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Bulletin
Officiel du ministère de
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www.education.gouv.fr/bo/2001/13/perso.htm - nous écrire |
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PERSONNELS
TITULARISATION
Titularisation des personnels de direction de 1ère
et de 2ème catégories stagiaires depuis le 1er septembre 1999
NOR : MENA0100641N
RLR : 810-0
NOTE DE SERVICE N°2001-052 DU 21-3-2001
MEN
DPATE B3
Réf. : art. 13 et 14 (dernier alinéa) du D. n° 88-343 du 11-4-1988 mod.
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; au chef du service de l'éducation nationale à Saint-Pierre-et-Miquelon
o La titularisation des personnels de direction stagiaires constitue un acte important qui doit être préparé par une évaluation des capacités mises en œuvre au cours des 2 années de stage, dans la perspective de l'exercice des différents types de responsabilités confiés aux personnels de direction. Il convient d'évaluer si les compétences attendues ont été acquises, notamment dans les domaines pédagogique, administratif et relationnel.
En application du dernier alinéa des articles 13 et 14 du décret n° 88-343 du 11 avril 1988 modifé, je vous demande de bien vouloir émettre un avis, quant à la titularisation avec effet au 1er septembre 2001 des personnels de direction stagiaires, depuis le 1er septembre 1999, nommés dans votre académie sur des emplois de direction.
Je vous rappelle qu'en 1999, deux concours de personnels de direction avaient été organisés : l'un au titre de la session 1998, l'autre au titre de la session 1999.
Les modalités de stage étant différentes selon que les lauréats relèvent de l'une ou de l'autre de ces sessions, il convient d'opérer une distinction en ce qui concerne les rapports sur lesquels vous fonderez votre avis.
Ainsi, pour les personnels stagiaires lauréats de la session 1998, votre avis s'appuiera sur :
- le rapport de l'IA-DSDEN à la fin de la deuxième année de stage ; il doit comporter un avis sur la titularisation ;
- le rapport de l'IA-IPR établissement et vie scolaire qui a assuré un suivi effectif des personnels de direction stagiaires, selon les modalités que vous-même et l'inspecteur général en charge de la vie scolaire dans l'académie avez déterminées avec lui.
Pour les personnels stagiaires lauréats de la session 1999, votre avis à titularisation reposera sur :
- le rapport de l'IA-DSDEN ;
- le rapport de l'IA-IPR établissement et vie scolaire ;
- le rapport constitué par le responsable de groupe de pilotage académique de la formation des personnels d'encadrement (GAPFE), sur le parcours et les productions de chaque stagiaire.
Étant donné le caractère essentiel de la décision intervenant à l'issue du stage de deux ans, vous et vous seul établirez l'avis définitif au vu du rapport de suivi et d'évaluation établi par l'IA-IPR, établissement et vie scolaire, du rapport de l'IA-DSDEN et, pour les personnels stagiaires relevant de la session 1999, du rapport du responsable du GAPFE. Cet avis doit être explicite, et indiquer si vous donnez un avis favorable ou défavorable à la titularisation.
Dans le cas où un avis défavorable à la titularisation serait envisagé, vous devez informer le personnel stagiaire le plus tôt possible que sa manière de servir ne donne pas satisfaction et en tout état de cause avant la formulation définitive de l'avis. Les personnels de direction stagiaires faisant l'objet d'un rapport défavorable à la titularisation devront obligatoirement prendre connaissance des griefs formulés à leur encontre assez tôt pour pouvoir demander éventuellement une inspection générale. Cette demande devra vous être adressée par écrit.
Compte tenu des délais, vous veillerez à me communiquer très rapidement cette demande, afin que je puisse en examiner la pertinence et, éventuellement, saisir l'inspection générale, groupe établissement et vie scolaire.
Un dossier complet, comportant l'ensemble des éléments qui vous ont conduit à donner un avis défavorable à la titularisation, sera alors adressé au bureau DPATE B3.
Je vous rappelle que :
1) le stage des personnels de direction dont la durée est fixée à deux années, n'est en aucun cas renouvelable ;
2) l'article 26 du décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires stagiaires dispose que le total des congés rémunérés de toute nature accordés aux stagiaires en sus du congé annuel ne peut être pris en compte comme temps de stage que pour un dixième de la durée globale de celui-ci ;
3) en ce qui concerne les congés de maternité ou d'adoption, la titularisation prend effet à la date de la fin de la durée statutaire du stage compte non tenu de la prolongation imputable à ce congé (cf. circulaire interministérielle FP 1248-2A89 du 16 juillet 1976).
Vos avis, accompagnés éventuellement des éléments complémentaires afférents, seront adressés bureau DPATE B3, 110, rue de Grenelle, 75357 Paris cedex 07 avant le 11 mai 2001 délai de rigueur.
J'insiste tout particulièrement sur la nécessité de respecter les procédures ainsi que la date de retour de vos avis à l'administration centrale, afin que les intéressés aient connaissance, avant le terme de l'année scolaire, de la décision ministérielle prise à leur encontre. Je vous rappelle, en effet, que la CAPN compétente à l'égard du corps des personnels de direction doit être informée des avis défavorables à la titularisation, et ce avant le 1er septembre.
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
PROMOTIONS
Contingents de promotions à la hors-classe 1999 pour les PLP2
NOR : MENP0100624A
RLR : 624-1d
ARRÊTÉ DU 21-3-2001
MEN
DPE B2
Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 85-1524 du 31-12-1985 mod. ; A. du 22-4-1999
Article 1 - L'arrêté en date du 22 avril 1999 relatif aux emplois ouverts pour l'accès à la hors-classe des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs d'éducation physique et sportive, des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive, des professeurs de lycée professionnel du deuxième grade, des conseillers principaux d'éducation et des professeurs d'enseignement général de collège est modifié ainsi qu'il suit pour ce qui concerne les professeurs de lycée professionnel du deuxième grade :
- professeurs de lycée professionnel du deuxième grade : 2 371.
Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 mars 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
PERSONNELS DES BIBLIOTHÈQUES
Préparation des opérations de gestion des personnels des bibliothèques
NOR : MENA0100615C
RLR : 626-0
CIRCULAIRE N°2001-049 DU 21-3-2001
MEN
DPATE C3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie, chancelières et chanceliers des universités ; aux présidentes et présidents d'université ; au directeur de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ; aux directrices et directeurs des instituts universitaires de formation des maîtres ; aux directrices et directeurs de bibliothèques d'universités et universitaires ; aux directrices et directeurs des services communs de la documentation des universités ; aux directrices et directeurs des services interétablissements de coopération documentaire ; aux directrices et directeurs des centres régionaux de formation aux carrières des bibliothèques, du livre et de la documentation ; aux directrices et directeurs des grands établissements ; aux directrices et directeurs des bibliothèques des grands établissements littéraires et scientifiques ; au directeur du livre et de la lecture ; à l'administrateur de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg ; au président de la Bibliothèque nationale de France ; au directeur de la bibliothèque publique d'information ; aux maires ; aux directrices et directeurs des bibliothèques municipales classées ; aux présidentes et présidents des conseils généraux ; aux directrices et directeurs des bibliothèques départementales de prêt ; aux préfètes et préfets de région ; aux directrices et directeurs régionaux des affaires culturelles
o La présente circulaire est en grande partie consacrée aux opérations de mutation et d'accueil en détachement ; elle abordera par ailleurs les points concernant les titularisations et le temps partiel et portera également sur l'avancement susmentionné et sur la notation.
Elle précise en outre, pour chacun des corps de la filière des bibliothèques, les dates impératives de fermeture du site "http://www2.certi.adc.education.fr/bib" et de retour des documents "papier" indispensables à la préparation, par le bureau de gestion, des travaux des commissions administratives paritaires.
Le calendrier des commissions administratives paritaires qui se dérouleront au cours du 1er semestre 2001 et les points majeurs figurant à l'ordre du jour de chacune de ces commissions figurent en annexe à la présente circulaire. Les établissements d'enseignement supérieur voudront bien en tenir compte pour fixer la date de la commission paritaire d'établissement.
I - MOUVEMENT
Attention : l'ensemble des opérations de mutation, quel que soit le corps concerné, sera réalisé selon les modalités mises en œuvre depuis fin 1999 pour le mouvement des personnels scientifiques via Internet.
La circulaire n° 99-2133 du 22 septembre 1999 relative à la procédure de mouvement sur Internet est en ligne sur le site et peut être imprimée. Vous voudrez bien la tenir à disposition des agents.
a) Ensemble des corps
À titre indicatif, des listes de postes vacants pour l'ensemble des corps sont jointes en annexe à la présente circulaire. Elles pourront faire l'objet de modifications sur le site Internet.
Les listes de postes publiés n'ont pas un caractère limitatif, ce qui signifie que les candidats à une mutation peuvent demander tout poste de leur choix, même s'il ne figure pas sur ces listes, à l'exception des postes de direction qui font obligatoirement l'objet d'une publication.
Toutes les demandes devront impérativement être formulées sur le serveur. Seuls les agents en position de détachement ou exerçant dans des services du ministère de la culture et de la communication qui ne disposeraient pas des moyens logistiques nécessaires à l'accès au serveur sont autorisés à utiliser les formulaires "papier" précédemment en usage. Ils transmettront leur demande par la voie hiérarchique accompagnée d'une lettre précisant les problèmes rencontrés pour utiliser la procédure Internet.
Nous vous rappelons que tout candidat à une mutation doit veiller au strict respect des règles suivantes :
- il peut formuler six vœux au maximum ;
- une demande de mutation engage la responsabilité de son auteur pour les postes demandés quel qu'en soit le rang : l'agent ne peut, sauf cas de force majeure, renoncer à être affecté sur un poste demandé ;
- il est donc fortement souhaitable que tout candidat à une mutation contacte la direction de la bibliothèque d'accueil pour obtenir toutes les informations utiles sur le profil du poste à pourvoir ;
- l'avis du supérieur hiérarchique sur la demande de mutation, doit impérativement être porté à la connaissance de l'intéressé.
Nous vous invitons à tenir compte de l'intérêt du service lorsque vous porterez l'avis sur les demandes, notamment pour celles qui seraient formulées par des agents ayant moins de trois ans d'ancienneté dans le poste.
Pour toutes les demandes émanant d'agents relevant du ministère de la culture et de la communication ou portant sur des postes ouverts au ministère de la culture et de la communication, copie devra impérativement en être donnée à la direction du livre et de la lecture au bureau des affaires générales.
Par ailleurs, il convient d'informer les intéressés que :
- la date d'affectation est fixée au 1er septembre ;
- conformément aux dispositions du décret n° 90-437 du 28 mai 1990, ils ne pourront bénéficier de l'indemnisation des frais de changement de résidence que s'ils ont accompli au moins cinq années dans le poste qu'ils occupaient précédemment. Cette condition de durée est toutefois ramenée à trois ans s'il s'agit notamment d'une première mutation dans le corps ou d'une promotion dans un corps de catégorie supérieure. Elle n'est pas exigée lorsque la mutation a pour objet de réunir des conjoints fonctionnaires ;
- pour les mutations de la métropole vers un département d'outre-mer, et vice versa, les fonctionnaires concernés peuvent bénéficier des frais de changement de résidence dès lors qu'ils ont accompli quatre années de services en métropole ou dans un département d'outre-mer, indépendamment de l'ancienneté dans le poste.
Calendrier (hors personnels scientifiques)
| Mise en ligne des postes | le 28 février |
| Saisie des vœux par les agents souhaitant participer au mouvement, modifications éventuelles et annulations | du 28 février au 22 mars |
| Saisie des avis sur les départs par les chefs d'établissement | du 28 février au 23 mars |
| Arrivée à l'administration centrale de l'éducation nationale des demandes de mutation transmises par la voie hiérarchique | le 30 mars au plus tard |
| CAPN | voir calendrier joint en annexe |
b) Mouvement des conservateurs et conservateurs généraux
Calendrier
En raison du calendrier d'affectation des élèves de l'ENSSIB, le mouvement des conservateurs titulaires sera examiné par la CAPN du 4 mai 2001.
Nous vous rappelons que les mutations prononcées prennent effet au 1er septembre. Les dates différées de prise de fonctions doivent demeurer exceptionnelles.
Détail du calendrier
| Mise en ligne des postes et saisie des profils de poste par les établissements | du 28 février au 7 mars |
| Saisie des vœux par les agents souhaitant participer au mouvement, modifications éventuelles et annulations | du 28 février au 22 mars |
| Saisie des avis sur les départs par les chefs d'établissement | du 28 février au 23 mars |
| Saisie des avis sur les arrivées par les chefs d'établissement | du 28 février au 8 avril |
| Arrivée à l'administration centrale de l'éducation nationale des demandes de mutation transmises par la voie hiérarchique | le 30 mars au plus tard |
| CAPN des conservateurs généraux et conservateurs | le 4 mai 2001 |
c) Mouvement commun et dispositions particulières
- Compte tenu des modifications statutaires qui doivent intervenir prochainement, seules les mutations des agents appartenant aux corps de magasiniers spécialisés et magasiniers en chef sont désormais examinées dans le cadre d'une CAP commune.
Un magasinier spécialisé peut postuler sur un emploi de magasinier en chef et vice versa.
À l'issue du mouvement, il est alors procédé à un réajustement des postes afin que les situations des postes et des personnes coïncident.
- Les bibliothécaires adjoints spécialisés postuleront désormais sur les seuls postes de leur corps.
- De même, les assistants des bibliothèques, c'est-à-dire les agents appartenant précédemment au corps des bibliothécaires adjoints et au corps des inspecteurs de magasinage, postuleront sur les postes du nouveau corps.
Toutefois, les assistants des bibliothèques qui étaient précédemment bibliothécaires adjoints pourront encore, s'ils le désirent, postuler sur des emplois de bibliothécaires adjoints spécialisés.
Les mutations prononcées conformément à ce schéma se traduiront par une modification a posteriori, effectuée par la direction de l'enseignement supérieur, de la délégation d'emplois des bibliothèques universitaires concernées, afin de mettre celle-ci en adéquation avec le statut des agents.
Pour ce qui concerne les emplois relevant du ministère de la culture et de la communication, la direction du livre et de la lecture effectue les modifications en conséquence des effectifs autorisés dans les chartes d'objectifs des établissements concernés.
II - ACCUEIL EN DÉTACHEMENT
Les fonctionnaires souhaitant entrer par voie de détachement dans un corps de la filière "bibliothèques" sont invités à transmettre par la voie hiérarchique à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale (bureau des personnels des bibliothèques et des musées, DPATE C3) un dossier complet comportant la demande, un curriculum vitae, les trois dernières fiches de notation, le dernier arrêté relatif au classement et à la position administrative de l'agent et à prendre contact avec le ou les directeur(s) de la ou des bibliothèque(s) susceptible(s) de les intéresser.
Il vous est par conséquent demandé, si vous êtes sollicité, d'en informer le bureau DPATE C3 et de transmettre par écrit à ce dernier votre avis motivé.
Copie de ces demandes devra être impérativement adressée à la direction du livre et de la lecture (bureau des affaires générales) lorsqu'elles concernent des emplois ouverts sur le budget du ministère de la culture et de la communication.
Les dossiers sont examinés par la CAPN compétente ; en cas de demandes concurrentielles pour un même poste d'agents du corps au titre du mouvement et d'autres fonctionnaires dans le cadre d'un détachement, priorité est donnée sauf cas particulier aux agents du corps.
III - PRÉRAPPORTS DE STAGE ET RAPPORTS DE FIN DE STAGE
a) Prérapports de stage
Les lauréats des concours étant généralement nommés stagiaires pour un an, un prérapport de stage doit être établi à mi-parcours et adressé directement et systématiquement au bureau des personnels des bibliothèques et des musées DPATE C3 dès que les six mois sont écoulés.
Ce prérapport doit analyser la manière de servir de l'agent par référence aux missions dévolues au corps auquel il appartient. Il indique les aptitudes constatées et les éventuelles difficultés de toute nature, y compris relationnelles, qui se feraient jour.
Si le stagiaire vous paraît ne pas donner satisfaction dans l'exercice de ses fonctions, vous devrez le prévenir en temps utile de manière à ce qu'il puisse améliorer son service ou son comportement. C'est la raison pour laquelle le prérapport devra être communiqué au stagiaire qui le signera afin d'attester qu'il en a pris connaissance.
b) Rapports de fin de stage
Vous devrez adresser pour le 30 mars 2001 les rapports de fin de stage concernant les agents nommés stagiaires en septembre et octobre 2000 dans le corps de magasiniers en chef ou de magasiniers spécialisés à l'issue du concours interne, la durée du stage étant fixée à 6 mois, ainsi que les rapports concernant les agents qui ont vu leur stage prolongé lors des dernières commissions administratives paritaires.
Le plus grand soin doit être apporté à l'établissement de ces rapports qui doivent conclure clairement quant à l'aptitude des agents à exercer leurs fonctions, dans le corps considéré.
Nous appelons votre attention sur les points suivants :
- le renouvellement de stage constitue une seconde chance offerte à l'agent de démontrer son aptitude à exercer les fonctions qui lui sont confiées ;
- la non-titularisation doit être demandée pour tout agent dont vous considérez qu'il ne satisfait pas à ce qui est attendu de lui : l'intérêt du service public est, à ce stade, le seul critère à retenir sachant que la décision de titularisation entraîne la stabilisation des agents dans la fonction publique.
Il doit y avoir concordance entre le jugement porté sur le stagiaire et la conclusion proposée. C'est ainsi qu'un rapport de stage défavorable à l'intéressé ne doit pas conclure néanmoins à la titularisation.
Le rapport est communiqué au stagiaire qui le signe afin d'attester qu'il en a pris connaissance et présente le cas échéant ses observations.
Un état des congés de maladie et maternité obtenus pendant le stage doit être systématiquement joint à l'envoi.
IV - TEMPS PARTIEL
Vous voudrez bien vous reporter à la circulaire n° 98-0318 du 25 février 1998 qui rappelait les modalités d'attribution des autorisations de travail à temps partiel accordées aux personnels des bibliothèques.
Nous vous demandons de bien vouloir préciser aux agents que les demandes de modification en cours d'année portant sur la quotité ou la durée de l'autorisation accordée doivent être exceptionnelles et dûment motivées, ceci dans l'intérêt du service.
Nous vous rappelons en outre que tout refus concernant une demande d'exercice à temps partiel peut faire l'objet d'un examen par la CAPN compétente ce qui suppose que l'agent soit informé de votre avis dans des délais lui permettant de saisir cette commission.
Enfin, pour le ministère de l'éducation nationale, les arrêtés de renouvellement de temps partiel à quotité égale sont pris par les rectorats auxquels vous devez transmettre un double du listing ci-joint après l'avoir complété. La gestion de l'ensemble des rompus de temps partiel relevant de l'administration centrale pour les corps des bibliothèques, je vous demande de transmettre systématiquement et régulièrement au bureau DPATE C3 une copie des arrêtés rectoraux.
V - NOTATION
Comme vous en avez émis le souhait, les feuilles de note vous sont adressées en même temps que la présente circulaire ; vous disposerez ainsi de tout le temps nécessaire à la réalisation de cette opération, étant précisé que vous devrez saisir l'ensemble des notes chiffrées, comme l'an passé, sur l'application Internet à la rentrée scolaire prochaine, en même temps que vous procéderez à vos propositions d'attribution de réductions d'ancienneté.
Modalités d'attribution
En application de l'article 3 du décret n° 59-308 du 14 février 1959, "il est établi pour chaque fonctionnaire une fiche de notation annuelle". Il s'agit de la note et des appréciations d'ordre général exprimant la valeur professionnelle du fonctionnaire. La fiche de notation ainsi établie figurera dans le dossier de l'intéressé.
Pour avoir un sens, la note chiffrée doit représenter une appréciation portée sur le comportement d'un fonctionnaire à l'égard de ses supérieurs, de ses collègues, des usagers, et sur son efficacité au cours d'une année, dans l'exercice de fonctions qu'il convient de préciser. Elle est donc susceptible d'évolution soit à la hausse, soit à la baisse, en particulier lorsqu'un agent accède à un corps supérieur par voie de concours ou de liste d'aptitude.
Afin de vous aider à établir votre proposition de note chiffrée, un état des notes minimales, maximales et moyennes par corps, grade et échelon est joint en annexe à la présente circulaire.
L'article 17 de la loi du 13 juillet 1983 fait obligation de communiquer aux intéressés la note et l'appréciation générale. Cette obligation est la traduction réglementaire d'une volonté de transparence, destinée à éclairer chaque agent sur la façon dont sont appréciés, par ses supérieurs, son aptitude à remplir les fonctions qui lui ont été confiées et plus généralement son comportement professionnel. La notation est donc l'occasion d'un travail critique, au meilleur sens du terme, et doit faire apparaître non seulement les qualités du travail mais aussi éventuellement ses insuffisances. Bien entendu, il est recommandé au notateur de faire en temps utile les observations nécessaires à ses collaborateurs, en vue de déterminer, au mieux de l'intérêt individuel, les réorientations éventuelles ou les formations complémentaires souhaitables. La signature de la fiche de notation par l'agent doit ainsi faire l'objet d'un véritable entretien d'évaluation.
VI - AVANCEMENT
Comme indiqué en objet, l'accès par liste d'aptitude au corps des conservateurs sera examiné par la CAPN compétente au cours du 1er semestre 2001.
Les listes des agents promouvables par liste d'aptitude dans le corps des conservateurs seront accessibles via Internet. Une documentation est mise en ligne avec une présentation générale du module LA/TA, disponible dès l'accès au menu général ; une documentation spécifique à chaque acteur est ensuite accessible lorsque vous entrez dans le module lui-même. En effet, le président d'université ou directeur d'établissement d'enseignement supérieur, par ailleurs président de la CPE, dispose désormais d'un accès pour prendre en compte l'avis de la commission et effectuer les validations en inscrivant d'une part la date de la CPE et d'autre part la date de la validation.
Comme cela vous sera indiqué, vous devrez saisir le rang de classement des bibliothécaires promouvables.
Le serveur web sera ouvert du 28 février au 30 mars 2001, date à laquelle vous devrez avoir saisi les données nécessaires et procédé aux ajustements éventuels après réunion des CPE.
Les rapports de proposition continueront par ailleurs à nous être adressés sur support papier comme les années précédentes.
Le présent envoi comporte par conséquent le formulaire de proposition en vue d'un accès au corps de conservateurs des bibliothèques.
Les conditions requises, conformément à l'article 5 du décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques, s'apprécient au 1er janvier 2001 pour l'inscription sur la liste d'aptitude.
Nous appelons votre attention sur les différents critères ci-après, pouvant être retenus pour formuler les propositions d'inscription sur liste d'aptitude.
Il importe de vérifier l'aptitude à exercer les missions du corps supérieur pour les agents que vous proposerez.
Le rapport d'aptitude professionnelle devra être établi avec le plus grand soin par l'autorité hiérarchique et se décliner selon les 4 items suivants :
- appréciation sur le parcours professionnel de l'agent ;
- appréciation sur les activités actuelles de l'agent et l'étendue de ses missions et responsabilités ;
- appréciation de la contribution de l'agent à l'activité du service ;
- appréciation sur l'aptitude de l'agent à s'adapter à son environnement, à l'écoute et au dialogue.
Transmission des formulaires
- Pour tous les personnels, les formulaires dûment complétés seront transmis par la voie hiérarchique au ministère de l'éducation nationale, direction des personnels administratifs techniques et d'encadrement, sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé, DPATE C3, 142, rue du Bac, 75007 Paris.
- Pour les personnels relevant du ministère de la culture et de la communication, une copie devra impérativement être adressée au ministère de la culture et de la communication, direction du livre et de la lecture, bureau des affaires générales, 27, avenue de l'Opéra, 75001 Paris.
Nous vous remercions de bien vouloir veiller à la stricte application de ces dispositions et procéder à la plus large diffusion de ces informations auprès des personnels concernés relevant de votre autorité.
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Pour la ministre de la culture
et de la communication
et par délégation,
Le directeur du livre et de la lecture
Jean-Sébastien DUPUIT
Annexe
CALENDRIER DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES
PARITAIRES NATIONALES DU 1ER SEMESTRE 2001
| Corps | Type d'opérations de gestion |
Dates limites de
réception
des documents préparatoires au bureau DPATE C3 |
Date des
commissions
administratives paritaires |
| Conservateurs généraux | - mouvement |
30 mars 2001
|
4 mai 2001
|
| Conservateurs | - mouvement, réintégrations,
détachements - titularisations - liste d'aptitude - recours divers |
30 mars 2001
|
4 mai 2001
|
| Magasiniers en chef Magasiniers spécialisés |
- mouvement commun, réintégrations |
30 mars 2001
|
17 mai 2001
|
| Magasiniers spécialisés | - titularisations (stagiaires concours interne
et après prolongation de stage) - détachements - recours divers |
30 mars 2001
|
17 mai 2001
|
| Magasiniers en chef | - titularisations (stagiaires concours interne
et après prolongation de stage) - détachements - recours divers |
30 mars 2001
|
17 mai 2001
|
| Bibliothécaires adjoints spécialisés | - mouvement, réintégrations - détachements - titularisation (après prolongation de stage) - recours divers |
30 mars 2001
|
22 mai 2001
|
| Assistants des bibliothèques | - mouvement, réintégrations - détachements - recours divers |
30 mars 2001
|
22 mai 2001
|
| Bibliothécaires | - mouvement, réintégrations,
détachements - recours divers |
30 mars 2001
|
8 juin 2001
|
| Tous corps | - demandes de temps
partiel et recours |
30 mars 2001
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| Fiches de note |
14 septembre 2001
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Attention : toutes les dates limites sont impératives
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXERCER À TEMPS PARTIEL POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2001-2002
ÉDUCATION NATIONALE
NOM.................................................................. PRÉNOM........................................................
Établissement d'affectation...............................................................................................................
Corps...................................................................................................................................................
Situation actuelle (année universitaire 2000-2001)
| - temps complet | o | |
| - temps partiel | o | (préciser la quotité
: .......) |
o 50 %
o 60 %
o 70 %
o 80 %
o 90 %
| Fait à Signature |
, le |
|
| Avis motivé du chef de
service |
* Motifs précis de la demande | |
| Nom et qualité |
Signature de l'agent qui déclare avoir pris connaissance de l'avis du chef d'établissement | |
| Avis du chef d'établissement (président de l'université ou directeur de l'établissement d'enseignement supérieur) |
*Joindre toutes les pièces justificatives indispensables notamment dans le cas du mi-temps pour raisons familiales (loi n° 94-629 du 28 juillet et décret n° 95-1231 du 7 février 1995, Journal officiel du 9 février 1995).
N.B. : les demandes de modification en cours d'année portant sur la quotité ou sur la durée de l'autorisation accordée doivent être exceptionnelles et dûment motivées, ceci dans l'intérêt du service.
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXERCER À TEMPS PARTIEL POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2001-2002
CULTURE ET COMMUNICATION, AUTRES MINISTÈRES, COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
NOM................................................................ PRÉNOM .......................................................
Établissement d'affectation ...............................................................................................................
Corps ..................................................................................................................................................
Situation actuelle (année universitaire 2000-2001)
- temps complet o
- temps partiel o (préciser la quotité : .......)
Je sollicite l'autorisation d'exercer mes fonctions à temps partiel du 1er septembre 2001 au 31 août 2002.
o 50 %
o 60 %
o 70 %
o 80 %
o 90 %
| Fait à Signature |
, le |
|
| Avis motivé du chef de
service |
* Motifs précis de la demande | |
| Nom et qualité |
Signature de l'agent qui déclare avoir pris connaissance de l'avis du chef d'établissement ou du maire | |
| Avis du chef d'établissement |
Avis du maire |
*Joindre toutes les pièces justificatives indispensables notamment dans le cas du mi-temps pour raisons familiales (loi n° 94-629 du 28 juillet et décret n° 95-1231 du 7 février 1995, Journal officiel du 9 février 1995).
N.B. : les demandes de modification en cours d'année portant sur la quotité ou sur la durée de l'autorisation accordée doivent être exceptionnelles et dûment motivées, ceci dans l'intérêt du service.
PROPOSITION D'INSCRIPTION SUR LISTE D'APTITUDE
| o Conservateur |
Rang de proposition
NOM................................................................ PRÉNOM........................................................
Date de naissance............................................. Grade................................................................
Établissement d'affectation............................. depuis le...........................................................
Ancienneté de services publics ..........................................................................................................
Titres et diplômes ...............................................................................................................................
| Description précise des fonctions
et des responsabilités exercées. |
| Rapport d'aptitude professionnelle (appréciation
sur le parcours professionnel de l'agent, sur ses activités actuelles
et l'étendue de ses missions et responsabilités, appréciation
de sa contribution à l'activité du service et sur son aptitude
à s'adapter à son environnement, à l'écoute
et au dialogue) |
| Culture générale (diplômes,
acquis professionnels) |
| L'agent a-t-il suivi une préparation
au concours de recrutement dans le corps supérieur et s'y est-il
présenté ? |
| L'agent a-t-il déjà eu l'occasion
d'exercer les fonctions du corps supérieur ? Si oui, préciser
lesquelles et indiquer la durée. |
| Autres observations |
| Fait à...................le Nom et qualité du signataire |
Fait à ....................le Signature de l'agent |
N.B. : Les rubriques de cette fiche n'étant qu'indicatives, il vous appartient d'y apporter toutes précisions que vous jugeriez utiles. Les cadres prévus pourront, en tant que de besoin, être complétés par des indications au verso ou sur papier libre.
ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT
Avancement des maîtres contractuels ayant exercé
des fonctions de direction et de formation
NOR : MENF0100625N
RLR : 531-7
NOTE DE SERVICE N°2001-050 DU 21-3-2001
MEN
DAF D1
Réf. : D. n° 2000-806 du 24-8-2000, not. art. 6
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
o Le décret n° 2000-806 du 24 août 2000 publié au JO du 27 août 2000 a notamment complété les dispositions concernant le classement des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat déterminé par l'article 9 du décret n° 64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat.
L'article 6 du décret précité du 24 août 2000 a inséré dans le décret n° 64-217 du 10 mars 1964 un nouvel article 9-1 qui instaure la prise en compte des périodes d'exercice des fonctions de formateur et de directeur d'établissement dans l'avancement des maîtres contractuels, sous certaines conditions.
La présente note a pour objet d'apporter des précisions sur les modalités de mise en œuvre de ce dispositif.
I - Les périodes d'exercice de formateur et directeur ouvrant droit à classement dans une échelle de maître
Peut se prévaloir du bénéfice des dispositions de l'article 9-1 du décret n° 64-217 du 10 mars 1964 modifié, qui produit ses effets à compter du 28 août 2000, tout maître contractuel ou agréé d'un établissement d'enseignement privé sous contrat, détenteur d'un contrat ou d'un agrément définitif, qui, au cours de sa carrière de maître contractuel ou agréé, a été conduit à interrompre son contrat ou son agrément pour assurer exclusivement soit des fonctions de direction d'un établissement d'enseignement privé sous contrat, soit des fonctions de formation dans un organisme ayant passé convention avec l'État pour la formation initiale et continue des maîtres contractuels ou agréés.
Les fonctions de direction et de formation à prendre en compte dans le classement des maîtres se définissent comme suit :
Fonctions de direction
Les fonctions de direction pouvant ouvrir droit au classement sont celles exercées par les directeurs et directeurs adjoints des lycées d'enseignement général et technologique, des lycées professionnels, et des collèges privés sous contrat d'association avec l'État ainsi que celles exercées par les directeurs d'école.
L'établissement d'enseignement en cause doit avoir été placé sous contrat pour la période considérée. Cependant, ce dispositif n'aura pas lieu d'être mis en œuvre chaque fois que le maître exerçant des fonctions de direction aura conservé sa qualité de maître agréé ou contractuel et aura continué à avancer en cette qualité. Tel est le cas :
- des maîtres qui, parallèlement à leurs fonctions de direction d'établissement d'enseignement privé secondaire continuent à assurer des heures d'enseignement et par conséquent conservent un contrat de maître ;
- des maîtres chargés de direction dans le premier degré qui depuis le 1er janvier 1993, date d'instauration des décharges de service dans le cadre du décret n° 92-1474 du 31 décembre 1992, conservent la qualité de maître, même en cas de décharge totale, en vertu des dispositions de l'article L. 914-1 du code de l'éducation (article 15 de la loi n° 59-1557 du 31 décembre 1959, modifiée par la loi n° 92-678 du 20 juillet 1992).
Fonctions de formation
Les fonctions de formation ouvrant droit au classement prévu à l'article 9-1 du décret du 10 mars 1964 sont celles exercées par les maîtres contractuels ou agréés du premier ou du second degré qui ont interrompu à un moment donné de leur carrière leurs fonctions de maître pour exercer exclusivement des fonctions de formation dans un organisme ayant passé convention avec l'État pour la formation initiale et continue des maîtres contractuels ou agréés. La liste limitative de ces organismes figure en annexe. Une mise à jour annuelle vous sera adressée à chaque rentrée scolaire afin de vous informer des interruptions éventuelles de convention et des nouvelles conventions signées.
II - Modalités de classement
La prise en compte des périodes de formation et de direction suppose une reconstitution de carrière. Ainsi, s'agissant d'un maître contractuel ou agréé qui a interrompu son contrat de maître à une ou plusieurs reprises pour exercer des fonctions de direction ou de formation, il convient de reconsidérer son classement, à l'occasion de chacune de ses reprises de fonctions d'enseignement.
À l'issue de chaque période interruptive suivie d'un nouveau contrat ou agrément de maître, il convient de réintégrer le maître dans l'échelon qu'il détenait lors de la rupture du contrat ou de l'agrément et de le reclasser dans son échelle de rémunération avec prise en compte de l'ancienneté correspondant à la totalité de la durée des services en qualité de directeur ou de formateur ouvrant droit à classement au cours de la période considérée. Le classement intervient sur la base de la durée maximale des services exigés pour les promotions d'échelon, c'est-à-dire par référence à l'avancement à l'ancienneté.
III - Date d'effet du classement
Les maîtres contractuels qui sollicitent la prise en compte des services de direction et de formation définis ci-dessus doivent en faire la demande auprès de l'autorité académique dont ils relèvent, en fournissant à l'appui de cette demande, toutes pièces justificatives. Le classement qui en résultera prendra effet à compter de la date à laquelle aura été formulée la demande.
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur des affaires financières
Michel DELLACASAGRANDE
(voir annexes)
Annexe I
ORGANISMES DE FORMATION INITIALE DES MAÎTRES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ CONVENTIONNÉS PAR L'ÉTAT