représentants suppléants
Agent administratif de 1ère classe
- Mme Bibrac Aline ;
- Mme Bonnot Angèle.
Agent administratif de 2ème classe
- Mme Depardon-Vinson Esther ;
- Mme Accardo-Sayet Patricia.
Article 3 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 17 avril 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD



NOMINATIONS
Comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès de la directrice de l'administration
NOR : MEND0100874A
ARRÊTÉ DU 11-4-2001
MEN
DA B1

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Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. not. art. 11, alinéa 2 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; A. du 15-12-1997 mod. ; A. du 17-12-1997 mod. ; A. du 5-5-1999 ; A. du 13-7-1999 ; A. du 21-10-1999 mod.

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Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 21 octobre 1999 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants suppléants
- M. Hennetin Jacques, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants en remplacement de Mme Pourchasse Marie-Thérèse ;
- M. Bernet Éric, sous-directeur, adjoint au directeur de la programmation et du développement en remplacement de M. Dormy Bernard ;
- M. Gazagnes Philippe, administrateur civil, adjoint à la directrice de l'administration en remplacement de M. Rafenomanjato Jean.
Article 2 - L'article 2 de l'arrêté du 21 octobre 1999 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants suppléants
- Mme Surmont Sylvie, représentante SNPMEN-FO , en remplacement de Mme Zoler Marie-Françoise.
Article 3 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 11 avril 2001

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Pour la directrice de l'administration,

L'administrateur civil chargé de la sous-direction
des relations et des ressources humaines
pour l'administration centrale
Philippe GARNIER